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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de la boulangerie et pâtisserie d'YERRES, faits par madame d'ANGOULEME, dame du lieu, à Claude PERIN, par le prix de soixante livres tournois ; par le duc Charles d'ANGOULEME, à Edme JEAN et à Antoine THOMAS, par le même prix ; à Edme JEAN, par le prix de cent vingt livres ; de la boucherie d'YERRES, par la duchesse d'ANGOULEME, à Jean POLLE, par le prix de vingt-cinq livres dix sols tournois.

Cote
A/976
 Date
1634-1646
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
bail
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de la boulangerie…
Résultat n°2

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mai 1631).
Cote
E/4766
 Date
1631
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune, EGLY, ARPAJON Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute notariale
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…
Résultat n°3

Les grands arrêts de la jurisprudence commerciale
Cote
INOCTAVO/684
 Date
1962
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • Les grands arrêts de la jurisprudence commerciale
Résultat n°4

Le guide des faillites, des liquidations judiciaires, des banqueroutes et des réhabilitations commerciales
Cote
INOCTAVO/1244
 Date
1930
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • Le guide des faillites, des liquidations judiciaires,…
Résultat n°5

Traité théorique et pratique des baux commerciaux, droit commun, renouvellement (propriété commerciale), révision
Cote
INQUARTO/175
 Date
1934
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Traité théorique et pratique des baux commerciaux,…
Résultat n°6

Code du commerce suivi des lois commerciales et industrielles
Cote
INSEIZE/638
 Date
1912
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
  • Code du commerce suivi des lois commerciales et industrielles
Résultat n°7

Catalogue des livres de commerce et papiers d'affaires conservés aux Archives Départementales de l'Isère. Préface de Robert Avezou
Cote
INV/1103
 Date
1962
 Lieu
ISERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Catalogue des livres de commerce et papiers d'affaires…
Résultat n°8

Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet, veuve Barilliet. - Bulletin de décès (2 mai 1941), testament de Armand Fidèle Moullé (1911), notes et lettres (1940-1944). Charles Lucas, boulanger, successeur : devis de travaux dans une maison de BOISSY-LE-CUTTE (1946, 1953), récépissés d'assurances (1949-1953), 13 reçus (1936-1957), sommation interpellative à la demande d'Aimé et Lucien Charolet (1942), inventaire des biens de Suzanne Angélique Bonnet, épouse Lucas (1945). Succession de Charles Lucas. - Correspondance (1961-1963), rapport de la cour d'appel entre Amédée Damiot appelant et Charles Lucas intimé (1962), réassignation de Charles Lucas (1962), déclarations de revenus de Charles Lucas (1959, 1961). Propriété située 33 rue Coquillière à PARIS: attestation de propriété (1967), devis de travaux (1964, 1966), correspondance (1964-1966), vente par M. et Mme Gautier (1927), quittance par M. Gautier (1928), quittances et mainlevées (1931-1933, 1938, 1945), gérance de M. Bruzat, bail à M. Raguin. Propriétés de BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE, SANTEUIL, SACLAS, ORVEAU : extraits de matrice cadastrales (1964), correspondance (1962-1965). Maison de BROUE : acte de vente (1919). Maison de SANTUEIL : acte de vente (1924). Succession de Mme Lucas-Bonnet. - Contrat de mariage de Charles Lucas et Mme Moreau (1947), donation de Mme Bonnet à Charles Lucs, consentement à exécution (1945), inventaire Lucas-Bonnet (1945), inventaire après décès (1945). Succession de Mme Erbrech. - Correspondance (1964-1965). Succession Dovalo. - Propiété située au 33, rue Coquillière à PARIS : contrat de gérance location (1957), cession du fond de commerce (1960). Correspondance (1957-1965).

Cote
1J/717
 Date
1911-1966
 Lieu
BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE, SACLAS, ORVEAU
 Type de document
acte authentique, pièce comptable, correspondance, déclaration de douane, titre de propriété, bail, matrice cadastrale, inventaire
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
  • Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet,…
Résultat n°9

Contentieux et procédures judiciaires.

Cote
7J/34
 Date
1732-1753
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,…
  • Contentieux et procédures judiciaires.
Résultat n°10

FREBAULT (Gustave), boulanger, VITRY-SUR-SEINE. - Inventaire du fonds de boulangerie, bail de boutique, quittance, reconnaissances de dettes, impôts, obligation, mandats au profit de la minoterie de DOURDAN, actes de partage, de vente, correspondance.

Cote
48J/28
 Date
1911-1937
 Lieu
DOURDAN Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
inventaire, correspondance
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
  • FREBAULT (Gustave), boulanger, VITRY-SUR-SEINE. -…
Résultat n°11

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/7
 Date
1948-1990
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-HILAIRE
 Type de document
bail
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°12

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/24
 Date
1935-1960
 Lieu
ETAMPES Commune, BOIS-HERPIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, LOIRET, PARIS Département, TORFOU, BOISSY-LE-SEC
 Type de document
bail
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°13

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/26
 Date
1907-1955
 Lieu
ETAMPES Commune, ROINVILLIERS, JANVILLE-SUR-JUINE, LOIRET, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
inventaire, cahier des charges, procès-verbal de réunion
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°14

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/34
 Date
1935-1990
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS, ESTOUCHES, PARIS Département, SAINT-HILAIRE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
bail, plan
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°15

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/47
 Date
1883-1953
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Département
 Type de document
bail
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°16

