Résultats de la recherche

SAINT-CORBINIEN. - SAINT-CORBINIEN et son ours, gravure sur bois en couleur, BAVIERE, 1440. Cl. Musée du LOUVRE [copie de 1991].

5FI/1509

1440

ALLEMAGNE, PARIS Département

document graphique

Terre d' Itteville. - Papiers de famille et justice seigneuriale.

27J/79

1476-1728

ITTEVILLE

dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre d'audience

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

B/1669/2

1700-1789

ARPAJON Commune, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETIOLLES, FONTENAY-LES-BRIIS, IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTGERON Commune, SENART (FORET DE), VERRIERES-LE-BUISSON, VAL-D OISE, SEINE-SAINT-DENIS, SEINE-ET-MARNE

registre, procès-verbal

WISSOUS, justice. - Document imprimé : arrêt de la cour de parlement portant condamnation contre Matthieu AUBOIN et Denise LE LOUP fermiers de VILLEMILAN, paroisse de Wissous et autres leurs domestiques pour avoir tirer et détruit des pigeons (1731).

79J74/4

1731

WISSOUS

Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.- Adjudication des vivres pour la brigade de Limours, an V ; correspondance sur l'établissement d'une brigade à Dourdan, an VI ; location d'une maison pour le casernement des gendarmes, an VIII ; correspondance sur les permissions de résidence à Paris, sur les droits civiques des ex-nobles, sur l'usage de l'exposition des morts, sur le salaire des gardes champêtres, sur l'échenillage des arbres ; arrêtés et procès-verbaux de visites domiciliaires cantonales : recherche de personnes hors-la-loi, an VI ; lettre du président de l'administration du canton sur le placement d'enfants orphelins, an VI ; 1 affiche (la cocarde nationale est le seul signe de ralliement des bons citoyens), an VI.

L/153

1796-1800

DOURDAN Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX

correspondance, affiche, procès-verbal

VILLECONIN. - Chasse : arrêté (an VIII) [1799/1800, affiche 41 x 52 cm] ; destruction des corbeaux, autorisation de chasser les pigeons, divers.

EDEPOT13 2L/4

1799-1895

VILLECONIN

affiche, arrêté du maire

CHAMPCUEIL. - Animaux nuisibles : autorisations de tirer au fusil, échenillage, dératisation, doryphores (an IX-1959).

EDEPOT17 3F/5

1800-1959

CHAMPCUEIL

permis

VILLECONIN. - Jugements (affaire de faux-monnayeurs, différends, vols, plaintes, animaux malfaisants, procès-verbaux de déclarations de décès, vente aux enchères d'un arbre, requête, etc).

EDEPOT13 3I/2

1804-1856

VILLECONIN

procès-verbal, minute juridictionnelle

Préfecture de Seine-et-Oise. - Bois communaux. - DOURDAN : bois du Mineray appartenant aux soeurs de l'Instruction chrétienne : coupes de bois (1819) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt de DOURDAN (1848-1852), indemnité due à l'Etat par Boivin pour dommages causés par des lapins dans la forêt domaniale de DOURDAN (1851-1852) ; IGNY : contentieux entre l'administration des Eaux et Forêt et le sieur Formé au sujet de la propriété du bois d'IGNY situé à IGNY et à BIEVRES sur lequel des routes de chasse et des carrefours ont été établis (1812) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt domaniale de SERMAISE (1920) ; coupe de bois appelé quart de réserve dans le bois de Malassis appartenant au bureau de bienfaisance de CORBEIL (1827)

7M/33

1812-1920

DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, IGNY, BIEVRES Commune, SERMAISE

contrat, minute juridictionnelle

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Répression du braconnage et du port d'armes illégal : correspondance du conseiller de préfecture (1813). Permis de chasse, contrôle et validation des examens ; délivrance, mesures dérogatoires : circulaires, demandes de visa et de validation du permis de chasser, notices explicatives, liste des demandeurs, liste des bénéficiaires des permis de chasse gratuits, liste des points de délivrance de la vignette fédérale (1917, 1974-1978). Dates d'ouverture et de clôture de la chasse : une affiche (1976). Animaux nuisibles, mesures de destruction ; autorisations accordées aux particuliers : arrêtés pris par le maire d'AVRAINVILLE et par les maires des communes environnantes (1973 - 1977). Lutte contre la rage : circulaire du préfet (1973). Protection du lièvre : arrêté préfectoral (1975). Ouverture et fermeture des colombiers : arrêté préfectoral (1974).

EDEPOT80 1I/10

1813-1978

AVRAINVILLE

circulaire, permis, arrêté du maire, affiche

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Réglementation sanitaire relative aux vins à base de raisins secs (1889). Statistiques sanitaires (1910 - 1914). Service de la vaccine et campagnes de vaccination : instructions et notes du préfet, listes des personnes vaccinées (1827 - 1917). Souscription en faveur du timbre antituberculeux et de l'institut Pasteur (1886-1888, 1938). Règlements sanitaires municipaux, mesures et service de désinfection, hygiène et protection de la santé publique (1904 - 1939). Nuisances causées par la proximité d'un dépôt d'eaux usées (1938). Equarissage des cadavres d'animaux (1941). Epizooties et maladies du bétail : instructions du préfet, déclarations d'animaux malades, arrêtés préfectoraux d'épidémies (1892 - 1940). Mesures à prendre contre les mouches et les moustiques (1914).

