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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de la boulangerie et pâtisserie d'YERRES, faits par madame d'ANGOULEME, dame du lieu, à Claude PERIN, par le prix de soixante livres tournois ; par le duc Charles d'ANGOULEME, à Edme JEAN et à Antoine THOMAS, par le même prix ; à Edme JEAN, par le prix de cent vingt livres ; de la boucherie d'YERRES, par la duchesse d'ANGOULEME, à Jean POLLE, par le prix de vingt-cinq livres dix sols tournois.

    Date

    1634-1646

    Cote

    A/976

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de la boulangerie et...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mai 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4766

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Les grands arrêts de la jurisprudence commerciale

    Auteur

    HOUIN, Roger

    Date

    1962

    Cote

    INOCTAVO/684

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les grands arrêts de la jurisprudence commerciale
  4. Résultat n°4

    Le guide des faillites, des liquidations judiciaires, des banqueroutes et des réhabilitations commerciales

    Auteur

    BERTRANDE, Louis

    Date

    1930

    Cote

    INOCTAVO/1244

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le guide des faillites, des liquidations judiciaires,...
  5. Résultat n°5

    Traité théorique et pratique des baux commerciaux, droit commun, renouvellement (propriété commerciale), révision

    Auteur

    MARTIN, Robert

    Date

    1934

    Cote

    INQUARTO/175

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Traité théorique et pratique des baux commerciaux,...
  6. Résultat n°6

    Code du commerce suivi des lois commerciales et industrielles

    Date

    1912

    Cote

    INSEIZE/638

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code du commerce suivi des lois commerciales et industrielles
  7. Résultat n°7

    Catalogue des livres de commerce et papiers d'affaires conservés aux Archives Départementales de l'Isère. Préface de Robert Avezou

    Auteur

    CHOMEL, Vital

    Date

    1962

    Cote

    INV/1103

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Catalogue des livres de commerce et papiers d'affaires...
  8. Résultat n°8

    Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet, veuve Barilliet. - Bulletin de décès (2 mai 1941), testament de Armand Fidèle Moullé (1911), notes et lettres (1940-1944). Charles Lucas, boulanger, successeur : devis de travaux dans une maison de BOISSY-LE-CUTTE (1946, 1953), récépissés d'assurances (1949-1953), 13 reçus (1936-1957), sommation interpellative à la demande d'Aimé et Lucien Charolet (1942), inventaire des biens de Suzanne Angélique Bonnet, épouse Lucas (1945). Succession de Charles Lucas. - Correspondance (1961-1963), rapport de la cour d'appel entre Amédée Damiot appelant et Charles Lucas intimé (1962), réassignation de Charles Lucas (1962), déclarations de revenus de Charles Lucas (1959, 1961). Propriété située 33 rue Coquillière à PARIS: attestation de propriété (1967), devis de travaux (1964, 1966), correspondance (1964-1966), vente par M. et Mme Gautier (1927), quittance par M. Gautier (1928), quittances et mainlevées (1931-1933, 1938, 1945), gérance de M. Bruzat, bail à M. Raguin. Propriétés de BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE, SANTEUIL, SACLAS, ORVEAU : extraits de matrice cadastrales (1964), correspondance (1962-1965). Maison de BROUE : acte de vente (1919). Maison de SANTUEIL : acte de vente (1924). Succession de Mme Lucas-Bonnet. - Contrat de mariage de Charles Lucas et Mme Moreau (1947), donation de Mme Bonnet à Charles Lucs, consentement à exécution (1945), inventaire Lucas-Bonnet (1945), inventaire après décès (1945). Succession de Mme Erbrech. - Correspondance (1964-1965). Succession Dovalo. - Propiété située au 33, rue Coquillière à PARIS : contrat de gérance location (1957), cession du fond de commerce (1960). Correspondance (1957-1965).

    Date

    1911-1966

    Cote

    1J/717

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet,...
  9. Résultat n°9

    Contentieux et procédures judiciaires.

