Résultat n°1
HISTOIRE DE CHAMARANDE Michel Denieul
Date
2005
Cote
17AV/9, 17 - AV - 27 - Copie de sécurité 17AV9 - 2005 - 2005 - 17AV/27 (Cote de substitution)
Archives départementales de l’Essonne
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Résultats de la recherche
Résultat n°3
![Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 1er juillet 1905.](/images/ed633de0-3430-4c49-82f4-062fe3bda675_img-notice.jpg)
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Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 1er juillet 1905.
Date
1905
Cote
18FI/1239
Résultat n°4
![Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 4 août 1919.](/images/07bf7601-ef5c-4d58-890a-36bb63fd92eb_img-notice.jpg)
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Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 4 août 1919.
Date
1919
Cote
18FI/1240
Résultat n°5
![Seine-et-Oise [Département]. - Services vétérinaires. Contrats d'abonnement à la vaccination anti-aphteuse : conditions générales et particulières, 27 mai 1958.](/images/c4bb57f5-5a8d-49ba-b07b-307baeaeebb7_img-notice.jpg)
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Seine-et-Oise [Département]. - Services vétérinaires. Contrats d'abonnement à la vaccination anti-aphteuse : conditions générales et particulières, 27 mai 1958.
Date
1958
Cote
18FI/1361
Résultat n°6
![Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.](/images/e56eaf54-9d24-4c5d-a1d9-54275c1a340c_img-notice.jpg)
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Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.
Date
1915
Cote
18FI/1372
![Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté réglementaire du 23 septembre 1930 sur les véhicules automobiles assurant un service public de transports en commun, 10 janvier 1933.](/images/a75b4368-5ec8-4c3e-8210-38e7f5c9287b_img-notice.jpg)
Résultat n°8
![Seine-et-Oise [Département]. - Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 mars 1953 portant sur la protection des bois et forêts contre les incendies (1953).](/images/b8b12d05-eaab-4e53-90b2-c3314ec51350_img-notice.jpg)
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Seine-et-Oise [Département]. - Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 mars 1953 portant sur la protection des bois et forêts contre les incendies (1953).
Date
1953
Cote
18FI/1386
Résultat n°9
![Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral mettant en demeure les propriétaires riverains des lignes télégraphiques et téléphoniques de couper et d'élaguer les arbres dont les branches en saillies sur les routes et chemins seraient susceptibles de toucher les fils, 3 décembre 1941.](/images/f29bc9e5-6a35-44a2-8c74-22871bc564d3_img-notice.jpg)
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Résultat n°10
![Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.](/images/659ddd7e-cfb3-4509-b479-1f74727ebb64_img-notice.jpg)
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Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.
Date
1927
Cote
18FI/1416
![Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.](/images/01af7e45-7197-4a98-9e5f-00e364edeea0_img-notice.jpg)
Résultat n°12
![Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.](/images/8dc9e121-4d85-494d-aead-f2fe3231891b_img-notice.jpg)
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Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.
Date
1989
Cote
18FI/2063
Résultat n°13
![Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.](/images/5def0006-0b8b-49d1-821f-4d68403ca453_img-notice.jpg)
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Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.
Date
1990
Cote
18FI/2064
Résultat n°14
![Essonne [préfecture]. - Décret n°95-285 du 10 mars 1995 portant convocation des électeurs pour l'élection du président de la République.](/images/6b2bd535-acbe-44b3-8682-96ab8c5829b1_img-notice.jpg)
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Essonne [préfecture]. - Décret n°95-285 du 10 mars 1995 portant convocation des électeurs pour l'élection du président de la République.
Date
1995
Cote
18FI/2065
Résultat n°15
![Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.](/images/abb30e60-5b72-4e9c-b181-44189aaa4a34_img-notice.jpg)
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Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.
Date
1980
Cote
18FI/2066
Résultat n°16
![Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.](/images/661e5b3b-3c40-4289-91f9-54626daa8e0e_img-notice.jpg)
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Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.
Date
1986
Cote
18FI/2067
Résultat n°17
![Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des 24 avril et 8 mai 1988. Arrêté n°88-0634 du 23 mars 1988 fixant l'heure de clôture du scrutin.](/images/b858ccb6-63cc-4d21-a205-eba03a0aac56_img-notice.jpg)
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Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des 24 avril et 8 mai 1988. Arrêté n°88-0634 du 23 mars 1988 fixant l'heure de clôture du scrutin.
Date
1988
Cote
18FI/2068
Résultat n°18
![Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.](/images/ad557400-9668-4fcf-9939-77d8568bd498_img-notice.jpg)
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Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.
Date
1990
Cote
18FI/2069
Résultat n°19
![Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.](/images/dcfb7b63-c605-4a22-955f-63f944fc4e63_img-notice.jpg)
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Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.
Date
1981
Cote
18FI/2070
Résultat n°20
![Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.](/images/ec21b5d2-0d07-48ff-88fd-8b0e36f717fc_img-notice.jpg)
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Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.
Date
1980
Cote
18FI/2071
Résultat n°21
![Essonne [préfecture]. - Décret n°88-250 du 16 mars 1988 portant convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République.](/images/7360db5d-4436-4f00-badb-bf16a9ea5245_img-notice.jpg)
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Essonne [préfecture]. - Décret n°88-250 du 16 mars 1988 portant convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République.
Date
1988
Cote
18FI/2072
![Essonne [préfecture]. - Arrêté n°2000-PREF6DAG-0917 du 4 août 2000 portant convocation des électeurs pour procéder à l'élection cantonale partielle du canton d'ETAMPES les 24 septembre et 1er octobre 2000.](/images/825ffe69-7cbc-49f7-b099-4ba5c53953cf_img-notice.jpg)
Résultat n°23
![Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections des conseillers généraux. Détermination des bulletins blancs et nuls.](/images/3b72fdeb-6643-48b1-b274-e400b12ef0c8_img-notice.jpg)
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Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections des conseillers généraux. Détermination des bulletins blancs et nuls.
