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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Civil : actes de notoriété et propriétés, consentements à adoption (2004-2009), constats d'accords des conciliateurs (2004-2011).

Cote
2295W/2
 Date
2004-2011
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : actes de notoriété et propriétés, consentements...
Résultat n°2

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°91-103 (2010).

Cote
2650W/410
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°3

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°114-120 (2010).

Cote
2650W/412
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°4

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°71-79 (2010).

Cote
2650W/408
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°5

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°24-35 (2010).

Cote
2650W/404
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°6

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°46-60 (2010).

Cote
2650W/406
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°7

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°1-11 (2010).

Cote
2650W/402
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°8

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°104-113 (2010).

Cote
2650W/411
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°9

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°12-23 (2010).

Cote
2650W/403
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°10

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°36-45 (2010).

Cote
2650W/405
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°11

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°60-70 (2010).

Cote
2650W/407
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°12

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°80-90 (2010).

Cote
2650W/409
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°13

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°121-131 (2010).

Cote
2650W/413
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°14

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°145-151 (2009).

Cote
2650W/398
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°15

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°66-73 (2009).

Cote
2650W/389
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°16

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009).

Cote
2267W/26
 Date
1991-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009)....
Résultat n°17

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°58-65 (2009).

Cote
2650W/388
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°18

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°16-20 (2009).

Cote
2650W/383
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°19

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°105-113 (2009).

Cote
2650W/394
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°20

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°21-43 (2009).

Cote
2650W/384
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°21

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°89-96 (2009).

Cote
2650W/392
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°22

Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2009.

Cote
2267W/25
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2009.
Résultat n°23

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°152-157 (2009).

Cote
2650W/399
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°24

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°74-81 (2009).

Cote
2650W/390
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°25

Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille pupilles et adoptions en 2009.

Cote
2267W/27
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille...
Résultat n°26

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille OER (1991-2009).

Cote
2267W/28
 Date
1991-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille OER (1991-2009)....
Résultat n°27

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°1-15 (2009).

Cote
2650W/382
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°28

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°50-57 (2009).

Cote
2650W/387
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°29

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°35-42 (2009).

Cote
2650W/385
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°30

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°97-104 (2009).

Cote
2650W/393
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°31

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°139-144 (2009).

Cote
2650W/397
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°32

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°125-138 (2009).

Cote
2650W/396
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°33

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°82-88 (2009).

Cote
2650W/391
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°34

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°43-49 (2009).

Cote
2650W/386
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°35

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°170-182 (2009).

Cote
2650W/401
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°36

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°114-124 (2009).

Cote
2650W/395
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°37

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n° 158-169 (2009).

Cote
2650W/400
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°38

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008).

Cote
2267W/20
 Date
1990-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008)....
Résultat n°39

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008). DCD.

Cote
2267W/21
 Date
1990-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008)....
Résultat n°40

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°1-10 (2008).

Cote
2650W/364
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°41

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°42-49 (2008).

Cote
2650W/368
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°42

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°114-117 (2008).

Cote
2650W/374
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°43

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°134-152 (2008).

Cote
2650W/378
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°44

Adoptions internationales : dossiers de demande et de suivi, lettres Duv-Gre (SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, ATHIS-MONS, DOURDAN, BURES-SUR-YVETTE, ETIOLLES, PALAISEAU, 2006)

Cote
2128W/4
 Date
2000-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ADOPTIONS.

  • Adoptions internationales : dossiers de demande et...
Résultat n°45

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°166-182 (2008).

Cote
2650W/381
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°46

Dossiers adoption AI : 4 dossiers à VIRY-CHATILLON, aux MOLIERES, à EVRY, à ITTEVILLE (2008).

Cote
2285W/16
 Date
2008
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, MOLIERES (LES), EVRY Commune, ITTEVILLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ADOPTIONS

  • Dossiers adoption AI : 4 dossiers à VIRY-CHATILLON,...
Résultat n°47

Dossiers adoption AI : 4 dossiers à IGNY, à FLEURY-MEROGIS, aux ULIS, à VILLABE (2008).

Cote
2285W/10
 Date
2008
 Lieu
IGNY, FLEURY-MEROGIS, ULIS (LES) Commune, VILLABE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ADOPTIONS

  • Dossiers adoption AI : 4 dossiers à IGNY, à FLEURY-MEROGIS,...
Résultat n°48

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°128-133 (2008).

Cote
2650W/377
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°49

Dossiers adoption AI : 3 dossiers à ETIOLLES, à SAINT-VRAIN, à MASSY (2008).

