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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

Cote
1294W/330
 Date
1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...
Résultat n°2

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

Cote
2615W/275
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°3

Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

Cote
1294W/3
 Date
1942
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...
Résultat n°4

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements civils (6 janvier - 16 juin 1904).

Cote
3U/595
 Date
1904
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements...
Résultat n°5

Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre, 12/07/1996.

Cote
1593W/366
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre,...
Résultat n°6

Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

Cote
4U/708
 Date
1806
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils...
Résultat n°7

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Cote
1310W/40
 Date
1962
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...
Résultat n°8

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Cote
1744W/461
 Date
1988
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.
Résultat n°9

Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers individuels n°2674 à 3605 (1975).

Cote
1991W/48
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

  • Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers...
Résultat n°10

Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils.

Cote
4U/547
 Date
1912
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils....
Résultat n°11

Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

Cote
1294W/295
 Date
1966
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars...
Résultat n°12

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Cote
1954W/3
 Date
1910
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).
Résultat n°13

Affaires civiles : dossiers individuels instruits par la chambre du conseil, 08/03/1996.

Cote
1593W/632
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels instruits par...
Résultat n°14

Janvier - juin.
Cote
2633W/5
 Date
2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

  • Droits de succession.
  • Actes de notoriété et certificats de propriété avec...
  • Non numérotés.
  • 2000.
  • Janvier - juin.
Résultat n°15

Affaires civiles : dossiers individuels de jugement exécutoire, 25/09/1996.

Cote
1593W/523
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels de jugement...
Résultat n°16

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (février 1933-mars 1935).

Cote
3U/296
 Date
1933-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°17

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).

Cote
1294W/331
 Date
1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21...
Résultat n°18

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mai 1793).

Cote
L/183
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier...
Résultat n°19

Procureur. - Correspondance.

Cote
1210W/31
 Date
1941
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Procureur. - Correspondance.
Résultat n°20

Dossiers civils : janvier - février 1995.

Cote
1744W/342
 Date
1995
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers civils : janvier - février 1995.