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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    HISTOIRE DE CHAMARANDE Michel Denieul

    Date

    2005

    Cote

    17AV/9, 17 - AV - 27 - Copie de sécurité 17AV9 - 2005 - 2005 - 17AV/27 (Cote de substitution)

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

    • HISTOIRE DE CHAMARANDE Michel Denieul

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 1er juillet 1905.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 1er juillet 1905.

    Date

    1905

    Cote

    18FI/1239

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de...
  4. Résultat n°4
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 4 août 1919.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 4 août 1919.

    Date

    1919

    Cote

    18FI/1240

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de...
  5. Résultat n°5
    Seine-et-Oise [Département]. - Services vétérinaires. Contrats d'abonnement à la vaccination anti-aphteuse : conditions générales et particulières, 27 mai 1958.

    1 media

  6. Résultat n°6
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.

    Date

    1915

    Cote

    18FI/1372

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
  7. Résultat n°7
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté réglementaire du 23 septembre 1930 sur les véhicules automobiles assurant un service public de transports en commun, 10 janvier 1933.

    1 media

  8. Résultat n°8
    Seine-et-Oise [Département]. - Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 mars 1953 portant sur la protection des bois et forêts contre les incendies (1953).

    1 media

  9. Résultat n°9
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral mettant en demeure les propriétaires riverains des lignes télégraphiques et téléphoniques de couper et d'élaguer les arbres dont les branches en saillies sur les routes et chemins seraient susceptibles de toucher les fils, 3 décembre 1941.

    1 media

  10. Résultat n°10
    Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

    1 media

  11. Résultat n°11
    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    1 media

  12. Résultat n°12
    Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    1 media

  13. Résultat n°13
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

  14. Résultat n°14
    Essonne [préfecture]. - Décret n°95-285 du 10 mars 1995 portant convocation des électeurs pour l'élection du président de la République.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Décret n°95-285 du 10 mars 1995 portant convocation des électeurs pour l'élection du président de la République.

    Date

    1995

    Cote

    18FI/2065

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Décret n°95-285 du 10 mars...
  15. Résultat n°15
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

  16. Résultat n°16
    Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

    1 media

  17. Résultat n°17
    Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des 24 avril et 8 mai 1988. Arrêté n°88-0634 du 23 mars 1988 fixant l'heure de clôture du scrutin.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des 24 avril et 8 mai 1988. Arrêté n°88-0634 du 23 mars 1988 fixant l'heure de clôture du scrutin.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2068

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des...
  18. Résultat n°18
    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    Date

    1990

    Cote

    18FI/2069

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination...
  19. Résultat n°19
    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

    1 media

  20. Résultat n°20
    Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.

    Date

    1980

    Cote

    18FI/2071

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans...
  21. Résultat n°21
    Essonne [préfecture]. - Décret n°88-250 du 16 mars 1988 portant convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Décret n°88-250 du 16 mars 1988 portant convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2072

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Décret n°88-250 du 16 mars...
  22. Résultat n°22
    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°2000-PREF6DAG-0917 du 4 août 2000 portant convocation des électeurs pour procéder à l'élection cantonale partielle du canton d'ETAMPES les 24 septembre et 1er octobre 2000.

    1 media

  23. Résultat n°23
    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections des conseillers généraux. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections des conseillers généraux. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    Date

    1980

    Cote

    18FI/2074

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections...
  24. Résultat n°24
    Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

    1 media

  25. Résultat n°25
    Essonne [préfecture]. - Liste des vétérinaires et docteurs-vétérinaires, en résidence dans le Département, janvier 1975.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Liste des vétérinaires et docteurs-vétérinaires, en résidence dans le Département, janvier 1975.

    Date

    1975

    Cote

    18FI/2231

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Liste des vétérinaires et docteurs-vétérinaires,...
  26. Résultat n°26
    BURES-SUR-YVETTE, CHAMPCUEIL, IGNY, LARDY, MARCOUSSIS, MORANGIS, ORVEAU, RIS-ORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VAL-SAINT-GERMAIN (le), VARENNES-JARCY, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES. - Vente aux enchères publiques de terrains à bâtir, de terrains, terres labourables et maison, Salle des commissions - Préfecture de l'Essonne, 19 janvier 1995.

