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568 résultats

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  1. Résultat n°1

    Gouvernement d'ETAMPES. Petite carte, N. et B., Dim. 10,5 x 15,5 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/195

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Gouvernement d'ETAMPES. Petite carte, N. et B., Dim....
  2. Résultat n°2

    Gouvernement de CORBEIL. Petite carte, Dim. 10 x 15 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/215

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Gouvernement de CORBEIL. Petite carte, Dim. 10 x 15...
  3. Résultat n°3

    PALAISEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : expédition de dons faits par Charles IX à plusieurs de ses sujets et concernant des terres situées en Dauphiné, Languedoc, Bourgogne, Normandie et à Palaiseau (1867), administration communale : une lettre à propos de séquestres révolutionnaires {an 8], correspondance du maire M. PIGEON (1826-1827)..

    Date

    1567-1827

    Cote

    79J50/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • PALAISEAU
    • PALAISEAU, administration centrale et communale.- Administration...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  4. Résultat n°4

    CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale. - Administration centrale : lettres patentes imprimées et manuscrites, parchemin et papier (1600-1782), brevet de pension adressé à ANSSE DE VILLOISON par le roi (1784), lettres du roi pour autoriser l'intendant LAISNE aux réquisitions nécessaires à la subsistance des troupes (1649), pour donner la permission à l'abbé BOULLINOIS de s'absenter (1754), lettres royales imprimées au maréchal de L'HOSPITAL gouverneur de Paris (1652), correspondance du ministère de l'intérieur concernant les subsistances et les réquisitions, correspondance avec M DARBLAY, maire pendant la Commune (1792-1871). Administration préfectorale : correspondance (1795-1858), un dossier concernant Paul CERE écrivain et journaliste, sous-préfet de Corbeil en 1848, le Recueil officiel du département de Seine-et-Oise de novembre 1870 dont l'ordre du jour est adressé aux soldats allemands et alliés par Guillaume, une coupure de journal Le Républicain annonçant l'installation de la préfecture de l'Essonne (1965). Administration municipale : correspondance des maires, extraits des registres de délibérations (1814-1871), dossier de l'affaire de CAULAINCOURT contre la mairie (1838-1841), une notice imprimée sur M de BOISNEUF maire de Corbeil de1800 à 1816, plusieurs lettres imprimées du sous-préfet aux maire (an 9-1814), installation de la crèche de Corbeil (1848), compte rendu annuel des opérations de la caisse d""épargne et de prévoyance (1879-1884), compte rendu de l'assemblée de la caisse commune du bâtiment, de l'industrie et du commerce (1901), sapeurs-pompiers : réorganisation de la compagnie (1876), statuts (1877), deux affiches de réglement de police (1792, 1824). Elections : matériel électoral, correspondance, journaux, feuilles de propagande, liste générale du jury de 1840, affiches, portrait du comte de FITTE député, discours, bulletins de vote, programmes (1789-1937).

    Date

    1600-1937

    Cote

    79J14/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  5. Résultat n°5

    MORANGIS, publications.

    Date

    1659-1789

    Cote

    79J43/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MORANGIS
    • MORANGIS, publications.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  6. Résultat n°6

    ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration centrale : arrêts du conseil d'état du roi qui permet à Claude PELLEMOINE d'exercer la chirurgie et l'office de maire de Châtres (1703), qui permet la décharge des vins (1732), qui supprime le droit de péage par terre passant par la ville d'Arpajon (1738), qui ordonne l'exécution des édits, déclarations et arrêts concernant les postes (1740), qui réglemente la vente des porcs dans les foires et marchés (1744), qui ordonne l'élargissement de la route de Paris à Orléans à Linas et Arpajon (1750), qui rétablit les droits sur les eaux-de-vie (1786). Administration communale : correspondance du district et du département, discours du bataillon de la garde nationale de la ville, composition du comité de surveillance (1789-1800), correspondance avec le préfet et le sous- préfet (1815-1834).

