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358 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

VARENNES-JARCY. - Edifices communaux. - Monument aux morts des fils de VARENNES-JARCY tombés pour la France pendant la guerre de 1914-1918 : gravure offerte par l'Union des grandes associations françaises comportant les noms soldats morts pour la patrie récipiendaires de distinctions militaires [couleur, dimensions : 74 cm x 52 cm ; document endommagé] (sans date).

Date

s.d

Cote

EDEPOT68 1M/2

Résultat n°2

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : règlement, liste nominative des anciens militaires (1792), procès-verbaux d'installation du conseil de recensement.

Date

1792-1857

Cote

EDEPOT15 3H/5

Résultat n°3

Canton de Limours: Affaires militaires. Pensions militaires.- Demandes de pièces justificatives aux ex-soldats pour l'obtention de pensions, an VIII ; circulaires et correspondance relatives aux soldes des militaires blessés, infirmes et âgés, an VI-an VII ; 2 tableaux d'officiers du canton percevant une solde, an VIII ; rapport d'un officier de santé sur les militaires pensionnés, an VI ; registre d'inscription des mandats, an V ; 1 affiche intitulée 'tables proportionnelles contenant l'indemnité à payer aux rentiers et pensionnaires de la République', an IV.

Date

1795-1800

Cote

L/155

Résultat n°4

Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.- Procès-verbaux d'élections d'officiers communaux, an VII ; délibérations du département sur la garde nationale, an III-an VII ; mesures à prendre contre les déserteurs, 25 pluviôse an V ; listes des officiers et sous-officiers de la colonne mobile du canton, an IV-an V ; liste de la garde mobile cantonale, an IV-an V ; états des citoyens composant la garde nationale à Vaugrigneuse, Beauregard, Forges, Janvry, les Troux, an V ; états communaux de tous les militaires, an V ; état des militaires vétérans, an V ; 1 affiche (organisation des colonnes mobiles), an IV.

Date

1795-1800

Cote

L/152

Résultat n°5

VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection générale, procès-verbaux des élections, état des anciens militaires.

Date

1801-1858

Cote

EDEPOT13 3H/1

Résultat n°6

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

Date

1802-1949

Cote

EDEPOT77 5Q/1

Résultat n°7

Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état des décisions intervenues en matière d'augmentation illégitimes des prix (1939-1943).

Date

1802-1946

Cote

3U/15

Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires, pensions de militaires invalides, successions militaires, attribution de pécule, vétérans secourus (1857-1959).

Date

1803-1823

Cote

EDEPOT17 1H/8

Résultat n°9

CHAMPCUEIL.. - Affaires militaires. - Garde nationale mobile et sédentaire, engagements volontaires, réservistes, service de vétérans, (1825-1897).

Date

1825-1897

Cote

EDEPOT17 1H/5

Résultat n°10

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : armée et anciens militaires, correspondance.

Date

1840-1869

Cote

EDEPOT7 3H/23

Résultat n°11

ITTEVILLE. - Demande de secours pour un ancien militaire.

Date

1848-1855

Cote

EDEPOT54 5Q/4

Résultat n°12

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Légion d'honneur : demandes pour d'anciens militaires.

Date

1850-1857

Cote

EDEPOT7 3K/1

Résultat n°13

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Second Empire). Souscriptions en faveur des soldats victimes durant la guerre d'Italie, secours aux anciens militaires médaillés de Sainte-Hélène, célébration du 15 août en faveur des militaires morts à l'armée d'Orient (1852-1866).

Date

1852-1866

Cote

EDEPOT17 4H/2

Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires, pensions de militaires invalides, successions militaires, attribution de pécule, vétérans secourus (1857-1959).

Date

1857-1959

Cote

EDEPOT17 1H/7

Résultat n°15

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Liste des personnes qui ont souscrit à la société d'assistance fraternelle des médailles de SAINTE-HELENE.

Date

1859

Cote

EDEPOT22 5Q/13

Résultat n°16

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement des frais de représentation des maires et des adjoints (1941). Statut du personnel communal en matière de recrutement, mise à disposition des agents des Ponts et Chaussées, congés annuels et maladies, personnel titulaire et auxiliaire, emplois réservés aux anciens combattants : circulaires, instructions et correspondance (1941 - 1942). Traitement et primes du personnel communal, réglementation : instructions (1938 - 1942) ; réglementation des horaires hebdomadaires (1940). DEmandes et offres d'emplois dans l'administration communale, emplois réservés (1888, 1938). Nomination d'un garde-champêtre et d'un cantonnier : arrêtés du maire, correspondance (1866 - 1955). Mesures disciplinaires à l'encontre de M. Gachelin, le secrétaire de mairie : correspondance, arrêtés pris par le président de la commission spéciale (1941 - 1942).

Date

1866-1955

Cote

EDEPOT81 2K/1

Résultat n°17

ETAMPES.

Date

1870-1901

Cote

4M/1

Résultat n°18

Campagne de lutte contre la tuberculose : dossiers nominatifs des pensionnés de guerre (par ordre alphabétique des noms), de LAN à PER.

Date

1895-1916

Cote

1535W/17

Résultat n°19

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale des retraites pour la vieillesse et des pensions mutualistes, majorations des rentes : circulaire du préfet de Seine-et-Oise [en deux exemplaires] ; attribution d'une dot à un certain nombre de filles de déposants : circulaire du préfet (1938). Pensions civiles pour la vieillesse : pièces diverses (1912 - 1952). Réformés et mutilés de guerre, renouvellement de la carte du combattant : circulaire du préfet (1936). Accidents du travail : carnet d'enregistrement des déclarations d'accidents (1899 - 1902), déclarations d'accidents du travail et dépôts de certificats médicaux [échantillon] (1922-1929, 1971).

Date

1899-1971

Cote

EDEPOT84 5Q/2

Résultat n°20

Fiches de renseignements de pupilles de la Nation du canton de Méréville, pour la Seconde guerre mondiale, pour des personnes nées entre 1900 et 1956 avec clôture de dossiers entre 1950 et 1975.

Date

1900-1974

Cote

1J/1256