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675 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gu - Le.

    Date

    1996-2016

    Cote

    3295W/2

    • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • Gu - Le.

    Producteur :

    SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / MAISON DE L'ESSONNE DE CORBEIL-ESSONNES / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  2. Résultat n°2

    2016 : A-W [12 dossiers].

    Date

    2016-2016

    Cote

    3270W/2

    • Contexte : 3270W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

    • 2016 : A-W [12 dossiers].

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service versant)

  3. Résultat n°3

    2016 : B et T.

    Date

    2016

    Cote

    3209W/2

    • Contexte : 3209W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

    • 2016 : B et T.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIALISE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTE DE RIS-ORANGIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIALISE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTE DE RIS-ORANGIS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Ar - Gi.

    Date

    1990-2016

    Cote

    3295W/1

    • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • Ar - Gi.

    Producteur :

    SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / MAISON DE L'ESSONNE DE CORBEIL-ESSONNES / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Lu - Raf.

    Date

    2004-2016

    Cote

    3295W/3

    • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • Lu - Raf.

    Producteur :

    SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / MAISON DE L'ESSONNE DE CORBEIL-ESSONNES / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Rae - St.

    Date

    1996-2016

    Cote

    3295W/4

    • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • Rae - St.

    Producteur :

    SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / MAISON DE L'ESSONNE DE CORBEIL-ESSONNES / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  7. Résultat n°7

    B.

    Date

    2015

    Cote

    3214W/9

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2015.
    • B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    2014-2015 : B.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3209W/1

    • Contexte : 3209W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

    • 2014-2015 : B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIALISE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTE DE RIS-ORANGIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIALISE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTE DE RIS-ORANGIS (service versant)

  9. Résultat n°9

    T.

    Date

    2015

    Cote

    3214W/10

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2015.
    • T.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    2015 : B-V. [8 dossiers]

    Date

    2015-2015

    Cote

    3270W/1

    • Contexte : 3270W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

    • 2015 : B-V. [8 dossiers]

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service versant)

  11. Résultat n°11

    B.

    Date

    2014

    Cote

    3214W/6

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2014.
    • B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    B.

    Date

    2014

    Cote

    3214W/7

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2014.
    • B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres B : 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 2006-2007 ; 2014 (4 dossiers).

    Date

    1992-2014

    Cote

    3070W/9

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • ATHIS-MONS.
    • Lettres B : 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 2006-2007...

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  14. Résultat n°14

    PARAY-VIELLE-POSTE, lettres B : 2007-2008 ; 2010 ; 2012 ; 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 1997 ; 2007 ; 2009 (3 dossiers).

    Date

    1990-2014

    Cote

    3070W/4

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • PARAY-VIELLE-POSTE, lettres B : 2007-2008 ; 2010 ;...

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  15. Résultat n°15

    2008-2011 ; 2014 (10 dossiers).

    Date

    1994-2014

    Cote

    3070W/2

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Lettres B.
    • 2008-2011 ; 2014 (10 dossiers).

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Lettres T : 2002 ; 2006-2007 ; 2014 (5 dossiers).

    Date

    1988-2014

    Cote

    3070W/3

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Lettres T : 2002 ; 2006-2007 ; 2014 (5 dossiers).

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  17. Résultat n°17

    T.

    Date

    2014

    Cote

    3214W/8

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2014.
    • T.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    VIRY-CHATILLON, lettres B : 2012-2014 (6 dossiers).

    Date

    1983-2014

    Cote

    3070W/5

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • VIRY-CHATILLON, lettres B : 2012-2014 (6 dossiers).

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  19. Résultat n°19

    JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers). Lettres T : 2010 (1 dossier).

    Date

    1982-2013

    Cote

    3070W/6

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers)....

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Lettres B : 2009-2013 (14 dossiers). Lettres T : 2013 (1 dossier).

    Date

    1987-2013

    Cote

    3070W/8

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • ATHIS-MONS.
    • Lettres B : 2009-2013 (14 dossiers). Lettres T : 2013...