    Date

    1703-1834

    Cote

    79J1/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ARPAJON
    • ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  7. Résultat n°7

    LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

    Date

    1704-1891

    Cote

    79J36/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU, administration centrale et communale.-...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAINT-VRAIN, administration centrale et communale. - Arrêts du conseil du roi imprimés : attribution des privilèges d'exemption de franc-fiefs (1717), curage de la rivière d'Etampes (1730). Extrait de l'acte de décès de Jacques Alexandre PRUNEAU (1791), lettre de dénonciation du citoyen BROUTIN qui concerne les habitants de Saint-Vrain et des communes avoisinantes [an 3], réclamation de BINET qui remplace l'ancien curé pour l'instruction des enfants (1823), lettres adressées au maire concernant l'acquisition d'une maison, les marais communaux et des travaux [s.d.].

    Date

    1717-1823

    Cote

    79J59/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINT-VRAIN.
    • SAINT-VRAIN, administration centrale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  9. Résultat n°9

    Carmina

    Auteur

    HOPITAL (DE L), Michel

    Date

    1732

    Cote

    INOCTAVO/996

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Carmina
  10. Résultat n°10

    SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).

    Date

    1733-1874

    Cote

    79J64/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SOISY-SUR-SEINE
    • SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  11. Résultat n°11

    MENNECY, administration centrale et communale.

    Date

    1736-1849

    Cote

    79J40/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, administration centrale et communale.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale, départementale et communale. - Procurations d'inspecteur et de contrôleur ambulant à Charles de POINCELOT (1745, 1787, 1763, 1768, 1770, 1775), soumission de Charles de POINCELOT (1760), correspondance, deux lettres du vicomte BERTIER au préfet à propos des réquisitions, demande de secours (1814-1826), une lettre de FOUQUET à propos du remboursement des frais de réquisition [s.d.], extrait du registre de délibération du département de Seine-et-Oise, fixation du tarif des amendes [an 5], une lettre de la citoyenne BARRE au sujet de la confiscation des biens des émigrés [an 4], demande aux percepteurs de solder le montant de leurs rôles [an 7), lettre au maire par le directeur des contributions qui demande la surveillance des changements à opérer dans les rôles de contribution (1808), le colonel WOODFORD demande au maire de préparer des billets de logement pour ses hommes, liste des communes occupées par l'armée anglaise (1815).

    Date

    1745-1828

    Cote

    79J60/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale,...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  13. Résultat n°13

    ESSONNES, administration centrale et communale.

    Date

    1760-1831

    Cote

    79J23/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ESSONNES
    • ESSONNES, administration centrale et communale.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  14. Résultat n°14

    ATHIS-MONS, correspondance. - Faire part de mariage et de décès (1874-1959), une lettre autographe de M de VINTIMILLE (1776), Auguste Pierre PERROT, président de la Chambre des comptes : deux lettres à M FRAQUIER (1790), CORVISART : une lettre au préfet (1814), M d'ORLEANS BOURBON : une lettre de demande de recommandation au baron PASQUIER ministre (1815), LEGENDRE : une lettre à DUPONT avoué (1829), BAUDRY : une lettre à DUPONT (1842), six lettres du baron et de la baronne de COMMAILLES (1853), DUBOIS député : une lettre à François ARAGO (1861), JURIER de LA GRAVIERE amiral : une lettre à DESMARETS (1863), Pierre de BARBERAT : une lettre à propos de sa généalogie [vers 1903].

    Date

    1776-1959

    Cote

    79J2/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ATHIS-MONS
    • ATHIS-MONS, correspondance. - Faire part de mariage...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  15. Résultat n°15

    Eloge historique de Michel de l'Hospital, chancelier de France

    Auteur

    GUIBERT (DE), J.H.A

    Date

    1777

    Cote

    INSEIZE/296

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Eloge historique de Michel de l'Hospital, chancelier...
  16. Résultat n°16

    N° 1 - Extrait des registres du Conseil d'Etat autorisant Robert Scots de Godefroi à établir une manufacture de faïence et de cristal à Brunoy avec fourneaux alimentés en charbon de terre (12 mai 1778).

