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211 résultats

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  1. Résultat n°1

    Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/7

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité, mise en oeuvre de la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale : circulaires d'application (1999 - 2001). Intercommunalité, projets d'extension ou de création de communautés d'agglomérations et communautés de communes : tableaux des projets, cartes, notes, coupure de presse (2001 - 2002). Ouvrage intitulé les finances des groupements de communes à fiscalité propre, 2000, édité par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (2000). Commission départementale de la coopération intercommunale, élection, organisation et fonctionnement, réunion du 23 octobre 2002 : tableaux de bord divisés par secteurs [Centre-Essonne, centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY, Val d'Orge, ARPAJON, LIMOURS, Val d'Yerre et Val de Seine, ETAMPES-DOURDAN], cartes, règlement intérieur, convocations, procès-verbal de la réunion du 13 mars 2002, liste des membres, dossier de présentation de l'intercommunalité en Essonne à l'attention du ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2002). Création d'une communauté d'agglomération sur le plateau de SACLAY : note de présentation et projet d'arrêté du préfet, fiches techniques, délibérations des conseils municipaux, carte (2002). Développement de l'intercommunalité en Essonne, réunion du 9 octobre 2002 avec le ministre délégué aux libertés locales : cartes, dossier de présentation générale, communautés d'agglomérations et de communes existantes, en cours d'extension ou de création, projets à venir, tableau de bord (2002 - 2003). Dossier sur l'intercommunalité tiré à partir du site Internet de la préfecture (2004). Projet de loi relatif aux responsabilités locales : lettres-circulaires du ministre, note de synthèse (2003 - 2004), liste des établissements publics de coopération intercommunale (2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    1883W/10

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité,...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : plans de masse (1971, 1973), plan d'altimétrie (1972), plan d'assainissement (1972), plan du réseau d'eau (1972), plan du réseau éléctrique (1972, plans de l'éclairage public (1972), plan du réseau de gaz (1972), dossier par ouvrage (1971-1973).

    Date

    1971-1973

    Cote

    1786W/203

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : plans...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Projet d'assistance technique pour la réhabilitation et la gestion urbaine au Sénégal : rapport d'analyse des offres par la commission technique (1984) ; projet pilote pour le développement de villes satellites en Indonésie : rapport de mission, propositions d'actions, étude de cas de Bekasi (1984). - Préparation de l'exposition universelle de 1989 : rapport sur l'hébergement possible, note sur les possibilités et conditions d'installation de services annexes dans la ville nouvelle (1982-1983).

    Date

    1982-1984

    Cote

    1776W/341

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Projet d'assistance technique pour la réhabilitation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Modification du statut de l'agglomération nouvelle d'EVRY, loi du 13 juillet 1983 : périmètre d'urbanisation des communes, pour chaque commune : note de présentation, justifications urbanistiques, aspect patrimonial, aspects financiers, plans.

    Date

    1983

    Cote

    1776W/339

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Modification du statut de l'agglomération nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits de registre de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, décret, compte-rendu de réunion, projet de réforme de la loi du 10 juillet 1970, avant-projet de loi sur le statut des agglomérations nouvelles, texte de loi, correspondance, bordereau d'envoi, limites de la ville nouvelle d'EVRY, notes manuscrites, tableaux statistiques, étude concernant l'assiette des recettes du syndicat communautaire d'aménagement d'EVRY, plans, scénarios économiques et financiers, schéma de structure et de développement de la ville nouvelle d'EVRY, schéma directeur voiries et réseaux, rapport d'ensemble sur le projet de modification de l'agglomération nouvelle d'EVRY (1980-1981). Application de la loi du 13 juillet 1983 portant sur la modification du statut des agglomérations nouvelles, correspondance, note de présentation générale, plans, définition du périmètre d'urbanisation, aspects urbanistiques, aspects financiers, tableaux annexes (1983).

    Date

    1980-1983

    Cote

    1776W/338

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Application de la loi du 13 juillet 1983 portant modification du statut des agglomérations nouvelles, projet du représentant de l'Etat dans le département : saisine par le commissaire de la République des communes membres de la ville nouvelle, du syndicat communautaire d'aménagement, du Conseil général ; délibérations des conseils municipaux membres de la ville nouvelle, du comité du syndicat communautaire d'aménagement, avis du Conseil général, pour chacune des 4 communes présentation du périmètre d'urbanisation, limites communales ; modifications territoriales de RIS-ORANGIS (1983) ; schéma de structure et de développement de la ville nouvelle (1980-1990) ; étude sur l'agglomération nouvelle d'EVRY en 1983 ; calendrier d'exécution de la loi du 13 juillet 1983 ; arrêté du 20 décembre 1983 portant modification des limites territoriales de la ville nouvelle et décret en Conseil d'Etat du 30 juin 1984, plan général de synthèse (1984).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1776W/337

