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Résultat n°1

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mai 1631).

Date

1631

Cote

E/4766

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de la boulangerie et pâtisserie d'YERRES, faits par madame d'ANGOULEME, dame du lieu, à Claude PERIN, par le prix de soixante livres tournois ; par le duc Charles d'ANGOULEME, à Edme JEAN et à Antoine THOMAS, par le même prix ; à Edme JEAN, par le prix de cent vingt livres ; de la boucherie d'YERRES, par la duchesse d'ANGOULEME, à Jean POLLE, par le prix de vingt-cinq livres dix sols tournois.

Date

1634-1646

Cote

A/976

Résultat n°3

Contentieux et procédures judiciaires.

Date

1732-1753

Cote

7J/34

Résultat n°4

Famille Leurin, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Pierre Leurin, marchand mercier 3 rue Philippeaux à l'enseigne A Saint-Pierre prés du Temple, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs à Paris : anciens titres de propriété d'une maison rue Saint-Maurs à Paris (1773-1785), adjudication de cinq quartiers de terre rue Saint-Maur (1777), vente d'une maison à Belleville (1791), à Ménilmontand (1791), bail de la boutique de la rue Philippeau à son gendre Anne-François Lemaître marchand mercier et à sa fille Marie-Jeanne Leurin (1771), vente par Jean Girot maçon d'une maison située à Belleville à Pierre Leurin (1773) ; nombreux titres et affirmations de créances, obligations, billets de créances en faveur de Pierre Leurin, jugements de condamnation pour non-paiement des créances en sa faveur (1763-1793). [100 chemises cotées de 1 à 100 avec la mention du nombre de pièces sur chaque chemise, quelques cotes sont lacunaires]

Date

1763-1793

Cote

78J/167

Résultat n°5

Famille Girard, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Jean Girard, professeur puis directeur de l'école vétérinaire de Maison-Alfort, père de Lucie-Pauline, épouse de Charles-Germain Bourgeois : copie de l'acte de baptême de Jean Girard née à Aydat dans le Puys-de-Dôme, certificats de bonne moralité du citoyen Girard rendus par les municipalités d'Aydat et de Maison-Alfort (an 2-an 5) ; état des lieux d'un appartement situé 16 rue du Faubourg du Temple, loué à Jean Girard par françois Ainé (1833), contrat de bail (1839), contributions personnelle et mobiliaire (1800-1851), correspondance de Jean Girard avec son père, sa soeur, son frère, son neveu, son beau-père et son beau frère (1807-1833) ; correspondance adressée à Jean Girard par sa fille (1833), correspondance avec monsieur Chardat (1827-1829), correspondance diverse (1825-1827). Inventaire des biens de françois Girard père de Jean Girard et partage de sa succession (an 4), vente par Jean Girard d'une terre à Aydat à son frère Michel (an 11), succession de son frère Joseph Girard, prêtre réfractaire engagé volontaire au régiment des chasseurs britanniques, décédé à Messine en Sicile en 1808 : liquidation et partage, correspondance (1815) ; succession d'Anne-François Lemaître beau-père de Jean Girard et mercier à Paris : correspondance, actes notariés, frais d'inhumation (an 14) ; rente viagère de 200 francs due par Jean Girard au profit de Jean-Nicolas Marquis ancien épicier à Allainville (1810-1818), vente d'une maison à Ivry-sur-Seine par Jean Girard à Mathieu Pillet vigneron (an 12). Succession de Marie-Elisabeth Lemaître femme de Jean Girard : inventaire aprés décés (1816), compte de tutelle (1816), quittance de frais d'inhumation (1816), liquidation de la communauté de biens (1822). Succession de Narcisse François Girard vétérinaire, fils de Jean Girard, décédé en 1825 : mémoires et factures de dépenses domestiques (1818-1825), passif de la succession (1827), correspondance (1826). Succession de Jean Girard décédé en 1852 : testament olographe (1846), inventaire aprés décés (1852). Achat d'une maison en 1841 au 11 rue de Ponthieu à Paris par Jean Girard : assurances, listes des locataires, mémoires de travaux, état des lieux des appartements, baux de location, deux livres de comptes de l'immeuble, vidange des lieux, bail de la boutique de l'immeuble (1842-1853) ; gestion du 11 rue de Ponthieu par Charles-Germain Bourgeois époux de Lucie-Pauline Girard : correspondance, assurances, mémoires de travaux, baux de location, impositions (1853-1878) ; gestion de la maison par Paul Darblay époux de Pauline Bourgeois : correspondance, baux de location, tableaux de la liste des locataires et du paiement des loyers (1878-1881).

