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358 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VARENNES-JARCY. - Edifices communaux. - Monument aux morts des fils de VARENNES-JARCY tombés pour la France pendant la guerre de 1914-1918 : gravure offerte par l'Union des grandes associations françaises comportant les noms soldats morts pour la patrie récipiendaires de distinctions militaires [couleur, dimensions : 74 cm x 52 cm ; document endommagé] (sans date).

Cote
EDEPOT68 1M/2
 Date
s.d
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
plan, liste nominative, document graphique

  • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VARENNES-JARCY. - Edifices communaux. - Monument aux...
Résultat n°2

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : règlement, liste nominative des anciens militaires (1792), procès-verbaux d'installation du conseil de recensement.

Cote
EDEPOT15 3H/5
 Date
1792-1857
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
règlement, liste nominative, procès-verbal

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : règlement,...
Résultat n°3

Canton de Limours: Affaires militaires. Pensions militaires.- Demandes de pièces justificatives aux ex-soldats pour l'obtention de pensions, an VIII ; circulaires et correspondance relatives aux soldes des militaires blessés, infirmes et âgés, an VI-an VII ; 2 tableaux d'officiers du canton percevant une solde, an VIII ; rapport d'un officier de santé sur les militaires pensionnés, an VI ; registre d'inscription des mandats, an V ; 1 affiche intitulée 'tables proportionnelles contenant l'indemnité à payer aux rentiers et pensionnaires de la République', an IV.

Cote
L/155
 Date
1795-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
dossier de pension, liste nominative, rapport, registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Affaires militaires. Pensions militaires.-...
Résultat n°4

Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.- Procès-verbaux d'élections d'officiers communaux, an VII ; délibérations du département sur la garde nationale, an III-an VII ; mesures à prendre contre les déserteurs, 25 pluviôse an V ; listes des officiers et sous-officiers de la colonne mobile du canton, an IV-an V ; liste de la garde mobile cantonale, an IV-an V ; états des citoyens composant la garde nationale à Vaugrigneuse, Beauregard, Forges, Janvry, les Troux, an V ; états communaux de tous les militaires, an V ; état des militaires vétérans, an V ; 1 affiche (organisation des colonnes mobiles), an IV.

Cote
L/152
 Date
1795-1800
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, FORGES-LES-BAINS, JANVRY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
procès-verbal d'élection, délibération, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.-...
Résultat n°5

VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection générale, procès-verbaux des élections, état des anciens militaires.

Cote
EDEPOT13 3H/1
 Date
1801-1858
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection...
Résultat n°6

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.
Cote
EDEPOT77 5Q/1
 Date
1802-1949
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
circulaire, dossier individuel, liste nominative, correspondance

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.
Résultat n°7

Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état des décisions intervenues en matière d'augmentation illégitimes des prix (1939-1943).

Cote
3U/15
 Date
1802-1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
  • Parquet, généralités
  • Statistiques
  • Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état...
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires, pensions de militaires invalides, successions militaires, attribution de pécule, vétérans secourus (1857-1959).

Cote
EDEPOT17 1H/8
 Date
1803-1823
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires,...
Résultat n°9

CHAMPCUEIL.. - Affaires militaires. - Garde nationale mobile et sédentaire, engagements volontaires, réservistes, service de vétérans, (1825-1897).

Cote
EDEPOT17 1H/5
 Date
1825-1897
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL.. - Affaires militaires. - Garde nationale...
Résultat n°10

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : armée et anciens militaires, correspondance.

Cote
EDEPOT7 3H/23
 Date
1840-1869
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : armée et...
Résultat n°11

ITTEVILLE. - Demande de secours pour un ancien militaire.

Cote
EDEPOT54 5Q/4
 Date
1848-1855
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Demande de secours pour un ancien militaire....
Résultat n°12

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Légion d'honneur : demandes pour d'anciens militaires.

Cote
EDEPOT7 3K/1
 Date
1850-1857
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Légion d'honneur : demandes pour...
Résultat n°13

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Second Empire). Souscriptions en faveur des soldats victimes durant la guerre d'Italie, secours aux anciens militaires médaillés de Sainte-Hélène, célébration du 15 août en faveur des militaires morts à l'armée d'Orient (1852-1866).

Cote
EDEPOT17 4H/2
 Date
1852-1866
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...
Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires, pensions de militaires invalides, successions militaires, attribution de pécule, vétérans secourus (1857-1959).

Cote
EDEPOT17 1H/7
 Date
1857-1959
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires,...
Résultat n°15

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Liste des personnes qui ont souscrit à la société d'assistance fraternelle des médailles de SAINTE-HELENE.

Cote
EDEPOT22 5Q/13
 Date
1859
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Liste des...
Résultat n°16

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement des frais de représentation des maires et des adjoints (1941). Statut du personnel communal en matière de recrutement, mise à disposition des agents des Ponts et Chaussées, congés annuels et maladies, personnel titulaire et auxiliaire, emplois réservés aux anciens combattants : circulaires, instructions et correspondance (1941 - 1942). Traitement et primes du personnel communal, réglementation : instructions (1938 - 1942) ; réglementation des horaires hebdomadaires (1940). DEmandes et offres d'emplois dans l'administration communale, emplois réservés (1888, 1938). Nomination d'un garde-champêtre et d'un cantonnier : arrêtés du maire, correspondance (1866 - 1955). Mesures disciplinaires à l'encontre de M. Gachelin, le secrétaire de mairie : correspondance, arrêtés pris par le président de la commission spéciale (1941 - 1942).

Cote
EDEPOT81 2K/1
 Date
1866-1955
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement...
Résultat n°17

ETAMPES.
Cote
4M/1
 Date
1870-1901
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut d'association, liste nominative, texte officiel, correspondance

  • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

  • ETAMPES.
Résultat n°18

Campagne de lutte contre la tuberculose : dossiers nominatifs des pensionnés de guerre (par ordre alphabétique des noms), de LAN à PER.

Cote
1535W/17
 Date
1895-1916
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

  • Campagne de lutte contre la tuberculose : dossiers...
Résultat n°19

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale des retraites pour la vieillesse et des pensions mutualistes, majorations des rentes : circulaire du préfet de Seine-et-Oise [en deux exemplaires] ; attribution d'une dot à un certain nombre de filles de déposants : circulaire du préfet (1938). Pensions civiles pour la vieillesse : pièces diverses (1912 - 1952). Réformés et mutilés de guerre, renouvellement de la carte du combattant : circulaire du préfet (1936). Accidents du travail : carnet d'enregistrement des déclarations d'accidents (1899 - 1902), déclarations d'accidents du travail et dépôts de certificats médicaux [échantillon] (1922-1929, 1971).

Cote
EDEPOT84 5Q/2
 Date
1899-1971
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
circulaire, déclaration

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale...
Résultat n°20

Fiches de renseignements de pupilles de la Nation du canton de Méréville, pour la Seconde guerre mondiale, pour des personnes nées entre 1900 et 1956 avec clôture de dossiers entre 1950 et 1975.
Cote
1J/1256
 Date
1900-1974
 Lieu
MEREVILLE Canton, MEREVILLE Commune, ANGERVILLE, MONNERVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALOU-MOULINEUX, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PUSSAY, MAROLLES-EN-BEAUCE, GUILLERVAL
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Fiches de renseignements de pupilles de la Nation du...