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358 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VARENNES-JARCY. - Edifices communaux. - Monument aux morts des fils de VARENNES-JARCY tombés pour la France pendant la guerre de 1914-1918 : gravure offerte par l'Union des grandes associations françaises comportant les noms soldats morts pour la patrie récipiendaires de distinctions militaires [couleur, dimensions : 74 cm x 52 cm ; document endommagé] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT68 1M/2

    • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VARENNES-JARCY. - Edifices communaux. - Monument aux...

    Producteur :

    VARENNES-JARCY (service producteur), VARENNES-JARCY (service versant)

  2. Résultat n°2

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : règlement, liste nominative des anciens militaires (1792), procès-verbaux d'installation du conseil de recensement.

    Date

    1792-1857

    Cote

    EDEPOT15 3H/5

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : règlement,...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  3. Résultat n°3

    Canton de Limours: Affaires militaires. Pensions militaires.- Demandes de pièces justificatives aux ex-soldats pour l'obtention de pensions, an VIII ; circulaires et correspondance relatives aux soldes des militaires blessés, infirmes et âgés, an VI-an VII ; 2 tableaux d'officiers du canton percevant une solde, an VIII ; rapport d'un officier de santé sur les militaires pensionnés, an VI ; registre d'inscription des mandats, an V ; 1 affiche intitulée 'tables proportionnelles contenant l'indemnité à payer aux rentiers et pensionnaires de la République', an IV.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/155

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Pensions militaires.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.- Procès-verbaux d'élections d'officiers communaux, an VII ; délibérations du département sur la garde nationale, an III-an VII ; mesures à prendre contre les déserteurs, 25 pluviôse an V ; listes des officiers et sous-officiers de la colonne mobile du canton, an IV-an V ; liste de la garde mobile cantonale, an IV-an V ; états des citoyens composant la garde nationale à Vaugrigneuse, Beauregard, Forges, Janvry, les Troux, an V ; états communaux de tous les militaires, an V ; état des militaires vétérans, an V ; 1 affiche (organisation des colonnes mobiles), an IV.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/152

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection générale, procès-verbaux des élections, état des anciens militaires.

    Date

    1801-1858

    Cote

    EDEPOT13 3H/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  6. Résultat n°6

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Date

    1802-1949

    Cote

    EDEPOT77 5Q/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état des décisions intervenues en matière d'augmentation illégitimes des prix (1939-1943).

    Date

    1802-1946

    Cote

    3U/15

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
    • Parquet, généralités
    • Statistiques
    • Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires, pensions de militaires invalides, successions militaires, attribution de pécule, vétérans secourus (1857-1959).

    Date

    1803-1823

    Cote

    EDEPOT17 1H/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMPCUEIL.. - Affaires militaires. - Garde nationale mobile et sédentaire, engagements volontaires, réservistes, service de vétérans, (1825-1897).

    Date

    1825-1897

    Cote

    EDEPOT17 1H/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL.. - Affaires militaires. - Garde nationale...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : armée et anciens militaires, correspondance.

    Date

    1840-1869

    Cote

    EDEPOT7 3H/23

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : armée et...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  11. Résultat n°11

    ITTEVILLE. - Demande de secours pour un ancien militaire.

    Date

    1848-1855

    Cote

    EDEPOT54 5Q/4

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Demande de secours pour un ancien militaire....

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Légion d'honneur : demandes pour d'anciens militaires.

    Date

    1850-1857

    Cote

    EDEPOT7 3K/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Légion d'honneur : demandes pour...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Second Empire). Souscriptions en faveur des soldats victimes durant la guerre d'Italie, secours aux anciens militaires médaillés de Sainte-Hélène, célébration du 15 août en faveur des militaires morts à l'armée d'Orient (1852-1866).

    Date

    1852-1866

    Cote

    EDEPOT17 4H/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires, pensions de militaires invalides, successions militaires, attribution de pécule, vétérans secourus (1857-1959).

    Date

    1857-1959

    Cote

    EDEPOT17 1H/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Liste des personnes qui ont souscrit à la société d'assistance fraternelle des médailles de SAINTE-HELENE.

    Date

    1859

    Cote

    EDEPOT22 5Q/13

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Liste des...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  16. Résultat n°16

    LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement des frais de représentation des maires et des adjoints (1941). Statut du personnel communal en matière de recrutement, mise à disposition des agents des Ponts et Chaussées, congés annuels et maladies, personnel titulaire et auxiliaire, emplois réservés aux anciens combattants : circulaires, instructions et correspondance (1941 - 1942). Traitement et primes du personnel communal, réglementation : instructions (1938 - 1942) ; réglementation des horaires hebdomadaires (1940). DEmandes et offres d'emplois dans l'administration communale, emplois réservés (1888, 1938). Nomination d'un garde-champêtre et d'un cantonnier : arrêtés du maire, correspondance (1866 - 1955). Mesures disciplinaires à l'encontre de M. Gachelin, le secrétaire de mairie : correspondance, arrêtés pris par le président de la commission spéciale (1941 - 1942).

    Date

    1866-1955

    Cote

    EDEPOT81 2K/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    ETAMPES.

    Date

    1870-1901

    Cote

    4M/1

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • ETAMPES.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Campagne de lutte contre la tuberculose : dossiers nominatifs des pensionnés de guerre (par ordre alphabétique des noms), de LAN à PER.

    Date

    1895-1916

    Cote

    1535W/17

    • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

    • Campagne de lutte contre la tuberculose : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale des retraites pour la vieillesse et des pensions mutualistes, majorations des rentes : circulaire du préfet de Seine-et-Oise [en deux exemplaires] ; attribution d'une dot à un certain nombre de filles de déposants : circulaire du préfet (1938). Pensions civiles pour la vieillesse : pièces diverses (1912 - 1952). Réformés et mutilés de guerre, renouvellement de la carte du combattant : circulaire du préfet (1936). Accidents du travail : carnet d'enregistrement des déclarations d'accidents (1899 - 1902), déclarations d'accidents du travail et dépôts de certificats médicaux [échantillon] (1922-1929, 1971).

    Date

    1899-1971

    Cote

    EDEPOT84 5Q/2

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Fiches de renseignements de pupilles de la Nation du canton de Méréville, pour la Seconde guerre mondiale, pour des personnes nées entre 1900 et 1956 avec clôture de dossiers entre 1950 et 1975.

    Date

    1900-1974

    Cote

    1J/1256

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Fiches de renseignements de pupilles de la Nation du...