3 548 résultats

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  1. Résultat n°1

    Quartier Bois Sauvage à Évry.

    Date

    2007-2014

    Cote

    3545W/38

    • Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers…
    • Programme National de Renouvellement Urbain (PNRU).
    • Quartier Bois Sauvage à Évry.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Quartier les Pyramides à Évry et le Plateau à Ris-Orangis.

    Date

    2007-2014

    Cote

    3545W/37

    • Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers…
    • Programme National de Renouvellement Urbain (PNRU).
    • Quartier les Pyramides à Évry et le Plateau à Ris-Orangis.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    2/2.

    Date

    2007-2014

    Cote

    3545W/36

    • Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers…
    • Programme National de Renouvellement Urbain (PNRU).
    • Corbeil-Essonnes.
    • 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    1/2.

    Date

    2007-2014

    Cote

    3545W/35

    • Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers…
    • Programme National de Renouvellement Urbain (PNRU).
    • Corbeil-Essonnes.
    • 1/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    2/2.

    Date

    2007-2014

    Cote

    3545W/34

    • Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers…
    • Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU).
    • Étampes, Athis-Mons, Les Ulis, Massy, Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    1/2.

    Date

    2007-2014

    Cote

    3545W/33

    • Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers…
    • Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU).
    • Étampes, Athis-Mons, Les Ulis, Massy, Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • 1/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    2/2.

    Date

    2007-2014

    Cote

    3545W/32

    • Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers…
    • Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU).
    • Quincy-sous-Sénart, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron,…
    • 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    1/2.

    Date

    2007-2014

    Cote

    3545W/31

    • Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers…
    • Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU).
    • Quincy-sous-Sénart, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron,…
    • 1/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Quartier Les Pyramides à Évry.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3545W/13

    • Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers…
    • Gestion Urbaine de Proximité (GUP).
    • Quartier Les Pyramides à Évry.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    2/2.

    Date

    2009-2016

    Cote

    3545W/12

    • Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers…
    • Gestion Urbaine de Proximité (GUP).
    • Conventions.
    • 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    1/2.

    Date

    2012

    Cote

    3545W/11

    • Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers…
    • Gestion Urbaine de Proximité (GUP).
    • Conventions.
    • 1/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD).

    Date

    2010

    Cote

    3545W/10

    • Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers…
    • Programme national de requalification des quartiers…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plan local d'urbanisme (dossier 2/2), mise à jour (2012), modification simplifiée (2012), mise à jour (2013), modification simplifiée (2014).

    Date

    2011-2014

    Cote

    3515W/55

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux…
    • Montlhéry.
    • Plan local d'urbanisme (dossier 2/2), mise à jour…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plan local d'urbanisme (dossier 1/2).

    Date

    2011

    Cote

    3515W/54

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux…
    • Montlhéry.
    • Plan local d'urbanisme (dossier 1/2).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plan local d'urbanisme (2007), modification (2009), révision simplifiée (2009), modification simplifiée (2011).

    Date

    2007-2011

    Cote

    3515W/53

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux…
    • Montlhéry.
    • Plan local d'urbanisme (2007), modification (2009),…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Montgeron : modification (2004), modification (2004), déclaration d'utilité publique (2005), modification (2007), révision simplifiée (2007), mise à jour (2007), modification (2009), modification (2011), mise à jour (2013).

    Date

    2004-2013

    Cote

    3515W/52

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux…
    • Montgeron.
    • Montgeron : modification (2004), modification (2004),…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan d'occupation des sols.

    Date

    2000

    Cote

    3515W/51

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux…
    • Montgeron.
    • Plan d'occupation des sols.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan d'occupation des sols (1989), modification (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    3515W/50

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux…
    • Moigny.
    • Plan d'occupation des sols (1989), modification (1991).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Application anticipée (1999).

    Date

    1999

    Cote

    3515W/49

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux…
    • Moigny.
    • Application anticipée (1999).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Milly-la-Forêt : plan d'occupation des sols (1978, 1992), mise à jour (1995), modification (1989), mise à jour (1989).

    Date

    1978-1995

    Cote

    3515W/48

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux…
    • Milly-la-Forêt : plan d'occupation des sols (1978,…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)