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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

Date

1964

Cote

1294W/330

Résultat n°2

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

Date

1981

Cote

2615W/275

Résultat n°3

Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

Date

1942

Cote

1294W/3

Résultat n°4

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements civils (6 janvier - 16 juin 1904).

Date

1904

Cote

3U/595

Résultat n°5

Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre, 12/07/1996.

Date

1996

Cote

1593W/366

Résultat n°6

Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

Date

1806

Cote

4U/708

Résultat n°7

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Date

1962

Cote

1310W/40

Résultat n°8

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Date

1988

Cote

1744W/461

Résultat n°9

Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers individuels n°2674 à 3605 (1975).

Date

1975

Cote

1991W/48

Résultat n°10

Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils.

Date

1912

Cote

4U/547

Résultat n°11

Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

Date

1966

Cote

1294W/295

Résultat n°12

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Date

1910

Cote

1954W/3

Résultat n°13

Affaires civiles : dossiers individuels instruits par la chambre du conseil, 08/03/1996.

Date

1996

Cote

1593W/632

Résultat n°14

Janvier - juin.

Date

2000

Cote

2633W/5

Résultat n°15

Affaires civiles : dossiers individuels de jugement exécutoire, 25/09/1996.

Date

1996

Cote

1593W/523

Résultat n°16

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (février 1933-mars 1935).

Date

1933-1935

Cote

3U/296

Résultat n°17

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).

Date

1964

Cote

1294W/331

Résultat n°18

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mai 1793).

Date

1793

Cote

L/183

Résultat n°19

Procureur. - Correspondance.

Date

1941

Cote

1210W/31

Résultat n°20

Dossiers civils : janvier - février 1995.

Date

1995

Cote

1744W/342