    1 media

  27. Résultat n°27
    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etablissement dangereux, insalubres ou incommodes. Avis d'enquête portant sur la demande présentée par l'entreprise Aguesina et Bertolotti, en vue d'exploiter ou d'utiliser de la peinture par pulvérisation, travailler des métaux par choc mécanique sur le chemin n° 116, 8 avril 1967.

    1 media

  28. Résultat n°28
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture et la clôture de la campagne de chasse 1994-1995, dans le département de l'Essonne, juillet 1994.

    1 media

  29. Résultat n°29
    Essonne [conseil général]. - Donnons des couleurs au RIA ! Les 26 et 28 mars 2013, de 11h 15 à 14h 30 au restaurant inter-administratif à EVRY.

    1 media

    Essonne [conseil général]. - Donnons des couleurs au RIA ! Les 26 et 28 mars 2013, de 11h 15 à 14h 30 au restaurant inter-administratif à EVRY.

    Date

    2013

    Cote

    18FI/4219

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [conseil général]. - Donnons des couleurs au...
  30. Résultat n°30

    La préfecture de Seine-et-Marne. Extrait de Les préfectures de France

    Auteur

    HUBERT, Jean

    Date

    1953

    Cote

    GBR/21

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La préfecture de Seine-et-Marne. Extrait de Les préfectures...
  31. Résultat n°31

    91 Essonne votre Guide

    Date

    1966

    Cote

    GBR/67

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • 91 Essonne votre Guide
  32. Résultat n°32

    La conception d'un nouveau type de service d'accueil, d'information et d'orientation pour le logement dans les nouvelles préfectures du district de Paris

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/74

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La conception d'un nouveau type de service d'accueil,...
  33. Résultat n°33

    Nouvelle préfecture de l'Essonne

    Date

    septembre 1966

    Cote

    GBR/138

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Nouvelle préfecture de l'Essonne
  34. Résultat n°34

    De la documentation économique à la recherche opérationnelle en préfecture

    Auteur

    DUMOULIN, Roger

    Date

    1966

    Cote

    GBR/456

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • De la documentation économique à la recherche opérationnelle...
  35. Résultat n°35

    Loiret 1963

    Date

    15 mai 1963

    Cote

    GBR/457

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Loiret 1963
  36. Résultat n°36

    Préfecture pour un nouveau département

    Date

    1971

    Cote

    GBR/649

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Préfecture pour un nouveau département
  37. Résultat n°37

    Le préfet définit la politique du logement dans l'Essonne : rythme lent mais... adapté aux besoins

    Date

    1974

    Cote

    GBR/904

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le préfet définit la politique du logement dans l'Essonne...
  38. Résultat n°38

    La préfecture de région : but, perspectives, réalités, carte administrative. Extrait de District actualités, n° 5, 4 ème trimestre 1966

    Date

    1966

    Cote

    GBR/1075

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La préfecture de région : but, perspectives, réalités,...
  39. Résultat n°39

    De la documentation économique à la recherche opérationnelle en préfecture

    Auteur

    DUMOULIN, Roger

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/1127

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • De la documentation économique à la recherche opérationnelle...
  40. Résultat n°40

    Sous-préfets qui ont administré l'arrondissement de Corbeil depuis l'an VIII

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/1202

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Sous-préfets qui ont administré l'arrondissement de...
  41. Résultat n°41

    Informations et conjonctures économiques

    Date

    avril 1977 - juin 1977

    Cote

    GBR/1413

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Informations et conjonctures économiques
  42. Résultat n°42

    Informations et conjonctures économiques

    Date

    avril 1977 - juin 1977

    Cote

    GBR/1414

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Informations et conjonctures économiques
  43. Résultat n°43