    Date

    1732-1753

    Cote

    7J/34

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Contentieux et procédures judiciaires.

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    FREBAULT (Gustave), boulanger, VITRY-SUR-SEINE. - Inventaire du fonds de boulangerie, bail de boutique, quittance, reconnaissances de dettes, impôts, obligation, mandats au profit de la minoterie de DOURDAN, actes de partage, de vente, correspondance.

    Date

    1911-1937

    Cote

    48J/28

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • FREBAULT (Gustave), boulanger, VITRY-SUR-SEINE. - Inventaire...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  11. Résultat n°11

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession LANGLOIS à Etampes (1957) ; VINCENT, acte de vente d'une propriété lieu dit Les Boutaret, commune de Saint-Hilaire, plans (1989-1990) ; succession PIERRE à Etampes (1928-1978) ; famille DELATOUR : vente, réquisitions, annonces dans quotidiens Le Figaro, La Marseillaise de Seine-et-Oise, Le courrier du Loiret, L'Aurore à Etampes (1949) ; vente BARBE-RAPARELLI à Etampes (1949) ; ROBREAU, vente de fonds de commerce à Etampes (1949) ; liquidation communauté ALTIER-CHAUTELAIN à Etampes (1946-1947) ; ouverture de crédit LEGOURRIERE-GERBET, cultivateur, hammeau de Bretagne, commune de Bonvilliers (1948-1949) ; succession DESSENNE à Etampes (1949) ; succession SOUCHOIS à Etampes (1949) ; bail Baronne de VILLOUTREYS, ferme de Beauvais à Morigny (1949) ; constitution de S.C.I : ECOFI BOUCHER-DELTON à Etampes (1948).

    Date

    1948-1990

    Cote

    66J/7

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  12. Résultat n°12

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DUGUE Raymond, Etampes : adjudication, acquisition d'un fonds de commerce de marchand de textiles (1954) ; GUILLAUME, Bois-Herpin : bail à BLOT (1938) ; LEREBOUR, Villeneuve sur Auvers : litige bail (1953) ; AUBOIN André, Orléans : propriété, acquisition, ouverture d'un prêt (1954-1960) ; DAHMANE Ahmed, Paris 17° : contrat de gérance libre, litige (1954-1955) ; DAHMANI Ali, Paris : commerce, vente des droits d'un fonds de vins, hôtel-restaurant à Paris 20° (1954) ; AUCLERC Lucien, Torfou : propriété, acquisition terrain (1954) ; BEZAULT, Etampes : bail (1951) ; BARRIER Jean, à Bresles : bail (1935-1950) ; BERCHERE Léon-Pierre, Etampes : succession (1954) ; DOUTE-ROUSSIN, Boissy le Sec : bail (1949-1951) ; CLEMENT Antoine, Etampes : bail (1944) ; DUBOIS, Boissy-le-Sec : bail (1938-1948).

    Date

    1935-1960

    Cote

    66J/24

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DUGUE...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  13. Résultat n°13

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET Omer, Roinvilliers : ouverture d'un crédit (1951-1954) ; GIRONDEAU Léon, Etampes, succession : inventaire, actes de vente, adjudication, cahier des charges, liquidation et donation, partage, contrat de mariage (1907-1954) ; GUENIN Marcel, Etampes : succession (1948-1954) ; COUTEL Francis, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce [limonadier, café, vins, liqueurs et hôtel] et gérance de débit de tabacs (1955) ; PINAULT, née DESFOSSES, Etampes : succession (1955) ; AUCLERT, Etampes : succession (1955) ; PRACOT, née FLOCH Marie Thérèse, Etampes : succession (1955) ; COUSTILAS, Janville : échanges de parcelles avec DELORD (1954) ; FAGUERET-THEVARD, ferme de Pannecière [Loiret] : cession de propriété avec inventaire détaillé du matériel agricole et du cheptel (1955) ; SORREAU Fernand, Courdimanche-sur-Essonnes, ferme de Coignampuits : succession, procès verbal du conseil de famille de Georges SORREAU (1944-1955) ; GIRAUD Robert, La Garenne-Colombes : commerce, cession de fonds [vins, spiritueux] par ARRIPE-PACHEU, écailler (1954-1955) ; LETOURNEUR, Etampes, propriété maison bourgeoise : plans (1953-1954) ; HUBERT Georges, Etampes : succession (1954) ; ROUVRAIS née CHAUVEL Jeanne, Janville-sur-Juine succession (1955) ; RIGAULT Louis, Saint-Brice-sous-Forêt : vente d'un terrain (1955) ; RONCERET Roger, Etampes : succession (1955).

