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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/275

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

    Date

    1952

    Cote

    1294W/83

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°1209-1896 (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2650W/11

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2615W/217

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Adoption plénière et simple : dossier individuel n°251-350 (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2650W/149

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°251-350...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Jugements civils : minutes (novembre 1963).

    Date

    1963

    Cote

    1294W/194

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (novembre 1963).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2615W/358

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2345W/43

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

    Date

    1985

    Cote

    1579W/136

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers n°802-840. Jugements délibérés le 29 septembre 2002. Demande en matière d'adoption, de changement de régime matrimonial, d'autorisation.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2083W/35

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°802-840. Jugements délibérés le 29 septembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Adoption plénière et simple : dossier individuel n°695-1100 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2650W/277

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°695-1100...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (juin 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2615W/43

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 juin 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2615W/345

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Adoption plénière et simple : dossier individuel n°901-1500 (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2650W/267

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°901-1500...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2083W/66

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    9, 16 novembre.

    Date

    1984

    Cote

    3001W/17

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1984.
    • 9, 16 novembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    1er, 8, 15 juillet [lacune août].

    Date

    1988

    Cote

    3001W/82

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1988.
    • 1er, 8, 15 juillet [lacune août].

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Jugements civils : minutes (avril 1959).

    Date

    1959

    Cote

    1294W/128

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (avril 1959).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°126-200 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2650W/58

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1-100 (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2650W/165

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1-100...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (janvier 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2345W/23

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°145-151 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/398

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (novembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/25

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  24. Résultat n°24

    Jugements civils : minutes (mai 1964).

    Date

    1964

    Cote

    1294W/203

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (mai 1964).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    6, 13 décembre.

    Date

    1985

    Cote

    3001W/34

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1985.
    • 6, 13 décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Jugements civils : minutes (16 au 31 octobre 1965).

    Date

    1965

    Cote

    1294W/227

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (16 au 31 octobre 1965)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Civil, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation, dossiers nominatifs de demandes et de jugements d'adoption.

    Date

    1919-1938

    Cote

    3U/2575

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°421-497 (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2650W/134

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1-50 (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2650W/172

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1-50...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    24, 31 janvier.

    Date

    1986

    Cote

    3001W/38

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1986.
    • 24, 31 janvier.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    Aide sociale à l'enfance : anciens dossiers d'adoption venant de Versailles (1968-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1030W/33

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : anciens dossiers d'adoption...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 19 janvier 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2615W/227

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Consentement à l'adoption : dossiers (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2161W/63

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Consentement à l'adoption : dossiers (1999).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  34. Résultat n°34

    Jugements civils : minutes (juin 1962).

    Date

    1962

    Cote

    1294W/172

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (juin 1962).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Jugements civils : minutes (15 au 31 mars 1961).

    Date

    1961

    Cote

    1294W/154

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (15 au 31 mars 1961).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Adoption plénière et simple : dossier individuel n°416-1350 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2650W/248

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°416-1350...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (19 - 26 février 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/364

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°774-1015 (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2650W/8

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 mars 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/365

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (6 - 14 novembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2615W/263

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  41. Résultat n°41

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

    Date

    1923-1966

    Cote

    66J/96

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dossiers d'adoption de l'association ""les amis des enfants du Vietnam et du monde entier"" classés par année : 1984 (7), 1985 (2).

    Date

    1984-1985

    Cote

    1769W/7

    • Contexte : ADOPTIONS.

    • Dossiers d'adoption de l'association ""les amis des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Adoption plénière, simple, internationale, demandes déposées par un avocat : dossier individuel n°251-500 (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2650W/91

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière, simple, internationale, demandes...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°41-90 (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2650W/104

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 11 juin 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2615W/300

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  46. Résultat n°46

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (mai 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2615W/52

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  47. Résultat n°47

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008).

    Date

    1990-2008

    Cote

    2267W/20

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (mai 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2345W/26

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°181-194 (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2650W/320

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (17 - 27 décembre 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2615W/197

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  51. Résultat n°51

    Jugements civils : minutes (mai et juin 1955).

    Date

    1955

    Cote

    1294W/99

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (mai et juin 1955).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  52. Résultat n°52
    FORGES-LES-BAINS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1888-1900).

    347 medias

    FORGES-LES-BAINS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1888-1900).

    Date

    1888-1900

    Cote

    4E/3673

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FORGES-LES-BAINS.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°2492-2704 (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2650W/14

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Enfants trouvés, enfants ouvriers, XVIIe-XIXe siècle

    Auteur

    SANDRIN, Jean

    Date

    1982

    Cote

    INSEIZE/1002

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Enfants trouvés, enfants ouvriers, XVIIe-XIXe siècle
  55. Résultat n°55

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (22 janvier 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/362

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  56. Résultat n°56

    Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1885-2200 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2650W/284

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1885-2200...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  57. Résultat n°57

    18 décembre.

    Date

    1987

    Cote

    3001W/72

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1987.
    • 18 décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  58. Résultat n°58

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (17 et 24 février 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2345W/35

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1751-2500 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2650W/251

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1751-2500...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°62-71 (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2650W/340

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Adoption : dossier de demande et de suivi de l'adoption.

    Date

    1981-1999

    Cote

    2042W/2

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES, ADOPTIONS, SEJOUR EN VACANCES,...

    • Adoption : dossier de demande et de suivi de l'adoption....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant), CDAS-PMI ARPAJON-BRETIGNY (service versant), SERVICE ADOPTION (service versant)

  62. Résultat n°62

    Dossiers des adoptions internationales, lettres Br, Ca, Do, GIF-SUR-YVETTE, EPINAY-SOUS-SENART, LONGPONT-SUR-ORGE, LISSES, VIRY-CHATILLON, ORSAY (2004) [6 dossiers].

    Date

    2004

    Cote

    1969W/3

    • Contexte : ADOPTIONS.

    • Dossiers des adoptions internationales, lettres Br,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°201-240 (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2650W/116

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1651-2280 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2650W/243

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1651-2280...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°41-100 (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2650W/79

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (janvier 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2615W/28

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  67. Résultat n°67

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008). DCD.

    Date

    1990-2008

    Cote

    2267W/21

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (3 - 11 septembre 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/379

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  69. Résultat n°69

    Jugements civils : minutes (septembre 1965).

    Date

    1965

    Cote

    1294W/225

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (septembre 1965).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006).

    Date

    1988-2006

    Cote

    2267W/7

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Dossiers n°747-780. Jugements délibérés le 11 novembre 2003. Demande en matière de paternité, de régime matrimonial, d'adoption, de succession.

    Date

    2003

    Cote

    2083W/63

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°747-780. Jugements délibérés le 11 novembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  72. Résultat n°72

    Adoption plénière et simple : dossier individuel n°281-400 (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2650W/141

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°281-400...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (3 - 14 février 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2615W/337

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  74. Résultat n°74

    18, 25 mars.

    Date

    1988

    Cote

    3001W/77

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1988.
    • 18, 25 mars.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  75. Résultat n°75

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°30-45 (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2650W/354

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 11 décembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/287

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  77. Résultat n°77

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2267W/17

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Jugements civils : minutes (octobre 1960).

    Date

    1960

    Cote

    1294W/146

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (octobre 1960).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements (mai 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/125

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  80. Résultat n°80

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de prénom (janvier - juillet 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2345W/1

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)