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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/934
 Date
1380-1746
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°2

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Curage des fossés de la prairie de LONGPONT, (1736-1739). Droits de chasse, ravage des paysans, (1699-1755). Revenus généraux, (1383-1790).

Cote
13H/27
 Date
1383-1790
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
Résultat n°3

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/1196
 Date
1482-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, accord de travail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°4

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/1
 Date
1573-1855
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
bail, note, plan, déclaration féodale, CENSIER

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°5
Famille VIOLE (1510 - 1628). - Procédures, dossiers classés par matières : travaux (1597 - 1621).

2 medias

Famille VIOLE (1510 - 1628). - Procédures, dossiers classés par matières : travaux (1597 - 1621).
Cote
26J/35
 Date
1597-1621
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure, marché public

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE (1510 - 1628). - Procédures, dossiers...
Résultat n°6

VILLECONIN. - Curage de l'Orge et de la rivière de FOURCHAINVILLE : arrêté, correspondance.

Cote
EDEPOT13 3O/1
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Curage de l'Orge et de la rivière de...
Résultat n°7

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38 pièces, dont 14 liées]. - Comptabilité générale : bail de Gabrielle d'ALLONVILLE, veuve de Guy de ROCHECHOUARD, à Léonard HOUDON, vigneron, moyennent huit minots de blé inclus et six chapons (1621) ; bail de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR et de La FOLLEVILLE, à Cosme BALLET, meunier, moyennent dix minots de blé méteil et six chapons (1632) ; bail de la veuve de ROCHECHOUARD à Richard HOUDON, meunier, moyennant dix minots de blé méteil et six chapons (1627) ; prisée (1632) ; bail de François de ROCHECHOUARD à Léonard HOUDON, meunier, moyennant quatre minots de blé méteil et trente cinq livres en argent et six chapons [s. d.], prisée (1638), ratification de bail de Gabrielle d'ALLONVILLE à Léonard HOUDON, meunier (1632), prisée (1644), bail de Guy de SENE, seigneur de SAINT-CYR, à Antoine TEVET, meunier (1653), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, abbé, à Jeanne BORDIER, la veuve de Pierre BOUTHEVILLAIN, meunière, moyennant trois cent quatre vingt livres deux cent bottes de foin et six chapons (1665), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, à Joachim MARCHAND, meunier, moyennant quatre cent cinquante livres six chapons et six canards (1670) ; prisées (1621, 1647), procès-verbal de prisée (1761), bail de Simon Claude GRASSIN, seigneur de MAISONCELLES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE, ARRANCOURT, à Louis et Henry CHATELLAIN, fermiers (1770), mémoire du maréchal de BALINCOURT, sur le curage et nettoyage des rivières d'Esclimont et de la Juine [s. d.] ; correspondance (1827) ; plan aquarellé du moulin de SAINT-CYR, coul., dim. 51 cm x 34 cm (an VII) [1798/1799] ; comptabilité générale : bail d'Etienne PENOT, receveur de la terre, à Louis Henry CHATELLAIN, meunier du moulin à eau de SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1759) ; baux de la veuve de Simon Claude GRASSIN à Michel CHARPENTIER, meunier (1773, 1786, 1796) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Geneviève ALLOIS, veuve de Michel CHARPENTIER (1808) ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL, préfet du département du Loiret, à Pierre CHARPENTIER, meunier (1817) ; réduction de bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à la veuve de Michel CHARPENTIER (an X) [1801/1802] ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL à Jean-Pierre CHARPENTIER, meunier (1824, 1834) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Jean-Pierre CHARPENTIER (1844) ; extrait de procès-verbal de visite (an X) [1801/1802], procès-verbal de réception (an X) [1801/1802] ; décompte du moulin (1778-an VI) [1778-1797/1798] ; attestation de Michel CHARPENTIER (1786) ; arrêtés des comptes de loyers du moulin (an VI) [1797/1798].

Cote
30J/83
 Date
1621-1844
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, JUINE (COURS D EAU), ECLIMONT (COURS D EAU)
 Type de document
bail, plan, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38...
Résultat n°8

Constitution de rentes, (1622-1784) ; chemins, (1777-1811) ; fois et hommages, aveux et dénombrements, fin XVIIIe siècle, fermes de SAINTE-GENEVIEVE et de LIERS, (1767-1783) ; curage de la rivière d'ORGE, (1750-1778).

