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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marché à procédure adaptée (MAPA) inférieure à 25 000 € HT : MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'HABITAT : mandat, facture, lettre de commande, devis et courriers.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3085W/18

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Marché à procédure adaptée (MAPA) inférieure à 25 000...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers ANNULES ou CADUC : SA D'HLM SOGEMAC, commune de DRAVEIL, SA D'HLM VIVR'ESSONNE, commune de VIRY-CHATILLON, SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES, commune de VARENNES-JARCY, SA D'HLM VERSAILLES HABITAT, commune de BIEVRES, SA D'HLM EFIDIS, commune de MONTLHERY et LEUVILLE-SUR-ORGE, SA D'HLM COOPERATION ET FAMILLE, commune de VILLEMOISSON, SA D'HLM IDF HABITAT, commune de MORSANG-SUR-ORGE, SA HLM MOULIN VERT, commune d'ATHIS-MONS, SA D'HLM ESH 3F, communes de VIGNEUX, ATHIS-MONS et CORBEIL-ESSONNES, SA D'HLM OPIEVOY, commune de BOUSSY-ST-ANTOINE, COPRO SAGIM, commune de GRIGNY - Personnes physiques : MARTINEZ - VAUDRY - LAFOUASSE - BERTUIT - AMEZIANI - NEGRON, Etudes PLH pour COMM.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/12

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • Dossiers ANNULES ou CADUC : SA D'HLM SOGEMAC, commune...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  3. Résultat n°3

    SA D'HLM SOGEMAC HABITAT, communes de DRAVEIL et DOURDAN, SA D'HLM LOGEMENT Français, communes de DRAVEIL et CORBEIL-ESSONNES, SA D'HLM ESSONNE HABITAT, commune de LA VILLE DU BOIS, SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRIGNY, SA D'HLM SAEM HABITER A YERRES, commune de YERRES.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/11

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM SOGEMAC HABITAT, communes de DRAVEIL et DOURDAN,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  4. Résultat n°4

    SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, SA D'HLM ESH 3F, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/10

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, SA D'HLM ESH...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  5. Résultat n°5

    SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRIGNY, SA D'HLM VIVR'ESSONNE, commune d'OLLAINVILLE.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/9

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRIGNY, SA D'HLM VIVR'ESSONNE,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  6. Résultat n°6

    SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRIGNY, SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES commune d'OLLAINVILLE.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/8

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRIGNY, SA D'HLM PIERRES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  7. Résultat n°7

    SA D'HLM LOGIREP, commune de LES ULIS, SA D'HLM ESSONNE HABITAT commune de VILLEMOISSON, ASS MONDE EN MARGE, commune de LONGPONT-SUR-ORGE, SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRINGY.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/7

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM LOGIREP, commune de LES ULIS, SA D'HLM ESSONNE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  8. Résultat n°8

    SA D'HLM PROLOGUES, communes de BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-ORGE, GOMETZ-LE-CHATEL et PALAISEAU, SA D'HLM LA VINCENNOISE, commune d'EVRY.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/6

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM PROLOGUES, communes de BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  9. Résultat n°9

    SA D'HLM EFIDIS, communes de LE PLESSIS-PATE et JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/5

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM EFIDIS, communes de LE PLESSIS-PATE et JUVISY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  10. Résultat n°10

    SA D'HLM ESSONNES HABITAT, communes SOISY-SUR-SEINE et RIS-ORANGIS.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/4

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM ESSONNES HABITAT, communes SOISY-SUR-SEINE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  11. Résultat n°11

    SA D'HLM 3F, communes de SAINTRY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES et VIRY-CHATILLON.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/3

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM 3F, communes de SAINTRY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  12. Résultat n°12

    COPRO SERGIC pour la commune d'EVRY, SAGIM pour la commune de GRIGNY, Commune de BOIGNEVILLE, SA D'HLM OPIEVOY, commune de BRUNOY, ASSOCIATION MONDE EN MARGE MONDE EN MARCHE, commune de LONGPONT-SUR-ORGE.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/2

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • COPRO SERGIC pour la commune d'EVRY, SAGIM pour la...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  13. Résultat n°13

    SA D'HLM ANTIN RESIDENCE, communes de VILLIERS-SUR-ORGE et MORANGIS et OSICA, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/1

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM ANTIN RESIDENCE, communes de VILLIERS-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  14. Résultat n°14

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/29

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  15. Résultat n°15

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/28

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  16. Résultat n°16

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/27

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  17. Résultat n°17

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/26

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  18. Résultat n°18

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/25

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  19. Résultat n°19

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/24

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  20. Résultat n°20

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/23

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)