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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission de surveillance, homologation, classement, entretien, travaux divers (1854-1906), budgets vicinaux (1841-1955), création de ressources (1847-1941), prestations en nature (1884-1926).

Cote
EDEPOT11 1O/4
 Date
1841-1955
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
budget

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission...
Résultat n°2

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

Cote
EDEPOT11 1I/8
 Date
1885-1959
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
correspondance, permis, circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires,...
Résultat n°3

ETAMPES. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1893-1932 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [2] ; agréments pour l'obtention de successeurs, 1927-1934 [3] ; règlement du bureau de bienfaisance, 1913 [4] ; droit de places sur les marchés, 1925 [6] ; droit de stationnement sur la voie publique, 1925-1926 [7] ; droit des pauvres, 1931 [8] ; piscine et bains douches, 1934 [9] ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1935-1936 [10].

Cote
2O/1627
 Date
1893-1939
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°4

Aide sociale et sécurité sociale : agréments et conventions (1949-1961), demande de changement d'agrément (1983).
Cote
3281W/14
 Date
1949-1983
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

  • Gestion du personnel.
  • Aide sociale et sécurité sociale : agréments et conventions...
Résultat n°5

Autoroute A6. - Organisation et coordination, agréments ; anomalies ; réunions de commission ; tarifs ; secours ; téléphone : dossiers individuels, marché public.

Cote
1502W/436
 Date
1960-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Organisation et coordination, agréments...
Résultat n°6

Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/97
 Date
1962-1999
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Méreville.
  • SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations...
  • Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et...
Résultat n°7

SCP COURTY LEVEL : dossiers des plaintes et habilitations.
Cote
2608W/35
 Date
1963-1983
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Corbeil-Essonnes.
  • SCP COURTY LEVEL : dossiers des plaintes et habilitations.
Résultat n°8

Urbanisme, réunions ; concours des maisons individuelles ; contrôle de l'occupation des logements ; agrément de décentralisation. Affaires intercommunales. Abris de jardin. Caravanes.

Cote
1502W/1427
 Date
1965-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Urbanisme, réunions ; concours des maisons individuelles...
Résultat n°9

1965-2006.
Cote
2608W/141
 Date
1965-2006
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE, BARBET.
  • Dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
  • 1965-2006.
Résultat n°10

7 janvier - 31 décembre 1970.
Cote
1058W/30
 Date
1970
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 7 janvier - 31 décembre 1970.
Résultat n°11

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Agrément de candidatures pour les zones d'activité des sociétés INFRA (SES BURES-SUR-YVETTE), Paris Ecrous, SEB Calor, Ozonair, Worcester France. Agrément de candidatures pour la zone d'urbanisation prioritaire des ULIS de la société Bati-Service, CROUS, SPIM, Logement familial du bassin parisien, SOVAKLE. Agrément de candidatures pour la zone d'aménagement des sociétés SIPEE, Bijur Products, Hewlett-Packard, Besoin et Barjon, Compagnie commerciale d'entrepôt, société de fabrication industrielles de l'ouest, société Auriema France, ATNE, Systronic, ERCA, Petite mécanique de précision, compagnie française Good Year. Conseils d'administration : 22 juin 1971, 30 novembre 1971, 18 avril 1972.

Cote
1159W/60
 Date
1971-1972
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...
Résultat n°12

4 janvier 1971 - 29 décembre 1972.
Cote
1058W/31
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 4 janvier 1971 - 29 décembre 1972.
Résultat n°13

Foyers étudiants à DOURDAN : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977); foyers étudiants à RIS-ORANGIS : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977); foyers étudiants à ATHIS-MONS : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977).

Cote
991W/246
 Date
1972-1977
 Lieu
DOURDAN Commune, RIS-ORANGIS Commune, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Foyers étudiants à DOURDAN : arrêtés d'agrément, demande...
Résultat n°14

SCP FERRE PERRIN : comptabilité et dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/53
 Date
1972-2005
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Athis-Mons.
  • SCP FERRE PERRIN : comptabilité et dossiers d'habilitations.
Résultat n°15

2 janvier - 17 septembre 1974.
Cote
1058W/32
 Date
1973
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 2 janvier - 31 décembre 1974.
  • 2 janvier - 17 septembre 1974.
Résultat n°16

Foyers étudiants à MASSY et à EVRY : arrêtés d'agrément (1973-1976).