Cote
7J/23
 Date
1622-1811
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Constitution de rentes, (1622-1784) ; chemins, (1777-1811)...
Résultat n°9

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : autorisation de curage de rivière, de taille de haies ; rapports sur des moulins, des bois ; jugements : délits de vols de bois avec coups et blessures, délits de chasse, plainte contre un garde des bois pour coups et blessures ; requêtes pour travaux à effectuer sur des moulins, pour visite de rivière après curage, visite de bois, procès verbaux de prestations de serments (1627, 1651, 1654, 1657-1658, 1662, 1667-1669, 16882, 1688, 1693, 1696-1699, 1704, 1709-1710, 1715-1719, 1722, 1723, 1725-1740)

Cote
B/1018
 Date
1627-1740
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°10

MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE] (Bailliage et haute châtellenie de Mesnil-Girault).- Table d'un ancien terrier de Mesnil-Giraults(s.d.) ; lettres de demande de déclaration des terres possédées avec les tenants et les aboutissants pour toutes les communes dépendant du fiefs Boissy-la-Rivière, la Forêt Sainte Croix, Bois Herpin, Fontaine la Rivière, Ormoy-la-Rivière, Saint-Cyr-la-Rivière, Abbeville, Arrancourt, Marolles en Beauce(1722-1724) ; Assises : (1632) ;Maîtrise des eaux et forêts : curage de la Juine (mai 1770) ; droit de la Gerbe de Liberté à payer, par tous ceux qui possèdent des terres sur l'étendue de la seigneurie, tous les 29 ans aux chanoines de l'église de Sainte Croix d'Orléans seigneurs de la seigneurie de Mesnil Girault (1736, 1765)

Cote
B/2149
 Date
1632-1770
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
TERRIER, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE]...
Résultat n°11

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse, une procédure criminelle en 1789 (1770-1790) ; qualités de sentence (1751-1752, 1760-1763, 1767, 1770, 1773, 1781-1782) ; réceptions de messiers (1783, 1785, 1788) ; un registre des dépôts de pièces (15 juillet 1760-27 novembre 1767) ; un inventaire sommaire des papiers du greffe de la gruerie (1792) ; assemblée des habitants de Montlhéry et de Linas pour fixer la date des vendanges (1788) ; Maîtrise des eaux et forêts : extraits de registres du greffe de la capitainerie des chasses et pièces du greffe (1638, 1642, 1643) ; curage de l'Orge (1735)

Cote
B/2562
 Date
1638-1788
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°12

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Dossiers de travaux : travaux à la rivière : - devis pour la réparation du pont, 7 mars 1643 ; - transaction entre les seigneurs de JUVISY représentés par Pierre de CAMBOUT DE COISLIN, évêque d'ORLEANS et les religieux de NOTRE-DAME-DES-CHAMPS, le seigneur d'ATHIS et autres concernant le déversoir de SAVIGNY, 1668 ; - acte constatant des dégâts causés le long de la rivière par Jean EMASET, 4 juillet 1673 ; - devis des ouvrages 'qu'il convient de faire' pour le curage de la rivière [1 dessin couleur], 20 septembre 1701. [7 pièces papier, 21 p.].

Cote
26J/81
 Date
1643-1701
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pièce comptable, acte authentique

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Dossiers de travaux...
Résultat n°13

Déclarations des dépenses rendues par sentences du bailli de Chastre [ARPAJON] qui requiert des taxes (1656-1667) ; un registre des criés (1689) ; un registre des recettes des droits d'amortissements et francs-fiefs et états des contraintes d'amortissements et francs-fiefs (1737-1738) ; livrets de compte, mémoires, déclarations de dépenses, croquis de Nicolas DOYEN menuisier à ARPAJON (1757-1764) ; manufacture de cuivre à VERT-LE-PETIT : procédure pour dette entre les directeurs de la manufacture et un ancien huissier au Châtelet de Paris, pour dette (1768-1770) ; manufacture de cuivre du Bouchet [VERT-LE-PETIT] : état de compte des marchandises de cuivre livrées et débitées (1771), factures et reconnaissances de dettes (1771) [voir également la cote B/684] ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-GRAND et rôle de répartition des frais (1769) ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-PETIT et rôle de répartition des frais, un plan (1770) ; cinq registres d'enregistrements et insinuations (1770-1790).

