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681 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

A - H.
Cote
3356W/1
 Date
2017
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3356W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • A - H.
Résultat n°2

J - Z.
Cote
3356W/2
 Date
2017
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3356W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • J - Z.
Résultat n°3

Gu - Le.
Cote
3295W/2
 Date
1996-2016
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Gu - Le.
Résultat n°4

Athis-Mons : BOU ; CHA ; PER.
Cote
3306W/1
 Date
1996-2016
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3306W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Athis-Mons : BOU ; CHA ; PER.
Résultat n°5

CER ; FAU.
Cote
3306W/2
 Date
1992-2016
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3306W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Savigny-sur-Orge.
  • CER ; FAU.
Résultat n°6

2016 : A-W [12 dossiers].
Cote
3270W/2
 Date
2016-2016
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3270W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

  • 2016 : A-W [12 dossiers].
Résultat n°7

2016 : B et T.
Cote
3209W/2
 Date
2016
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3209W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

  • 2016 : B et T.
Résultat n°8

GAR ; LES ; MAH ; MOR ; TOM.
Cote
3306W/3
 Date
1993-2016
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3306W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Savigny-sur-Orge.
  • GAR ; LES ; MAH ; MOR ; TOM.
Résultat n°9

Ar - Gi.
Cote
3295W/1
 Date
1990-2016
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Ar - Gi.
Résultat n°10

Lu - Raf.
Cote
3295W/3
 Date
2004-2016
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Lu - Raf.
Résultat n°11

Rae - St.
Cote
3295W/4
 Date
1996-2016
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Rae - St.
Résultat n°12

B.
Cote
3214W/9
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2015.
  • B.
Résultat n°13

2014-2015 : B.
Cote
3209W/1
 Date
2014-2015
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3209W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

  • 2014-2015 : B.
Résultat n°14

T.
Cote
3214W/10
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2015.
  • T.
Résultat n°15

2015 : B-V. [8 dossiers]
Cote
3270W/1
 Date
2015-2015
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3270W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

  • 2015 : B-V. [8 dossiers]
Résultat n°16

B.
Cote
3214W/6
 Date
2014
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2014.
  • B.
Résultat n°17

B.
Cote
3214W/7
 Date
2014
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2014.
  • B.
Résultat n°18

Lettres B : 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 2006-2007 ; 2014 (4 dossiers).
Cote
3070W/9
 Date
1992-2014
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • ATHIS-MONS.
  • Lettres B : 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 2006-2007...
Résultat n°19

PARAY-VIELLE-POSTE, lettres B : 2007-2008 ; 2010 ; 2012 ; 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 1997 ; 2007 ; 2009 (3 dossiers).
Cote
3070W/4
 Date
1990-2014
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • PARAY-VIELLE-POSTE, lettres B : 2007-2008 ; 2010 ;...
Résultat n°20

2008-2011 ; 2014 (10 dossiers).
Cote
3070W/2
 Date
1994-2014
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE.
  • Lettres B.
  • 2008-2011 ; 2014 (10 dossiers).
Résultat n°21

Lettres T : 2002 ; 2006-2007 ; 2014 (5 dossiers).
Cote
3070W/3
 Date
1988-2014
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE.
  • Lettres T : 2002 ; 2006-2007 ; 2014 (5 dossiers).
Résultat n°22

T.
Cote
3214W/8
 Date
2014
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2014.
  • T.
Résultat n°23

VIRY-CHATILLON, lettres B : 2012-2014 (6 dossiers).
Cote
3070W/5
 Date
1983-2014
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • VIRY-CHATILLON, lettres B : 2012-2014 (6 dossiers).
Résultat n°24

Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).
Cote
3261W/16
 Date
1972-2013
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, SERMAISE, MONTGERON Commune, EVRY Commune, NORD
 Type de document
statut d'association, règlement intérieur, convention, documentation

  • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

  • Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de...
Résultat n°25

JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers). Lettres T : 2010 (1 dossier).
Cote
3070W/6
 Date
1982-2013
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers)....
Résultat n°26

Lettres B : 2009-2013 (14 dossiers). Lettres T : 2013 (1 dossier).
Cote
3070W/8
 Date
1987-2013
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • ATHIS-MONS.
  • Lettres B : 2009-2013 (14 dossiers). Lettres T : 2013...
Résultat n°27

2005-2013.
Cote
2608W/140
 Date
2005-2013
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE, BARBET.
  • Dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
  • 2005-2013.
Résultat n°28

Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T.
Cote
3046W/1
 Date
2013
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3046W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...
Résultat n°29

B.
Cote
3214W/4
 Date
2013
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2013.
  • B.
Résultat n°30

B.
Cote
3214W/3
 Date
2013
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2013.
  • B.
Résultat n°31

T.
Cote
3214W/5
 Date
2013
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2013.
  • T.
Résultat n°32

B.
Cote
3214W/1
 Date
2012-2012
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2012.
  • B.
Résultat n°33

B.
Cote
3214W/2
 Date
2012
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2012.
  • B.
Résultat n°34

SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/104
 Date
2007-2010
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Epinay-sur-Orge.
  • SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité...
Résultat n°35

SCP FRESNEAU, BENNOIT, CHERON : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/58
 Date
1991-2010
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Limours-en-Hurepoix.
  • SCP FRESNEAU, BENNOIT, CHERON : dossiers des plaintes,...
Résultat n°36

1984-2010.
Cote
2608W/61
 Date
1984-2010
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Massy.
  • SCP GAUD, PLANQUAIS, GODARD : dossiers des plaintes,...
  • 1984-2010.
Résultat n°37

2ème partie.
Cote
2608W/28
 Date
1997-2010
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montlhéry.
  • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
  • 1977-2010.
  • 2ème partie.
Résultat n°38

Dossiers de plaintes et habilitations, comptabilité.
Cote
2608W/127
 Date
2004-2010
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Athis-Mons.
  • Maître PERRIN.
  • Dossiers de plaintes et habilitations, comptabilité.
Résultat n°39

Dossier d'habilitations, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/120
 Date
2001-2010
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Dourdan.
  • SCP FOURNIER PARIS.
  • Dossier d'habilitations, comptabilité et plaintes.
Résultat n°40

Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; QUINCY SOUS SENART ; VARENNES JARCY, lettres B et T (2010).

Cote
2622W/2
 Date
2010
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur...