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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
DOMMERVILLE, paroisse Saint-Germain. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1740-1792], requêtes auprès du bailli d'Etampes [1745-1746], facture [1742], naissances, mariages, décès [1793-an X (1801-1802)], naissances, décès, adoptions [an XI (1802-1803)-1812] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Dommerville].

459 medias

Cote
1MI/385
Date
1740-1812
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Registres paroissiaux et tables décennales.
  • Angerville
  • DOMMERVILLE, paroisse Saint-Germain. - Registres paroissiaux...
Résultat n°2
Cote
EDEPOT48 2E/2
Date
1793-1823
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP  -  Etat-civil. - Registre des mariages,...
Résultat n°3
DOMMERVILLE, paroisse Saint-Germain. - Registres paroissiaux : mariages, divorces [an XI (1802-1803)-1812], naissances, mariages, décès, adoptions, divorces [1813-1842], naissances, mariages, décès [1843-1862], actes isolés concernant les paroisses de : Angerville : décès de Jeanne BERTEAU [2 mai 1773], décès de Jean THOMAS [23 janvier 1792], naissance de Louis Vincent BURET [28 février 1806], décès de Louis Vincent BURET [14 janvier 1841] ; Méréville : décès de Jeanne François THOMAS [4 mars 1844] ; Pussay : décès de Pierre PAURET [10 septembre 1775], décès de Geneviève COURTOIS [7 mai 1819] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Dommerville].

596 medias

Cote
1MI/386
Date
1802-1844
Lieu
ANGERVILLE, MEREVILLE Commune, PUSSAY
Type de document
registre paroissial, registre d'état civil
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Registres paroissiaux et tables décennales.
  • Angerville
  • DOMMERVILLE, paroisse Saint-Germain. - Registres paroissiaux...
Résultat n°4
Cote
3U/1162
Date
1838-1940
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....
Résultat n°5
Cote
1J/713
Date
1848-1895
Lieu
SAINT-VRAIN, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
acte authentique
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • SAINT-VRAIN. - Etat civil, adoption : lettre du maire...
Résultat n°6
Cote
EDEPOT17 2E/4
Date
1858-1946
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
liste nominative
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Reconnaissances et adoption (1858-1946)....
Résultat n°7
Cote
3X/1
Date
1867-1952
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY
Type de document
statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion
  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1867-1952.
Résultat n°8
Cote
3U/2576
Date
1879-1938
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles, pupilles de la Nation...
Résultat n°9
FORGES-LES-BAINS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1888-1900).

347 medias

Cote
4E/3673
Date
1888-1900
Lieu
FORGES-LES-BAINS
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • FORGES-LES-BAINS.- Naissances, mariages, décès : registre...
Résultat n°10
JANVILLE-SUR-JUINE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1889-1905).

348 medias

Cote
4E/3685
Date
1889-1905
Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • JANVILLE-SUR-JUINE.- Naissances, mariages, décès :...
Résultat n°11
LARDY.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

329 medias

Cote
4E/3703
Date
1891-1905
Lieu
LARDY
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • LARDY.- Naissances, mariages, décès : registre d'état...
Résultat n°12
SOUZY-LA-BRICHE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

170 medias

Cote
4E/3832
Date
1891-1905
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • SOUZY-LA-BRICHE.- Naissances, mariages, décès : registre...
Résultat n°13
IGNY.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1893-1902).

260 medias

Cote
4E/3682
Date
1893-1902
Lieu
IGNY
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • IGNY.- Naissances, mariages, décès : registre d'état...
Résultat n°14
VILLEBON-SUR-YVETTE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1893-1899).

217 medias

Cote
4E/3846
Date
1893-1899
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • VILLEBON-SUR-YVETTE.- Naissances, mariages, décès :...
Résultat n°15
VIRY-CHATILLON.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1900).

193 medias

Cote
4E/3853
Date
1897-1900
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • VIRY-CHATILLON.- Naissances, mariages, décès : registre...
Résultat n°16
YERRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1901).

56 medias

Cote
4E/3859
Date
1901
Lieu
YERRES Commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • YERRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état...
Résultat n°17
BRUNOY.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1902-1903).

