Filtrer les résultats
Multimédias
  • 192
  • 19
Période
  • 2
  • 9
  • 187
  • 11
Nom de l'inventaire
  • 42
  • 24
  • 19
  • 18
  • 16
Afficher plus
Lieux
  • 106
  • 53
  • 33
  • 11
  • 11
Afficher plus
Typologies
  • 86
  • 35
  • 19
  • 18
  • 16
Afficher plus
Sujets
  • 211
  • 189
  • 97
  • 29
  • 28
Afficher plus
Auteurs
  • 6
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 6
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Résultat n°2

Patrick Ollier garde la Métropole

Date

vendredi 10 juillet 2020

Cote

JAL1/553/23594/1

Résultat n°3

Le futur patron de la Métropole, c'est lui

Date

jeudi 09 juillet 2020

Cote

JAL1/553/23593/1

Résultat n°4

Aux origines du Grand Paris

Date

2017

Cote

INQUARTO/3505

Résultat n°5

n° 2-13 (octobre 2009-juin 2012)

Date

Entre le 1er octobre 2009 et le 30 septembre 2010

Cote

PER1023/1

Résultat n°8

PER879/1

Date

2003-2005

Cote

PER879/1

Résultat n°9

Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité, mise en oeuvre de la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale : circulaires d'application (1999 - 2001). Intercommunalité, projets d'extension ou de création de communautés d'agglomérations et communautés de communes : tableaux des projets, cartes, notes, coupure de presse (2001 - 2002). Ouvrage intitulé les finances des groupements de communes à fiscalité propre, 2000, édité par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (2000). Commission départementale de la coopération intercommunale, élection, organisation et fonctionnement, réunion du 23 octobre 2002 : tableaux de bord divisés par secteurs [Centre-Essonne, centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY, Val d'Orge, ARPAJON, LIMOURS, Val d'Yerre et Val de Seine, ETAMPES-DOURDAN], cartes, règlement intérieur, convocations, procès-verbal de la réunion du 13 mars 2002, liste des membres, dossier de présentation de l'intercommunalité en Essonne à l'attention du ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2002). Création d'une communauté d'agglomération sur le plateau de SACLAY : note de présentation et projet d'arrêté du préfet, fiches techniques, délibérations des conseils municipaux, carte (2002). Développement de l'intercommunalité en Essonne, réunion du 9 octobre 2002 avec le ministre délégué aux libertés locales : cartes, dossier de présentation générale, communautés d'agglomérations et de communes existantes, en cours d'extension ou de création, projets à venir, tableau de bord (2002 - 2003). Dossier sur l'intercommunalité tiré à partir du site Internet de la préfecture (2004). Projet de loi relatif aux responsabilités locales : lettres-circulaires du ministre, note de synthèse (2003 - 2004), liste des établissements publics de coopération intercommunale (2004).

Date

1999-2004

Cote

1883W/10

Résultat n°11

n°1-128

Date

1987-2002

Cote

PER735/1

Résultat n°12

Les secteurs sauvegardés.

Date

2000

Cote

INSEIZE/1220

Résultat n°17