    Date

    1778

    Cote

    79J7/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • Brunoy.
    • Administration centrale et communale.
    • N° 1 - Extrait des registres du Conseil d'Etat autorisant...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  17. Résultat n°17

    FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.- Arrêt de la Cour du Parlement portant réglement (1778). Demande de transport de corps, passeport pour voyager à l'intérieur, note du préfet obligeant chaque nourrice à représenter l'acte de naissance de l'enfant dont elle à la charge [an 9], pétition [an 12], réception du maire (1813), serment du conseil municipal au roi (1814), dommages de guerre (1816), élection des maires (1815), note du sous-préfet à propos des passeports pour les étrangers (1817), livre des mutations de propriétés (1820), publication de mariage de Louis Mathurin SERVANT et Marie Victoire POMARD (1832).

    Date

    1778-1832

    Cote

    79J27/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FLEURY-MEROGIS
    • FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.-...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossier adressé à l'Association des Amis du Jardin Romantique XVIIIème d'Hubert ROBERT à MEREVILLE, seul exemplaire détenu du compte rendu de la visite du jardin de MEREVILLE de W. MESSIEZ, stagiaire à l'Institut pour le développement forestier, travail mené sous la direction de P. BAZIN (IDF) dans le cadre du groupe de travail Parcs et Jardins Historiques, dirigé par la Mission Parcs et Jardins du Ministère de la Culture.

    Date

    s.d

    Cote

    123J/32

    • Contexte : ASSOCIATION DES AMIS DU JARDIN ROMANTIQUE D'HUBERT...

    • Dossier adressé à l'Association des Amis du Jardin...

    Producteur :

    AMIS DU JARDIN ROMANTIQUE XVIIIè D HUBERT ROBERT A MEREVILLE (service producteur), ORMESSON (D) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Canton de Limours. Assemblées électorales.- Election des juges de paix, 1790-an II ; listes des citoyens éligibles aux fonctions d'électeurs et de jurés, an IV ; listes des citoyens votant et éligibles du canton, nivôse an V ; liste des candidats pour le corps législatif, l'administration centrale et le tribunal civil à l'occasion de l'assemblée électorale du département à Versailles (6 affiches), 21 germinal an V ; liste supplémentaire (2 affiches) ; listes par commune des citoyens électeurs aux assemblées primaires, an V ; correspondance, instructions, arrêtés, circulaires concernant la tenue des assemblées primaires, an V-an VII ; 2 affiches (arrêté de l'administration centrale sur la tenue de l'assemblée électorale à Versailles) ; 1 affiche (fixation de la tenue des assemblées primaires du canton de Limours), 18 pluviôse an VII.

    Date

    1790-1799

    Cote

    L/143

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours. Assemblées électorales.- Election...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    1791-1806, 1807-1815, 1816-1819, 1820-1821

    Date

    1791-1821

    Cote

    REV36/1

    • Contexte : REPERTOIRE MENSUEL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR : revue.

    • 1791-1806, 1807-1815, 1816-1819, 1820-1821
  21. Résultat n°21

    CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Proclamation du roi relative aux lois et décrets.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT17 2A/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Proclamation...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Proclamation du roi relative aux lois et décrets.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT17 2A/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Proclamation...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    Michaelis Hospitalii, galiarum cancellarii, epistolarum feu sermonum

    Date

    1792

    Cote

    INSEIZE/641

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Michaelis Hospitalii, galiarum cancellarii, epistolarum...
  24. Résultat n°24

    N° 2 - Correspondance de la commune de Brunoy avec l'administration centrale et le district de Corbeil (2 août 1792 - 31 janvier 1801).