Cote
991W/245
 Date
1973-1976
 Lieu
MASSY Commune, EVRY Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Foyers étudiants à MASSY et à EVRY : arrêtés d'agrément...
Résultat n°17

Dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/88
 Date
1973-2007
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saint-Chéron.
  • SCP JOUANNET CODRON.
  • Dossiers d'habilitations.
Résultat n°18

2002-2004 ; 2006-2007 (13 dossiers).
Cote
3070W/1
 Date
1974-2007
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE.
  • Lettres B.
  • 2002-2004 ; 2006-2007 (13 dossiers).
Résultat n°19

Janvier - mars 1974.
Cote
1058W/25
 Date
1974
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Correspondance, 1974.
  • Janvier - mars 1974.
Résultat n°20

Novembre - décembre 1974.
Cote
1058W/29
 Date
1974
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Correspondance, 1974.
  • Novembre - décembre 1974.
Résultat n°21

Septembre - octobre 1974.
Cote
1058W/28
 Date
1974
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Correspondance, 1974.
  • Septembre - octobre 1974.
Résultat n°22

2 janvier - 28 décembre 1973.
Cote
1058W/33
 Date
1974
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 2 janvier - 28 décembre 1973.
Résultat n°23

Juillet - août 1974.
Cote
1058W/27
 Date
1974
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Correspondance, 1974.
  • Juillet - août 1974.
Résultat n°24

Avril - juin 1974.
Cote
1058W/26
 Date
1974
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Correspondance, 1974.
  • Avril - juin 1974.
Résultat n°25

17 septembre - 31 décembre 1974.
Cote
1058W/34
 Date
1974
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 2 janvier - 31 décembre 1974.
  • 17 septembre - 31 décembre 1974.
Résultat n°26

Dossiers des demandes d'habilitations et des clercs.
Cote
2608W/20
 Date
1975-2004
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Palaiseau.
  • SCP CHARLES BERRA.
  • Dossiers des demandes d'habilitations et des clercs.
Résultat n°27

Dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/105
 Date
1975-2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Evry.
  • SCP LEVEL BEAUVALLET LEMOINE.
  • Dossiers d'habilitations.
Résultat n°28

2 janvier - 31 décembre 1975.
Cote
1058W/35
 Date
1975
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 2 janvier - 31 décembre 1975.
Résultat n°29

1975-2007.
Cote
2608W/142
 Date
1975-2007
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE, BARBET.
  • Dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
  • 1975-2007.
Résultat n°30

2 janvier - 31 décembre 1976.
Cote
1058W/36
 Date
1976
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 2 janvier - 31 décembre 1976.
Résultat n°31

dossiers des assistantes maternelles [lettre B] (1976 - 1991).

Cote
1827W/1
 Date
1976-1991
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • dossiers des assistantes maternelles [lettre B] (1976...
Résultat n°32

1976-1992.
Cote
2608W/124
 Date
1976-1992
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Savigny-sur-Orge.
  • SCP PERINELLI : dossiers des plaintes,d'habilitations...
  • 1976-1992.
Résultat n°33

Dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/71
 Date
1977-2006
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Savigny-sur-Orge.
  • SCP GROUAS MATHYJA et PERINELLI.
  • Dossiers d'habilitations.
Résultat n°34

Consultation forums décentralisés : fiches de propositions sans réponses (2003). Direction de la Solidarité et de la Famille : instructions concernant la procédure d'agrément des assistantes maternelles : fiche technique, correspondance, législation (1977-1993).

Cote
2484W/9
 Date
1977-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

  • Consultation forums décentralisés : fiches de propositions...
Résultat n°35

1ère partie.
Cote
2608W/27
 Date
1977-2010
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montlhéry.
  • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
  • 1977-2010.
  • 1ère partie.
Résultat n°36

1977-2001.
Cote
2608W/29
 Date
1977-2001
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montlhéry.
  • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
  • 1977-2001.
Résultat n°37

3 janvier - 30 décembre 1977.
Cote
1058W/37
 Date
1977
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 3 janvier - 30 décembre 1977.
Résultat n°38

