Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 746
  • 433
Période
  • 1
  • 2
  • 3
  • 7
  • 38
  • 46
  • 199
  • 2 991
  • 63
Nom de l'inventaire
  • 517
  • 463
  • 388
  • 336
  • 173
Afficher plus
Lieux
  • 2 067
  • 334
  • 86
  • 82
  • 64
Afficher plus
Typologies
  • 1 753
  • 554
  • 526
  • 166
  • 37
Afficher plus
Sujets
  • 3 179
  • 2 572
  • 732
  • 614
  • 604
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1294W/330
Date
1964
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...
2
Cote
2615W/275
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
3
Cote
1294W/3
Date
1942
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...
4
Cote
2534W/134
Date
1983, Du 1er juillet 1983 au 29 juillet 1983, Du 03 août 1983 au 31 août 1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2534W Divorces : jugements et ordonnances (1982-1985)

  • Divorces (1er-29 juillet ; 3-31 août 1983).
5
Cote
1294W/295
Date
1966
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars...
6
Cote
1294W/331
Date
1964
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21...
7
Cote
1294W/83
Date
1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).
8
Cote
1593W/788
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet...
9
Cote
2615W/217
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
10
Cote
3227W/62
Date
1991
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

  • Ordonnances de non conciliation (ONC).
  • Octobre 1991.
11
Cote
1294W/194
Date
1963
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (novembre 1963).
12
Cote
2768W/12
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

  • Juge aux affaires matrimoniales (JAM) : ordonnances.
  • 5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.
13
Cote
1593W/856
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet...
14
Cote
1593W/817
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet...
15
Cote
1744W/321
Date
1989
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers civils, contributions aux charges du mariage...
16
Cote
2615W/358
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
17
Cote
3116W/3
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3116W Chambre du conseil : minutes des décisions (1990)

  • Février.
  • n°59-95.
18
Cote
2345W/43
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
19
Cote
4E/4076
Date
1939-1940
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • BRETIGNY-SUR-ORGE.- Naissances, mariages, décès : registre...
20
Cote
2768W/39
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

  • 4ème chambre : jugements et ordonnances.
  • 1987.
  • 1er - 30 octobre ; 3 - 30 novembre.