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457 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Une lignée d'exécuteurs des jugements criminels : les Sanson (1688-1847). Préface de jean Hubert

    Auteur

    GOULARD, Roger

    Date

    1968

    Cote

    INSEIZE/88

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Une lignée d'exécuteurs des jugements criminels : les...
  2. Résultat n°2

    BREUX. - Famille LEFEVRE : affiche incomplète annonçant la condamnation à mort, par la cour criminelle de Seine-et-Oise, de Noël-Honoré LEFEVRE dit CHOLLET, âgé de 25 ans, cultivateur à Jouy, pour crime commis le 27 août 1807 ; famille SORIEUL : expédition du contrat de mariage passé entre Pierre-Joseph JANE, chauffeur à PARIS, et Marie-Anne-Félicité SORIEUL, domestique à Paris, née à BREUX, devant Me VIAN, notaire à SAINT-CHERON (21 mars 1838).

    Date

    1807-1838

    Cote

    1J/60

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BREUX. - Famille LEFEVRE : affiche incomplète annonçant...
  3. Résultat n°3

    Exécutions des peines.

    Date

    1956-1960

    Cote

    1210W/160

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Exécutions des peines.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à Z.

    Date

    1962

    Cote

    1389W/1/1

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à C.

    Date

    1963

    Cote

    1389W/1/2

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de D à I.

    Date

    1963

    Cote

    1389W/2

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de J à O.

    Date

    1963

    Cote

    1389W/3

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de P à Z.

    Date

    1963

    Cote

    1389W/4

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à B.

    Date

    1964

    Cote

    1389W/5

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de C à E.

    Date

    1964

    Cote

    1389W/6

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de F à K.

    Date

    1964

    Cote

    1389W/7

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de L à M.

    Date

    1964

    Cote

    1389W/8

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de N à S.

    Date

    1964

    Cote

    1389W/9

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de T à Z.

    Date

    1964

    Cote

    1389W/10

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à Cha.

    Date

    1965

    Cote

    1389W/11

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de Cha à F.

    Date

    1965

    Cote

    1389W/12

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de G à Leb.

    Date

    1965

    Cote

    1389W/13

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de Lec à O.

    Date

    1965

    Cote

    1389W/14

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de P à S.

    Date

    1965

    Cote

    1389W/15

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de T à Z.

    Date

    1965

    Cote

    1389W/16

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)