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ADOPTIONS

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Cote/Cotes extrêmes

2285W/1-17

Date

1996-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

17 articles

Origine

SERVICE DES ADOPTIONS ET DE L ACCES AUX ORIGINES (service producteur)

SERVICE DES ADOPTIONS ET DE L ACCES AUX ORIGINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers adoptions acceptés et suivi d'une adoption (AI) (2005/2008) ; dossiers demandes agrément refusés (1996-2007).

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers adoption AI : 3 dossiers à ORSAY, à ETAMPES, à SOISY-SUR-SEINE (2007).

Cote/Cotes extrêmes

2285W/9

Date

2007

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DES ADOPTIONS ET DE L ACCES AUX ORIGINES (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 100 ans à partir de 2007

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

12/11/2012

Mots clés lieux

ORSAY Commune, ETAMPES Commune, SOISY-SUR-SEINE

Mots clés matières

adoption, enfant, 21e siècle

Mots clés typologiques

DOSSIER INDIVIDUEL