Date
1980
Cote
18FI/2074
Résultat n°24
![Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.](/images/db70eb1f-7f24-4402-962e-83de89e85569_img-notice.jpg)
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Résultat n°25
![Essonne [préfecture]. - Liste des vétérinaires et docteurs-vétérinaires, en résidence dans le Département, janvier 1975.](/images/9177add5-1dc6-4089-a0f3-11c29845d2fa_img-notice.jpg)
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Essonne [préfecture]. - Liste des vétérinaires et docteurs-vétérinaires, en résidence dans le Département, janvier 1975.
Date
1975
Cote
18FI/2231
Résultat n°26
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Résultat n°27
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Résultat n°28
![Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture et la clôture de la campagne de chasse 1994-1995, dans le département de l'Essonne, juillet 1994.](/images/6e7a7016-3527-4336-9da1-30b11898ff02_img-notice.jpg)
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Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture et la clôture de la campagne de chasse 1994-1995, dans le département de l'Essonne, juillet 1994.
Date
1994
Cote
18FI/2446
Résultat n°29
![Essonne [conseil général]. - Donnons des couleurs au RIA ! Les 26 et 28 mars 2013, de 11h 15 à 14h 30 au restaurant inter-administratif à EVRY.](/images/d24930f8-fe30-40ba-96b0-16521e38870e_img-notice.jpg)
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Essonne [conseil général]. - Donnons des couleurs au RIA ! Les 26 et 28 mars 2013, de 11h 15 à 14h 30 au restaurant inter-administratif à EVRY.
Date
2013
Cote
18FI/4219
Résultat n°30
Résultat n°31
Résultat n°33
Résultat n°34
Résultat n°35
Résultat n°36
Résultat n°37
Le préfet définit la politique du logement dans l'Essonne : rythme lent mais... adapté aux besoins
Date
1974
Cote
GBR/904
Résultat n°38
La préfecture de région : but, perspectives, réalités, carte administrative. Extrait de District actualités, n° 5, 4 ème trimestre 1966
Date
1966
Cote
GBR/1075
Résultat n°39
Résultat n°40
Sous-préfets qui ont administré l'arrondissement de Corbeil depuis l'an VIII
Date
s.d.
Cote
GBR/1202
Résultat n°41
Résultat n°42
Résultat n°43
Résultat n°44
Résultat n°45
Résultat n°46
Résultat n°47
Résultat n°48
Projet territorial de l'Etat en Essonne. Première partie : Diagnostic-état des lieux. I : le diagnostic du territoire
Date
2000
Cote
GBR/3111
Résultat n°49
Résultat n°50
Résultat n°51
Résultat n°52
Les compétences juridiques du préfet : recensement des attributions exercées par le réprésentant de l'Etat dans la région et le département. Tome 1
Date
1993
Cote
INOCTAVO/2788/1
Résultat n°53
Les compétences juridiques du préfet : recensement des attributions exercées par le réprésentant de l'Etat dans la région et le département. Tome 2
Date
1993
Cote
INOCTAVO/2788/2
Résultat n°54
Résultat n°55
Analyse et renseignement au service de l'Etat. Les rapports des préfets et sous-préfets de la Marne (1800-1940)
Date
2000
Cote
INOCTAVO/3209
Résultat n°56
Archives Nationales. Le personnel de l'administration préfectorale (1881-1926)
Date
2001
Cote
INOCTAVO/3236
Résultat n°57
Résultat n°58
Musée des Archives départementales, recueil des fac-similes héliographiques de documents tirés des Archives des préfectures, mairies et hospices
Date
1978
Cote
INPLANO/9
Résultat n°61
La région parisienne, 4 années d'aménagement et d'équipement, 1969-1972
Date
21 janvier 1973
Cote
INQUARTO/703
Résultat n°62
Résultat n°63
Conseil municipal de Paris, session extraordinaire des 26 et 27 octobre 1959 : compte rendu des débats relatifs au plan d'urbanisme directeur de Paris
Date
s.d.
Cote
INQUARTO/2705
Résultat n°64
Préfecture de la Seine, Commissariat à la construction et à l'urbanisme pour la région parisienne, Direction de l'urbanisme : Plan d'urbanisme directeur de Paris : rapport
Date
s.d.
Cote
INQUARTO/2706
Résultat n°66
Résultat n°67
Aubervilliers à travers les siècles. Tome 4 : un siècle de bouleversements (1715-1815). ere partie : de la royauté à la République (1715-1794)
Date
1998
Cote
INSEIZE/1527
Résultat n°68
Résultat n°69
Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Allier postérieures à 1790 Tome 2
Date
1932
Cote
INV/20/1
Résultat n°70
Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Allier postérieures à 1790 - Tome 3
Date
1938
Cote
INV/20/2
Résultat n°71
Résultat n°72
Résultat n°73
Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du Gouvernement : Actes et arrêtés des préfets : Conseil de Préfecture : Période 1800-1940
Date
1975
Cote
INV/255
Résultat n°74
Répertoire numérique de la série Z : Fonds des sous-préfectures : Période 1800-1940
Date
1973
Cote
INV/262
Résultat n°76
Répertoire numérique de la sous-série 2 P : Contributions directes : 1800-1940
Date
1981
Cote
INV/351
Résultat n°77
Résultat n°78
Résultat n°79
Résultat n°80