Filtrer les résultats
Multimédias
  • 675
Période
  • 3
  • 489
  • 256
Nom de l'inventaire
  • 116
  • 92
  • 84
  • 45
  • 45
Afficher plus
Lieux
  • 156
  • 29
  • 29
  • 22
  • 17
Afficher plus
Typologies
  • 284
  • 174
  • 42
  • 40
  • 26
Afficher plus
Sujets
  • 675
  • 299
  • 298
  • 298
  • 298
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1

675 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rae - St.
Cote
3295W/4
 Date
1996-2016
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Rae - St.
Résultat n°2

Lu - Raf.
Cote
3295W/3
 Date
2004-2016
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Lu - Raf.
Résultat n°3

Gu - Le.
Cote
3295W/2
 Date
1996-2016
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Gu - Le.
Résultat n°4

Ar - Gi.
Cote
3295W/1
 Date
1990-2016
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Ar - Gi.
Résultat n°5

Aide sociale et sécurité sociale : agréments et conventions (1949-1961), demande de changement d'agrément (1983).
Cote
3281W/14
 Date
1949-1983
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

  • Gestion du personnel.
  • Aide sociale et sécurité sociale : agréments et conventions...
Résultat n°6

2016 : A-W [12 dossiers].
Cote
3270W/2
 Date
2016-2016
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3270W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

  • 2016 : A-W [12 dossiers].
Résultat n°7

2015 : B-V. [8 dossiers]
Cote
3270W/1
 Date
2015-2015
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3270W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

  • 2015 : B-V. [8 dossiers]
Résultat n°8

T.
Cote
3214W/10
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2015.
  • T.
Résultat n°9

B.
Cote
3214W/9
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2015.
  • B.
Résultat n°10

T.
Cote
3214W/8
 Date
2014
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2014.
  • T.
Résultat n°11

B.
Cote
3214W/7
 Date
2014
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2014.
  • B.
Résultat n°12

B.
Cote
3214W/6
 Date
2014
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2014.
  • B.
Résultat n°13

T.
Cote
3214W/5
 Date
2013
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2013.
  • T.
Résultat n°14

B.
Cote
3214W/4
 Date
2013
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2013.
  • B.
Résultat n°15

B.
Cote
3214W/3
 Date
2013
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2013.
  • B.
Résultat n°16

B.
Cote
3214W/2
 Date
2012
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2012.
  • B.
Résultat n°17

B.
Cote
3214W/1
 Date
2012-2012
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2012.
  • B.
Résultat n°18

2016 : B et T.
Cote
3209W/2
 Date
2016
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3209W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

  • 2016 : B et T.
Résultat n°19

2014-2015 : B.
Cote
3209W/1
 Date
2014-2015
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3209W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

  • 2014-2015 : B.
Résultat n°20

Lettres B : 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 2006-2007 ; 2014 (4 dossiers).
Cote
3070W/9
 Date
1992-2014
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • ATHIS-MONS.
  • Lettres B : 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 2006-2007...
Résultat n°21

Lettres B : 2009-2013 (14 dossiers). Lettres T : 2013 (1 dossier).
Cote
3070W/8
 Date
1987-2013
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • ATHIS-MONS.
  • Lettres B : 2009-2013 (14 dossiers). Lettres T : 2013...
Résultat n°22

Lettres B : 2006-2008 (10 dossiers).
Cote
3070W/7
 Date
2001-2008
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • ATHIS-MONS.
  • Lettres B : 2006-2008 (10 dossiers).
Résultat n°23

JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers). Lettres T : 2010 (1 dossier).
Cote
3070W/6
 Date
1982-2013
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers)....
Résultat n°24

VIRY-CHATILLON, lettres B : 2012-2014 (6 dossiers).
Cote
3070W/5
 Date
1983-2014
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • VIRY-CHATILLON, lettres B : 2012-2014 (6 dossiers).
Résultat n°25

PARAY-VIELLE-POSTE, lettres B : 2007-2008 ; 2010 ; 2012 ; 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 1997 ; 2007 ; 2009 (3 dossiers).
Cote
3070W/4
 Date
1990-2014
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • PARAY-VIELLE-POSTE, lettres B : 2007-2008 ; 2010 ;...
Résultat n°26

Lettres T : 2002 ; 2006-2007 ; 2014 (5 dossiers).
Cote
3070W/3
 Date
1988-2014
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE.
  • Lettres T : 2002 ; 2006-2007 ; 2014 (5 dossiers).
Résultat n°27

2008-2011 ; 2014 (10 dossiers).
Cote
3070W/2
 Date
1994-2014
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE.
  • Lettres B.
  • 2008-2011 ; 2014 (10 dossiers).
Résultat n°28

2002-2004 ; 2006-2007 (13 dossiers).
Cote
3070W/1
 Date
1974-2007
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE.
  • Lettres B.
  • 2002-2004 ; 2006-2007 (13 dossiers).
Résultat n°29

Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T.
Cote
3046W/1
 Date
2013
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3046W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...
Résultat n°30

Asssistantes maternelles et familiales : dossiers d'agrément, lettres Tai-Tut (1996-2008).