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  21. Résultat n°21

    2005-2013.

    Date

    2005-2013

    Cote

    2608W/140

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • SCP ROTHE, BARBET.
    • Dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
    • 2005-2013.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T.

    Date

    2013

    Cote

    3046W/1

    • Contexte : 3046W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service versant)

  23. Résultat n°23

    B.

    Date

    2013

    Cote

    3214W/4

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2013.
    • B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  24. Résultat n°24

    B.

    Date

    2013

    Cote

    3214W/3

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2013.
    • B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  25. Résultat n°25

    T.

    Date

    2013

    Cote

    3214W/5

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2013.
    • T.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    B.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3214W/1

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2012.
    • B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    B.

    Date

    2012

    Cote

    3214W/2

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2012.
    • B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  28. Résultat n°28

    SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité et plaintes.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2608W/104

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Epinay-sur-Orge.
    • SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    SCP FRESNEAU, BENNOIT, CHERON : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.

    Date

    1991-2010

    Cote

    2608W/58

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Limours-en-Hurepoix.
    • SCP FRESNEAU, BENNOIT, CHERON : dossiers des plaintes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    1984-2010.

    Date

    1984-2010

    Cote

    2608W/61

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Massy.
    • SCP GAUD, PLANQUAIS, GODARD : dossiers des plaintes,...
    • 1984-2010.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    2ème partie.

    Date

    1997-2010

    Cote

    2608W/28

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Montlhéry.
    • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
    • 1977-2010.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers de plaintes et habilitations, comptabilité.

    Date

    2004-2010

    Cote

    2608W/127

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Athis-Mons.
    • Maître PERRIN.
    • Dossiers de plaintes et habilitations, comptabilité.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossier d'habilitations, comptabilité et plaintes.

    Date

    2001-2010

    Cote

    2608W/120

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Dourdan.
    • SCP FOURNIER PARIS.
    • Dossier d'habilitations, comptabilité et plaintes.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; QUINCY SOUS SENART ; VARENNES JARCY, lettres B et T (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2622W/2

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE BRUNOY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE BRUNOY (service versant)

  35. Résultat n°35

    SCP RENIER : dossiers de plaintes, habilitations et comptabilité.

    Date

    1986-2010

    Cote

    2608W/137

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Draveil.
    • SCP RENIER : dossiers de plaintes, habilitations et...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    SCP CODRON et Maître CHANSON : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité..

    Date

    2010-2010

    Cote

    2608W/26

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Saint-Chéron.
    • SCP CODRON et Maître CHANSON : dossiers des plaintes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    1ère partie.

    Date

    1977-2010

    Cote

    2608W/27

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Montlhéry.
    • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
    • 1977-2010.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    2006-2010.

    Date

    2006-2010

    Cote

    2608W/15

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Méreville.
    • SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations...
    • 2006-2010.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    SCP ROTHE : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité.

    Date

    1993-2010

    Cote

    2608W/138

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • SCP ROTHE : dossiers des plaintes, d'habilitations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et dossiers des plaintes.

    Date

    2005-2010

    Cote

    2608W/96

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Orsay.
    • SCP LAPOTRE.
    • Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  41. Résultat n°41

    SCP DE PAEPE, PUISSEGUR, DIEULESAINT : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité.

    Date

    2005-2010

    Cote

    2608W/44

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Saint-Michel-sur-Orge.
    • SCP DE PAEPE, PUISSEGUR, DIEULESAINT : dossiers des...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur BRUNOY, lettres B et T (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2622W/4

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE BRUNOY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE BRUNOY (service versant)

  43. Résultat n°43

    SCP HUBERLAND : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité.

    Date

    1991-2010

    Cote

    2608W/77

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Palaiseau.
    • SCP HUBERLAND : dossiers des plaintes, d'habilitations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  44. Résultat n°44

    SCP HUBERLAND, BRETON et MAILLARD, BOUSSAINGANLT, JESTIN et BOBROW-MORIN : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.

