Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5 598
  • 4
Période
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
  • 6
  • 5
  • 160
  • 890
  • 4 399
  • 259
Nom de l'inventaire
  • 837
  • 543
  • 510
  • 388
  • 249
Afficher plus
Lieux
  • 3 399
  • 708
  • 472
  • 440
  • 430
Afficher plus
Typologies
  • 3 049
  • 784
  • 585
  • 543
  • 413
Afficher plus
Sujets
  • 5 602
  • 3 938
  • 872
  • 604
  • 425
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1294W/330
Date
1964
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...
Résultat n°2
Cote
2615W/275
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°3
Cote
1294W/3
Date
1942
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...
Résultat n°4
Cote
3U/595
Date
1904
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements...
Résultat n°5
Cote
1593W/366
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre,...
Résultat n°6
Cote
4U/708
Date
1806
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils...
Résultat n°7
Cote
1310W/40
Date
1962
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...
Résultat n°8
Cote
1744W/461
Date
1988
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.
Résultat n°9
Cote
1991W/48
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

  • Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers...
Résultat n°10
Cote
4U/547
Date
1912
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils....
Résultat n°11
Cote
1294W/295
Date
1966
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars...
Résultat n°12
Cote
1954W/3
Date
1910
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).
Résultat n°13
Cote
1593W/632
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels instruits par...
Résultat n°14
Cote
2633W/5
Date
2000
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

  • Droits de succession.
  • Actes de notoriété et certificats de propriété avec...
  • Non numérotés.
  • 2000.
  • Janvier - juin.
Résultat n°15
Cote
1593W/523
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels de jugement...
Résultat n°16
Cote
3U/296
Date
1933-1935
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°17
Cote
1294W/331
Date
1964
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21...
Résultat n°18
Cote
L/183
Date
1793
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier...
Résultat n°19
Cote
1210W/31
Date
1941
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
correspondance
  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Procureur. - Correspondance.
Résultat n°20
Cote
1744W/342
Date
1995
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers civils : janvier - février 1995.