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211 résultats

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  1. Résultat n°1

    Domaine de CORBEIL. - Etat des aliénations faites des droits d'échanges dans les terres et fiefs ; lettres de M. COCHIN.

    Date

    1768-1781

    Cote

    A/196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Domaine de CORBEIL. - Etat des aliénations faites des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Transactions : entre Rogerin de LANNOY, seigneur de BRUNOY, et Marie CENESME, élu de PARIS, au sujet du fief de GUILLONNET ; entre M. Claude de FUSEE, seigneur de MANDRES, et les Chartreux de PARIS, seigneurs en partie du même lieu, et les héritiers de Lucrèce de MONTONVILLIERS ; entre Monsieur et demoiselle LE ROY, veuve LE SENESCHAL, relativement à l'aliénation du domaine noble des fiefs de PARADIS et d'ENFER, ou LES TOURS-GRISES.

    Date

    1488-1782

    Cote

    A/886

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Transactions : entre Rogerin...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du fief des LYONS, sis à SENTENY, rendus à messire Guillaume de MEAUX-BOIS-BOUDRAN, grand prieur de France ; à M. CHAUVELIN, par Nicolas-Pierre de LA GUILLAUMIE ; à MONSIEUR, par Charles-Absil de ROHYS. Inféodation de deux fermes, sises à SENTENY, par messire Nicolas de PARIS, grand-prieur de France, au profit de Louis de GODRON, seigneur des LYONS.

    Date

    1634-1780

    Cote

    A/923

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de la terre et seigneurie de CERSAY, faite par madame Charlotte de MONTMORENCY, duchesse d'ANGOULEME, à François de SALMATORI, sieur de LA RUFFIE ; adjudication de la terre de GROSBOIS, à Charles AUBERON, sieur de LA DUCHERIE ; accord entre les créanciers des sieur et dame de SALMATORI, décédés, en leur vivant seigneurs de CERSAY ; vente à l'amiable de la terre de CERSAY, faite à Claude BOISTARD, par le curateur de la succession de M. de SALMATORI.

    Date

    1624-1698

    Cote

    A/950

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de la terre et seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Opposition à l'adjudication par décret, de la terre de GROSBOIS, faite à M. de HARLAY, de la part de Claude BOISTARD, sieur de CERSAY ; acquisition par Urbain de LA BARRE, bourgeois de PARIS, de la terre de CERSAY, vendue par les héritiers de feu Claude BOISTARD ; saisie réelle de la terre de CERSAY et du fief du REFUGE, sur Urbain de LA BARRE ; sentence de la cour des Aides.

    Date

    1701-1726

    Cote

    A/951

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Opposition à l'adjudication...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6
    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

    4 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

    Date

    1389-1578

    Cote

    A/956

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard MARPON, secrétaire du Roi, pour ROLLIN BURIN, du tiers de la seigneurie et terre d'YERRES, appartenant au sieur Florent PASQUIER, et à la dame Elisabeth BUDE, sa femme ; saisie réelle de la terre d'YERRES ; procès-verbal de criée ; adjudication par décret.

    Date

    1649-1654

    Cote

    A/958

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plan relatif aux terres prises sur la seigneurie de MAROLLES, pour construire le grand chemin qui conduit à BRIE-COMTE-ROBERT [registre].

    Date

    1700-1799

    Cote

    A/1171

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plan relatif aux terres...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

    Date

    1207-1789

    Cote

    G/263

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Chapitre XII : Aliénations

    Date

    1588

    Cote

    G/276

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XII : Aliénations

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    MOLIERES. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE : requête adressée au bailli de LIMOURS par le curé et les marguilliers de l'église, oeuvre et fabrique de SAINTE-MARIE-MADELEINE des MOLIERES, pour protester contre une aliénation d'héritages qui avait été faite dans des conditions irrégulières (1775). Bail d'héritages appartenant à la fabrique (1789-1790).

    Date

    1775-1790

    Cote

    G/801

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • MOLIERES. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

    Date

    1588

    Cote

    G/1095

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

    Date

    1151-1789

    Cote

    13H/13

    • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...

    Producteur :

    PRIEURE DE NOTRE-DAME DE LONGPONT (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME DES CHAMPS à ESSONNES.