Cote
B/39
 Date
1656-1667, 1689-1689, 1737-1738, 1757-1764, 1768-1790
 Lieu
ARPAJON Commune, VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Enregistrement des taxes
  • Déclarations des dépenses rendues par sentences du...
Résultat n°14

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

Cote
B/1669/1
 Date
1663-1789
 Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRES Commune, CHALOUETTE (COURS D EAU), ETAMPES (COURS D EAU), ETAMPES Commune, JUINE (COURS D EAU), MEREVILLE Commune, ORGE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune
 Type de document
plan, registre, procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...
Résultat n°15

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : rivière : procédure contre le Chapitre de l'église NOTRE-DAME DE PARIS à propos du curage de la rivière : requête [liste nominative des religieux du Chapitre], 25 mai 1671 ; acte signifié au lieutenant général, 27 mars 1671 ; mémoire au Parlement, 2 juin 1673 ; transaction, 30 juillet 1681 ; requête, 1686. [5 pièces papier, 30 p.].

Cote
26J/78
 Date
1671-1686
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, acte authentique, liste nominative

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : rivière...
Résultat n°16

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Procédures contre J. BOURDON au sujet de treize arpents de pré à LONGPONT, (1675-1679) ; contre l'abbé PAJOT de DAMPIERRE, pour des détournements de sources, (1729-1732).

Cote
13H/29
 Date
1675-1732
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-YON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
Résultat n°17

BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat de Bandeville et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (4 mars 1698-1er août 1702), (11 juin 1738-31 octobre 1741), (16 mai 1746-23 juillet 1754), (4 février 1755-23 octobre 1759), (12 avril 1763-15 juillet 1766), (17 février 1767-25 juillet 1775), (14 novembre 1775-13 février 1781), (13 février 1781-30 décembre 1783), (30 novembre 1784-15 juillet 1788), (15 juillet 1788-6 juillet 1790) ; procédures criminelles et civile : pièces de procédure (1748-1776), tutelles et clôtures d'inventaire (1751-1790), rapports et affirmations de rapports d'experts (1758-1785), sentences, ventes et adjudications (1758-1790), procès verbaux d'enquêtes (1759- 1765), appositions et levées de scellés (1754-1779), procédure faites contre les habitants pour la reconstruction et le redressement de la rivière de Rémarde et le curage et élargissement du ruisseau du Rouillon (1787-1788) 

Cote
B/108
 Date
1698-1790
 Lieu
SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat...
Résultat n°18

LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

Cote
79J36/2
 Date
1704-1891
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
règlement, correspondance, plan

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LONGJUMEAU
  • LONGJUMEAU, administration centrale et communale.-...
Résultat n°19

PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Un registre d'écrous (16 août 1790-26 août 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1752-1780), procès verbaux de curage de fossés (1738-1776). Mercuriales : un registre des déclarations de gerbes (12 mai 1709-19 octobre 1709) [5 feuillets déreliés].

Cote
B/2605
 Date
1709-1790
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE
 Type de document
mercuriale, procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).-...
Résultat n°20

SAINT-VRAIN, administration centrale et communale. - Arrêts du conseil du roi imprimés : attribution des privilèges d'exemption de franc-fiefs (1717), curage de la rivière d'Etampes (1730). Extrait de l'acte de décès de Jacques Alexandre PRUNEAU (1791), lettre de dénonciation du citoyen BROUTIN qui concerne les habitants de Saint-Vrain et des communes avoisinantes [an 3], réclamation de BINET qui remplace l'ancien curé pour l'instruction des enfants (1823), lettres adressées au maire concernant l'acquisition d'une maison, les marais communaux et des travaux [s.d.].

Cote
79J59/2
 Date
1717-1823
 Lieu
ETAMPES Commune, SAINT-VRAIN
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINT-VRAIN.
  • SAINT-VRAIN, administration centrale et communale....