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211 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

Date

2006-2008

Cote

1957W/7

Résultat n°2

Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité, mise en oeuvre de la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale : circulaires d'application (1999 - 2001). Intercommunalité, projets d'extension ou de création de communautés d'agglomérations et communautés de communes : tableaux des projets, cartes, notes, coupure de presse (2001 - 2002). Ouvrage intitulé les finances des groupements de communes à fiscalité propre, 2000, édité par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (2000). Commission départementale de la coopération intercommunale, élection, organisation et fonctionnement, réunion du 23 octobre 2002 : tableaux de bord divisés par secteurs [Centre-Essonne, centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY, Val d'Orge, ARPAJON, LIMOURS, Val d'Yerre et Val de Seine, ETAMPES-DOURDAN], cartes, règlement intérieur, convocations, procès-verbal de la réunion du 13 mars 2002, liste des membres, dossier de présentation de l'intercommunalité en Essonne à l'attention du ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2002). Création d'une communauté d'agglomération sur le plateau de SACLAY : note de présentation et projet d'arrêté du préfet, fiches techniques, délibérations des conseils municipaux, carte (2002). Développement de l'intercommunalité en Essonne, réunion du 9 octobre 2002 avec le ministre délégué aux libertés locales : cartes, dossier de présentation générale, communautés d'agglomérations et de communes existantes, en cours d'extension ou de création, projets à venir, tableau de bord (2002 - 2003). Dossier sur l'intercommunalité tiré à partir du site Internet de la préfecture (2004). Projet de loi relatif aux responsabilités locales : lettres-circulaires du ministre, note de synthèse (2003 - 2004), liste des établissements publics de coopération intercommunale (2004).

Date

1999-2004

Cote

1883W/10

Résultat n°3

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : plans de masse (1971, 1973), plan d'altimétrie (1972), plan d'assainissement (1972), plan du réseau d'eau (1972), plan du réseau éléctrique (1972, plans de l'éclairage public (1972), plan du réseau de gaz (1972), dossier par ouvrage (1971-1973).

Date

1971-1973

Cote

1786W/203

Résultat n°4

Projet d'assistance technique pour la réhabilitation et la gestion urbaine au Sénégal : rapport d'analyse des offres par la commission technique (1984) ; projet pilote pour le développement de villes satellites en Indonésie : rapport de mission, propositions d'actions, étude de cas de Bekasi (1984). - Préparation de l'exposition universelle de 1989 : rapport sur l'hébergement possible, note sur les possibilités et conditions d'installation de services annexes dans la ville nouvelle (1982-1983).

Date

1982-1984

Cote

1776W/341

Résultat n°5

Modification du statut de l'agglomération nouvelle d'EVRY, loi du 13 juillet 1983 : périmètre d'urbanisation des communes, pour chaque commune : note de présentation, justifications urbanistiques, aspect patrimonial, aspects financiers, plans.

Date

1983

Cote

1776W/339

Résultat n°6

Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits de registre de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, décret, compte-rendu de réunion, projet de réforme de la loi du 10 juillet 1970, avant-projet de loi sur le statut des agglomérations nouvelles, texte de loi, correspondance, bordereau d'envoi, limites de la ville nouvelle d'EVRY, notes manuscrites, tableaux statistiques, étude concernant l'assiette des recettes du syndicat communautaire d'aménagement d'EVRY, plans, scénarios économiques et financiers, schéma de structure et de développement de la ville nouvelle d'EVRY, schéma directeur voiries et réseaux, rapport d'ensemble sur le projet de modification de l'agglomération nouvelle d'EVRY (1980-1981). Application de la loi du 13 juillet 1983 portant sur la modification du statut des agglomérations nouvelles, correspondance, note de présentation générale, plans, définition du périmètre d'urbanisation, aspects urbanistiques, aspects financiers, tableaux annexes (1983).

Date

1980-1983

Cote

1776W/338

Résultat n°7

Application de la loi du 13 juillet 1983 portant modification du statut des agglomérations nouvelles, projet du représentant de l'Etat dans le département : saisine par le commissaire de la République des communes membres de la ville nouvelle, du syndicat communautaire d'aménagement, du Conseil général ; délibérations des conseils municipaux membres de la ville nouvelle, du comité du syndicat communautaire d'aménagement, avis du Conseil général, pour chacune des 4 communes présentation du périmètre d'urbanisation, limites communales ; modifications territoriales de RIS-ORANGIS (1983) ; schéma de structure et de développement de la ville nouvelle (1980-1990) ; étude sur l'agglomération nouvelle d'EVRY en 1983 ; calendrier d'exécution de la loi du 13 juillet 1983 ; arrêté du 20 décembre 1983 portant modification des limites territoriales de la ville nouvelle et décret en Conseil d'Etat du 30 juin 1984, plan général de synthèse (1984).

