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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

Cote
2615W/275
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°2

Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

Cote
1294W/83
 Date
1952
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).
Résultat n°3

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°1209-1896 (1977).

Cote
2650W/11
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...
Résultat n°4

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

Cote
2615W/217
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°5

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°251-350 (1989).

Cote
2650W/149
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°251-350...
Résultat n°6

Jugements civils : minutes (novembre 1963).

Cote
1294W/194
 Date
1963
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (novembre 1963).
Résultat n°7

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

Cote
2615W/358
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°8

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).

Cote
2345W/43
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°9

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Cote
1579W/136
 Date
1985
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...
Résultat n°10

Dossiers n°802-840. Jugements délibérés le 29 septembre 2002. Demande en matière d'adoption, de changement de régime matrimonial, d'autorisation.

Cote
2083W/35
 Date
2000-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°802-840. Jugements délibérés le 29 septembre...
Résultat n°11

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°695-1100 (2001).

Cote
2650W/277
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°695-1100...
Résultat n°12

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (juin 1983).

Cote
2615W/43
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...
Résultat n°13

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 juin 1984).

Cote
2615W/345
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°14

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°901-1500 (2000).

Cote
2650W/267
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°901-1500...
Résultat n°15

Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

Cote
2083W/66
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les...
Résultat n°16

9, 16 novembre.
Cote
3001W/17
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Minutes des décisions civiles.
  • 1984.
  • 9, 16 novembre.
Résultat n°17

1er, 8, 15 juillet [lacune août].
Cote
3001W/82
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Minutes des décisions civiles.
  • 1988.
  • 1er, 8, 15 juillet [lacune août].
Résultat n°18

Jugements civils : minutes (avril 1959).

Cote
1294W/128
 Date
1959
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (avril 1959).
Résultat n°19

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°126-200 (1980).

Cote
2650W/58
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...
Résultat n°20

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1-100 (1991).

Cote
2650W/165
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1-100...
Résultat n°21

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (janvier 1981).

Cote
2345W/23
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°22

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°145-151 (2009).

Cote
2650W/398
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°23

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (novembre 1981).

Cote
2615W/25
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...
Résultat n°24

Jugements civils : minutes (mai 1964).

Cote
1294W/203
 Date
1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mai 1964).
Résultat n°25

6, 13 décembre.
Cote
3001W/34
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Minutes des décisions civiles.
  • 1985.
  • 6, 13 décembre.
Résultat n°26

Jugements civils : minutes (16 au 31 octobre 1965).

Cote
1294W/227
 Date
1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (16 au 31 octobre 1965)....
Résultat n°27

Civil, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation, dossiers nominatifs de demandes et de jugements d'adoption.

Cote
3U/2575
 Date
1919-1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation,...
Résultat n°28

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°421-497 (1987).

Cote
2650W/134
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...
Résultat n°29

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1-50 (1992).

Cote
2650W/172
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1-50...
Résultat n°30

24, 31 janvier.
Cote
3001W/38
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Minutes des décisions civiles.
  • 1986.
  • 24, 31 janvier.
Résultat n°31

Aide sociale à l'enfance : anciens dossiers d'adoption venant de Versailles (1968-1970).

Cote
1030W/33
 Date
1968-1970
 Lieu
SEINE-ET-OISE, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : anciens dossiers d'adoption...
Résultat n°32

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 19 janvier 1979).

Cote
2615W/227
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°33

Consentement à l'adoption : dossiers (1999).

Cote
2161W/63
 Date
1999
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Consentement à l'adoption : dossiers (1999).
Résultat n°34

Jugements civils : minutes (juin 1962).

Cote
1294W/172
 Date
1962
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (juin 1962).
Résultat n°35

Jugements civils : minutes (15 au 31 mars 1961).

Cote
1294W/154
 Date
1961
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (15 au 31 mars 1961).
Résultat n°36

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°416-1350 (1998).

Cote
2650W/248
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°416-1350...
Résultat n°37

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (19 - 26 février 1985).

Cote
2615W/364
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°38

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°774-1015 (1977).

Cote
2650W/8
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...
Résultat n°39

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 mars 1985).

Cote
2615W/365
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°40

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (6 - 14 novembre 1980).

Cote
2615W/263
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°41

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

Cote
66J/96
 Date
1923-1966
 Lieu
ETAMPES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PARIS Département, BRIERES-LES-SCELLES, LOIRET, CHAMARANDE, LARDY, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHER, BROUY, SEINE-SAINT-DENIS, CHALO-SAINT-MARS, CALVADOS
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET,...
Résultat n°42

Dossiers d'adoption de l'association ""les amis des enfants du Vietnam et du monde entier"" classés par année : 1984 (7), 1985 (2).

