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239 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lettres R-V.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/34

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dossiers non-valeur.
    • Lettres R-V.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Lettres B-P.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/33

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dossiers non-valeur.
    • Lettres B-P.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  3. Résultat n°3

    A-B 2 dossiers NPAI : pièces comptables retour courrier N'habite Pas à l'Adresse Indiquée et 7 dossiers UDAF (31 décembre 2016).

    Date

    2016

    Cote

    3068W/32

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • A-B 2 dossiers NPAI : pièces comptables retour courrier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Lettres O-T.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/31

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres O-T.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Lettres L-Me.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/30

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres L-Me.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Lettres G- K.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/29

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres G- K.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Lettres Ben-F.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/28

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres Ben-F.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Lettres A-Bell.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/27

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres A-Bell.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Lettres Tr-Z.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/26

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Tr-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Lettres S- Tc.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/25

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres S- Tc.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Lettres P-R.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/24

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres P-R.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Lettres Mo-O.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/23

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Mo-O.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Lettres Lem-Me.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/22

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Lem-Me.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Lettres La-Lej.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/21

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres La-Lej.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Lettres K.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/20

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres K.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Lettres G-J.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/19

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres G-J.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Lettres C-F.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/18

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres C-F.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Lettres Bel-Bo.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/17

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Bel-Bo.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Lettres A-Bea.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/16

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres A-Bea.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Fournisseurs MARKPAGE.

    Date

    2000-2016

    Cote

    3068W/15

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fournisseurs MARKPAGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  21. Résultat n°21

    Dispositif EAU.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3068W/14

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dispositif EAU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  22. Résultat n°22

    Rejets prélèvements.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3068W/13

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Rejets prélèvements.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  23. Résultat n°23

    Remboursement Dépôt de Garantie.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/12

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Remboursement Dépôt de Garantie.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  24. Résultat n°24

    Subventions, janvier - décembre.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/11

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Subventions, janvier - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  25. Résultat n°25

    EQUIPS : pièces comptables subvention Equipement Ménager ; FAGENS : pièces comptables subvention frais d'agence ; FDEMS : pièces comptables subvention déménagement.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/10

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • EQUIPS : pièces comptables subvention Equipement Ménager...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  26. Résultat n°26

    1er LOY.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3068W/9

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dépôt de garantie subvention (DGS).
    • 1er LOY.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Juillet - décembre.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/8

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dépôt de garantie subvention (DGS).
    • Juillet - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Janvier - juin.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/7

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dépôt de garantie subvention (DGS).
    • Janvier - juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  29. Résultat n°29

    5 octobre - 26 décembre.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/6

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarité européen (FSE).
    • Virements.
    • 5 octobre - 26 décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  30. Résultat n°30

    15 juin - 2 septembre.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/5

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarité européen (FSE).
    • Virements.
    • 15 juin - 2 septembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  31. Résultat n°31

    26 janvier - 6 juin.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/4

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarité européen (FSE).
    • Virements.
    • 26 janvier - 6 juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Règlements lettre chèque.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/3

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarité européen (FSE).
    • Règlements lettre chèque.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Août - décembre.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/2

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds Départemental d'Aide aux jeunes (FDAJ).
    • Août - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  34. Résultat n°34

    Janvier - Juillet.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/1

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds Départemental d'Aide aux jeunes (FDAJ).
    • Janvier - Juillet.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  35. Résultat n°35

    Lettres R-Z.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/38

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dossiers de non-valeur (31 décembre 2015).
    • Lettres R-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    Lettres Mb-P.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/37

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dossiers de non-valeur (31 décembre 2015).
    • Lettres Mb-P.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lettres Le-Ma.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/36

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dossiers de non-valeur (31 décembre 2015).
    • Lettres Le-Ma.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    Lettres J-La.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/35

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dossiers de non-valeur (31 décembre 2015).
    • Lettres J-La.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    Lettres G-I.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/34

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dossiers de non-valeur (31 décembre 2015).
    • Lettres G-I.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Lettres De-F.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/33

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dossiers de non-valeur (31 décembre 2015).
    • Lettres De-F.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)