    Informations et conjonctures économiques

    Date

    avril 1977 - juin 1977

    Cote

    GBR/1471

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Informations et conjonctures économiques
  44. Résultat n°44

    Liste des sous-préfets de Corbeil depuis le 4.09.1870

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/1499

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Liste des sous-préfets de Corbeil depuis le 4.09.1870
  45. Résultat n°45

    Nouvelle préfecture de l'Essonne

    Date

    1966

    Cote

    GBR/2313

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Nouvelle préfecture de l'Essonne
  46. Résultat n°46

    Les préfectures aujourd'hui

    Auteur

    MINISTERE DE L INTERIEUR ET DE LA SECURITE PUBLIQUE

    Date

    1992

    Cote

    GBR/2531

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les préfectures aujourd'hui
  47. Résultat n°47

    La gestion des personnels de préfecture

    Auteur

    MINISTERE DE L INTERIEUR ET DE LA SECURITE PUBLIQUE

    Date

    1992

    Cote

    GBR/2540

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La gestion des personnels de préfecture
  48. Résultat n°48

    Projet territorial de l'Etat en Essonne. Première partie : Diagnostic-état des lieux. I : le diagnostic du territoire

    Date

    2000

    Cote

    GBR/3111

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Projet territorial de l'Etat en Essonne. Première partie...
  49. Résultat n°49

    La préfecture des Côtes-d'Armor

    Date

    2006

    Cote

    GBR/3559

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La préfecture des Côtes-d'Armor
  50. Résultat n°50

    Le projet territorial de l'Etat en Essonne

    Date

    2000

    Cote

    GBR/3578

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le projet territorial de l'Etat en Essonne
  51. Résultat n°51

    Le corps préfectoral sous la troisième et la quatrième républiques

    Auteur

    SIWEK-POUYDESSEAU, Jeanne

    Date

    1969

    Cote

    INOCTAVO/562

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le corps préfectoral sous la troisième et la quatrième...
  52. Résultat n°52

    Les compétences juridiques du préfet : recensement des attributions exercées par le réprésentant de l'Etat dans la région et le département. Tome 1

    Auteur

    MINISTERE DE L INTERIEUR

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/2788/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les compétences juridiques du préfet : recensement...
  53. Résultat n°53

    Les compétences juridiques du préfet : recensement des attributions exercées par le réprésentant de l'Etat dans la région et le département. Tome 2

    Auteur

    MINISTERE DE L INTERIEUR

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/2788/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les compétences juridiques du préfet : recensement...
  54. Résultat n°54

    Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet

    Date

    1908

    Cote

    INOCTAVO/3144

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet
  55. Résultat n°55

    Analyse et renseignement au service de l'Etat. Les rapports des préfets et sous-préfets de la Marne (1800-1940)

    Date

    2000

    Cote

    INOCTAVO/3209

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Analyse et renseignement au service de l'Etat. Les...
  56. Résultat n°56

    Archives Nationales. Le personnel de l'administration préfectorale (1881-1926)

    Auteur

    LAMOUSSIERE, Christiane

    Date

    2001

    Cote

    INOCTAVO/3236

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Archives Nationales. Le personnel de l'administration...
  57. Résultat n°57

    Le conseil municipal de Paris de 1944 à 1977

    Auteur

    NIVET, Philippe

    Date

    1994

    Cote

    INOCTAVO/3979

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le conseil municipal de Paris de 1944 à 1977
  58. Résultat n°58

    Musée des Archives départementales, recueil des fac-similes héliographiques de documents tirés des Archives des préfectures, mairies et hospices

    Date

    1978

    Cote

    INPLANO/9

    • Contexte : Bibliothèque / INPLANO

    • Musée des Archives départementales, recueil des fac-similes...
  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61

    La région parisienne, 4 années d'aménagement et d'équipement, 1969-1972

    Date

    21 janvier 1973

    Cote

    INQUARTO/703

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La région parisienne, 4 années d'aménagement et d'équipement,...
  62. Résultat n°62