    Date

    1907-1955

    Cote

    66J/26

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  14. Résultat n°14

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD, veuve BAUMER Marie-Constance, Etampes : succession (1952) ; HAUTEFEUILLE-PENOT, Saclas : donation, partage (1953) ; REBIFFE Charles, Etampes : succession (1944-1959) ; DESGOUILLON, Estouches : vente par adjudication de terres labourables à Sermaises [Loiret], bail (1938-1953) ; PINEL Roger, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de café, vins, liqueurs, épicerie, mercerie, crémerie, donation entre époux (1934-1949) ; AUBRY-GODEFROY Francine-Marie, Paris : succession (1952) ; LEPICIER-ALIX Henriette, Etampes : succession (1955) ; RABOURDIN-INGRAIN, ferme de Villesauvage, commune d'Etampes : succession, cession d'exploitation agricole, ouverture de crédit (1946-1952) ; GUELLEC Jean-Marie, Morigny : succession (1952) ; CACHELOU Henriette, Etampes : succession (1952-1953) ; LATTE Fernand, Etampes : vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (1952) ; MATHIOT Emile-Frédéric, Saint-Hilaire : succession (1952) ; CORSIN-MENINGER, Etampes : succession (1951-1953) ; ROSCHE et BIEZ, Etampes : commerce, partage de société [notes] (1946) ; RIOU-FOURNIER, Morigny : achat d'une maison (1947-1949) ; RAMEIX, Boutigny : vente par adjudication (1947) ; COLLIOT, Etampes : vente d'une maison (1945-1951) ; PESCHARD, Etampes : vente d'une propriété, plans (1951) ; PILLE-DUCAMP, Souzy-la Briche : acte d'achat d'une maison (1951) ; DALBY, Etampes : donation entre vifs, cahier des charges [vente par lots d'un jardin Marais à la Prairie de Saint-Gilles, gérances logements (1916-1947) ; Société civile immobilière TEMAZOHR, Etampes : création de la société en vue de l'acquisition d'un appartement à usage professionnel, plans (1987-1989).

    Date

    1935-1990

    Cote

    66J/34

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  15. Résultat n°15

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DESSALAS Jean-Paul, Etampes : succession, baux (1939-1942) ; PATURAUD, Etampes : dissolution de société [commerce] (1939-1947) ; MABBOUX-BARGIN, Paris : succession, cession de gérance de débits de tabacs et vente du fonds de commerce par M. et Mme MABBOUX à M. Henri DIAMY (1937-1947) ; LESAGE, Etampes : succession (1942) ; ROLLET Gabrielle, Etampes : succession (1942) ; BLAISEAU, Etampes : vente d'un fonds de commerce de boucherie-charcuterie (1942) ; ROUSSEAU-VERON, Etampes : succession (1939-1942) ; NANCY-GASPARD, Etampes : succession (1938-1939) ; LATTE Fernand, Etampes : contrat de mariage avec Colette BOUTIBONNES, cession d'épicerie par M. DOUMAIN, acquisition d'une maison à Etampes (1949-1953) ; PATURAUD Paulette, Etampes (1883-1947) : bail à Thomas, coiffeur, acte de vente LAISNE-BEAUCHAIRE (1883), acte de vente KERBOEUF-DESGRANGES (1921).