Cote
1769W/7
 Date
1984-1985
 Lieu
ESSONNE, VIETNAM
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ADOPTIONS.

  • Dossiers d'adoption de l'association ""les amis des...
Résultat n°43

Adoption plénière, simple, internationale, demandes déposées par un avocat : dossier individuel n°251-500 (1982).

Cote
2650W/91
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière, simple, internationale, demandes...
Résultat n°44

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°41-90 (1984).

Cote
2650W/104
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...
Résultat n°45

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 11 juin 1982).

Cote
2615W/300
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°46

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (mai 1984).

Cote
2615W/52
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...
Résultat n°47

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008).

Cote
2267W/20
 Date
1990-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008)....
Résultat n°48

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (mai 1981).

Cote
2345W/26
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°49

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°181-194 (2004).

Cote
2650W/320
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°50

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (17 - 27 décembre 1976).

Cote
2615W/197
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°51

Jugements civils : minutes (mai et juin 1955).

Cote
1294W/99
 Date
1955
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mai et juin 1955).
Résultat n°52
FORGES-LES-BAINS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1888-1900).

347 medias

FORGES-LES-BAINS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1888-1900).

Cote
4E/3673
 Date
1888-1900
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • FORGES-LES-BAINS.- Naissances, mariages, décès : registre...
Résultat n°53

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°2492-2704 (1977).

Cote
2650W/14
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...
Résultat n°54

Enfants trouvés, enfants ouvriers, XVIIe-XIXe siècle
Cote
INSEIZE/1002
 Date
1982
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, BRUYERES-LE-CHATEL, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Enfants trouvés, enfants ouvriers, XVIIe-XIXe siècle
Résultat n°55

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (22 janvier 1985).

Cote
2615W/362
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°56

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1885-2200 (2001).

Cote
2650W/284
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1885-2200...
Résultat n°57

18 décembre.
Cote
3001W/72
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Minutes des décisions civiles.
  • 1987.
  • 18 décembre.
Résultat n°58

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (17 et 24 février 1982).

Cote
2345W/35
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°59

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1751-2500 (1998).

Cote
2650W/251
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1751-2500...
Résultat n°60

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°62-71 (2006).

Cote
2650W/340
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°61

Adoption : dossier de demande et de suivi de l'adoption.

Cote
2042W/2
 Date
1981-1999
 Lieu
ESSONNE, ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES, ADOPTIONS, SEJOUR EN VACANCES,...

  • Adoption : dossier de demande et de suivi de l'adoption....
Résultat n°62

Dossiers des adoptions internationales, lettres Br, Ca, Do, GIF-SUR-YVETTE, EPINAY-SOUS-SENART, LONGPONT-SUR-ORGE, LISSES, VIRY-CHATILLON, ORSAY (2004) [6 dossiers].

Cote
1969W/3
 Date
2004
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LISSES, VIRY-CHATILLON Commune, ORSAY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ADOPTIONS.

  • Dossiers des adoptions internationales, lettres Br,...
Résultat n°63

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°201-240 (1985).

Cote
2650W/116
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...
Résultat n°64

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1651-2280 (1998).

Cote
2650W/243
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1651-2280...
Résultat n°65

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°41-100 (1982).

Cote
2650W/79
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...
Résultat n°66

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (janvier 1982).

Cote
2615W/28
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...
Résultat n°67

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008). DCD.

Cote
2267W/21
 Date
1990-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008)....
Résultat n°68

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (3 - 11 septembre 1985).

Cote
2615W/379
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°69

Jugements civils : minutes (septembre 1965).

Cote
1294W/225
 Date
1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (septembre 1965).
Résultat n°70

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006).

Cote
2267W/7
 Date
1988-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006)....
Résultat n°71

Dossiers n°747-780. Jugements délibérés le 11 novembre 2003. Demande en matière de paternité, de régime matrimonial, d'adoption, de succession.

Cote
2083W/63
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°747-780. Jugements délibérés le 11 novembre...
Résultat n°72

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°281-400 (1988).

Cote
2650W/141
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°281-400...
Résultat n°73

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (3 - 14 février 1984).

Cote
2615W/337
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°74

18, 25 mars.
Cote
3001W/77
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Minutes des décisions civiles.
  • 1988.
  • 18, 25 mars.
Résultat n°75

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°30-45 (2007).

Cote
2650W/354
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°76

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 11 décembre 1981).

Cote
2615W/287
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°77

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007).

Cote
2267W/17
 Date
1989-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007)....
Résultat n°78

Jugements civils : minutes (octobre 1960).

Cote
1294W/146
 Date
1960
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (octobre 1960).
Résultat n°79

Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements (mai 1985).

Cote
2615W/125
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements...
Résultat n°80

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de prénom (janvier - juillet 1976).

Cote
2345W/1
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...