Filtrer les résultats
Multimédias
  • 675
Période
  • 3
  • 489
  • 256
Nom de l'inventaire
  • 116
  • 92
  • 84
  • 45
  • 45
Afficher plus
Lieux
  • 156
  • 29
  • 29
  • 22
  • 17
Afficher plus
Typologies
  • 284
  • 174
  • 42
  • 40
  • 26
Afficher plus
Sujets
  • 675
  • 299
  • 298
  • 298
  • 298
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1

675 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gu - Le.

    Date

    1996-2016

    Cote

    3295W/2

    • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • Gu - Le.

    Producteur :

    SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / MAISON DE L'ESSONNE DE CORBEIL-ESSONNES / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  2. Résultat n°2

    2016 : A-W [12 dossiers].

    Date

    2016-2016

    Cote

    3270W/2

    • Contexte : 3270W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

    • 2016 : A-W [12 dossiers].

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service versant)

  3. Résultat n°3

    2016 : B et T.

    Date

    2016

    Cote

    3209W/2

    • Contexte : 3209W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

    • 2016 : B et T.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIALISE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTE DE RIS-ORANGIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIALISE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTE DE RIS-ORANGIS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Ar - Gi.

    Date

    1990-2016

    Cote

    3295W/1

    • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • Ar - Gi.

    Producteur :

    SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / MAISON DE L'ESSONNE DE CORBEIL-ESSONNES / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Lu - Raf.

    Date

    2004-2016

    Cote

    3295W/3

    • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • Lu - Raf.

    Producteur :

    SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / MAISON DE L'ESSONNE DE CORBEIL-ESSONNES / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Rae - St.

    Date

    1996-2016

    Cote

    3295W/4

    • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • Rae - St.

    Producteur :

    SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / MAISON DE L'ESSONNE DE CORBEIL-ESSONNES / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  7. Résultat n°7

    B.

    Date

    2015

    Cote

    3214W/9

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2015.
    • B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    2014-2015 : B.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3209W/1

    • Contexte : 3209W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

    • 2014-2015 : B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIALISE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTE DE RIS-ORANGIS (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIALISE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTE DE RIS-ORANGIS (service versant)

  9. Résultat n°9

    T.

    Date

    2015

    Cote

    3214W/10

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2015.
    • T.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    2015 : B-V. [8 dossiers]

    Date

    2015-2015

    Cote

    3270W/1

    • Contexte : 3270W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

    • 2015 : B-V. [8 dossiers]

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service versant)

  11. Résultat n°11

    B.

    Date

    2014

    Cote

    3214W/6

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2014.
    • B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    B.

    Date

    2014

    Cote

    3214W/7

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2014.
    • B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres B : 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 2006-2007 ; 2014 (4 dossiers).

    Date

    1992-2014

    Cote

    3070W/9

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • ATHIS-MONS.
    • Lettres B : 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 2006-2007...

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  14. Résultat n°14

    PARAY-VIELLE-POSTE, lettres B : 2007-2008 ; 2010 ; 2012 ; 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 1997 ; 2007 ; 2009 (3 dossiers).

    Date

    1990-2014

    Cote

    3070W/4

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • PARAY-VIELLE-POSTE, lettres B : 2007-2008 ; 2010 ;...

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  15. Résultat n°15

    2008-2011 ; 2014 (10 dossiers).

    Date

    1994-2014

    Cote

    3070W/2

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Lettres B.
    • 2008-2011 ; 2014 (10 dossiers).

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Lettres T : 2002 ; 2006-2007 ; 2014 (5 dossiers).

    Date

    1988-2014

    Cote

    3070W/3

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Lettres T : 2002 ; 2006-2007 ; 2014 (5 dossiers).

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  17. Résultat n°17

    T.

    Date

    2014

    Cote

    3214W/8

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2014.
    • T.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    VIRY-CHATILLON, lettres B : 2012-2014 (6 dossiers).

    Date

    1983-2014

    Cote

    3070W/5

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • VIRY-CHATILLON, lettres B : 2012-2014 (6 dossiers).

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  19. Résultat n°19

    JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers). Lettres T : 2010 (1 dossier).

    Date

    1982-2013

    Cote

    3070W/6

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers)....

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Lettres B : 2009-2013 (14 dossiers). Lettres T : 2013 (1 dossier).

    Date

    1987-2013

    Cote

    3070W/8

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • ATHIS-MONS.
    • Lettres B : 2009-2013 (14 dossiers). Lettres T : 2013...

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  21. Résultat n°21

    2005-2013.

    Date

    2005-2013

    Cote

    2608W/140

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • SCP ROTHE, BARBET.
    • Dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
    • 2005-2013.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T.

    Date

    2013

    Cote

    3046W/1

    • Contexte : 3046W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service versant)

  23. Résultat n°23

    B.

    Date

    2013

    Cote

    3214W/4

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2013.
    • B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  24. Résultat n°24

    B.

    Date

    2013

    Cote

    3214W/3

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2013.
    • B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  25. Résultat n°25

    T.

    Date

    2013

    Cote

    3214W/5

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2013.
    • T.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    B.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3214W/1

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2012.
    • B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    B.

    Date

    2012

    Cote

    3214W/2

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2012.
    • B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  28. Résultat n°28

    SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité et plaintes.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2608W/104

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Epinay-sur-Orge.
    • SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    SCP FRESNEAU, BENNOIT, CHERON : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.

    Date

    1991-2010

    Cote

    2608W/58

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Limours-en-Hurepoix.
    • SCP FRESNEAU, BENNOIT, CHERON : dossiers des plaintes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    1984-2010.

    Date

    1984-2010

    Cote

    2608W/61

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Massy.
    • SCP GAUD, PLANQUAIS, GODARD : dossiers des plaintes,...
    • 1984-2010.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    2ème partie.

    Date

    1997-2010

    Cote

    2608W/28

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Montlhéry.
    • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
    • 1977-2010.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers de plaintes et habilitations, comptabilité.

    Date

    2004-2010

    Cote

    2608W/127

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Athis-Mons.
    • Maître PERRIN.
    • Dossiers de plaintes et habilitations, comptabilité.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossier d'habilitations, comptabilité et plaintes.

    Date

    2001-2010

    Cote

    2608W/120

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Dourdan.
    • SCP FOURNIER PARIS.
    • Dossier d'habilitations, comptabilité et plaintes.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; QUINCY SOUS SENART ; VARENNES JARCY, lettres B et T (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2622W/2

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE BRUNOY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE BRUNOY (service versant)

  35. Résultat n°35

    SCP RENIER : dossiers de plaintes, habilitations et comptabilité.

    Date

    1986-2010

    Cote

    2608W/137

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Draveil.
    • SCP RENIER : dossiers de plaintes, habilitations et...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    SCP CODRON et Maître CHANSON : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité..

    Date

    2010-2010

    Cote

    2608W/26

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Saint-Chéron.
    • SCP CODRON et Maître CHANSON : dossiers des plaintes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    1ère partie.

    Date

    1977-2010

    Cote

    2608W/27

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Montlhéry.
    • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
    • 1977-2010.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    2006-2010.

    Date

    2006-2010

    Cote

    2608W/15

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Méreville.
    • SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations...
    • 2006-2010.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    SCP ROTHE : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité.

    Date

    1993-2010

    Cote

    2608W/138

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • SCP ROTHE : dossiers des plaintes, d'habilitations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et dossiers des plaintes.

    Date

    2005-2010

    Cote

    2608W/96

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Orsay.
    • SCP LAPOTRE.
    • Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)