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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

Date

1981

Cote

2615W/275

Résultat n°2

Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

Date

1952

Cote

1294W/83

Résultat n°3

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°1209-1896 (1977).

Date

1977

Cote

2650W/11

Résultat n°4

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

Date

1978

Cote

2615W/217

Résultat n°5

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°251-350 (1989).

Date

1989

Cote

2650W/149

Résultat n°6

Jugements civils : minutes (novembre 1963).

Date

1963

Cote

1294W/194

Résultat n°7

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

Date

1984

Cote

2615W/358

Résultat n°8

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).

Date

1982

Cote

2345W/43

Résultat n°9

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Date

1985

Cote

1579W/136

Résultat n°10

Dossiers n°802-840. Jugements délibérés le 29 septembre 2002. Demande en matière d'adoption, de changement de régime matrimonial, d'autorisation.

Date

2000-2002

Cote

2083W/35

Résultat n°11

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°695-1100 (2001).

Date

2001

Cote

2650W/277

Résultat n°12

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (juin 1983).

Date

1983

Cote

2615W/43

Résultat n°13

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 juin 1984).

Date

1984

Cote

2615W/345

Résultat n°14

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°901-1500 (2000).

Date

2000

Cote

2650W/267

Résultat n°15

Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

Date

2002-2003

Cote

2083W/66

Résultat n°16

9, 16 novembre.

Date

1984

Cote

3001W/17

Résultat n°17

1er, 8, 15 juillet [lacune août].

Date

1988

Cote

3001W/82

Résultat n°18

Jugements civils : minutes (avril 1959).

Date

1959

Cote

1294W/128

Résultat n°19

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°126-200 (1980).

Date

1980

Cote

2650W/58

Résultat n°20

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1-100 (1991).

Date

1991

Cote

2650W/165

Résultat n°21

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (janvier 1981).

Date

1981

Cote

2345W/23

Résultat n°22

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°145-151 (2009).

Date

2009

Cote

2650W/398

Résultat n°23

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (novembre 1981).

Date

1981

Cote

2615W/25

Résultat n°24

Jugements civils : minutes (mai 1964).

Date

1964

Cote

1294W/203

Résultat n°25

6, 13 décembre.

Date

1985

Cote

3001W/34

Résultat n°26

Jugements civils : minutes (16 au 31 octobre 1965).

Date

1965

Cote

1294W/227

Résultat n°27

Civil, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation, dossiers nominatifs de demandes et de jugements d'adoption.

Date

1919-1938

Cote

3U/2575

Résultat n°28

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°421-497 (1987).

Date

1987

Cote

2650W/134

Résultat n°29

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1-50 (1992).

Date

1992

Cote

2650W/172

Résultat n°30

24, 31 janvier.

Date

1986

Cote

3001W/38

Résultat n°31

Aide sociale à l'enfance : anciens dossiers d'adoption venant de Versailles (1968-1970).

Date

1968-1970

Cote

1030W/33

Résultat n°32

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 19 janvier 1979).

Date

1979

Cote

2615W/227

Résultat n°33

Consentement à l'adoption : dossiers (1999).

Date

1999

Cote

2161W/63

Résultat n°34

Jugements civils : minutes (juin 1962).

Date

1962

Cote

1294W/172

Résultat n°35

Jugements civils : minutes (15 au 31 mars 1961).

Date

1961

Cote

1294W/154

Résultat n°36

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°416-1350 (1998).

Date

1998

Cote

2650W/248

Résultat n°37

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (19 - 26 février 1985).

Date

1985

Cote

2615W/364

Résultat n°38

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°774-1015 (1977).

Date

1977

Cote

2650W/8

Résultat n°39

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 mars 1985).

Date

1985

Cote

2615W/365

Résultat n°40

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (6 - 14 novembre 1980).

Date

1980

Cote

2615W/263

Résultat n°41

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

Date

1923-1966

Cote

66J/96

Résultat n°42

Dossiers d'adoption de l'association ""les amis des enfants du Vietnam et du monde entier"" classés par année : 1984 (7), 1985 (2).

