ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT64 1D/1-S/1

Date

1790-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

44 articles

Origine

ORSAY (service producteur)

ORSAY (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Archives communales déposées de la commune d'ORSAY : - série D (registres des délibérations du conseil municipal) : 1D1-7, 2D1 (1790-1899) - série E (livrets de famille) : E57-58 (1878-1909) - série G (contributions foncières) : 1G14-15, 2G2-5, 2G10 (1854-1917) - série H (affaires militaires) : H1-2, 6, 17, 18-19, 20-23 (1809-1870) - série K (élections) : 2K1-2 (1848-1914) - série L (budgets et comptabilité) : 1L1-2, 3L1-3, 3L19-20 (1813-1899) - série P (cultes) : P1 (1839-1932) - série Q (hôpitaux et bureaux de bienfaisance, oeuvres sociales et caritatives) : Q1, 3-4, 10, 13, 14 (1838-1909) - série S (divers) : S1 (an 2-1906)."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2006

Mots clés lieux

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, gestion ; fonctionnement.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT64 Q/3

Date

1849-1908

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ORSAY (service producteur)

ORSAY (service versant)

Présentation du contenu

  • comptes en matière : comptes, états des consommations présumées, états mensuels de la réception des objets de consommation, états des restants en magasin, journal général, grand livre (1849-1854).
  • Comptabilité : correspondance et pièces relatives à une réclamation adressée au ministre de l'intérieur au sujet d'irrégularités dans la comptabilité ;
  • décompte de remises servant de base à la fixation du traitement du receveur ;
  • arrêts de la cour des comptes (1849-1908).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/08/2006