Cote
2285W/11
 Date
2008
 Lieu
ETIOLLES, SAINT-VRAIN, MASSY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ADOPTIONS

  • Dossiers adoption AI : 3 dossiers à ETIOLLES, à SAINT-VRAIN,...
Résultat n°50

Dossiers adoption AI : 4 dossiers à BURES-SUR-YVETTE, à MORIGNY-CHAMPIGNY, à MARCOUSSIS, à MENNECY (2008).

Cote
2285W/15
 Date
2008
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MARCOUSSIS, MENNECY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ADOPTIONS

  • Dossiers adoption AI : 4 dossiers à BURES-SUR-YVETTE,...
Résultat n°51

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°95-105 (2008).

Cote
2650W/372
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°52

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°118-122 (2008).

Cote
2650W/375
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°53

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°160-165 (2008).

Cote
2650W/380
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°54

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°11-21 (2008).

Cote
2650W/365
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°55

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°22-32 (2008).

Cote
2650W/366
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°56

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°94-94 (2008).

Cote
2650W/371
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°57

Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille pupilles et adoptions en 2008.

Cote
2267W/23
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille...
Résultat n°58

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°74-83 (2008).

Cote
2650W/370
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°59

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°123-127 (2008).

Cote
2650W/376
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°60

Adoptions internationales : dossiers de demande et de suivi, lettres Sla-Ven (MASSY, EPINAY-SOUS-SENART, LE COUDRAY, BRIIS-SOUS-FORGES, 2006)

Cote
2128W/7
 Date
2000-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ADOPTIONS.

  • Adoptions internationales : dossiers de demande et...
Résultat n°61

Dossiers adoption AI : 4 dossiers à VILLEBON-SUR-YVETTE, à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, à EVRY, à SAVIGNY-SUR-ORGE (2008).

Cote
2285W/12
 Date
2008
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EVRY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ADOPTIONS

  • Dossiers adoption AI : 4 dossiers à VILLEBON-SUR-YVETTE,...
Résultat n°62

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°33-41 (2008).

Cote
2650W/367
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°63

Dossiers adoption AI : 3 dossiers à AUVERS-SAINT-GEORGES, à VIRY-CHATILLON, à MASSY (2008).

Cote
2285W/14
 Date
2008
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, VIRY-CHATILLON Commune, MASSY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ADOPTIONS

  • Dossiers adoption AI : 3 dossiers à AUVERS-SAINT-GEORGES,...
Résultat n°64

Adoptions internationales : dossiers de demande et de suivi, lettre Z (LONGJUMEAU, 2005), lettres Aho-Che (MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, DUBAI, EMIRATS-ARABES-UNIS, LA VILLE DU BOIS, BIEVRES, 2006)

Cote
2128W/2
 Date
2000-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ADOPTIONS.

  • Adoptions internationales : dossiers de demande et...
Résultat n°65

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°50-73 (2008).

Cote
2650W/369
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°66

Aide sociale à l'enfance : dossiers pupilles LEF, SER, FLO, LAU (1990-2008).

Cote
2267W/22
 Date
1990-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers pupilles LEF, SER,...
Résultat n°67

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°153-159 (2008).

Cote
2650W/379
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°68

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°106-113 (2008).

Cote
2650W/373
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°69

Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2008.

Cote
2267W/24
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2008.
Résultat n°70

Dossiers adoption AI : 4 dossiers à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, à BRETIGNY-SUR-ORGE, à SOISY-SUR-SEINE, à EVRY (2008).

Cote
2285W/13
 Date
2008
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ADOPTIONS

  • Dossiers adoption AI : 4 dossiers à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE,...
Résultat n°71

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°30-45 (2007).

Cote
2650W/354
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°72

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007).

Cote
2267W/17
 Date
1989-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007)....
Résultat n°73

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°46-63 (2007).

Cote
2650W/355
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°74

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille DAR (1989-2007).

Cote
2267W/18
 Date
1989-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille DAR (1989-2007)....
Résultat n°75

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°1-29 (2007).

Cote
2650W/353
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°76

Adoptions internationales : dossiers de demande et de suivi, lettres Col-Dul (LES ULIS, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, LA NORVILLE, 2006)

Cote
2128W/3
 Date
2001-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ADOPTIONS.

  • Adoptions internationales : dossiers de demande et...
Résultat n°77

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°146-156 (2007).

Cote
2650W/362
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°78

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°117-129 (2007).

Cote
2650W/360
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°79

Dossiers adoption AI : 3 dossiers à ORSAY, à ETAMPES, à SOISY-SUR-SEINE (2007).

Cote
2285W/9
 Date
2007
 Lieu
ORSAY Commune, ETAMPES Commune, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ADOPTIONS

  • Dossiers adoption AI : 3 dossiers à ORSAY, à ETAMPES,...
Résultat n°80

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°64-78 (2007).

Cote
2650W/356
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...