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675 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Gu - Le.
Cote
3295W/2
 Date
1996-2016
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Gu - Le.
Résultat n°2

2016 : A-W [12 dossiers].
Cote
3270W/2
 Date
2016-2016
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3270W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

  • 2016 : A-W [12 dossiers].
Résultat n°3

2016 : B et T.
Cote
3209W/2
 Date
2016
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3209W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

  • 2016 : B et T.
Résultat n°4

Ar - Gi.
Cote
3295W/1
 Date
1990-2016
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Ar - Gi.
Résultat n°5

Lu - Raf.
Cote
3295W/3
 Date
2004-2016
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Lu - Raf.
Résultat n°6

Rae - St.
Cote
3295W/4
 Date
1996-2016
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Rae - St.
Résultat n°7

B.
Cote
3214W/9
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2015.
  • B.
Résultat n°8

2014-2015 : B.
Cote
3209W/1
 Date
2014-2015
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3209W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

  • 2014-2015 : B.
Résultat n°9

T.
Cote
3214W/10
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2015.
  • T.
Résultat n°10

2015 : B-V. [8 dossiers]
Cote
3270W/1
 Date
2015-2015
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3270W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

  • 2015 : B-V. [8 dossiers]
Résultat n°11

B.
Cote
3214W/6
 Date
2014
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2014.
  • B.
Résultat n°12

B.
Cote
3214W/7
 Date
2014
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2014.
  • B.
Résultat n°13

Lettres B : 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 2006-2007 ; 2014 (4 dossiers).
Cote
3070W/9
 Date
1992-2014
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • ATHIS-MONS.
  • Lettres B : 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 2006-2007...
Résultat n°14

PARAY-VIELLE-POSTE, lettres B : 2007-2008 ; 2010 ; 2012 ; 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 1997 ; 2007 ; 2009 (3 dossiers).
Cote
3070W/4
 Date
1990-2014
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • PARAY-VIELLE-POSTE, lettres B : 2007-2008 ; 2010 ;...
Résultat n°15

2008-2011 ; 2014 (10 dossiers).
Cote
3070W/2
 Date
1994-2014
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE.
  • Lettres B.
  • 2008-2011 ; 2014 (10 dossiers).
Résultat n°16

Lettres T : 2002 ; 2006-2007 ; 2014 (5 dossiers).
Cote
3070W/3
 Date
1988-2014
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE.
  • Lettres T : 2002 ; 2006-2007 ; 2014 (5 dossiers).
Résultat n°17

T.
Cote
3214W/8
 Date
2014
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2014.
  • T.
Résultat n°18

VIRY-CHATILLON, lettres B : 2012-2014 (6 dossiers).
Cote
3070W/5
 Date
1983-2014
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • VIRY-CHATILLON, lettres B : 2012-2014 (6 dossiers).
Résultat n°19

JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers). Lettres T : 2010 (1 dossier).
Cote
3070W/6
 Date
1982-2013
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers)....
Résultat n°20

Lettres B : 2009-2013 (14 dossiers). Lettres T : 2013 (1 dossier).
Cote
3070W/8
 Date
1987-2013
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • ATHIS-MONS.
  • Lettres B : 2009-2013 (14 dossiers). Lettres T : 2013...
Résultat n°21

2005-2013.
Cote
2608W/140
 Date
2005-2013
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE, BARBET.
  • Dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
  • 2005-2013.
Résultat n°22

Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T.
Cote
3046W/1
 Date
2013
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3046W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...
Résultat n°23

B.
Cote
3214W/4
 Date
2013
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2013.
  • B.
Résultat n°24

B.
Cote
3214W/3
 Date
2013
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2013.
  • B.
Résultat n°25

T.
Cote
3214W/5
 Date
2013
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2013.
  • T.
Résultat n°26

B.
Cote
3214W/1
 Date
2012-2012
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2012.
  • B.
Résultat n°27

B.
Cote
3214W/2
 Date
2012
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2012.
  • B.
Résultat n°28

SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/104
 Date
2007-2010
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Epinay-sur-Orge.
  • SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité...
Résultat n°29

SCP FRESNEAU, BENNOIT, CHERON : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/58
 Date
1991-2010
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Limours-en-Hurepoix.
  • SCP FRESNEAU, BENNOIT, CHERON : dossiers des plaintes,...
Résultat n°30

1984-2010.
Cote
2608W/61
 Date
1984-2010
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Massy.
  • SCP GAUD, PLANQUAIS, GODARD : dossiers des plaintes,...
  • 1984-2010.
Résultat n°31

2ème partie.
Cote
2608W/28
 Date
1997-2010
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montlhéry.
  • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
  • 1977-2010.
  • 2ème partie.
Résultat n°32

Dossiers de plaintes et habilitations, comptabilité.
Cote
2608W/127
 Date
2004-2010
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Athis-Mons.
  • Maître PERRIN.
  • Dossiers de plaintes et habilitations, comptabilité.
Résultat n°33

Dossier d'habilitations, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/120
 Date
2001-2010
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Dourdan.
  • SCP FOURNIER PARIS.
  • Dossier d'habilitations, comptabilité et plaintes.
Résultat n°34

Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; QUINCY SOUS SENART ; VARENNES JARCY, lettres B et T (2010).

Cote
2622W/2
 Date
2010
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur...
Résultat n°35

SCP RENIER : dossiers de plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/137
 Date
1986-2010
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Draveil.
  • SCP RENIER : dossiers de plaintes, habilitations et...
Résultat n°36

SCP CODRON et Maître CHANSON : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité..
Cote
2608W/26
 Date
2010-2010
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saint-Chéron.
  • SCP CODRON et Maître CHANSON : dossiers des plaintes,...
Résultat n°37

1ère partie.
Cote
2608W/27
 Date
1977-2010
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montlhéry.
  • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
  • 1977-2010.
  • 1ère partie.
Résultat n°38

2006-2010.
Cote
2608W/15
 Date
2006-2010
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Méreville.
  • SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations...
  • 2006-2010.
Résultat n°39

SCP ROTHE : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/138
 Date
1993-2010
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE : dossiers des plaintes, d'habilitations...
Résultat n°40

Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et dossiers des plaintes.
Cote
2608W/96
 Date
2005-2010
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Orsay.
  • SCP LAPOTRE.
  • Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et...