Cote
2635W/4
 Date
1996-2008
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Asssistantes maternelles et familiales : dossiers d'agrément,...
Résultat n°31

Asssistantes maternelles et familiales : dossiers d'agrément, lettres Bor-Bur (1996-2008).

Cote
2635W/3
 Date
1996-2008
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Asssistantes maternelles et familiales : dossiers d'agrément,...
Résultat n°32

Asssistantes maternelles et familiales : dossiers d'agrément, lettres Ben-Bon (1996-2008).

Cote
2635W/2
 Date
1996-2008
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Asssistantes maternelles et familiales : dossiers d'agrément,...
Résultat n°33

Asssistantes maternelles et familiales : dossiers d'agrément, lettres Ba-Be (1996-2008).

Cote
2635W/1
 Date
1996-2008
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Asssistantes maternelles et familiales : dossiers d'agrément,...
Résultat n°34

Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

Cote
2631W/8
 Date
2008
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...
Résultat n°35

Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

Cote
2631W/7
 Date
2007
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...
Résultat n°36

Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

Cote
2631W/6
 Date
2006
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...
Résultat n°37

Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

Cote
2631W/5
 Date
2005
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...
Résultat n°38

Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

Cote
2631W/4
 Date
2004
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...
Résultat n°39

Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

Cote
2631W/3
 Date
2003
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...
Résultat n°40

Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

Cote
2631W/2
 Date
2002
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...
Résultat n°41

Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

Cote
2631W/1
 Date
2002
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...
Résultat n°42

Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur BRUNOY, lettres B et T (2010).

Cote
2622W/4
 Date
2010
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur...
Résultat n°43

Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur QUINCY-SOUS-SENART, lettres B et T (2007-2009).

Cote
2622W/3
 Date
2007-2009
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur...
Résultat n°44

Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; QUINCY SOUS SENART ; VARENNES JARCY, lettres B et T (2010).

Cote
2622W/2
 Date
2010
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur...
Résultat n°45

Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur d'EPINAY-SOUS-SENART, lettres B et T (2007-2010).

Cote
2622W/1
 Date
2007-2010
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur...
Résultat n°46

Assistante maternelles : dossiers d'agrément, lettres B et T, clôturés en 2009.

Cote
2609W/1
 Date
2009
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Assistante maternelles : dossiers d'agrément, lettres...
Résultat n°47

2002-2008.
Cote
2608W/145
 Date
2002-2008
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Draveil.
  • Maître VINCENT : dossiers de plaintes, habilitations...
  • 2002-2008.
Résultat n°48

1990-2008.
Cote
2608W/144
 Date
1990-2008
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Draveil.
  • Maître VINCENT : dossiers de plaintes, habilitations...
  • 1990-2008.
Résultat n°49

Maître SALIN : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/143
 Date
1998-2000
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Méreville.
  • Maître SALIN : dossiers des plaintes, habilitations...
Résultat n°50

1975-2007.
Cote
2608W/142
 Date
1975-2007
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE, BARBET.
  • Dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
  • 1975-2007.
Résultat n°51

1965-2006.
Cote
2608W/141
 Date
1965-2006
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE, BARBET.
  • Dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
  • 1965-2006.
Résultat n°52

2005-2013.
Cote
2608W/140
 Date
2005-2013
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE, BARBET.
  • Dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
  • 2005-2013.
Résultat n°53

SCP ROTHE : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/138
 Date
1993-2010
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE : dossiers des plaintes, d'habilitations...
Résultat n°54

SCP RENIER : dossiers de plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/137
 Date
1986-2010
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Draveil.
  • SCP RENIER : dossiers de plaintes, habilitations et...
Résultat n°55

2002-2006.
Cote
2608W/135
 Date
2002-2006
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Longjumeau.
  • SCP PORTEJOIE : dossiers d'habilitations.
  • 2002-2006.
Résultat n°56

1990-2005.
Cote
2608W/134
 Date
1990-2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Longjumeau.
  • SCP PORTEJOIE : dossiers d'habilitations.
  • 1990-2005.
Résultat n°57

Les Ulis, SCP POIRIER RAFIN : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/133
 Date
1997-2010
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Les Ulis, SCP POIRIER RAFIN : dossiers des plaintes,...
Résultat n°58

Dossiers de plaintes et habilitations, comptabilité.
Cote
2608W/127
 Date
2004-2010
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Athis-Mons.
  • Maître PERRIN.
  • Dossiers de plaintes et habilitations, comptabilité.
Résultat n°59

