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2 177 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

HISTOIRE DE CHAMARANDE Michel Denieul

Date

2005

Cote

17AV/9, 17 - AV - 27 - Copie de sécurité 17AV9 - 2005 - 2005 - 17AV/27 (Cote de substitution)

Résultat n°2

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : un registre d'audiences de police (22 février 1702-novembre 1703) ; quatre registres d'audiences extraordinaires de police (25 février 1702-17 février 1708), (5 mai 1708-10 décembre 1714), (10 décembre 1714-4 octobre 1717), (7 mai 1718-30 août 1723) ; un registre des rôles des amendes et reçus de police (1758-1780).

Date

1702-1780

Cote

B/1011

Résultat n°3
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 1er juillet 1905.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 1er juillet 1905.

Date

1905

Cote

18FI/1239

Résultat n°4
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 4 août 1919.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 4 août 1919.

Date

1919

Cote

18FI/1240

Résultat n°5
Seine-et-Oise [Département]. - Services vétérinaires. Contrats d'abonnement à la vaccination anti-aphteuse : conditions générales et particulières, 27 mai 1958.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Services vétérinaires. Contrats d'abonnement à la vaccination anti-aphteuse : conditions générales et particulières, 27 mai 1958.

Date

1958

Cote

18FI/1361

Résultat n°6
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.

Date

1915

Cote

18FI/1372

Résultat n°7
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté réglementaire du 23 septembre 1930 sur les véhicules automobiles assurant un service public de transports en commun, 10 janvier 1933.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté réglementaire du 23 septembre 1930 sur les véhicules automobiles assurant un service public de transports en commun, 10 janvier 1933.

Date

1933

Cote

18FI/1373

Résultat n°8
Seine-et-Oise [Département]. - Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 mars 1953 portant sur la protection des bois et forêts contre les incendies (1953).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 mars 1953 portant sur la protection des bois et forêts contre les incendies (1953).

Date

1953

Cote

18FI/1386

Résultat n°9
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral mettant en demeure les propriétaires riverains des lignes télégraphiques et téléphoniques de couper et d'élaguer les arbres dont les branches en saillies sur les routes et chemins seraient susceptibles de toucher les fils, 3 décembre 1941.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral mettant en demeure les propriétaires riverains des lignes télégraphiques et téléphoniques de couper et d'élaguer les arbres dont les branches en saillies sur les routes et chemins seraient susceptibles de toucher les fils, 3 décembre 1941.

Date

1941

Cote

18FI/1409

Résultat n°10
Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

Date

1927

Cote

18FI/1416

Résultat n°11
Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

1 media

Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

Date

1995

Cote

18FI/2061

Résultat n°12
Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

1 media

Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

Date

1989

Cote

18FI/2063

Résultat n°13
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

Date

1990

Cote

18FI/2064

Résultat n°14
Essonne [préfecture]. - Décret n°95-285 du 10 mars 1995 portant convocation des électeurs pour l'élection du président de la République.

1 media

Essonne [préfecture]. - Décret n°95-285 du 10 mars 1995 portant convocation des électeurs pour l'élection du président de la République.

Date

1995

Cote

18FI/2065

Résultat n°15
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

Date

1980

Cote

18FI/2066

Résultat n°16
Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

1 media

Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

Date

1986

Cote

18FI/2067

Résultat n°17
Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des 24 avril et 8 mai 1988. Arrêté n°88-0634 du 23 mars 1988 fixant l'heure de clôture du scrutin.

1 media

Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des 24 avril et 8 mai 1988. Arrêté n°88-0634 du 23 mars 1988 fixant l'heure de clôture du scrutin.

Date

1988

Cote

18FI/2068

Résultat n°18
Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

1 media

Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

Date

1990

Cote

18FI/2069

Résultat n°19
Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

1 media

Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

Date

1981

Cote

18FI/2070

Résultat n°20
Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.

1 media

Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.

Date

1980

Cote

18FI/2071