    7 études pour servir à l'histoire du corps préfectoral 1800-1940

    Date

    1983

    Cote

    INQUARTO/1441

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • 7 études pour servir à l'histoire du corps préfectoral...
  63. Résultat n°63

    Conseil municipal de Paris, session extraordinaire des 26 et 27 octobre 1959 : compte rendu des débats relatifs au plan d'urbanisme directeur de Paris

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/2705

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Conseil municipal de Paris, session extraordinaire...
  64. Résultat n°64

    Préfecture de la Seine, Commissariat à la construction et à l'urbanisme pour la région parisienne, Direction de l'urbanisme : Plan d'urbanisme directeur de Paris : rapport

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/2706

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Préfecture de la Seine, Commissariat à la construction...
  65. Résultat n°65

    Préfecture de la Seine, Commissariat à la construction et à l'urbanisme pour la région parisienne, Direction de l'urbanisme : Plan d'urbanisme directeur de Paris : Règlement

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/2707

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Préfecture de la Seine, Commissariat à la construction...
  66. Résultat n°66

    Histoire de l'administration de 1750 à nos jours

    Auteur

    LEGENDRE, Pierre

    Date

    1968

    Cote

    INSEIZE/735

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Histoire de l'administration de 1750 à nos jours
  67. Résultat n°67

    Aubervilliers à travers les siècles. Tome 4 : un siècle de bouleversements (1715-1815). ere partie : de la royauté à la République (1715-1794)

    Auteur

    DESSAIN, Jacques

    Date

    1998

    Cote

    INSEIZE/1527

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Aubervilliers à travers les siècles. Tome 4 : un siècle...
  68. Résultat n°68

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    BROCHE

    Date

    1932

    Cote

    INV/14

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  69. Résultat n°69

    Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Allier postérieures à 1790 Tome 2

    Auteur

    FAZY, Max

    Date

    1932

    Cote

    INV/20/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales...
  70. Résultat n°70

    Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Allier postérieures à 1790 - Tome 3

    Auteur

    FAZY, Max

    Date

    1938

    Cote

    INV/20/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales...
  71. Résultat n°71

    Répertoire numérique de la série M

    Auteur

    JOGUET, Jean

    Date

    1965

    Cote

    INV/173

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série M
  72. Résultat n°72

    Répertoire numérique de la série U : Justice

    Auteur

    SOUCHAL, Geneviève

    Date

    1955

    Cote

    INV/205

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice
  73. Résultat n°73

    Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du Gouvernement : Actes et arrêtés des préfets : Conseil de Préfecture : Période 1800-1940

    Auteur

    BECQUART, Noël

    Date

    1975

    Cote

    INV/255

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
  74. Résultat n°74

    Répertoire numérique de la série Z : Fonds des sous-préfectures : Période 1800-1940

    Auteur

    BECQUART, Noël

    Date

    1973

    Cote

    INV/262

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Z : Fonds des sous-préfectures...
  75. Résultat n°75

    Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du gouvernement : Arrêtés et correspondances des préfets et des sous-préfets : Conseil de préfecture

    Auteur

    ESTIENNE, Joseph

    Date

    1914

    Cote

    INV/284

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
  76. Résultat n°76

    Répertoire numérique de la sous-série 2 P : Contributions directes : 1800-1940

    Auteur

    MOREL, Roland

    Date

    1981

    Cote

    INV/351

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 P : Contributions...
  77. Résultat n°77

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    MARCEIL, Yvonne

    Date

    1946

    Cote

    INV/380

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  78. Résultat n°78

    Répertoire numérique de la série V : Cultes : Période postérieure à 1790

    Auteur

    GANDILHON, René

    Date

    1936

    Cote

    INV/383

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série V : Cultes : Période...
  79. Résultat n°79

    Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale

    Auteur

    FINET, Auguste

    Date

    1949

    Cote

    INV/401

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration...
  80. Résultat n°80

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1928

    Cote

    INV/423

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...