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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
A/976
Date
1634-1646
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
bail
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de la boulangerie et...
Résultat n°2
Cote
E/4766
Date
1631
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune, EGLY, ARPAJON Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
minute notariale
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°3
Cote
INOCTAVO/684
Date
1962
Lieu
PARIS Département
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les grands arrêts de la jurisprudence commerciale
Résultat n°4
Cote
INOCTAVO/1244
Date
1930
Lieu
FRANCE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le guide des faillites, des liquidations judiciaires,...
Résultat n°5
Cote
INQUARTO/175
Date
1934
Lieu
PARIS Département
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Traité théorique et pratique des baux commerciaux,...
Résultat n°6
Cote
INSEIZE/638
Date
1912
Lieu
PARIS Département
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Code du commerce suivi des lois commerciales et industrielles
Résultat n°7
Cote
INV/1103
Date
1962
Lieu
ISERE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Catalogue des livres de commerce et papiers d'affaires...
Résultat n°8

Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet, veuve Barilliet. - Bulletin de décès (2 mai 1941), testament de Armand Fidèle Moullé (1911), notes et lettres (1940-1944). Charles Lucas, boulanger, successeur : devis de travaux dans une maison de BOISSY-LE-CUTTE (1946, 1953), récépissés d'assurances (1949-1953), 13 reçus (1936-1957), sommation interpellative à la demande d'Aimé et Lucien Charolet (1942), inventaire des biens de Suzanne Angélique Bonnet, épouse Lucas (1945). Succession de Charles Lucas. - Correspondance (1961-1963), rapport de la cour d'appel entre Amédée Damiot appelant et Charles Lucas intimé (1962), réassignation de Charles Lucas (1962), déclarations de revenus de Charles Lucas (1959, 1961). Propriété située 33 rue Coquillière à PARIS: attestation de propriété (1967), devis de travaux (1964, 1966), correspondance (1964-1966), vente par M. et Mme Gautier (1927), quittance par M. Gautier (1928), quittances et mainlevées (1931-1933, 1938, 1945), gérance de M. Bruzat, bail à M. Raguin. Propriétés de BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE, SANTEUIL, SACLAS, ORVEAU : extraits de matrice cadastrales (1964), correspondance (1962-1965). Maison de BROUE : acte de vente (1919). Maison de SANTUEIL : acte de vente (1924). Succession de Mme Lucas-Bonnet. - Contrat de mariage de Charles Lucas et Mme Moreau (1947), donation de Mme Bonnet à Charles Lucs, consentement à exécution (1945), inventaire Lucas-Bonnet (1945), inventaire après décès (1945). Succession de Mme Erbrech. - Correspondance (1964-1965). Succession Dovalo. - Propiété située au 33, rue Coquillière à PARIS : contrat de gérance location (1957), cession du fond de commerce (1960). Correspondance (1957-1965).

Cote
1J/717
Date
1911-1966
Lieu
BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE, SACLAS, ORVEAU
Type de document
acte authentique, pièce comptable, correspondance, déclaration de douane, titre de propriété, bail, matrice cadastrale, inventaire
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet,...
Résultat n°9
Cote
7J/34
Date
1732-1753
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Contentieux et procédures judiciaires.
Résultat n°10
Cote
48J/28
Date
1911-1937
Lieu
DOURDAN Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
inventaire, correspondance
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • FREBAULT (Gustave), boulanger, VITRY-SUR-SEINE. - Inventaire...
Résultat n°11
Cote
66J/7
Date
1948-1990
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-HILAIRE
Type de document
bail
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...
Résultat n°12
Cote
66J/24
Date
1935-1960
Lieu
ETAMPES Commune, BOIS-HERPIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, LOIRET, PARIS Département, TORFOU, BOISSY-LE-SEC
Type de document
bail
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DUGUE...
Résultat n°13
Cote
66J/26
Date
1907-1955
Lieu
ETAMPES Commune, ROINVILLIERS, JANVILLE-SUR-JUINE, LOIRET, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-ET-OISE
Type de document
inventaire, cahier des charges, procès-verbal de réunion
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET...
Résultat n°14

