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86 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

SAINT-CORBINIEN. - SAINT-CORBINIEN et son ours, gravure sur bois en couleur, BAVIERE, 1440. Cl. Musée du LOUVRE [copie de 1991].

Date

1440

Cote

5FI/1509

Résultat n°2

Terre d' Itteville. - Papiers de famille et justice seigneuriale.

Date

1476-1728

Cote

27J/79

Résultat n°3

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

Date

1700-1789

Cote

B/1669/2

Résultat n°4

WISSOUS, justice. - Document imprimé : arrêt de la cour de parlement portant condamnation contre Matthieu AUBOIN et Denise LE LOUP fermiers de VILLEMILAN, paroisse de Wissous et autres leurs domestiques pour avoir tirer et détruit des pigeons (1731).

Date

1731

Cote

79J74/4

Résultat n°5

Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.- Adjudication des vivres pour la brigade de Limours, an V ; correspondance sur l'établissement d'une brigade à Dourdan, an VI ; location d'une maison pour le casernement des gendarmes, an VIII ; correspondance sur les permissions de résidence à Paris, sur les droits civiques des ex-nobles, sur l'usage de l'exposition des morts, sur le salaire des gardes champêtres, sur l'échenillage des arbres ; arrêtés et procès-verbaux de visites domiciliaires cantonales : recherche de personnes hors-la-loi, an VI ; lettre du président de l'administration du canton sur le placement d'enfants orphelins, an VI ; 1 affiche (la cocarde nationale est le seul signe de ralliement des bons citoyens), an VI.

Date

1796-1800

Cote

L/153

Résultat n°6

VILLECONIN. - Chasse : arrêté (an VIII) [1799/1800, affiche 41 x 52 cm] ; destruction des corbeaux, autorisation de chasser les pigeons, divers.

Date

1799-1895

Cote

EDEPOT13 2L/4

Résultat n°7

CHAMPCUEIL. - Animaux nuisibles : autorisations de tirer au fusil, échenillage, dératisation, doryphores (an IX-1959).

Date

1800-1959

Cote

EDEPOT17 3F/5

Résultat n°8

VILLECONIN. - Jugements (affaire de faux-monnayeurs, différends, vols, plaintes, animaux malfaisants, procès-verbaux de déclarations de décès, vente aux enchères d'un arbre, requête, etc).

Date

1804-1856

Cote

EDEPOT13 3I/2

Résultat n°9

Préfecture de Seine-et-Oise. - Bois communaux. - DOURDAN : bois du Mineray appartenant aux soeurs de l'Instruction chrétienne : coupes de bois (1819) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt de DOURDAN (1848-1852), indemnité due à l'Etat par Boivin pour dommages causés par des lapins dans la forêt domaniale de DOURDAN (1851-1852) ; IGNY : contentieux entre l'administration des Eaux et Forêt et le sieur Formé au sujet de la propriété du bois d'IGNY situé à IGNY et à BIEVRES sur lequel des routes de chasse et des carrefours ont été établis (1812) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt domaniale de SERMAISE (1920) ; coupe de bois appelé quart de réserve dans le bois de Malassis appartenant au bureau de bienfaisance de CORBEIL (1827)

Date

1812-1920

Cote

7M/33

Résultat n°10

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Répression du braconnage et du port d'armes illégal : correspondance du conseiller de préfecture (1813). Permis de chasse, contrôle et validation des examens ; délivrance, mesures dérogatoires : circulaires, demandes de visa et de validation du permis de chasser, notices explicatives, liste des demandeurs, liste des bénéficiaires des permis de chasse gratuits, liste des points de délivrance de la vignette fédérale (1917, 1974-1978). Dates d'ouverture et de clôture de la chasse : une affiche (1976). Animaux nuisibles, mesures de destruction ; autorisations accordées aux particuliers : arrêtés pris par le maire d'AVRAINVILLE et par les maires des communes environnantes (1973 - 1977). Lutte contre la rage : circulaire du préfet (1973). Protection du lièvre : arrêté préfectoral (1975). Ouverture et fermeture des colombiers : arrêté préfectoral (1974).

Date

1813-1978

Cote

EDEPOT80 1I/10

Résultat n°11

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Réglementation sanitaire relative aux vins à base de raisins secs (1889). Statistiques sanitaires (1910 - 1914). Service de la vaccine et campagnes de vaccination : instructions et notes du préfet, listes des personnes vaccinées (1827 - 1917). Souscription en faveur du timbre antituberculeux et de l'institut Pasteur (1886-1888, 1938). Règlements sanitaires municipaux, mesures et service de désinfection, hygiène et protection de la santé publique (1904 - 1939). Nuisances causées par la proximité d'un dépôt d'eaux usées (1938). Equarissage des cadavres d'animaux (1941). Epizooties et maladies du bétail : instructions du préfet, déclarations d'animaux malades, arrêtés préfectoraux d'épidémies (1892 - 1940). Mesures à prendre contre les mouches et les moustiques (1914).

Date

1827-1941

Cote

EDEPOT81 5I/3

Résultat n°12

Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses : Mémoires des travaux de serrurerie, fumisterie et marbrerie (1890-1902) ; élévation et distribution des eaux sur la propriété Target à Lardy (1907) ; installation électrique : correspondance, plan calque couleur du projet d'installation des sonnettes électriques du château (1890) ; demande d'autorisation de jouir d'un terrain appartenant à M d'Argentré pour y installer un poste de transformation destiné à l'éclairage de Janville (1922) ;certificat de participation à la Société d'intérêt collectif agricole d'électricité, statut (1929) ; convention avec la société Sud-Lumière : 2 plans du passage des lignes électriques sur le territoire de la commune de Bouray, plan en couleur des communes de Lardy et Bouray avec tracé de la ligne (1931), plan calque des propriétés d'Argentré, correspondance (1930-1932). Entretien et fournitures de matériel, notes de commerçants (1883-1930). Assurances diverses, statuts imprimés de la Mutuelle Agricole de Marolles-en-Hurepoix (1913-1940). Chapelle du château : renouvellement annuel de la permission de faire dire la messe dans la chapelle par monseigneur Gibier évêque de Versailles (1931). Entretien des bergerie, vacherie, basse cour et écurie : état des animaux, frais journaliers, productivité, règlement des heures de repas des animaux (1881-1884) ; deux cartes de saillie des juments du domaine (1834). Ecole : reçus faits à M d'Argentré pour l'école des filles (1915). Factures à en tête (1883-1913). Chemin de fer : devis de travaux pour le passage de la voie dans le parc du château, avis d'amortissement, correspondance au sujet du bornage pour le doublement des voies entre Brétigny et Etampes, plan de coupe du domaine clôturé pour le passage sur la voie, plan de la station de Bouray et des différents embranchements ferroviaires (1908-1930). Chasse : état des frais pour la nourriture des faisans et la destruction des bêtes nuisibles, état du gibier tué et des bêtes nuisibles détruites (1910-1912) ; plaintes concernant la chasse aux lapins (1880, 1914). Ferme de Bouray : état du matériel, comptes pour novembre 1883, état des terres pour l'établissement du bail . Etats des journées d'ouvriers, un carnet à souche inachevé (1889-1899).\t

Date

1834-1940

Cote

27J/73

Résultat n°13

Charles-Germain BOURGEOIS, fils (1791-1879). Domaine personnel, destruction des lapins.- Dégâts occasionnés par les lapins dans ses différentes fermes : correspondance, réclamations, notes manuscrites (1864-1869) ; protestation contre l'établissement d'un fossé séparatif du terrain des deux glacières de Saint-Hubert : correspondance (1864) ; réclamation de M. Bourgeois relative aux contributions directes du Perray-en-Yvelines (1844-1846).

Date

1844-1869

Cote

52J/55

Résultat n°14

GRANGES-LE-ROI (LES). - Police rurale, chasse, gibier d'eau, destruction de corbeaux, reprises de faisans : permis, autorisations préfectorales (1845-1960).

Date

1845-1960

Cote

EDEPOT45 1I/15

Résultat n°15

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Dégâts causés par le gibier et par l'élagage des arbres : correspondance, demande de dommages et intérêts (1845-1874) ; incendies (1891-1929) ; dommages et intérêts demandés par le fermier BONFILS à MONTGERON pour les dégâts causés par le gibier de la forêt de SENART et du parc des BERGINES sur les récoltes, instance, assignation (1848-1858).

Date

1845-1929

Cote

7M/7

Résultat n°16

VILLABE. - Administration générale. - Arrêtés, 1848-1907 [1] ; réquisitions de guerre et procédure contre les héritiers RAVOT, 1873-1880 [2] ; contributions directes, 1922-1926 [3] ; différend entre le curé et le maire, 1909 [4] ; subvention, locations verbales, achat du buste de l'Empereur, acquisition de lanternes pour la destruction du cochylis de la vigne : extraits de délibérations et correspondance, 1855, 1901-1923, 1937 [5].

Date

1848-1937

Cote

2O/1401

Résultat n°17

GRANGES-LE-ROI (LES). - Animaux nuisibles : arrêtés (1855-1960).

Date

1855-1960

Cote

EDEPOT45 3F/4

Résultat n°18

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice. - Destruction d'animaux nuisibles : arrêtés, (1874, 1876, 1967). Enlèvement des boues (1858).

Date

1858-1967

Cote

EDEPOT18 1I/2

Résultat n°19

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chiens et chats errants : arrêtés, correspondance (1862-1942).

Date

1862-1942

Cote

EDEPOT45 1I/8

Résultat n°20

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Destruction des animaux nuisibles : arrêtés sous-préfectoraux (27 décembre 1867-1er février 1938)

Date

1865-1938

Cote

EDEPOT58 3F/7