2 janvier - 29 décembre 1978.
Cote
1058W/38
 Date
1978
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 2 janvier - 29 décembre 1978.
Résultat n°39

N° 571 à 811 (1er - 14 février 1979).
Cote
1058W/3
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Février 1979.
  • N° 571 à 811 (1er - 14 février 1979).
Résultat n°40

N° 3669 à 3933 (2 - 13 juillet 1979).
Cote
1058W/13
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Juillet 1979.
  • N° 3669 à 3933 (2 - 13 juillet 1979).
Résultat n°41

2 janvier - 31 décembre 1979.
Cote
1058W/39
 Date
1979
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 2 janvier - 31 décembre 1979.
Résultat n°42

N° 812 à 1121 (15 - 29 février 1979).
Cote
1058W/4
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Février 1979.
  • N° 812 à 1121 (15 - 29 février 1979).
Résultat n°43

N° 2303 à 2632 (2 - 15 mai 1979).
Cote
1058W/9
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Mai 1979.
  • N° 2303 à 2632 (2 - 15 mai 1979).
Résultat n°44

N° 6756 à 7082 (17 - 31 décembre 1979).
Cote
1058W/24
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Décembre 1979.
  • N° 6756 à 7082 (17 - 31 décembre 1979).
Résultat n°45

N° 6349 à 6755 (3 - 15 décembre 1979).
Cote
1058W/23
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Décembre 1979.
  • N° 6349 à 6755 (3 - 15 décembre 1979).
Résultat n°46

N° 2633 à 2994 (16 - 31 mai 1979).
Cote
1058W/10
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Mai 1979.
  • N° 2633 à 2994 (16 - 31 mai 1979).
Résultat n°47

N° 4992 à 5340 bis (17 - 28 septembre 1979).
Cote
1058W/18
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Septembre 1979.
  • N° 4992 à 5340 bis (17 - 28 septembre 1979).
Résultat n°48

N° 1 à 297 (2 - 19 janvier 1979).
Cote
1058W/1
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Janvier 1979.
  • N° 1 à 297 (2 - 19 janvier 1979).
Résultat n°49

N° 298 à 570 (19 - 31 janvier 1979).
Cote
1058W/2
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Janvier 1979.
  • N° 298 à 570 (19 - 31 janvier 1979).
Résultat n°50

N° 3934 à 4277 (16 - 31 juillet 1979).
Cote
1058W/14
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Juillet 1979.
  • N° 3934 à 4277 (16 - 31 juillet 1979).
Résultat n°51

N° 5341 à 5622 (1er - 16 octobre 1979).
Cote
1058W/19
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Octobre 1979.
  • N° 5341 à 5622 (1er - 16 octobre 1979).
Résultat n°52

N° 5885 à 6124 (2 - 15 novembre 1979).
Cote
1058W/21
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Novembre 1979.
  • N° 5885 à 6124 (2 - 15 novembre 1979).
Résultat n°53

N° 4526 à 4755 (16 - 31 août 1979).
Cote
1058W/16
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Août 1979.
  • N° 4526 à 4755 (16 - 31 août 1979).
Résultat n°54

N° 3266 à 3668 (18 - 29 juin 1979).
Cote
1058W/12
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Juin 1979.
  • N° 3266 à 3668 (18 - 29 juin 1979).
Résultat n°55

N° 4278 à 4525 (1er - 14 août 1979).
Cote
1058W/15
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Août 1979.
  • N° 4278 à 4525 (1er - 14 août 1979).
Résultat n°56

N° 6125 à 6348 (16 - 30 novembre 1979).
Cote
1058W/22
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Novembre 1979.
  • N° 6125 à 6348 (16 - 30 novembre 1979).
Résultat n°57

N° 1122 à 1519 (1er - 15 mars 1979).
Cote
1058W/5
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Mars 1979.
  • N° 1122 à 1519 (1er - 15 mars 1979).
Résultat n°58

N° 5623 à 5884 (16 - 31 octobre 1979).
Cote
1058W/20
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Octobre 1979.
  • N° 5623 à 5884 (16 - 31 octobre 1979).
Résultat n°59

N° 2053 à 2302 (17 - 27 avril 1979).
Cote
1058W/8
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Avril 1979.
  • N° 2053 à 2302 (17 - 27 avril 1979).
Résultat n°60