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/54
 Date
1915-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PARIS Département, MESPUITS, SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
bail
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°17

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/100
 Date
1937-1964
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Département, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-ESCOBILLE, SEINE-ET-MARNE, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
bail
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°18

Finances, comptabilité. - Bilan comptable de la Compagnie électro-comptable (1939-1945). Rapport des commissaires aux comptes sur la Compagnie électro-comptable (1942-1945). Rapport de vérification économique et d'analyse financière de la Compagnie électro-comptable, au 31 décembre 1942, traduit de l'allemand par l'expert interprète Jacques Brun (1942,1999). Bilan comptable de la société mutualiste de la Compagnie électro-comptable (1947). Rapport financier du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1972). Bilans comptables du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1983-1989,1991-1993). Extraits de l'analyse financière d'IBM CORBEIL-ESSONNES rédigée par le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES s.d.. Budget du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1992-1993). Rapport annuel des commissaires aux comptes sur la gérance des opérations de l'exercice clos d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (2002). Comptabilité du club sportif d'IBM France : comptes d'exploitation, budget (1955,1958,1961,1964).

Cote
75J/70
 Date
1932-2002
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
bilan comptable, rapport, budget, compte d'exploitation, compte de gestion
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
  • Finances, comptabilité. - Bilan comptable de la Compagnie…
Résultat n°19

Famille Leurin, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Pierre Leurin, marchand mercier 3 rue Philippeaux à l'enseigne A Saint-Pierre prés du Temple, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs à Paris : anciens titres de propriété d'une maison rue Saint-Maurs à Paris (1773-1785), adjudication de cinq quartiers de terre rue Saint-Maur (1777), vente d'une maison à Belleville (1791), à Ménilmontand (1791), bail de la boutique de la rue Philippeau à son gendre Anne-François Lemaître marchand mercier et à sa fille Marie-Jeanne Leurin (1771), vente par Jean Girot maçon d'une maison située à Belleville à Pierre Leurin (1773) ; nombreux titres et affirmations de créances, obligations, billets de créances en faveur de Pierre Leurin, jugements de condamnation pour non-paiement des créances en sa faveur (1763-1793). [100 chemises cotées de 1 à 100 avec la mention du nombre de pièces sur chaque chemise, quelques cotes sont lacunaires]

Cote
78J/167
 Date
1763-1793
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document -
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
  • Famille Leurin, papiers de famille échus par succession…
Résultat n°20

Famille Girard, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Jean Girard, professeur puis directeur de l'école vétérinaire de Maison-Alfort, père de Lucie-Pauline, épouse de Charles-Germain Bourgeois : copie de l'acte de baptême de Jean Girard née à Aydat dans le Puys-de-Dôme, certificats de bonne moralité du citoyen Girard rendus par les municipalités d'Aydat et de Maison-Alfort (an 2-an 5) ; état des lieux d'un appartement situé 16 rue du Faubourg du Temple, loué à Jean Girard par françois Ainé (1833), contrat de bail (1839), contributions personnelle et mobiliaire (1800-1851), correspondance de Jean Girard avec son père, sa soeur, son frère, son neveu, son beau-père et son beau frère (1807-1833) ; correspondance adressée à Jean Girard par sa fille (1833), correspondance avec monsieur Chardat (1827-1829), correspondance diverse (1825-1827). Inventaire des biens de françois Girard père de Jean Girard et partage de sa succession (an 4), vente par Jean Girard d'une terre à Aydat à son frère Michel (an 11), succession de son frère Joseph Girard, prêtre réfractaire engagé volontaire au régiment des chasseurs britanniques, décédé à Messine en Sicile en 1808 : liquidation et partage, correspondance (1815) ; succession d'Anne-François Lemaître beau-père de Jean Girard et mercier à Paris : correspondance, actes notariés, frais d'inhumation (an 14) ; rente viagère de 200 francs due par Jean Girard au profit de Jean-Nicolas Marquis ancien épicier à Allainville (1810-1818), vente d'une maison à Ivry-sur-Seine par Jean Girard à Mathieu Pillet vigneron (an 12). Succession de Marie-Elisabeth Lemaître femme de Jean Girard : inventaire aprés décés (1816), compte de tutelle (1816), quittance de frais d'inhumation (1816), liquidation de la communauté de biens (1822). Succession de Narcisse François Girard vétérinaire, fils de Jean Girard, décédé en 1825 : mémoires et factures de dépenses domestiques (1818-1825), passif de la succession (1827), correspondance (1826). Succession de Jean Girard décédé en 1852 : testament olographe (1846), inventaire aprés décés (1852). Achat d'une maison en 1841 au 11 rue de Ponthieu à Paris par Jean Girard : assurances, listes des locataires, mémoires de travaux, état des lieux des appartements, baux de location, deux livres de comptes de l'immeuble, vidange des lieux, bail de la boutique de l'immeuble (1842-1853) ; gestion du 11 rue de Ponthieu par Charles-Germain Bourgeois époux de Lucie-Pauline Girard : correspondance, assurances, mémoires de travaux, baux de location, impositions (1853-1878) ; gestion de la maison par Paul Darblay époux de Pauline Bourgeois : correspondance, baux de location, tableaux de la liste des locataires et du paiement des loyers (1878-1881).

Cote
78J/170
 Date
1770-1881
 Lieu
PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, PUY-DE-DOME, ITALIE
 Type de document
titre de propriété, correspondance, acte authentique, livre comptable
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
  • Famille Girard, papiers de famille échus par succession…