    Date

    2005-2010

    Cote

    2608W/76

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Palaiseau.
    • SCP HUBERLAND, BRETON et MAILLARD, BOUSSAINGANLT, JESTIN...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  45. Résultat n°45

    Les Ulis, SCP POIRIER RAFIN : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.

    Date

    1997-2010

    Cote

    2608W/133

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Les Ulis, SCP POIRIER RAFIN : dossiers des plaintes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur d'EPINAY-SOUS-SENART, lettres B et T (2007-2010).

    Date

    2007-2010

    Cote

    2622W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE BRUNOY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE BRUNOY (service versant)

  47. Résultat n°47

    1985-2010.

    Date

    1985-2010

    Cote

    2608W/123

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Savigny-sur-Orge.
    • SCP PERINELLI : dossiers des plaintes,d'habilitations...
    • 1985-2010.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  48. Résultat n°48

    NYS SCP MARTIN : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité.

    Date

    2010-2010

    Cote

    2608W/118

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Montgeron.
    • NYS SCP MARTIN : dossiers des plaintes, d'habilitations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  49. Résultat n°49

    SCP CADET CARRAD : dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.

    Date

    2010-2010

    Cote

    2608W/16

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Brunoy.
    • SCP CADET CARRAD : dossiers des plaintes, habilitations,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  50. Résultat n°50

    2008-2010.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2608W/72

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Longjumeau.
    • SCP HEUEL.
    • Dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.
    • 2008-2010.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.

    Date

    1995-2010

    Cote

    2608W/56

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Gif-sur-Yvette, SCP FORSANS SCHULLER.
    • Dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  52. Résultat n°52

    1986-2009.

    Date

    1986-2009

    Cote

    2608W/30

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Montlhéry.
    • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
    • 1986-2009.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53

    Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur QUINCY-SOUS-SENART, lettres B et T (2007-2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2622W/3

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE BRUNOY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE BRUNOY (service versant)

  54. Résultat n°54

    Assistante maternelles : dossiers d'agrément, lettres B et T, clôturés en 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2609W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistante maternelles : dossiers d'agrément, lettres...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE PALAISEAU (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE PALAISEAU (service versant)

  55. Résultat n°55

    Assistantes maternelles : dossiers de carrière, lettres B et T.

    Date

    2009

    Cote

    2605W/2

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de carrière, lettres...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ARPAJON (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ARPAJON (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossiers de carrières des assistantes maternelles, lettres B et T.

    Date

    2008

    Cote

    2514W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers de carrières des assistantes maternelles,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  57. Résultat n°57

    Assistantes maternelles : dossiers de carrière, lettres B et T.

    Date

    2008

    Cote

    2605W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de carrière, lettres...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ARPAJON (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ARPAJON (service versant)

  58. Résultat n°58

    Assistantes maternelles et familiales : dossiers individuels de carrière, lettres B et T (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2487W/2

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles et familiales : dossiers individuels...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ARPAJON (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ARPAJON (service versant)

  59. Résultat n°59

    Asssistantes maternelles et familiales : dossiers d'agrément, lettres Ben-Bon (1996-2008).

    Date

    1996-2008

    Cote

    2635W/2

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Asssistantes maternelles et familiales : dossiers d'agrément,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service versant)

  60. Résultat n°60

    Dossiers de carrières des assistantes maternelles, lettres B et T.

    Date

    2008

    Cote

    2515W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers de carrières des assistantes maternelles,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE MASSY-PALAISEAU (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE MASSY-PALAISEAU (service versant)

  61. Résultat n°61

    SCP DA PONTE, DERIOU, DUCLOS : dossiers de plaintes, habilitations et comptabilité.

    Date

    1992-2008

    Cote

    2608W/36

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Etampes.
    • SCP DA PONTE, DERIOU, DUCLOS : dossiers de plaintes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  62. Résultat n°62

    Asssistantes maternelles et familiales : dossiers d'agrément, lettres Bor-Bur (1996-2008).

