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513 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Organisation du bureau

    Date

    2008-2016

    Cote

    1J/1024

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Administration générale
    • Fonctionnement CODES91
    • Organisation du bureau
  2. Résultat n°2

    Dissolution du CODES91

    Date

    2016

    Cote

    1J/1027

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Administration générale
    • Dissolution du CODES91
  3. Résultat n°3

    Assemblée Générale

    Date

    1994-2012

    Cote

    1J/1026

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Administration générale
    • Assemblée Générale
  4. Résultat n°4

    Statuts

    Date

    2008-2012

    Cote

    1J/1023

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Administration générale
    • Fonctionnement CODES91
    • Statuts
  5. Résultat n°5

    Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, publications, dossier Syndicat mixte de transport Essonne Centre (SMITEC), rapports.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2895W/156

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Collectivités territoriales.
    • Communauté d'agglomération du Val-d'Orge.
    • Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Institut de Travail Social et de Recherche Sociale (ITSRS) : correspondance, rapports d'activité, Conseil d'administration de la Fondation ITSRS, rapport moral (2003), projet de convention de partenariat.

    Date

    2002-2011

    Cote

    2895W/166

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut de Travail Social et de Recherche Sociale...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    n°19-20

    Date

    2011

    Cote

    PER937/6

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION...

    • n°19-20
  8. Résultat n°8

    Dossiers du conseil d'administration.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2895W/165

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • École Nationale Supérieure d'Informatique pour l'Industrie...
    • Dossiers du conseil d'administration.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Correspondances, dossiers des conseils d'administration, dossier du diner des présidents des universités relatif au rattachement de IUFM à une université (2005), procès-verbaux de la commission permanente élargie (2006).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2895W/174

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM).
    • Correspondances, dossiers des conseils d'administration,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    2010-2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2895W/162

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
    • Correspondances, brochures, convention, arrêté.
    • Conseil d'administration.
    • 2010-2011.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    n°18

    Date

    2010

    Cote

    PER937/5

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION...

    • n°18
  12. Résultat n°12

    Rapport d'activités (2007), présentation, livre blanc du chapitre management de la conférence des grandes écoles, conseil télécom et management, convention.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2895W/170

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
    • Rapport d'activités (2007), présentation, livre blanc...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Correspondance, rapports du président à la commission permanente, séminaires des élus, contribution du Conseil général de l'Essonne au projet de cluster mondial, notes, document Essonne 2020, brochures, organigrammes, le journal de l'Essonne, l'Essonne fête la science.

    Date

    2004-2010

    Cote

    2895W/152

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Collectivités territoriales.
    • Conseil général de l'Essonne.
    • Correspondance, rapports du président à la commission...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Conseil d'Administration

    Date

    1995-2010

    Cote

    1J/1025

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Administration générale
    • Conseil d'Administration
  15. Résultat n°15

    Correspondance, événements, dossiers des réunions des instances de l'Agence Régionale de Développement, troisième rapport de la commission ad hoc.

    Date

    2005-2010

    Cote

    2895W/149

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Collectivités territoriales.
    • Conseil régional d'Ile-de-France (CRIF).
    • Correspondance, événements, dossiers des réunions des...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Conseil d'école, dossier de demande de renouvellement de l'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé, convention, correspondances, dossier INT management.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2895W/169

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
    • Conseil d'école, dossier de demande de renouvellement...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17
    COURCOURONNES.- Le temps de l'enfant : présentation du service municipal de la Petite enfance, [2010].

    1 media

    COURCOURONNES.- Le temps de l'enfant : présentation du service municipal de la Petite enfance, [2010].

    Date

    2010

    Cote

    18FI/4122

    • Contexte : AFFICHES

    • COURCOURONNES.- Le temps de l'enfant : présentation...
  18. Résultat n°18

    Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) : correspondance, conventions, documents de présentation du conservatoire, notes, CNAM info, documents relatifs aux centres régionaux associés (CRA), conseils de perfectionnement, assemblée générale, documents de l'ADESTE (Association pour le Développement de l'Enseignement Supérieur Technologique en Essonne), conseil d'administration, enquêtes.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2895W/175/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) :...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    n°17

    Date

    2009

    Cote

    PER937/4

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION...

    • n°17
  20. Résultat n°20

    Les Procès-verbaux du Directoire exécutif (an V-an VIII). Inventaire des registres des délibérations et des minutes des arrêtés, lettres et actes du Directoire, faisant suite au recueil des actes du Directoire exécutif d'Antonin Debidour. Tome IV : nivôse-ventôse an VI [21 décembre 1797-20 mars 1798]

    Auteur

    CHEYNET, Pierre-Dominique

    Date

    2009

    Cote

    INV/2296

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les Procès-verbaux du Directoire exécutif (an V-an...