Date

1980-1990

Cote

1776W/337

Résultat n°8

Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'EVRY (SCAA) : bilan, liste des participants au déjeuner-débat, correspondance, bulletins d'information, rapport sur les équipements (1972-1976). Mission d'éducation permanente de la ville nouvelle d'EVRY (MEP) : bilan financier, correspondance, convention, comptes-rendus de réunion, document de travail, projet de convention, certificat administratif, charte d'éducation permanente, propositions de la commission ""statuts des MEP du groupe interministériel de coordination éducation permanente en villes nouvelles, la mission de l'association et la réforme de ses statuts notes manuscrites, rapport sur son rôle et ses objectifs, projet de délibération, projet de protocole, contrat, discours prononcé par Monsieur Jean-Pierre Soisson au Sénat devant le comité d'études sur les problèmes de la jeunesse et de l'emploi, étude sur la relance de l'apprentissage, répartition prévisionelle des charges, bilan et perspectives, trésoreries, budget de fonctionement, documentation, article de revue, articles de presse (1974-1976).

Date

1972-1976

Cote

1776W/209

Résultat n°9

Réunions de travail sur les villes nouvelles (1968 - 1969), notes relatives à la création de l'agglomération nouvelle d'EVRY par la loi du 10 juillet 1970 ; logements prévus en 1969-1971, rapport d'activité de l'Epévry en 1969.

Date

1968-1971

Cote

1776W/179

Résultat n°10

Centres commerciaux, études générales : correspondance, note relative à la redevance annuelle, circulaires, arrêtés préfectoraux, dépliants, étude sur la réalisation d'un centre de consommation et d'animation autour des nouvelles préfectures de la Région parisienne, étude sur les possibilités de création de centres commerciaux à vocation régionale dans la banlieue de l'agglomération parisienne, note sur l'aménagement commercial de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, cahier des charges générales, note sur la création d'une zone de protection commerciale autour des ensembles immobiliers nouveaux, rapport, projet de circulaire, circulaire, composition du comité d'experts, articles de presse, revue, plans.

Date

1960-1972

Cote

1776W/172

Résultat n°11

Agglomération EVRY : correspondance, soumission, rapport sur les problèmes de programmation, comptes-rendus de réunions, arrêtés municipaux, bulletin municipal, liste des membres de la section des économies régionales du Conseil économique et social ( 1965 - 1972). Plans urbanisme : plans de la construction de l'IUT et du centre commercial réalisés par l'I.A.U.R.P. (1969). Conseil économique et social : rapport sur les charges créées par l'implantation des logements, avis adopté par le CES au cours de la séance du 11 juin 1969.

Date

1965-1972

Cote

1776W/60

Résultat n°12

ANTONY. - Zup Antony : permis de construire 91 - 62 (1962).

Date

1962

Cote

1553W/564

Résultat n°13

EVRY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, CORBEIL-ESSONNES. - Lois Boscher, projet de création de trois agglomérations nouvelles : dossiers de création, délibérations des communes.

Date

1972

Cote

1523W/636

Résultat n°14

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry : mémoire sur les villes nouvelles de Lucien Lanier, préfet de région du conseil régional d'Ile-de-France (1979) ; conception : pré-étude intitulée Etudes et options, calques des plans originaux, (1967).

Date

1967-1979

Cote

1523W/519

Résultat n°15

Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, travaux : étude et contrôle des contrats nominatifs (lettres P à Z).

Date

1973-1981

Cote

1523W/65

Résultat n°16

Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, travaux : étude et contrôle des contrats nominatifs (lettres P à S).

Date

1973-1981

Cote

1523W/64

Résultat n°17

Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, travaux : étude et contrôle des contrats nominatifs (lettres P à S).

Date

1973-1981

Cote

1523W/63

Résultat n°18

Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, travaux : étude et contrôle des contrats nominatifs (lettres P à S).

Date

1973-1981

Cote

1523W/62

Résultat n°19

Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, travaux : étude et contrôle des contrats nominatifs (lettre M).

Date

1973-1981

Cote

1523W/61

Résultat n°20

Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, travaux : étude et contrôle des contrats nominatifs (lettres G à L).

Date

1973-1981

Cote

1523W/60