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Application de la loi du 13 juillet 1983 portant modification...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'EVRY (SCAA) : bilan, liste des participants au déjeuner-débat, correspondance, bulletins d'information, rapport sur les équipements (1972-1976). Mission d'éducation permanente de la ville nouvelle d'EVRY (MEP) : bilan financier, correspondance, convention, comptes-rendus de réunion, document de travail, projet de convention, certificat administratif, charte d'éducation permanente, propositions de la commission ""statuts des MEP du groupe interministériel de coordination éducation permanente en villes nouvelles, la mission de l'association et la réforme de ses statuts notes manuscrites, rapport sur son rôle et ses objectifs, projet de délibération, projet de protocole, contrat, discours prononcé par Monsieur Jean-Pierre Soisson au Sénat devant le comité d'études sur les problèmes de la jeunesse et de l'emploi, étude sur la relance de l'apprentissage, répartition prévisionelle des charges, bilan et perspectives, trésoreries, budget de fonctionement, documentation, article de revue, articles de presse (1974-1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1776W/209

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Réunions de travail sur les villes nouvelles (1968 - 1969), notes relatives à la création de l'agglomération nouvelle d'EVRY par la loi du 10 juillet 1970 ; logements prévus en 1969-1971, rapport d'activité de l'Epévry en 1969.

    Date

    1968-1971

    Cote

    1776W/179

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Réunions de travail sur les villes nouvelles (1968...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Centres commerciaux, études générales : correspondance, note relative à la redevance annuelle, circulaires, arrêtés préfectoraux, dépliants, étude sur la réalisation d'un centre de consommation et d'animation autour des nouvelles préfectures de la Région parisienne, étude sur les possibilités de création de centres commerciaux à vocation régionale dans la banlieue de l'agglomération parisienne, note sur l'aménagement commercial de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, cahier des charges générales, note sur la création d'une zone de protection commerciale autour des ensembles immobiliers nouveaux, rapport, projet de circulaire, circulaire, composition du comité d'experts, articles de presse, revue, plans.

    Date

    1960-1972

    Cote

    1776W/172

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Centres commerciaux, études générales : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Agglomération EVRY : correspondance, soumission, rapport sur les problèmes de programmation, comptes-rendus de réunions, arrêtés municipaux, bulletin municipal, liste des membres de la section des économies régionales du Conseil économique et social ( 1965 - 1972). Plans urbanisme : plans de la construction de l'IUT et du centre commercial réalisés par l'I.A.U.R.P. (1969). Conseil économique et social : rapport sur les charges créées par l'implantation des logements, avis adopté par le CES au cours de la séance du 11 juin 1969.

    Date

    1965-1972

    Cote

    1776W/60

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Agglomération EVRY : correspondance, soumission, rapport...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    ANTONY. - Zup Antony : permis de construire 91 - 62 (1962).

    Date

    1962

    Cote

    1553W/564

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ANTONY. - Zup Antony : permis de construire 91 - 62...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    EVRY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, CORBEIL-ESSONNES. - Lois Boscher, projet de création de trois agglomérations nouvelles : dossiers de création, délibérations des communes.

    Date

    1972

    Cote

    1523W/636

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, CORBEIL-ESSONNES....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry : mémoire sur les villes nouvelles de Lucien Lanier, préfet de région du conseil régional d'Ile-de-France (1979) ; conception : pré-étude intitulée Etudes et options, calques des plans originaux, (1967).

    Date

    1967-1979

    Cote

    1523W/519

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, travaux : étude et contrôle des contrats nominatifs (lettres P à Z).

    Date

    1973-1981

    Cote

    1523W/65

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, travaux : étude et contrôle des contrats nominatifs (lettres P à S).

    Date

    1973-1981

    Cote

    1523W/64

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, travaux : étude et contrôle des contrats nominatifs (lettres P à S).

    Date

    1973-1981

    Cote

    1523W/63

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, travaux : étude et contrôle des contrats nominatifs (lettres P à S).

    Date

    1973-1981

    Cote

    1523W/62

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, travaux : étude et contrôle des contrats nominatifs (lettre M).

    Date

    1973-1981

    Cote

    1523W/61

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, travaux : étude et contrôle des contrats nominatifs (lettres G à L).

    Date

    1973-1981

    Cote

    1523W/60

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, travaux : étude et contrôle des contrats nominatifs (lettres C à F).