EDEPOT81 5I/3

1827-1941

PLESSIS-PATE (LE)

statistique

Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses : Mémoires des travaux de serrurerie, fumisterie et marbrerie (1890-1902) ; élévation et distribution des eaux sur la propriété Target à Lardy (1907) ; installation électrique : correspondance, plan calque couleur du projet d'installation des sonnettes électriques du château (1890) ; demande d'autorisation de jouir d'un terrain appartenant à M d'Argentré pour y installer un poste de transformation destiné à l'éclairage de Janville (1922) ;certificat de participation à la Société d'intérêt collectif agricole d'électricité, statut (1929) ; convention avec la société Sud-Lumière : 2 plans du passage des lignes électriques sur le territoire de la commune de Bouray, plan en couleur des communes de Lardy et Bouray avec tracé de la ligne (1931), plan calque des propriétés d'Argentré, correspondance (1930-1932). Entretien et fournitures de matériel, notes de commerçants (1883-1930). Assurances diverses, statuts imprimés de la Mutuelle Agricole de Marolles-en-Hurepoix (1913-1940). Chapelle du château : renouvellement annuel de la permission de faire dire la messe dans la chapelle par monseigneur Gibier évêque de Versailles (1931). Entretien des bergerie, vacherie, basse cour et écurie : état des animaux, frais journaliers, productivité, règlement des heures de repas des animaux (1881-1884) ; deux cartes de saillie des juments du domaine (1834). Ecole : reçus faits à M d'Argentré pour l'école des filles (1915). Factures à en tête (1883-1913). Chemin de fer : devis de travaux pour le passage de la voie dans le parc du château, avis d'amortissement, correspondance au sujet du bornage pour le doublement des voies entre Brétigny et Etampes, plan de coupe du domaine clôturé pour le passage sur la voie, plan de la station de Bouray et des différents embranchements ferroviaires (1908-1930). Chasse : état des frais pour la nourriture des faisans et la destruction des bêtes nuisibles, état du gibier tué et des bêtes nuisibles détruites (1910-1912) ; plaintes concernant la chasse aux lapins (1880, 1914). Ferme de Bouray : état du matériel, comptes pour novembre 1883, état des terres pour l'établissement du bail . Etats des journées d'ouvriers, un carnet à souche inachevé (1889-1899).\t

27J/73

1834-1940

ETAMPES Commune, LARDY, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX

plan, correspondance, pièce comptable, certificat

Charles-Germain BOURGEOIS, fils (1791-1879). Domaine personnel, destruction des lapins.- Dégâts occasionnés par les lapins dans ses différentes fermes : correspondance, réclamations, notes manuscrites (1864-1869) ; protestation contre l'établissement d'un fossé séparatif du terrain des deux glacières de Saint-Hubert : correspondance (1864) ; réclamation de M. Bourgeois relative aux contributions directes du Perray-en-Yvelines (1844-1846).

52J/55

1844-1869

RAMBOUILLET Arrondissement, YVELINES

correspondance

GRANGES-LE-ROI (LES). - Police rurale, chasse, gibier d'eau, destruction de corbeaux, reprises de faisans : permis, autorisations préfectorales (1845-1960).

EDEPOT45 1I/15

1845-1960

GRANGES-LE-ROI (LES)

permis

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Dégâts causés par le gibier et par l'élagage des arbres : correspondance, demande de dommages et intérêts (1845-1874) ; incendies (1891-1929) ; dommages et intérêts demandés par le fermier BONFILS à MONTGERON pour les dégâts causés par le gibier de la forêt de SENART et du parc des BERGINES sur les récoltes, instance, assignation (1848-1858).

7M/7

1845-1929

MONTGERON Commune, SENART (FORET DE)

correspondance

VILLABE. - Administration générale. - Arrêtés, 1848-1907 [1] ; réquisitions de guerre et procédure contre les héritiers RAVOT, 1873-1880 [2] ; contributions directes, 1922-1926 [3] ; différend entre le curé et le maire, 1909 [4] ; subvention, locations verbales, achat du buste de l'Empereur, acquisition de lanternes pour la destruction du cochylis de la vigne : extraits de délibérations et correspondance, 1855, 1901-1923, 1937 [5].

2O/1401

1848-1937

VILLABE

dossier de procédure, arrêté du maire

GRANGES-LE-ROI (LES). - Animaux nuisibles : arrêtés (1855-1960).

EDEPOT45 3F/4

1855-1960

GRANGES-LE-ROI (LES)

arrêté du maire

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice. - Destruction d'animaux nuisibles : arrêtés, (1874, 1876, 1967). Enlèvement des boues (1858).

EDEPOT18 1I/2

1858-1967

AUTHON-LA-PLAINE

arrêté du maire

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chiens et chats errants : arrêtés, correspondance (1862-1942).

EDEPOT45 1I/8

1862-1942

GRANGES-LE-ROI (LES)

correspondance, arrêté du maire

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Destruction des animaux nuisibles : arrêtés sous-préfectoraux (27 décembre 1867-1er février 1938)

EDEPOT58 3F/7

1865-1938

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

arrêté préfectoral