165 medias

Cote
4E/3548
Date
1902-1903
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • BRUNOY.- Naissances, mariages, décès : registre d'état...
Résultat n°18
Cote
66J/37
Date
1909-1958
Lieu
ETAMPES Commune, INDRE-ET-LOIRE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - THERET...
Résultat n°19
Cote
3U/1159
Date
1918-1919
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....
Résultat n°20
Cote
3U/2574
Date
1918
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Tribunal civil de première instance d'ETAMPES, actes...
Résultat n°21
Cote
3U/2575
Date
1919-1938
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation,...
Résultat n°22
Cote
EDEPOT28 1E/3
Date
1919
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document -
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Etat civil. - Réquisitions...
Résultat n°23
Cote
EDEPOT45 1R/2
Date
1920-1938
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
correspondance, arrêté du maire
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Pupilles de la Nation. - Demande...
Résultat n°24
Cote
3U/1160
Date
1920-1929
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....
Résultat n°25

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

Cote
66J/96
Date
1923-1966
Lieu
ETAMPES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PARIS Département, BRIERES-LES-SCELLES, LOIRET, CHAMARANDE, LARDY, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHER, BROUY, SEINE-SAINT-DENIS, CHALO-SAINT-MARS, CALVADOS
Type de document
DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET,...
Résultat n°26
Cote
66J/92
Date
1927-1972
Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Département, NIEVRE, MAUCHAMPS, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société...
Résultat n°27
Cote
3U/1161
Date
1930-1938
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....
Résultat n°28
Cote
EDEPOT19 1R/9
Date
1931-1943
Lieu
CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune
Type de document
publication officielle, brochure, correspondance, minute juridictionnelle, note
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences,...
Résultat n°29
Cote
66J/61
Date
1938-1968
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MEURTHE-ET-MOSELLE, ETRECHY Commune, BOURAY-SUR-JUINE, SEINE-MARITIME, VILLECONIN, VAL-DE-MARNE, PARIS Département
Type de document
bail, inventaire, carte postale
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers clients (1938 -...
Résultat n°30
Cote
933W/8
Date
1939-1954
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 933W Procédures et décisions de justice civile (1917-1956)

  • Jugements d'adoptions de pupille par la Nation et pupille...
Résultat n°31
Cote
66J/95
Date
1939-1963
Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Département, MORIGNY-CHAMPIGNY, YONNE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VAL-DE-MARNE
Type de document
bail
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°32
Cote
1294W/253
Date
Entre le 1er janvier 1940 et le 31 décembre 1948
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements de pupilles de la nation : minutes (1940-1948)....
Résultat n°33
Cote
1167W/63
Date
Du 1er janvier 1941 au 31 décembre 1943, Du 1er janvier 1971 au 31 décembre 1972
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption...
Résultat n°34
Cote
1210W/21
Date
1941-1945
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Dossiers d'adoption.
Résultat n°35
Cote
1167W/64
Date
1941-1943
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, déclaration
  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption...
Résultat n°36
Cote
1221W/20
Date
1942-1948
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, warrant, procès-verbal de scellés
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions...
Résultat n°37

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PELLETIER Edmond : succession, inventaire des biens du Docteur PELLETIER [à noter l'évaluation du matériel éléctro-radiologique (1948-1953) ; PINOT-IMBAULT, Marolles : succession (1948) ; DERACHE, Etampes : succession (1944) ; RAMEY, Marolles-en-Beauce : vente d'une maison (1946) ; PAILLET, Boutigny : ferme de Marchais (1944) ; HAMMON, Neuilly-sur-Seine : vente d'une propriété (1944-1945) ; PERROT-CHENU, ferme de Senives : promesse de bail rural, contrat de mariage (1946) ; COMBES, née de CORSKA, Etampes : cession de bail (1946) ; SIGLER Marie-Louise, Etampes : succession (1945-1946) ; des MAZIS Marie-Paule, château de la Biche, commune de Saint-Sulpice-de-Favières : succession, vente (1945-1948) ; DUCOUP René, Boutervilliers : cession de bail rural (1946) ; CHANTALOU-FANON, Bois-Herpin : succession, plan couleur, vente par M. LACHENY à M. HOUDOIRE (1956) ; BERNARD Ernest, Etampes : succession (1955-1960) ; LEFEBVRE Marcel, Etréchy : achat d'une propriété (1954-1956) ; COLARD Emile, Saclas : succession MAROUZE (1954-1956) ; THELOT-AUCLERC Henriette, Etréchy : succession (1954-1956) ; PILLARD-FRANJOU, Etampes : succession (1956) ; PAUL-BONCOUR-BIETTE, Paris : adoption du mineur Jean SCHAFFRIG (1955) ; LECOEUR Guy, Bouray-sur-Juine : contrat de mariage LECOEUR-LEBEURRE (1956) ; MINET René, Etampes : acquisition d'un jardin (1956) ; BRIOUDE, Paris : achat et vente d'un appartement (1955-1956) ; VERLUISE Jacques, Neuilly-sur-Seine [Hauts-de-Seine] : vente d'une propriété (1954-1956) ; SERGENT Emilien, Etampes : succession (1954-1955) ; SABOURIN Julien, Etampes : ouverture d'un crédit (1956) ; SAINTE-MARIE Eugène, Paris : ouverture d'un crédit (1955-1956) ; VERGLAS-TOURET, Orveau : succession (1955-1956) ; VENDET Georges, Saint-Fiacre, commune d'Auvers-Saint-Georges : succession (1958-1970).