Date

1770-1881

Cote

78J/170

Résultat n°6

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-bourgeois Germain père économe et régisseur de la ferme nationale de Rambouillet : achat de terres à Beville-le-Comte (1776), laissez-passer accordés par la municipalité de Rambouillet (1791-an 2), contrat de mariage avec Madeleine Marie (1790), inventaire aprés décès de Charles-Germain Bourgeois (1811), liquidation et partage entre la veuve Bourgeois et son fils (1821), succession de Marie Bourgeois décédé en 1838. Charles-Germain Bourgeois fils directeur de la ferme royale de Rambouillet : contrat de mariage entre Bourgeois et Lucie-Pauline Girard (1821), destitution de Charles-Germain Bourgeois de directeur de la ferme et remplacement par monsieur de Francy-Valteau : lettre de demandes d'explication par Jean Girard son beau-père au Ministre de l'Agriculture (1824), lettres de soutien, rétablissement dans ses fonctions en 1824, copie de l'acte de naissance de Pauline Bourgeois, sa fille ; succession de Lucie-Pauline sa femme décédée en 1853 : liquidation de la communauté de biens, renonciation par Bourgeois à la donation faite par sa femme (1853). Factures de dépenses domestiques : vin, épicerie, huile pour l'éclairage, bois de chauffage, meubles, vaisselles (1851-1857), adhésion à la Société d'horticulture de Paris, à la Société zoologique d'acclimatation, à la Société d'encouragement pour l'industrie nationale, abonnement au journal La Presse (1854-1857), état des titres et valeurs mobilières détenus par Charles-Germain Bourgeois (1878), Compagnie universelle du canal maritime de Suez : correspondance avec les sociétaires, numéros de la revue le Canal de Suez (1876-1879), comptes d'exercice (1875, 1878). Correspondance avec sa fille (1863), notes diverses relatives aux actions et obligations détenues (1852-1879), lettres adressées par Terrasson de Montléau (1875-1872). Portaits de Charles-Germain Bourgeois à la fin de sa vie : deux photographies en noir et blanc ; renseignements généalogiques sur les familles Bourgeois et Baptifolier, correspondance adressée à madame Baptifolier née Girard nièce de Jean Girard et cousine de Lucie-Pauline Bourgeois (1852-1853), coupures de presse concernant François-Narcisse Baptifolier évêque de Mende, texte de l'oraison funèbre le concernant prononcé le 2 octobre 1900 par Monseigneur Enard évêque de Cahors, 32 pages. Ouvrages ayant appartenus à Charles-Germain Bourgeois. - Notes bibliographiques concernant les ouvrages du duc de Nardo sur la vènerie et la fauconnerie, 1835, 16 pages, Réponse à la première question du programme proposé par la section de sylviculture au congrés international d'agriculture de 1878, 48 pages, Circulaire électorale de Carnot député de la Seine adressée aux électeurs du 6ème arrondissement de Paris, 1844, 15 pages, Recueil de mémoires sur l'administration des forêts, sur les arbres forestiers et l'économie rurale par Jaume Saint-Hilaire membre de la Société royale et centrale d'agriculture, 1832, 86 pages, Des forêts considérées relativement à l'existence des sources par Mathieu de Dombasle, 1839, 24 pages.

Date

1776-1878

Cote

78J/171/1

Résultat n°7

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des causes de commerce (11 janvier 1791 - 11 février 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/353

Résultat n°8

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des causes de commerce (14 février 1792 - 1er juin 1793).

Date

1792-1793

Cote

L/354

Résultat n°9

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : répertoires des actes et jugements en matière civile et de commerce (19 floréal an VIII-30 mars 1813).

Date

1799-1813

Cote

3U/1969

Résultat n°10

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Date

1799-1814

Cote

3U/413

Résultat n°11

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements (an VIII-an IX) [1799-1801].

Date

1799-1801

Cote

6U/295

Résultat n°12

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de rotule et de sa palette pour pompe rotative ou moteur (date non indiquée)

Date

sans date

Cote

6U/489

Résultat n°13

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : répertoires des actes et jugements en matière civile et de commerce (3 germinal an IX-19 février 1813).

Date

1800-1813

Cote

3U/1970

Résultat n°14

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : répertoires des actes et jugements en matière civile et de commerce (an IX-1817).

Date

1800-1817

Cote

3U/423

Résultat n°15

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements (an X-an XIV) [1801-1805].

Date

1801-1805

Cote

6U/296

Résultat n°16

Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de faillites (an XII-1915).

Date

1803-1915

Cote

3U/1303

Résultat n°17

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements (1806-1810).

Date

1806-1810

Cote

6U/297

Résultat n°18

Commercial, actes de commerce. - Procédures : jugements de commerce.

Date

1807-1813

Cote

3U/2620

Résultat n°19

Commercial, actes de commerce. - Autorisations d'ouvertures de commerce, autorisations de ventes aux enchères de fonds de commerce et de marchandises neuves, contestations entre commerçants, correspondance (1808-1925) ; dépôts d'actes de sociétés (1813-1874) ; caution dans les affaires de conflits commerciaux (1830, 1877).

Date

1808-1925

Cote

3U/2614

Résultat n°20

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

Date

1810-1811

Cote

6U/298