    Date

    1765-1784

    Cote

    17H/3

    • Contexte : 17H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DES CHAMPS A ESSONNES...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME...

    Producteur :

    PRIEURE DE NOTRE-DAME DES CHAMPS A ESSONNES (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 10 J : Fonds du Génie

    Auteur

    PINZUTI, Dominique

    Date

    1979

    Cote

    INV/1012

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 10 J...
  16. Résultat n°16

    Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges, baux, rentes, aliénations, vol, liste de biens (JO du 23/05/1909), [1608-1909].

    Date

    1608-1909

    Cote

    8J/5

    • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

    • Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges,...

    Producteur :

    PAROISSE DE PALAISEAU (service producteur), GUERIN Abbé (service versant)

  17. Résultat n°17

    Seigneurie de QUINCAMPOIX.

    Date

    1485-1772

    Cote

    30J/71

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de QUINCAMPOIX.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  18. Résultat n°18

    POLIGNY [département du Jura]. - Pièces spécifiques relatives aux domaines de BARETEINE, PASSENANS et PONT-DE-NAVOIS, dépendants de POLIGNY : BARETEINE [28 pièces] : succession de la dame ASTORG : manuel des recettes et des dépenses (an XIII) [1804/1805] ; vente de meubles du sieur d'ASTORG à Claudine Cécile DUCRET (1806) ; comptabilité : plan de la ville de POLIGNY, coul., dim. 33,5 cm x 45,2 cm, ech. 200 toises, [s. d.] ; vue de la ville de POLIGNY en 1553, dessin réalisé à la plume, N&B, dim. 28 cm x 33 cm, [s. d.] ; constitution de rente viagère de la veuve du COUDRAY à Marie Madeleine DARDELLE (an X) [1801/1802] ; état des débiteurs qui ont donné du vin (1804-1805) ; états des sommes distraites des comptes courants [s. d.] ; état des fonds appartenant au sieur CHEVALIER (1791) ; comptabilité de la régie du domaine (1807) ; conditions de renouvellement de baux, tableau des fermages, états de situation (1813) ; acquit des contributions directes (1824) ; extrait de matrice du rôle et des états de section [s. d.] ; PASSENANS [5 pièces] : état des meubles laissés par le sieur d'ASTORG (1805) ; liste des meubles et caves du domaine (an XI) [1802/1803] ; comptabilité : extrait des aliénations dépendantes du domaine (1793) ; comptes des recettes et dépenses de PASSENANS (1806) ; registre des comptes courants des cultivateurs du domaine (1806) ; PONT-DE-NAVOIS [56 pièces] : titres de propriétés, baux anciens et nouveaux, renseignements sur les propriétés situées au lieu du PONT-DE NAVOIS.

    Date

    1791-1824

    Cote

    30J/113

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces spécifiques...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  19. Résultat n°19

    COUDRAY (LE), seigneurie. - Ventes et aliénations, échanges concernant des parcelles du domaine : vente d'une maison et échanges de différentes pièces de terre entre le Marquis de LUGEAC et le sieur ROLLIN [une liasse et 14 pièces] (1664-1769), échanges de terres entre monsieur FREMIN et mademoiselle de PINTEVILLE (1753-1757), vente d'une maison et d'un arpent de terre par monsieur ROUILLE à monsieur FREMIN [quatre pièces].

    Date

    1664-1769

    Cote

    47J/4

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • COUDRAY (LE), seigneurie. - Ventes et aliénations,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune de Morigny-Champigny : acquisitions par la commune de terrains appartenant à plusieurs propriétaires en vue de l'alignement du CR n°6, aliénation de terrains à bâtir par la commune au profit de divers, adjudications, délibérations du Conseil municipal, estimation du Service des Domaines, plans de situation, plans et états parcellaires, arrêté préfectoral de lotissement, procès-verbal descriptif, vente par SAVIGNET, MERLI, MARECHAL, BERCHERE, JOUSSET à la Société UIIF, cession des chemins ruraux, procès verbaux de délimitation avec plans, actes de ventes : commune de Morigny à divers, échanges (1968-1977).

    Date

    1968-1977

    Cote

    66J/67

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)