    Date

    1973-1981

    Cote

    1523W/59

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, travaux : étude et contrôle des contrats nominatifs (lettres A et B).

    Date

    1973-1981

    Cote

    1523W/58

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Zone d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. Zones d'activité commerciale du centre-ville, des Champs-Elysées, du Champtier du Coq et d'Aguado : études, arrêtés, plans, conventions et correspondance.

    Date

    1969-1973

    Cote

    1502W/1890

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Zone d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. Zones...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Autoroute G5. - Section S2-S12 dans la ville nouvelle d'EVRY : avant-projet détaillé et plans.

    Date

    1973

    Cote

    1502W/1750

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute G5. - Section S2-S12 dans la ville nouvelle...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Autoroute G5. - Echangeur S2-S6-S8 dans la ville nouvelle d'EVRY, terrassement ; assainissement ; construction de la chaussée par la société Parachini : correspondance, pièces contractuelles, attachements et décomptes.

    Date

    1973-1975

    Cote

    1502W/1748

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute G5. - Echangeur S2-S6-S8 dans la ville nouvelle...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Autoroute G5. - Echangeur S2-G5-S8-S12. Ville nouvelle d'EVRY, signalisation verticale : dossier de marché.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1502W/1747

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute G5. - Echangeur S2-G5-S8-S12. Ville nouvelle...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Autoroute G5. - Echangeur G5-A6-S8, construction d'une voie primaire dans la ville nouvelle d'EVRY : plans, décisions générales de l'administration, études géologiques et géotechniques. Relevés topographiques réalisés par la société Fuhrer. Calcul électronique réalisé par la société S.E.T.R.A.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1502W/1735

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute G5. - Echangeur G5-A6-S8, construction d'une...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/7

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    GOMETZ-LA-VILLE.- District du canton de LIMOURS.

    Date

    1973

    Cote

    1011W/71

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • GOMETZ-LA-VILLE.- District du canton de LIMOURS.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  30. Résultat n°30

    ULIS (LES).- Voirie ; transports.

    Date

    1959-1978

    Cote

    1011W/63

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • ULIS (LES).- Voirie ; transports.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  31. Résultat n°31

    Rénovation urbaine (1967-1970) ; direction départementale de l'équipement, affaires générales (1969-1970) ; taxe locale d'équipement ; Vème plan, éclairage des grands axes routiers (1966-1970), éclairage des chemins départementaux et feux colorés (1969-1970).

    Date

    1966-1970

    Cote

    972W/34

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Rénovation urbaine (1967-1970) ; direction départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Projets communaux.- BURES-SUR-YVETTE, ORSAY, zone à urbaniser en priorité de BURES-ORSAY (1975).

    Date

    1975

    Cote

    963W/28

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

    • Projets communaux.- BURES-SUR-YVETTE, ORSAY, zone à...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Expropriations.- EVRY : voie d'accès à la gare et parkings (1969).

    Date

    1969

    Cote

    962W/86

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Expropriations.- EVRY : voie d'accès à la gare et parkings...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Expropriations.- EVRY-VILLE-NOUVELLE : extension du périmétre initial (1974).

    Date

    1974

    Cote

    962W/85

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Expropriations.- EVRY-VILLE-NOUVELLE : extension du...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Expropriations.- EVRY-VILLE-NOUVELLE : extension du périmétre initial (1974).

    Date

    1974

    Cote

    962W/84

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Expropriations.- EVRY-VILLE-NOUVELLE : extension du...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  36. Résultat n°36

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, taxe locale d'équipement (1969) ; BIEVRES, échange de terrain avec Citroën ; CORBEIL, rénovation urbaine (1963) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, affaires générales.

    Date

    1963-1969

    Cote

    951W/98

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, taxe locale d'équipement (1969)...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  37. Résultat n°37

    SCA (syndicat communautaire d'aménagement) d'EVRY.

    Date

    1973-1975

    Cote

    947W/137

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SCA (syndicat communautaire d'aménagement) d'EVRY....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Ville nouvelle d'EVRY. SCA (syndicat communautaire d'aménagement) de Rougeau-Sénart. Syndicat intercommunal de MENNECY.

    Date

    1973-1975

    Cote

    947W/136

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Ville nouvelle d'EVRY. SCA (syndicat communautaire...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    Ville nouvelle d'EVRY.

    Date

    1973-1975

    Cote

    947W/129

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Ville nouvelle d'EVRY.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers de marchés de l'agora de la ville Nouvelle d'EVRY (1972-1973).

    Date

    1972-1973

    Cote

    945W/194

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CLASSES DE NEIGE. DOSSIERS...

    • Dossiers de marchés de l'agora de la ville Nouvelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)