    Date

    1883-1953

    Cote

    66J/47

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DESSALAS...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  16. Résultat n°16

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Comte de SAINT-LEON, Morigny : adjudication de terres (1936-1938) ; de LA CHAISE Pierre-Victor-Marie, Ormoy-la-Rivière : contrat de mariage avec Marie Blanche ANDRAS de MARCY (1917), constatation d'emploi (1919), ventes à Mme SEGHERS et à M. RUELLE (1916-1924) ; TRUCHE Etienne, Aulnay-sous-Bois [Seine-Saint-Denis] : succession (1942-1943) ; PASQUET-GAUTIER, Etampes : succession (1941-1942) ; GARIN Henri, Etampes : succession (1915-1942) ; HOYAU-LABARDARCQ-LABOURIE, Paris : succession (1942-1943) ; LE BATEUR Jean, Etampes : achat d'un fonds de commerce d'épicerie-fruiterie-mercerie (1956-1967) ; LELUC-LUCAS Euphrasie, Etampes : succession (1955-1972) ; LEFLOCH Joseph, Etampes : location-gérance d'un commerce de café-épicerie-bonneterie et alimentation générale à Etampes (1956) ; COURTELLEMONT Daniel, Etampes : achat d'un fonds de commerce de boucherie (1956) ; CAUDAN-NOAILLE, Mespuits : transaction en vue d'un bail d'un fonds de commerce d'hôtel-café-restaurant (1964).

    Date

    1915-1972

    Cote

    66J/54

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Comte...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  17. Résultat n°17

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société GROLLY et Compagnie, Paris : remboursement prêt (1961) ; GIRONDEAU - LHOMME, Etampes : vente (1945) ; CITRON Paul - LEBOEUF, Morigny : bail (1937) ; BOUCHER - JUBERT, Saint-Escobille : succession (1945) ; SOULIER - SIRVENS, Etampes : succession (1945) ; VALENTIN Louis, Etampes : gérance (1941-1943) ; SIMOENS Aimée, Etampes (1941-1943) ; CASSE Aimée, née ROILLET, Saint-Escobille : succession (1945) ; HENNES - LAMBERT, Noisy-sur-Ecole [Seine-et-Marne] : vente (1959-1964) ; LORGERON - FOURREY, Etampes : bail (1963) ; vente par la société La Propriété Foncière, Seine-et-Marne ; MELLOTTEE Geneviève, épouse VUILLET, Etampes : succession (1963) ; Mlle NOIRJEAN, Etampes : succession (1961-1963) ; DARRIBET, Paris : acquisition (1961-1964) ; VOISIN - HOBIGAND, Ris-Orangis : vente (1964) ; DE GAYFFIER - COUREAU, Etampes : partage (1955-1961) ; JAOUEN - LIARD, Saclas (1963-1964) ; DIFON, Morigny-Champigny : prêt (1963) ; CARON, Vanves [Hauts-de-Seine] : vente (1963).

    Date

    1937-1964

    Cote

    66J/100

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  18. Résultat n°18

    Finances, comptabilité. - Bilan comptable de la Compagnie électro-comptable (1939-1945). Rapport des commissaires aux comptes sur la Compagnie électro-comptable (1942-1945). Rapport de vérification économique et d'analyse financière de la Compagnie électro-comptable, au 31 décembre 1942, traduit de l'allemand par l'expert interprète Jacques Brun (1942,1999). Bilan comptable de la société mutualiste de la Compagnie électro-comptable (1947). Rapport financier du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1972). Bilans comptables du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1983-1989,1991-1993). Extraits de l'analyse financière d'IBM CORBEIL-ESSONNES rédigée par le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES s.d.. Budget du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1992-1993). Rapport annuel des commissaires aux comptes sur la gérance des opérations de l'exercice clos d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (2002). Comptabilité du club sportif d'IBM France : comptes d'exploitation, budget (1955,1958,1961,1964).