N° 4756 à 4991 bis (3 - 14 septembre 1979).
Cote
1058W/17
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Septembre 1979.
  • N° 4756 à 4991 bis (3 - 14 septembre 1979).
Résultat n°61

N° 1777 à 2052 (2 - 13 avril 1979).
Cote
1058W/7
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Avril 1979.
  • N° 1777 à 2052 (2 - 13 avril 1979).
Résultat n°62

N° 1520 à 1776 (16 - 30 mars 1979).
Cote
1058W/6
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Mars 1979.
  • N° 1520 à 1776 (16 - 30 mars 1979).
Résultat n°63

N° 2995 à 3265 (1er - 15 juin 1979).
Cote
1058W/11
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Juin 1979.
  • N° 2995 à 3265 (1er - 15 juin 1979).
Résultat n°64

N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Cote
1095W/5
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Mars 1980.
  • N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Résultat n°65

N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).
Cote
1095W/18
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Octobre 1980.
  • N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).
Résultat n°66

N° 193 à 495 (18 - 31 janvier 1980).
Cote
1095W/2
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Janvier 1980.
  • N° 193 à 495 (18 - 31 janvier 1980).
Résultat n°67

N° 7403 à 7804 (1er - 15 décembre 1980).
Cote
1095W/21
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Décembre 1980.
  • N° 7403 à 7804 (1er - 15 décembre 1980).
Résultat n°68

N° 3901 à 4134 (16 - 31 juillet 1980).
Cote
1095W/14
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Juillet 1980.
  • N° 3901 à 4134 (16 - 31 juillet 1980).
Résultat n°69

N° 1786 à 2051 (1er - 15 avril 1980).
Cote
1095W/7
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Avril 1980.
  • N° 1786 à 2051 (1er - 15 avril 1980).
Résultat n°70

N° 2616 à 2952 (16 - 30 mai 1980).
Cote
1095W/10
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Mai 1980.
  • N° 2616 à 2952 (16 - 30 mai 1980).
Résultat n°71

N° 821 à 1203 (18 - 29 février 1980).
Cote
1095W/4
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Février 1980.
  • N° 821 à 1203 (18 - 29 février 1980).
Résultat n°72

N° 3294 à 3622 (20 - 30 juin 1980).
Cote
1095W/12
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Juin 1980.
  • N° 3294 à 3622 (20 - 30 juin 1980).
Résultat n°73

N° 1 à 192 (2 - 17 janvier 1980).
Cote
1095W/1
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Janvier 1980.
  • N° 1 à 192 (2 - 17 janvier 1980).
Résultat n°74

2 janvier - 31 décembre 1980.
Cote
1058W/40
 Date
1980
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 2 janvier - 31 décembre 1980.
Résultat n°75

N° 2052 à 2346 (16 - 31 avril 1980).
Cote
1095W/8
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Avril 1980.
  • N° 2052 à 2346 (16 - 31 avril 1980).
Résultat n°76

N° 2347 à 2615 (5 - 14 mai 1980).
Cote
1095W/9
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Mai 1980.
  • N° 2347 à 2615 (5 - 14 mai 1980).
Résultat n°77

N° 7805 à 8188 (16 - 31 décembre 1980).
Cote
1095W/22
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Décembre 1980.
  • N° 7805 à 8188 (16 - 31 décembre 1980).
Résultat n°78

N° 6014 à 7127 (3 - 13 novembre 1980).
Cote
1095W/19
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Novembre 1980.
  • N° 6014 à 7127 (3 - 13 novembre 1980).
Résultat n°79

N° 5118 à 5581 (1er - 15 octobre 1980).
Cote
1095W/17
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Octobre 1980.
  • N° 5118 à 5581 (1er - 15 octobre 1980).
Résultat n°80

Installations classées : agréments des inspecteurs des installations classées Place-Denier, Zaclad, Dupouy, Spittler, Legeay, Zelwio, Vialle, Henry, Lambotte, Guillet, Andriot, Lafouasse, Deshard, Brillonnet, Gallon, Collin, Sahuc, Mortureux, Gallin, Pons, Doucet, Crochet-Morin, Boireau, Motyka, Lieppe, Remont, Barthe.

Cote
1393W/121
 Date
1980-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Installations classées : agréments des inspecteurs...