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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

Cote
2615W/275
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°2

Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

Cote
1294W/83
 Date
1952
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).
Résultat n°3

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°1209-1896 (1977).

Cote
2650W/11
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...
Résultat n°4

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

Cote
2615W/217
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°5

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°251-350 (1989).

Cote
2650W/149
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°251-350...
Résultat n°6

Jugements civils : minutes (novembre 1963).

Cote
1294W/194
 Date
1963
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (novembre 1963).
Résultat n°7

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

Cote
2615W/358
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°8

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).

Cote
2345W/43
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°9

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Cote
1579W/136
 Date
1985
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...
Résultat n°10

Dossiers n°802-840. Jugements délibérés le 29 septembre 2002. Demande en matière d'adoption, de changement de régime matrimonial, d'autorisation.

Cote
2083W/35
 Date
2000-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°802-840. Jugements délibérés le 29 septembre...
Résultat n°11

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°695-1100 (2001).

Cote
2650W/277
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°695-1100...
Résultat n°12

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (juin 1983).

Cote
2615W/43
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...
Résultat n°13

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 juin 1984).

Cote
2615W/345
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°14

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°901-1500 (2000).

Cote
2650W/267
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°901-1500...
Résultat n°15

Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

Cote
2083W/66
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les...
Résultat n°16

9, 16 novembre.
Cote
3001W/17
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Minutes des décisions civiles.
  • 1984.
  • 9, 16 novembre.
Résultat n°17

1er, 8, 15 juillet [lacune août].
Cote
3001W/82
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Minutes des décisions civiles.
  • 1988.
  • 1er, 8, 15 juillet [lacune août].
Résultat n°18

Jugements civils : minutes (avril 1959).

Cote
1294W/128
 Date
1959
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (avril 1959).
Résultat n°19

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°126-200 (1980).

Cote
2650W/58
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...
Résultat n°20

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1-100 (1991).

Cote
2650W/165
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1-100...