Cote
66J/59
Date
1944-1960
Lieu
ETAMPES Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, HAUTS-DE-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BOUTERVILLIERS, BOIS-HERPIN, ETRECHY Commune, SACLAS, PARIS Département, BOURAY-SUR-JUINE, ORVEAU, AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
inventaire, plan
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PELLETIER...
Résultat n°38
Cote
1294W/45
Date
1946
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mars et avril 1946).
Résultat n°39
Cote
1294W/46
Date
1946
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mai et juin 1946).
Résultat n°40
Cote
1294W/47
Date
1946
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (juillet à septembre 1946)....
Résultat n°41
Cote
1294W/44
Date
1946
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (janvier et février 1946)....
Résultat n°42
Cote
1294W/49
Date
1946
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (novembre et décembre 1946)....
Résultat n°43
Cote
1294W/48
Date
1946
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (octobre 1946).
Résultat n°44
Cote
1294W/53
Date
1947
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (juillet à septembre 1947)....
Résultat n°45
Cote
1294W/50
Date
1947
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (janvier et février 1947)....
Résultat n°46
Cote
1294W/54
Date
1947
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (octobre et novembre 1947)....
Résultat n°47
Cote
1294W/55
Date
1947
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (décembre 1947).
Résultat n°48
Cote
1294W/51
Date
1947
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils dont adoptions et légitimations :...
Résultat n°49
Cote
1294W/52
Date
1947
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mai et juin 1947).
Résultat n°50
Cote
1294W/58
Date
1948
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mai et juin 1948).
Résultat n°51
Cote
1294W/254
Date
1948-1954
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements de pupilles de la nation : minutes (1948-1957)....
Résultat n°52
Cote
1294W/57
Date
1948
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mars et avril 1948).
Résultat n°53
Cote
1294W/60
Date
1948
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (octobre et novembre 1948)....
Résultat n°54
Cote
1294W/56
Date
1948
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (janvier et février 1948)....
Résultat n°55
Cote
1294W/61
Date
1948
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (décembre 1948).
Résultat n°56
Cote
1294W/59
Date
1948
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (juillet à septembre 1948)....
Résultat n°57
Cote
1294W/63
Date
1949
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mars à mai 1949).
Résultat n°58
Cote
1294W/68
Date
1949
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (décembre 1949).
Résultat n°59
Cote
1294W/62
Date
1949
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (janvier et février 1949)....
Résultat n°60
Cote
1294W/67
Date
1949
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (novembre 1949).
Résultat n°61
Cote
1294W/66
Date
1949
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (septembre et octobre 1949)....
Résultat n°62
Cote
1294W/65
Date
1949
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (juillet et août 1949)....
Résultat n°63
Cote
1294W/64
Date
1949
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (juin 1949).
Résultat n°64
Cote
1294W/69
Date
1950
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (janvier et février 1950)....
Résultat n°65
Cote
1294W/72
Date
1950
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (juillet à septembre 1950)....
Résultat n°66
Cote
1294W/73
Date
1950
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (octobre et novembre 1950)....
Résultat n°67
Cote
1294W/70
Date
1950
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mars et avril 1950).
Résultat n°68
Cote
1294W/74
Date
1950
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (décembre 1950).
Résultat n°69
Cote
1294W/71
Date
1950
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mai et juin 1950).
Résultat n°70
Cote
927W/1
Date
Du 1er janvier 1951 au 31 décembre 1951, Du 1er janvier 1953 au 31 décembre 1954
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 927W Dossiers de jugements d'adoption (1951-1976)

  • Dossiers de jugements d'adoption (1951, 1953, 1954)....
Résultat n°71
Cote
1294W/77
Date
1951
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mai et juin 1951).
Résultat n°72
Cote
1294W/76
Date
1951
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mars et avril 1951).
Résultat n°73
Cote
1294W/78
Date
1951
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (juillet à septembre 1951)....
Résultat n°74
Cote
1294W/79
Date
1951
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (octobre et novembre 1951)....
Résultat n°75
Cote
1294W/80
Date
1951
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (décembre 1951).
Résultat n°76
Cote
1294W/75
Date
1951
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (janvier et février 1951)....
Résultat n°77
Cote
1294W/83
Date
1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).
Résultat n°78
Cote
1294W/81
Date
1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (janvier et février 1952)....
Résultat n°79
Cote
1294W/86
Date
1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (décembre 1952).
Résultat n°80
Cote
1294W/85
Date
1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (septembre à novembre 1952)....