Date

1984-1985

Cote

1769W/7

Résultat n°43

Adoption plénière, simple, internationale, demandes déposées par un avocat : dossier individuel n°251-500 (1982).

Date

1982

Cote

2650W/91

Résultat n°44

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°41-90 (1984).

Date

1984

Cote

2650W/104

Résultat n°45

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 11 juin 1982).

Date

1982

Cote

2615W/300

Résultat n°46

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (mai 1984).

Date

1984

Cote

2615W/52

Résultat n°47

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008).

Date

1990-2008

Cote

2267W/20

Résultat n°48

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (mai 1981).

Date

1981

Cote

2345W/26

Résultat n°49

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°181-194 (2004).

Date

2004

Cote

2650W/320

Résultat n°50

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (17 - 27 décembre 1976).

Date

1976

Cote

2615W/197

Résultat n°51

Jugements civils : minutes (mai et juin 1955).

Date

1955

Cote

1294W/99

Résultat n°52
FORGES-LES-BAINS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1888-1900).

347 medias

FORGES-LES-BAINS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1888-1900).

Date

1888-1900

Cote

4E/3673

Résultat n°53

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°2492-2704 (1977).

Date

1977

Cote

2650W/14

Résultat n°54

Enfants trouvés, enfants ouvriers, XVIIe-XIXe siècle

Date

1982

Cote

INSEIZE/1002

Résultat n°55

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (22 janvier 1985).

Date

1985

Cote

2615W/362

Résultat n°56

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1885-2200 (2001).

Date

2001

Cote

2650W/284

Résultat n°57

18 décembre.

Date

1987

Cote

3001W/72

Résultat n°58

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (17 et 24 février 1982).

Date

1982

Cote

2345W/35

Résultat n°59

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1751-2500 (1998).

Date

1998

Cote

2650W/251

Résultat n°60

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°62-71 (2006).

Date

2006

Cote

2650W/340

Résultat n°61

Adoption : dossier de demande et de suivi de l'adoption.

Date

1981-1999

Cote

2042W/2

Résultat n°62

Dossiers des adoptions internationales, lettres Br, Ca, Do, GIF-SUR-YVETTE, EPINAY-SOUS-SENART, LONGPONT-SUR-ORGE, LISSES, VIRY-CHATILLON, ORSAY (2004) [6 dossiers].

Date

2004

Cote

1969W/3

Résultat n°63

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°201-240 (1985).

Date

1985

Cote

2650W/116

Résultat n°64

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1651-2280 (1998).

Date

1998

Cote

2650W/243

Résultat n°65

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°41-100 (1982).

Date

1982

Cote

2650W/79

Résultat n°66

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (janvier 1982).

Date

1982

Cote

2615W/28

Résultat n°67

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008). DCD.

Date

1990-2008

Cote

2267W/21

Résultat n°68

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (3 - 11 septembre 1985).

Date

1985

Cote

2615W/379

Résultat n°69

Jugements civils : minutes (septembre 1965).

Date

1965

Cote

1294W/225

Résultat n°70

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006).

Date

1988-2006

Cote

2267W/7

Résultat n°71

Dossiers n°747-780. Jugements délibérés le 11 novembre 2003. Demande en matière de paternité, de régime matrimonial, d'adoption, de succession.

Date

2003

Cote

2083W/63

Résultat n°72

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°281-400 (1988).

Date

1988

Cote

2650W/141

Résultat n°73

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (3 - 14 février 1984).

Date

1984

Cote

2615W/337

Résultat n°74

18, 25 mars.

Date

1988

Cote

3001W/77

Résultat n°75

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°30-45 (2007).

Date

2007

Cote

2650W/354

Résultat n°76

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 11 décembre 1981).

Date

1981

Cote

2615W/287

Résultat n°77

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007).

Date

1989-2007

Cote

2267W/17

Résultat n°78

Jugements civils : minutes (octobre 1960).

Date

1960

Cote

1294W/146

Résultat n°79

Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements (mai 1985).

Date

1985

Cote

2615W/125

Résultat n°80

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de prénom (janvier - juillet 1976).

Date

1976

Cote

2345W/1