    Date

    1792-1801

    Cote

    79J7/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • Brunoy.
    • Administration centrale et communale.
    • N° 2 - Correspondance de la commune de Brunoy avec...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  25. Résultat n°25

    COUDRAY-MONTCEAUX, administration centrale et communale. - Bordereau de la caisse des hospices et secours à domicile de Paris (1836), quittances d'accompte [s.d.], une lettre de Jean Charles PARRE garde champêtre (1838), copie d'une demande de division des communes du Coudray et de Montceaux à la demande des habitants (1847).

    Date

    1793-1847

    Cote

    79J15/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • COUDRAY-MONTCEAUX, LE
    • COUDRAY-MONTCEAUX, administration centrale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHAMPCUEIL. - Décrets (an II [1793/1794] - 1941).

    Date

    1793-1941

    Cote

    EDEPOT17 1A/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Décrets (an II [1793/1794] - 1941).

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Arrêtés, an II-an IX [1793/1794 - 1800/1801].

    Date

    1793-1801

    Cote

    EDEPOT17 1A/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Arrêtés,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    N° 3 - Extraits de délibérations de la commune dont l'une, relative à l'érection en paroisse de l'église succursale de Brunoy (5 juin 1846).

    Date

    1796-1846

    Cote

    79J7/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • Brunoy.
    • Administration centrale et communale.
    • N° 3 - Extraits de délibérations de la commune dont...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  29. Résultat n°29

    AUVERNAUX, correspondance.

    Date

    1796-1825

    Cote

    79J3/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • AUVERNAUX
    • AUVERNAUX, correspondance.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  30. Résultat n°30

    Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

    Date

    1797-1922

    Cote

    30J/127

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  31. Résultat n°31

    En-tête de lettre du Ministre de la guerre, An 7, [1798-1799] [copie de 1997].

    Date

    1798-1799

    Cote

    5FI/2084

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • En-tête de lettre du Ministre de la guerre, An 7, [1798-1799]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Extrait du registre des Délibérations de l'Administration Centrale du Département de SEINE-ET-OISE. Séance du 28 pluviose, An 6. [1798] [copie de 1997].

    Date

    vendredi 16 février 1798

    Cote

    5FI/2079

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Extrait du registre des Délibérations de l'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHAMPCUEIL. - Correspondance avec les autorités administratives : préfecture, sous-préfecture, autres communes, bureau de l'enregistrement (1799-1951).

    Date

    1799-1951

    Cote

    EDEPOT17 6E/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Correspondance avec les autorités administratives...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance avec le ministère des finances (an XIII) [1804/1805].

    Date

    1804-1805

    Cote

    EDEPOT17 2D/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  35. Résultat n°35

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement primaire en France, création et mise en place des académies, rectorats, comités locaux d'instruction publique et gratuite, aux rôles dévolus aux recteurs et inspecteurs d'académies, aux instituteurs et aux membres des comités locaux : une instruction du préfet (1812), deux ordonnances du roi (1816, 1822), un courrier du préfet (1832).

    Date

    1805-1912

    Cote

    EDEPOT80 1R/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    EGLY, administration centrale et communale. - Une demande de pension au sous-préfet, pour un retraité de l'armée (1813), une demande d'inscription sur les listes électorales par M de GATIGNY (1827).

    Date

    1813-1827

    Cote

    79J20/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • EGLY
    • EGLY, administration centrale et communale. - Une demande...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHAMPCUEIL.. - Actes du pouvoir souverain. - Circulaires.

    Date

    1814-1942

    Cote

    EDEPOT17 1A/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL.. - Actes du pouvoir souverain. - Circulaires....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Ordonnances.

    Date

    1814-1815

    Cote

    EDEPOT17 1A/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Ordonnances....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    Mémoire adressé au roi en juillet 1814 par et le Cri des Peuples par Alexandre Crevel

    Auteur

    CREVEL, Alexandre

    Date

    Avril 1815

    Cote

    INOCTAVO/1217

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Mémoire adressé au roi en juillet 1814 par et le Cri...
  40. Résultat n°40

    BRETIGNY-SUR-ORGE, administration centrale et communale. - Correspondance du baron FAIN maire (1818-1832), extraits du registre de délibérations (1822-1825).

