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568 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    n° 266-277

    Date

    2017-2017

    Cote

    PER626/15

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 266-277
  2. Résultat n°2

    n° 254-265

    Date

    2016-2016

    Cote

    PER626/14

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 254-265
  3. Résultat n°3

    n° 242-253

    Date

    2015-2015

    Cote

    PER626/13

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 242-253
  4. Résultat n°4

    n° 230-241

    Date

    2014-2014

    Cote

    PER626/12

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 230-241
  5. Résultat n°5

    n°133-210

    Date

    2006-2012

    Cote

    PER441/15

    • Contexte : LETTRE D'INFORMATION DU MINISTERE DE LA CULTURE (AVEC...

    • n°133-210
  6. Résultat n°6

    n°78-114

    Date

    2001-2011

    Cote

    PER624/2

    • Contexte : LETTRE D'INFORMATION DU PERSONNEL DU MINISTERE DE LA...

    • n°78-114
  7. Résultat n°7

    n° 182-193

    Date

    2010-2011

    Cote

    PER626/10

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 182-193
  8. Résultat n°8

    n° 194-205

    Date

    2011-2011

    Cote

    PER626/11

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 194-205
  9. Résultat n°9

    Bienvenue à la DDPJJ 91

    Date

    2009

    Cote

    GBR/3698

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bienvenue à la DDPJJ 91
  10. Résultat n°10

    n°165-181

    Date

    2008-2009

    Cote

    PER626/9

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n°165-181
  11. Résultat n°11

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie professionnelle. Préfecture de la Région Franche-Comté, Besançon (Doubs).- Affaire LIP : correspondance, articles de presse, notes manuscrites, bordereau de versement des Archives départementales du Doubs concernant l'Affaire, bulletin ""Rénovation"" (1991), journal ""La Croix"" (mai 1991), revue ""Signes du temps"" (février 1969), brochures ""Industrie horlogère européenne. Une expérience suisse. LIP 1967-1973"" (1973), "" Après le romantisme de l'été, la vérité sur l'affaire LIP "" [vers 1973], rapports et notes du Préfet, revues ""le Nouvel Observateur"" (25 juin-1er juillet 1973, 20-26 août 1973, 27 août-2 septembre 1973, 15-21 octobre 1973), "" L'Express "" (13-19 août 1973, 20-26 août 1973) ; dossier Yves Calvez : notes manuscrites sur l'Eglise, (1971-2007).

    Date

    1971-2007

    Cote

    124J/104

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie professionnelle....

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  12. Résultat n°12

    n°152-164

    Date

    2005-2007

    Cote

    PER626/8

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n°152-164
  13. Résultat n°13

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture de la Région Franche-Comté, Besançon (Doubs).- Correspondance professionnelle, articles de presse, photographies, (1979-1980) ; revue du Comité d'histoire du Ministère de l'environnement ""Pour mémoire"" (2007) ; livre ""Le sablier du godillot "" par Raymond Tourrain [vers 2000].

    Date

    1978-2007

    Cote

    124J/107

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  14. Résultat n°14

    Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1883W/19

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Environnement. Centre d'incinération et de traitement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Comité d'histoire du Ministère de la Culture : correspondance, notes manuscrites, document dactylographié intitulé ""Paris sans ses Halles : usages et architecture en débat (1971-1985)"", par Isabelle Brekouche (2006), installation du Comité d'histoire (mars 1993), programmes, rapports de groupes de travail, (1970-2006).

    Date

    1970-2006

    Cote

    124J/79

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  16. Résultat n°16

    n°114

    Date

    2006

    Cote

    PER963/1

    • Contexte : MENSUEL DU GOUVERNEMENT (LE).

    • n°114
  17. Résultat n°17

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles.- Textes sur des questions de patrimoine et d'archivistique : correspondance, notes dactylographiées et manuscrites, une diapositive représentant le terroir et des constructions dans le Haut Doubs, articles de presse, revue de la documentation française illustrée (février 1970), notes d'informations du Ministère des Affaires culturelles sur le service des Monuments Historiques (1971), note dactylographiée sur le Service des Monuments historiques son histoire, sa structure, son action, par Pierre Dussaule (1968), revue ""Monuments en péril"" (1971), article du Monde du 26 avril 1997 sur le château de Falaise (Calvados), revue ""L'art sacré"" (mai-juin 1967), bulletin du Club du Vieux Manoir (mai 1976), (1967-1997).

    Date

    1968-2006

    Cote

    124J/61

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  18. Résultat n°18

    Série Z : sous-préfectures, 1Z : sous-préfecture de Largentière, 2Z : sous-préfecture de Tournon, 3Z : sous-préfecture de Privas, 1800-1940. Répertoire numérique détaillé

    Auteur

    DUPRAZ, Dominique

    Date

    2006

    Cote

    INV/2214

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série Z : sous-préfectures, 1Z : sous-préfecture de...
  19. Résultat n°19

    Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de la Petite Coudraie, contamination radioactive de plusieurs terrains et habitations [causée par les activités de la Société nouvelle de radium, créée en 1900 et fermée en1957] ; demandes d'indemnisation par l'Etat formées par les riverains concernés devant le tribunal administratif de VERSAILLES ; historique du dossier : notes, rapports, conférence et communiqué de presse (1991 - 2000). expertises réalisées par les services de la DDASS et de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire : correspondance, comptes-rendus de réunions, rapports (2001 - 2002). Correspondance du préfet et de sous-préfet de PALAISEAU, des services des ministères de l'environnement et de la santé, décision du tribunal administratif de VERSAILLES (1991 - 2003). Culture. - EVRY, théâtre de l'Agora, scène nationale ; différend entre le président de la communauté d'agglomérations d'EVRY et la préfecture au sujet de la composition du conseil d'administration du théâtre : comptes-rendus de réunions, correspondance avec les ministères de la culture et de l'intérieur (2005). Intervention du préfet Denis Prieur devant vingt-six stagiaires architectes et urbanistes de l'Etat au Centre des hautes études de Chaillot à PARIS, le 30 avril 2003 : brochure sur les missions des architectes et urbanistes d'Etat, note sur le service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Essonne, deux plaquettes de présentation sur la préfecture de l'Essonne, une brochure intitulée ""Projet territorial de l'Etat en Essonne"" (2001 - 2003). Nota : Certains actes de cette boite sont communicables à 100 ans (un acte de justice), d'autres à 60 ans (documents de sûreté intérieure), d'autres sont communicables.

    Date

    1991-2005

    Cote

    1883W/21

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Dossier textes sur l'Architecture : articles photocopiés dans diverses revues ; dossier sur le Cardinal de Retz : correspondance, notes manuscrites, photographies, revue imprimée ""Le Cardinal de Retz et la vie publique française d'autrefois et d'aujourd'hui', (2005) ; divers articles écrits par Michel Denieul. Dossier Eric Lengereau : extrait de son livre ""l'Etat et l'Architecture (1958-1981)"" [photocopie].

    Date

    1970-2005

    Cote

    124J/64

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)