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  1. Résultat n°1

    FSE (Fonds de Solidarité Energie).

    Date

    2022

    Cote

    3522W/7

    • Contexte : 3522W Procès-verbaux des commissions d'attributions…
    • 2022.
    • FSE (Fonds de Solidarité Energie).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Accès.

    Date

    2022

    Cote

    3522W/6

    • Contexte : 3522W Procès-verbaux des commissions d'attributions…
    • 2022.
    • Accès.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Maintien.

    Date

    2022

    Cote

    3522W/5

    • Contexte : 3522W Procès-verbaux des commissions d'attributions…
    • 2022.
    • Maintien.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  4. Résultat n°4

    FSE (septembre à décembre 2021), ASLL (Accompagnement Social Lié au Logement) et Maintien.

    Date

    2021

    Cote

    3522W/4

    • Contexte : 3522W Procès-verbaux des commissions d'attributions…
    • 2021.
    • FSE (septembre à décembre 2021), ASLL (Accompagnement…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Accès, Garanties et Fonds de Solidarité Energie (FSE janvier à août 2021).

    Date

    2021

    Cote

    3522W/3

    • Contexte : 3522W Procès-verbaux des commissions d'attributions…
    • 2021.
    • Accès, Garanties et Fonds de Solidarité Energie (FSE…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Maintien, Fonds de Solidarité Energie (FSE) et Garanties.

    Date

    2020

    Cote

    3522W/2

    • Contexte : 3522W Procès-verbaux des commissions d'attributions…
    • 2020.
    • Maintien, Fonds de Solidarité Energie (FSE) et Garanties.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Accompagnement Social Lié au Logement (ASLL) et Accès.

    Date

    2020

    Cote

    3522W/1

    • Contexte : 3522W Procès-verbaux des commissions d'attributions…
    • 2020.
    • Accompagnement Social Lié au Logement (ASLL) et Accès.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Lettres R-V.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/34

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces…
    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dossiers non-valeur.
    • Lettres R-V.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Lettres B-P.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/33

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces…
    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dossiers non-valeur.
    • Lettres B-P.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  10. Résultat n°10

    A-B 2 dossiers NPAI : pièces comptables retour courrier N'habite Pas à l'Adresse Indiquée et 7 dossiers UDAF (31 décembre 2016).

    Date

    2016

    Cote

    3068W/32

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces…
    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • A-B 2 dossiers NPAI : pièces comptables retour courrier…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Lettres O-T.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/31

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces…
    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres O-T.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Lettres L-Me.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/30

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces…
    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres L-Me.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Lettres G- K.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/29

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces…
    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres G- K.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Lettres Ben-F.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/28

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces…
    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres Ben-F.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Lettres A-Bell.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/27

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces…
    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres A-Bell.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Lettres Tr-Z.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/26

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces…
    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Tr-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Lettres S- Tc.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/25

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces…
    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres S- Tc.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Lettres P-R.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/24

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces…
    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres P-R.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Lettres Mo-O.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/23

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces…
    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Mo-O.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Lettres Lem-Me.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/22

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces…
    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Lem-Me.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)