    Date

    1818-1832

    Cote

    79J6/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • BRETIGNY
    • BRETIGNY-SUR-ORGE, administration centrale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  41. Résultat n°41

    REV36/2

    Date

    1822-1835

    Cote

    REV36/2

    • Contexte : REPERTOIRE MENSUEL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR : revue.

    • REV36/2
  42. Résultat n°42

    Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort, (1770-1852).- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort : courses de chevaux, nomination en qualité de membre du jury : correspondance du ministre de l'intérieur et du préfet de la Seine (1823-1828).

    Date

    1823-1828

    Cote

    52J/29

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

    • Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort,...

    Producteur :

    GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  43. Résultat n°43

    Le nouveau règne et l'ancien ministère

    Auteur

    SALVANDY (DE), N.A

    Date

    1824

    Cote

    INOCTAVO/1207

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le nouveau règne et l'ancien ministère
  44. Résultat n°44

    Discours de Michel de l'Hospital, chancelier de France, sur le sacre de François II Traduit en vers par Claude Joly. -

    Date

    1825

    Cote

    INSEIZE/285

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Discours de Michel de l'Hospital, chancelier de France,...
  45. Résultat n°45

    Harangue du chancelier Michel de l'Hospital sur un budget du XVIe siècle dans l'assemblée des états généraux

    Date

    1829

    Cote

    INOCTAVO/930

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Harangue du chancelier Michel de l'Hospital sur un...
  46. Résultat n°46

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Garde nationale : tableaux de distributions d'armes appartenant à l'état.

    Date

    1831-1835

    Cote

    EDEPOT28 3H/5

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  47. Résultat n°47

    CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Discours de M. Berthier, ancien sous-préfet de CORBEIL.

    Date

    1833

    Cote

    EDEPOT17 2A/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Discours...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  48. Résultat n°48

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Baux accordés pour d'autres activités que la pêche ou l'exploitation de tourbe : procès-verbal d'estimation, contrats de bail (1835 - 1920). Utilisation des marais communaux pour la vaine pâture (1835 - 1875). Rôles des taxes de pâturage (1836 - 1853). Travaux d'assainissement des marais, projet d'ouverture d'une dérivation permettant de relier les marais à la rivière d'Essonne (1896, 1907-1908) ; projet d'intercommunication entre les étangs de la commune : correspondance du maire avec les services du ministère de l'agriculture, un plan en profil (1965) ; demande de Mme Lepage afin d'être autorisée à mettre sa propriété en communication avec l'Essonne : correspondance avec l'ingénieur en chef du génie rural et la directrice des Archives départementales (1974 - 1975), plan de délimitation d'un terrain appartenant aux époux Lepage au lieu-dit Les Célestins (1982).

    Date

    1835-1982

    Cote

    EDEPOT77 3N/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Baux accordés pour...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  49. Résultat n°49

    N° 4 - Contentieux entre M. Hulot, ancien maire et propriétaire du château de Brunoy et la commune, relatif à la fontaine publique Jean Luce (comprenant un historique de cette fontaine créée par Paris de Montmartel).

    Date

    1836-1839

    Cote

    79J7/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • Brunoy.
    • Administration centrale et communale.
    • N° 4 - Contentieux entre M. Hulot, ancien maire et...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  50. Résultat n°50

    REV36/3

    Date

    1836-1843

    Cote

    REV36/3

    • Contexte : REPERTOIRE MENSUEL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR : revue.

    • REV36/3
  51. Résultat n°51

    ETAMPES : certificats d'immatriculation sur les sommiers des domaines pour l'achat de terrains par l'Etat (1882-1905) ; acquisitions de terrains (1845-1913) ; cessions de terrains (1838-1891).