    Date

    1932-2002

    Cote

    75J/70

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptabilité. - Bilan comptable de la Compagnie...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  19. Résultat n°19

    Famille Leurin, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Pierre Leurin, marchand mercier 3 rue Philippeaux à l'enseigne A Saint-Pierre prés du Temple, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs à Paris : anciens titres de propriété d'une maison rue Saint-Maurs à Paris (1773-1785), adjudication de cinq quartiers de terre rue Saint-Maur (1777), vente d'une maison à Belleville (1791), à Ménilmontand (1791), bail de la boutique de la rue Philippeau à son gendre Anne-François Lemaître marchand mercier et à sa fille Marie-Jeanne Leurin (1771), vente par Jean Girot maçon d'une maison située à Belleville à Pierre Leurin (1773) ; nombreux titres et affirmations de créances, obligations, billets de créances en faveur de Pierre Leurin, jugements de condamnation pour non-paiement des créances en sa faveur (1763-1793). [100 chemises cotées de 1 à 100 avec la mention du nombre de pièces sur chaque chemise, quelques cotes sont lacunaires]

    Date

    1763-1793

    Cote

    78J/167

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Leurin, papiers de famille échus par succession...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  20. Résultat n°20

    Famille Girard, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Jean Girard, professeur puis directeur de l'école vétérinaire de Maison-Alfort, père de Lucie-Pauline, épouse de Charles-Germain Bourgeois : copie de l'acte de baptême de Jean Girard née à Aydat dans le Puys-de-Dôme, certificats de bonne moralité du citoyen Girard rendus par les municipalités d'Aydat et de Maison-Alfort (an 2-an 5) ; état des lieux d'un appartement situé 16 rue du Faubourg du Temple, loué à Jean Girard par françois Ainé (1833), contrat de bail (1839), contributions personnelle et mobiliaire (1800-1851), correspondance de Jean Girard avec son père, sa soeur, son frère, son neveu, son beau-père et son beau frère (1807-1833) ; correspondance adressée à Jean Girard par sa fille (1833), correspondance avec monsieur Chardat (1827-1829), correspondance diverse (1825-1827). Inventaire des biens de françois Girard père de Jean Girard et partage de sa succession (an 4), vente par Jean Girard d'une terre à Aydat à son frère Michel (an 11), succession de son frère Joseph Girard, prêtre réfractaire engagé volontaire au régiment des chasseurs britanniques, décédé à Messine en Sicile en 1808 : liquidation et partage, correspondance (1815) ; succession d'Anne-François Lemaître beau-père de Jean Girard et mercier à Paris : correspondance, actes notariés, frais d'inhumation (an 14) ; rente viagère de 200 francs due par Jean Girard au profit de Jean-Nicolas Marquis ancien épicier à Allainville (1810-1818), vente d'une maison à Ivry-sur-Seine par Jean Girard à Mathieu Pillet vigneron (an 12). Succession de Marie-Elisabeth Lemaître femme de Jean Girard : inventaire aprés décés (1816), compte de tutelle (1816), quittance de frais d'inhumation (1816), liquidation de la communauté de biens (1822). Succession de Narcisse François Girard vétérinaire, fils de Jean Girard, décédé en 1825 : mémoires et factures de dépenses domestiques (1818-1825), passif de la succession (1827), correspondance (1826). Succession de Jean Girard décédé en 1852 : testament olographe (1846), inventaire aprés décés (1852). Achat d'une maison en 1841 au 11 rue de Ponthieu à Paris par Jean Girard : assurances, listes des locataires, mémoires de travaux, état des lieux des appartements, baux de location, deux livres de comptes de l'immeuble, vidange des lieux, bail de la boutique de l'immeuble (1842-1853) ; gestion du 11 rue de Ponthieu par Charles-Germain Bourgeois époux de Lucie-Pauline Girard : correspondance, assurances, mémoires de travaux, baux de location, impositions (1853-1878) ; gestion de la maison par Paul Darblay époux de Pauline Bourgeois : correspondance, baux de location, tableaux de la liste des locataires et du paiement des loyers (1878-1881).

    Date

    1770-1881

    Cote

    78J/170

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Girard, papiers de famille échus par succession...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)