    Date

    1996-2008

    Cote

    2635W/3

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Asssistantes maternelles et familiales : dossiers d'agrément,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service versant)

  63. Résultat n°63

    Asssistantes maternelles et familiales : dossiers d'agrément, lettres Tai-Tut (1996-2008).

    Date

    1996-2008

    Cote

    2635W/4

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Asssistantes maternelles et familiales : dossiers d'agrément,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service versant)

  64. Résultat n°64

    Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

    Date

    2008

    Cote

    2631W/8

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE CORBEIL (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE CORBEIL (service versant)

  65. Résultat n°65

    1990-2008.

    Date

    1990-2008

    Cote

    2608W/144

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Draveil.
    • Maître VINCENT : dossiers de plaintes, habilitations...
    • 1990-2008.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  66. Résultat n°66

    Lettres B : 2006-2008 (10 dossiers).

    Date

    2001-2008

    Cote

    3070W/7

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • ATHIS-MONS.
    • Lettres B : 2006-2008 (10 dossiers).

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  67. Résultat n°67

    Asssistantes maternelles et familiales : dossiers d'agrément, lettres Ba-Be (1996-2008).

    Date

    1996-2008

    Cote

    2635W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Asssistantes maternelles et familiales : dossiers d'agrément,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service versant)

  68. Résultat n°68

    2002-2008.

    Date

    2002-2008

    Cote

    2608W/145

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Draveil.
    • Maître VINCENT : dossiers de plaintes, habilitations...
    • 2002-2008.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  69. Résultat n°69

    Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

    Date

    2007

    Cote

    2631W/7

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE CORBEIL (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE CORBEIL (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dossiers d'habilitations.

    Date

    1975-2007

    Cote

    2608W/105

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Evry.
    • SCP LEVEL BEAUVALLET LEMOINE.
    • Dossiers d'habilitations.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  71. Résultat n°71

    2002-2004 ; 2006-2007 (13 dossiers).

    Date

    1974-2007

    Cote

    3070W/1

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Lettres B.
    • 2002-2004 ; 2006-2007 (13 dossiers).

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  72. Résultat n°72

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres BA-BR (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2380W/12

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  73. Résultat n°73

    Dossier des plaintes, habilitations.

    Date

    1999-2007

    Cote

    2608W/50

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Brunoy.
    • SCP FAY.
    • Dossier des plaintes, habilitations.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    SCP DE PAEPE : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité.

    Date

    2002-2007

    Cote

    2608W/43

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Saint-Michel-sur-Orge.
    • SCP DE PAEPE : dossiers des plaintes, d'habilitations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  75. Résultat n°75

    Dossiers d'habilitations des clercs.

    Date

    1988-2007

    Cote

    2608W/95

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Orsay.
    • SCP LAPOTRE DEWALDE.
    • Dossiers d'habilitations des clercs.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  76. Résultat n°76

    1998-2007.

    Date

    1998-2007

    Cote

    2608W/12

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Milly-la-Forêt, SCP BOUSSAINGAULT : dossiers d'habilitations.
    • 1998-2007.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    SCP CODRON JOANNET : dossiers d'habilitations.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2608W/25

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Saint-Chéron.
    • SCP CODRON JOANNET : dossiers d'habilitations.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  78. Résultat n°78

    SCP DELYFER LAPOTRE : honorariat, habilitations et comptabilité.

    Date

    2004-2007

    Cote

    2608W/38

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Orsay.
    • SCP DELYFER LAPOTRE : honorariat, habilitations et...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  79. Résultat n°79

    Viry-Châtillon, SCP MARTINEZ FAURE : comptabilité et dossiers d'habilitations.

    Date

    1995-2007

    Cote

    2608W/111

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Viry-Châtillon, SCP MARTINEZ FAURE : comptabilité et...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Dossiers d'habilitations.

    Date

    1990-2007

    Cote

    2608W/49

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Brétigny-sur-Orge, SCP DUCLOS VEINARD.
    • Dossiers d'habilitations.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)