    Date

    1838-1913

    Cote

    2S/38

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • ETAMPES : certificats d'immatriculation sur les sommiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Demande de réparation : correspondance (1842-1910) ; agent-voyer : rapport (1849-1904) ; élagage : arrêté, délibération, correspondance (1850-1937) ; entretien : circulaire (1864) ; bornage : correspondance (1877) ; fourniture de cailloux pour l'entretien : procès-verbal d'adjudication, acte d'engagement, délibération, correspondance (1835-1926) ; subventions de l'Etat pour la construction de chemins : circulaire, instruction (1883-1905) ; nomination d'un cantonnier : arrêté (1896) ; fonds départementaux pour l'entretien des chemins, répartition : notification (1935) ; réfection : instruction, correspondance (1947) (1842-1947).

    Date

    1842-1947

    Cote

    EDEPOT45 1O/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Demande...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  53. Résultat n°53

    MONTLHERY. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Monuments historiques, tour et ancien château-fort de MONTLHERY ; travaux d'entretien et de réparation : cahier des charges, mémoire des travaux établi à la demande du ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts (1842 - 1885). Souscription publique lancée pour subvenir aux frais de plantations des terres de la tour de MONTLHERY : liste des souscripteurs.

    Date

    1842-1885

    Cote

    EDEPOT70 2R/2

    • Contexte : MONTLHERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES

    • MONTLHERY. - Instruction publique, sciences, arts et...

    Producteur :

    MONTLHERY (service producteur), MONTLHERY (service versant)

  54. Résultat n°54

    REV36/4

    Date

    1844-1849

    Cote

    REV36/4

    • Contexte : REPERTOIRE MENSUEL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR : revue.

    • REV36/4
  55. Résultat n°55

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Usages locaux : réponse à une enquête du Ministère de l'Intérieur.

    Date

    1845

    Cote

    EDEPOT7 1I/8

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Usages locaux : réponse à une...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  56. Résultat n°56

    CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Actes imprimés des représentants en mission.

    Date

    1848

    Cote

    EDEPOT17 1A/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Actes imprimés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  57. Résultat n°57

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, gestion ; fonctionnement.

    Date

    1849-1908

    Cote

    EDEPOT64 Q/3

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé,...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  58. Résultat n°58

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Brochure du ministère de l'agriculture et du commerce sur les races bovines en Bretagne (1870) [37 pages], brochure de la commission de pisciculture (1850) [32 pages].

    Date

    1850-1870

    Cote

    EDEPOT15 3F/6

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Brochure du ministère de...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  59. Résultat n°59

    REV36/5

    Date

    1850-1854

    Cote

    REV36/5

    • Contexte : REPERTOIRE MENSUEL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR : revue.

    • REV36/5
  60. Résultat n°60

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : instruction et circulaire ministérielles.

    Date

    1851

    Cote

    EDEPOT32 3H/1

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  61. Résultat n°61

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : extrait d'une dépêche ministérielle.

    Date

    1852

    Cote

    EDEPOT32 3H/19

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  62. Résultat n°62

    CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Commission impériale : décrets, règlement et instructions.

    Date

    1853

    Cote

    EDEPOT17 1A/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Commission...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  63. Résultat n°63

    REV36/6

    Date

    1854-1859

    Cote

    REV36/6

    • Contexte : REPERTOIRE MENSUEL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR : revue.

    • REV36/6
  64. Résultat n°64

    Les archives de la France ou histoire des archives de l'Empire, des archives des ministères...contenant l'inventaire d'une partie de ces dépôts

    Auteur

    BORDIER, Henri

    Date

    1855

    Cote

    INOCTAVO/64

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les archives de la France ou histoire des archives...
  65. Résultat n°65

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Statistiques agricoles annuelles : registre destiné à consigner les renseignements recueillis chaque année par la sous-commission communale en réponse au questionnaire du gouvernement (1856-1862).

    Date

    1856-1862

    Cote

    EDEPOT58 3F/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Statistiques...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse du cheptel et de l'agriculture, reprise de l'actif de l'ancienne société, exercice 1857 : compte-rendu (1858). Crédit foncier de France, prêts pour travaux de drainage, modalités : instructions (1858). Concours régional agricole à VERSAILLES en 1858 : arrêté du ministre de l'agriculture (1856). Académie nationale agricole, manufacturière et commerciale : statuts (1859 - 1860).