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD, veuve BAUMER Marie-Constance, Etampes : succession (1952) ; HAUTEFEUILLE-PENOT, Saclas : donation, partage (1953) ; REBIFFE Charles, Etampes : succession (1944-1959) ; DESGOUILLON, Estouches : vente par adjudication de terres labourables à Sermaises [Loiret], bail (1938-1953) ; PINEL Roger, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de café, vins, liqueurs, épicerie, mercerie, crémerie, donation entre époux (1934-1949) ; AUBRY-GODEFROY Francine-Marie, Paris : succession (1952) ; LEPICIER-ALIX Henriette, Etampes : succession (1955) ; RABOURDIN-INGRAIN, ferme de Villesauvage, commune d'Etampes : succession, cession d'exploitation agricole, ouverture de crédit (1946-1952) ; GUELLEC Jean-Marie, Morigny : succession (1952) ; CACHELOU Henriette, Etampes : succession (1952-1953) ; LATTE Fernand, Etampes : vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (1952) ; MATHIOT Emile-Frédéric, Saint-Hilaire : succession (1952) ; CORSIN-MENINGER, Etampes : succession (1951-1953) ; ROSCHE et BIEZ, Etampes : commerce, partage de société [notes] (1946) ; RIOU-FOURNIER, Morigny : achat d'une maison (1947-1949) ; RAMEIX, Boutigny : vente par adjudication (1947) ; COLLIOT, Etampes : vente d'une maison (1945-1951) ; PESCHARD, Etampes : vente d'une propriété, plans (1951) ; PILLE-DUCAMP, Souzy-la Briche : acte d'achat d'une maison (1951) ; DALBY, Etampes : donation entre vifs, cahier des charges [vente par lots d'un jardin Marais à la Prairie de Saint-Gilles, gérances logements (1916-1947) ; Société civile immobilière TEMAZOHR, Etampes : création de la société en vue de l'acquisition d'un appartement à usage professionnel, plans (1987-1989).

Cote
66J/34
Date
1935-1990
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS, ESTOUCHES, PARIS Département, SAINT-HILAIRE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
bail, plan
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD,...
Résultat n°15
Cote
66J/47
Date
1883-1953
Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Département
Type de document
bail
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DESSALAS...
Résultat n°16
Cote
66J/54
Date
1915-1972
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PARIS Département, MESPUITS, SEINE-SAINT-DENIS
Type de document
bail
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Comte...
Résultat n°17
Cote
66J/100
Date
1937-1964
Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Département, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-ESCOBILLE, SEINE-ET-MARNE, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
bail
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société...
Résultat n°18
Cote
75J/70
Date
1932-2002
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
bilan comptable, rapport, budget, compte d'exploitation, compte de gestion
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Finances, comptabilité. - Bilan comptable de la Compagnie...
Résultat n°19
Cote
78J/167
Date
1763-1793
Lieu
PARIS Commune
Type de document -
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Leurin, papiers de famille échus par succession...
Résultat n°20

Famille Girard, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Jean Girard, professeur puis directeur de l'école vétérinaire de Maison-Alfort, père de Lucie-Pauline, épouse de Charles-Germain Bourgeois : copie de l'acte de baptême de Jean Girard née à Aydat dans le Puys-de-Dôme, certificats de bonne moralité du citoyen Girard rendus par les municipalités d'Aydat et de Maison-Alfort (an 2-an 5) ; état des lieux d'un appartement situé 16 rue du Faubourg du Temple, loué à Jean Girard par françois Ainé (1833), contrat de bail (1839), contributions personnelle et mobiliaire (1800-1851), correspondance de Jean Girard avec son père, sa soeur, son frère, son neveu, son beau-père et son beau frère (1807-1833) ; correspondance adressée à Jean Girard par sa fille (1833), correspondance avec monsieur Chardat (1827-1829), correspondance diverse (1825-1827). Inventaire des biens de françois Girard père de Jean Girard et partage de sa succession (an 4), vente par Jean Girard d'une terre à Aydat à son frère Michel (an 11), succession de son frère Joseph Girard, prêtre réfractaire engagé volontaire au régiment des chasseurs britanniques, décédé à Messine en Sicile en 1808 : liquidation et partage, correspondance (1815) ; succession d'Anne-François Lemaître beau-père de Jean Girard et mercier à Paris : correspondance, actes notariés, frais d'inhumation (an 14) ; rente viagère de 200 francs due par Jean Girard au profit de Jean-Nicolas Marquis ancien épicier à Allainville (1810-1818), vente d'une maison à Ivry-sur-Seine par Jean Girard à Mathieu Pillet vigneron (an 12). Succession de Marie-Elisabeth Lemaître femme de Jean Girard : inventaire aprés décés (1816), compte de tutelle (1816), quittance de frais d'inhumation (1816), liquidation de la communauté de biens (1822). Succession de Narcisse François Girard vétérinaire, fils de Jean Girard, décédé en 1825 : mémoires et factures de dépenses domestiques (1818-1825), passif de la succession (1827), correspondance (1826). Succession de Jean Girard décédé en 1852 : testament olographe (1846), inventaire aprés décés (1852). Achat d'une maison en 1841 au 11 rue de Ponthieu à Paris par Jean Girard : assurances, listes des locataires, mémoires de travaux, état des lieux des appartements, baux de location, deux livres de comptes de l'immeuble, vidange des lieux, bail de la boutique de l'immeuble (1842-1853) ; gestion du 11 rue de Ponthieu par Charles-Germain Bourgeois époux de Lucie-Pauline Girard : correspondance, assurances, mémoires de travaux, baux de location, impositions (1853-1878) ; gestion de la maison par Paul Darblay époux de Pauline Bourgeois : correspondance, baux de location, tableaux de la liste des locataires et du paiement des loyers (1878-1881).

Cote
78J/170
Date
1770-1881
Lieu
PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, PUY-DE-DOME, ITALIE
Type de document
titre de propriété, correspondance, acte authentique, livre comptable
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Girard, papiers de famille échus par succession...