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3 179 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

Date

1964

Cote

1294W/330

Résultat n°2

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

Date

1981

Cote

2615W/275

Résultat n°3

Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

Date

1942

Cote

1294W/3

Résultat n°4

Divorces (1er-29 juillet ; 3-31 août 1983).

Date

1983, Du 1er juillet 1983 au 29 juillet 1983, Du 03 août 1983 au 31 août 1983

Cote

2534W/134

Résultat n°5

Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

Date

1966

Cote

1294W/295

Résultat n°6

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).

Date

1964

Cote

1294W/331

Résultat n°7

Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

Date

1952

Cote

1294W/83

Résultat n°8

Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet D, 24/06/1996 - 01/07/1996.

Date

1996

Cote

1593W/788

Résultat n°9

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

Date

1978

Cote

2615W/217

Résultat n°10

Octobre 1991.

Date

1991

Cote

3227W/62

Résultat n°11

Jugements civils : minutes (novembre 1963).

Date

1963

Cote

1294W/194

Résultat n°12

5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.

Date

1987

Cote

2768W/12

Résultat n°13

Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet E, 02/05/1996 - 14/05/1996.

Date

1996

Cote

1593W/856

Résultat n°14

Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet E, n° 31 à 43.

Date

1996

Cote

1593W/817

Résultat n°15

Dossiers civils, contributions aux charges du mariage : 17/08 - 03/10/1989.

Date

1989

Cote

1744W/321

Résultat n°16

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

Date

1984

Cote

2615W/358

Résultat n°17

n°59-95.

Date

1990

Cote

3116W/3

Résultat n°18

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).

Date

1982

Cote

2345W/43

Résultat n°19

BRETIGNY-SUR-ORGE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1939-1940).

Date

1939-1940

Cote

4E/4076

Résultat n°20

1er - 30 octobre ; 3 - 30 novembre.

Date

1987

Cote

2768W/39