affaire familiale - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).	Cote 1294W/330	Date 1964	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème... Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...
Résultat n°2	Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).	Cote 2615W/275	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires... Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°3	Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).	Cote 1294W/3	Date 1942	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème... Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...
Résultat n°4	Divorces (1er-29 juillet ; 3-31 août 1983).	Cote 2534W/134	Date 1983, Du 1er juillet 1983 au 29 juillet 1983, Du 03 août 1983 au 31 août 1983	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2534W Divorces : jugements et ordonnances (1982-1985) Divorces (1er-29 juillet ; 3-31 août 1983).
Résultat n°5	Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).	Cote 1294W/295	Date 1966	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème... Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars...
Résultat n°6	Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).	Cote 1294W/331	Date 1964	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème... Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21...
Résultat n°7	Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).	Cote 1294W/83	Date 1952	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème... Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).
Résultat n°8	Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet D, 24/06/1996 - 01/07/1996.	Cote 1593W/788	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites... Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet...
Résultat n°9	Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).	Cote 2615W/217	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires... Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°10	Octobre 1991.	Cote 3227W/62	Date 1991	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,... Ordonnances de non conciliation (ONC), et ordonnances. Octobre 1991.
Résultat n°11	Jugements civils : minutes (novembre 1963).	Cote 1294W/194	Date 1963	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème... Jugements civils : minutes (novembre 1963).
Résultat n°12	5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.	Cote 2768W/12	Date 1987	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,... Juge aux affaires matrimoniales (JAM) : ordonnances. 5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.
Résultat n°13	Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet E, 02/05/1996 - 14/05/1996.	Cote 1593W/856	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites... Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet...
Résultat n°14	Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet E, n° 31 à 43.	Cote 1593W/817	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites... Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet...
Résultat n°15	Dossiers civils, contributions aux charges du mariage : 17/08 - 03/10/1989.	Cote 1744W/321	Date 1989	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils, contributions aux charges du mariage...
Résultat n°16	Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).	Cote 2615W/358	Date 1984	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires... Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°17	n°59-95.	Cote 3116W/3	Date 1990	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3116W Chambre du conseil : minutes des décisions (1990) Février. n°59-95.
Résultat n°18	Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).	Cote 2345W/43	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982) Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°19	BRETIGNY-SUR-ORGE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1939-1940).	Cote 4E/4076	Date 1939-1940	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document registre d'état civil
	Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL BRETIGNY-SUR-ORGE.- Naissances, mariages, décès : registre...
Résultat n°20	1er - 30 octobre ; 3 - 30 novembre.	Cote 2768W/39	Date 1987	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,... 4ème chambre : jugements et ordonnances. 1987. 1er - 30 octobre ; 3 - 30 novembre.

Résultats de la recherche

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

Divorces (1er-29 juillet ; 3-31 août 1983).

Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).

Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet D, 24/06/1996 - 01/07/1996.

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

Octobre 1991.

Jugements civils : minutes (novembre 1963).

5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.

Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet E, 02/05/1996 - 14/05/1996.

Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet E, n° 31 à 43.

Dossiers civils, contributions aux charges du mariage : 17/08 - 03/10/1989.

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

n°59-95.

BRETIGNY-SUR-ORGE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1939-1940).

1er - 30 octobre ; 3 - 30 novembre.