1999-2001.
Cote
2608W/125
 Date
1999-2001
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Savigny-sur-Orge.
  • SCP PERINELLI : dossiers des plaintes,d'habilitations...
  • 1999-2001.
Résultat n°60

1976-1992.
Cote
2608W/124
 Date
1976-1992
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Savigny-sur-Orge.
  • SCP PERINELLI : dossiers des plaintes,d'habilitations...
  • 1976-1992.
Résultat n°61

1985-2010.
Cote
2608W/123
 Date
1985-2010
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Savigny-sur-Orge.
  • SCP PERINELLI : dossiers des plaintes,d'habilitations...
  • 1985-2010.
Résultat n°62

Dossiers d'habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/121
 Date
1995-2005
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Savigny-sur-Orge.
  • SCP PERINELLI SAINT PAUL.
  • Dossiers d'habilitations et comptabilité.
Résultat n°63

Dossier d'habilitations, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/120
 Date
2001-2010
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Dourdan.
  • SCP FOURNIER PARIS.
  • Dossier d'habilitations, comptabilité et plaintes.
Résultat n°64

Maître PAILLOLE : dossiers d'habilitations, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/119
 Date
1986-1987
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saint-Michel-sur-Orge.
  • Maître PAILLOLE : dossiers d'habilitations, comptabilité...
Résultat n°65

NYS SCP MARTIN : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/118
 Date
2010-2010
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montgeron.
  • NYS SCP MARTIN : dossiers des plaintes, d'habilitations...
Résultat n°66

Dossiers d'habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/116
 Date
1999-2006
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montgeron.
  • Maître NYS.
  • Dossiers d'habilitations et comptabilité.
Résultat n°67

SCP MATYDJA GROUAS : dossiers des plaintes et réclamations.
Cote
2608W/115
 Date
1989-2000
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Savigny-sur-Orge.
  • SCP MATYDJA GROUAS : dossiers des plaintes et réclamations.
Résultat n°68

Comptabilité, habilitations.
Cote
2608W/112
 Date
1998-2006
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Dourdan.
  • SCP MAUFRONT.
  • Comptabilité, habilitations.
Résultat n°69

Viry-Châtillon, SCP MARTINEZ FAURE : comptabilité et dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/111
 Date
1995-2007
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Viry-Châtillon, SCP MARTINEZ FAURE : comptabilité et...
Résultat n°70

Dossiers d'habilitations, clercs.
Cote
2608W/109
 Date
1989-1995
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Epinay-sur-Orge.
  • SCP MARTIN LELOUCHE PETIT.
  • Dossiers d'habilitations, clercs.
Résultat n°71

Morsang-sur-Orge, SCP LHERMITTE : dossiers d'habilitations, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/108
 Date
1999-2007
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Morsang-sur-Orge, SCP LHERMITTE : dossiers d'habilitations,...
Résultat n°72

Dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/105
 Date
1975-2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Evry.
  • SCP LEVEL BEAUVALLET LEMOINE.
  • Dossiers d'habilitations.
Résultat n°73

SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/104
 Date
2007-2010
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Epinay-sur-Orge.
  • SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité...
Résultat n°74

Comptabilité, dossiers des clercs, d'habilitations et de cessions de parts.
Cote
2608W/102
 Date
2002-2006
 Lieu
SACLAS
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saclas, SCP LECOUTOUR ANDRE.
  • Comptabilité, dossiers des clercs, d'habilitations...
Résultat n°75

Dossiers des habilitations de clercs, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/100
 Date
1987-2004
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Brunoy.
  • SCP LEBRAS QUEAU.
  • Dossiers des habilitations de clercs, comptabilité...
Résultat n°76

Dossiers des clercs, plaintes et habilitations.
Cote
2608W/98
 Date
1987-2004
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Brunoy.
  • SCP LEBRAS QUEAU.
  • Dossiers des clercs, plaintes et habilitations.
Résultat n°77

Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/97
 Date
1962-1999
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Méreville.
  • SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations...
  • Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et...
Résultat n°78

Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et dossiers des plaintes.
Cote
2608W/96
 Date
2005-2010
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Orsay.
  • SCP LAPOTRE.
  • Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et...
Résultat n°79

Dossiers d'habilitations des clercs.
Cote
2608W/95
 Date
1988-2007
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Orsay.
  • SCP LAPOTRE DEWALDE.
  • Dossiers d'habilitations des clercs.
Résultat n°80

SCP LANEELLE CHAUDIERE : dossiers d'habilitations et des clercs.
Cote
2608W/93
 Date
1990-2006
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Marcoussis.
  • SCP LANEELLE CHAUDIERE : dossiers d'habilitations et...