    Date

    1857-1860

    Cote

    EDEPOT71 3F/3

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Mémoires et journal inédit du marquis d'Argenson, ministre des Affaires étrangères sous Louis XV. Tome 5

    Auteur

    ARGENSON (D)

    Date

    1857-1858

    Cote

    INSEIZE/727/5

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Mémoires et journal inédit du marquis d'Argenson, ministre...
  68. Résultat n°68

    REV36/7

    Date

    1860-1863

    Cote

    REV36/7

    • Contexte : REPERTOIRE MENSUEL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR : revue.

    • REV36/7
  69. Résultat n°69

    Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur : Collection de sceaux - Première partie : Tome I.

    Auteur

    DOUET-D ARCQ, L

    Date

    1863

    Cote

    INV/1508

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur...
  70. Résultat n°70

    ECHARCON. - Ecole primaire. - Travaux à l'école primaire : devis de construction de l'école (1860), devis supplémentaire (1863), procès-verbal d'adjudication des travaux (1863), mémoire des travaux de maçonnerie (1863), subventions de l'Etat pour le paiement des travaux (1864-1866), devis de travaux (1914), projet de nouvelle construction de l'école primaire par la Coopérative d'étude technique et de l'habitat rural du bassiin parisien : un plan (1954).

    Date

    1863-1954

    Cote

    EDEPOT30 4M/4

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Ecole primaire. - Travaux à l'école primaire...

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  71. Résultat n°71

    REV36/8

    Date

    1864-1867

    Cote

    REV36/8

    • Contexte : REPERTOIRE MENSUEL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR : revue.

    • REV36/8
  72. Résultat n°72

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Agriculture : livret alphabétique des professions approuvé et recommandé par le Ministre de l'Agriculture et du Commerce, BERGER-LEVRAULT.

    Date

    1866

    Cote

    EDEPOT7 1F/3

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Agriculture : livret alphabétique...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur : Collection de sceaux - Première partie : Tome II.

    Auteur

    DOUET-D ARCQ, L

    Date

    1867

    Cote

    INV/1509

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur...
  74. Résultat n°74

    Inventaire général sommaire des archives de l'Empereur

    Auteur

    LABORDE (DE)

    Date

    1867

    Cote

    INV/1478

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire général sommaire des archives de l'Empereur
  75. Résultat n°75

    Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur : Collection de sceaux - Fin de la première partie - Seconde partie : Tome III

    Auteur

    DOUET-D ARCQ, L

    Date

    1868

    Cote

    INV/1510

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur...
  76. Résultat n°76

    REV36/9

    Date

    1868-1870

    Cote

    REV36/9

    • Contexte : REPERTOIRE MENSUEL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR : revue.

    • REV36/9
  77. Résultat n°77

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers : lettre du sous-préfet au maire précisant que le ministre de la guerre a mis à la disposition des sapeurs-pompiers 22 fusils à percussion et 22 sabres d'infanterie [21 janvier 1869].

    Date

    1869

    Cote

    EDEPOT28 3H/16

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales

    Date

    1871

    Cote

    INV/1619

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds...
  79. Résultat n°79

    REV36/10

    Date

    1871-1874

    Cote

    REV36/10

    • Contexte : REPERTOIRE MENSUEL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR : revue.

    • REV36/10
  80. Résultat n°80

    BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Construction et réfection de chemins (1886 - 1957), alignements, permissions de voirie : arrêtés municipaux, notes, correspondance, pétitions (1872 - 1907), avis de l'ingénieur des travaux publics de l'Etat (1957), rapports de l'agent voyer cantonal [3 pièces] (1886 - 1905), circulaires, instruction relative à l'intervention des Ponts et Chaussées dans la gestion des chemins ruraux et voies urbaines (1942).

    Date

    1872-1957

    Cote

    EDEPOT73 1O/8

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)