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568 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

n° 266-277
Cote
PER626/15
 Date
2017-2017
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication officielle, publication officielle, publication périodique, publication périodique

  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

  • n° 266-277
Résultat n°2

n° 254-265
Cote
PER626/14
 Date
2016-2016
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication officielle, publication officielle, publication périodique, publication périodique

  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

  • n° 254-265
Résultat n°3

n° 242-253
Cote
PER626/13
 Date
2015-2015
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication officielle, publication officielle, publication périodique, publication périodique

  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

  • n° 242-253
Résultat n°4

n° 230-241
Cote
PER626/12
 Date
2014-2014
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication officielle, publication officielle, publication périodique, publication périodique

  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

  • n° 230-241
Résultat n°5

n°133-210
Cote
PER441/15
 Date
2006-2012
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : LETTRE D'INFORMATION DU MINISTERE DE LA CULTURE (AVEC...

  • n°133-210
Résultat n°6

n°78-114
Cote
PER624/2
 Date
2001-2011
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : LETTRE D'INFORMATION DU PERSONNEL DU MINISTERE DE LA...

  • n°78-114
Résultat n°7

n° 182-193
Cote
PER626/10
 Date
2010-2011
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication officielle, publication officielle, publication périodique, publication périodique

  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

  • n° 182-193
Résultat n°8

n° 194-205
Cote
PER626/11
 Date
2011-2011
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication officielle, publication officielle, publication périodique, publication périodique

  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

  • n° 194-205
Résultat n°9

Bienvenue à la DDPJJ 91
Cote
GBR/3698
 Date
2009
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Bienvenue à la DDPJJ 91
Résultat n°10

n°165-181
Cote
PER626/9
 Date
2008-2009
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication officielle, publication officielle, publication périodique, publication périodique

  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

  • n°165-181
Résultat n°11

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie professionnelle. Préfecture de la Région Franche-Comté, Besançon (Doubs).- Affaire LIP : correspondance, articles de presse, notes manuscrites, bordereau de versement des Archives départementales du Doubs concernant l'Affaire, bulletin ""Rénovation"" (1991), journal ""La Croix"" (mai 1991), revue ""Signes du temps"" (février 1969), brochures ""Industrie horlogère européenne. Une expérience suisse. LIP 1967-1973"" (1973), "" Après le romantisme de l'été, la vérité sur l'affaire LIP "" [vers 1973], rapports et notes du Préfet, revues ""le Nouvel Observateur"" (25 juin-1er juillet 1973, 20-26 août 1973, 27 août-2 septembre 1973, 15-21 octobre 1973), "" L'Express "" (13-19 août 1973, 20-26 août 1973) ; dossier Yves Calvez : notes manuscrites sur l'Eglise, (1971-2007).

Cote
124J/104
 Date
1971-2007
 Lieu
DOUBS, REGION FRANCHE-COMTE
 Type de document
correspondance, revue de presse, publication périodique, brochure, rapport

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie professionnelle....
Résultat n°12

n°152-164
Cote
PER626/8
 Date
2005-2007
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication officielle, publication officielle, publication périodique, publication périodique

  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

  • n°152-164
Résultat n°13

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture de la Région Franche-Comté, Besançon (Doubs).- Correspondance professionnelle, articles de presse, photographies, (1979-1980) ; revue du Comité d'histoire du Ministère de l'environnement ""Pour mémoire"" (2007) ; livre ""Le sablier du godillot "" par Raymond Tourrain [vers 2000].

Cote
124J/107
 Date
1978-2007
 Lieu
DOUBS, REGION FRANCHE-COMTE
 Type de document
correspondance, revue de presse, document photographique

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture...
Résultat n°14

Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

Cote
1883W/19
 Date
1996-2006
 Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, ETRECHY Commune, EVRY Commune
 Type de document
compte rendu, rapport d'expertise, plan

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Environnement. Centre d'incinération et de traitement...
Résultat n°15

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Comité d'histoire du Ministère de la Culture : correspondance, notes manuscrites, document dactylographié intitulé ""Paris sans ses Halles : usages et architecture en débat (1971-1985)"", par Isabelle Brekouche (2006), installation du Comité d'histoire (mars 1993), programmes, rapports de groupes de travail, (1970-2006).

Cote
124J/79
 Date
1970-2006
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
correspondance, rapport, programme, documentation

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...
Résultat n°16

n°114
Cote
PER963/1
 Date
2006
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : MENSUEL DU GOUVERNEMENT (LE).

  • n°114
Résultat n°17

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles.- Textes sur des questions de patrimoine et d'archivistique : correspondance, notes dactylographiées et manuscrites, une diapositive représentant le terroir et des constructions dans le Haut Doubs, articles de presse, revue de la documentation française illustrée (février 1970), notes d'informations du Ministère des Affaires culturelles sur le service des Monuments Historiques (1971), note dactylographiée sur le Service des Monuments historiques son histoire, sa structure, son action, par Pierre Dussaule (1968), revue ""Monuments en péril"" (1971), article du Monde du 26 avril 1997 sur le château de Falaise (Calvados), revue ""L'art sacré"" (mai-juin 1967), bulletin du Club du Vieux Manoir (mai 1976), (1967-1997).

Cote
124J/61
 Date
1968-2006
 Lieu
CHAMARANDE, PARIS Département, CALVADOS
 Type de document
correspondance, brochure, revue de presse, publication périodique, note, note de service

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...
Résultat n°18

Série Z : sous-préfectures, 1Z : sous-préfecture de Largentière, 2Z : sous-préfecture de Tournon, 3Z : sous-préfecture de Privas, 1800-1940. Répertoire numérique détaillé
Cote
INV/2214
 Date
2006
 Lieu
ARDECHE
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série Z : sous-préfectures, 1Z : sous-préfecture de...
Résultat n°19

Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de la Petite Coudraie, contamination radioactive de plusieurs terrains et habitations [causée par les activités de la Société nouvelle de radium, créée en 1900 et fermée en1957] ; demandes d'indemnisation par l'Etat formées par les riverains concernés devant le tribunal administratif de VERSAILLES ; historique du dossier : notes, rapports, conférence et communiqué de presse (1991 - 2000). expertises réalisées par les services de la DDASS et de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire : correspondance, comptes-rendus de réunions, rapports (2001 - 2002). Correspondance du préfet et de sous-préfet de PALAISEAU, des services des ministères de l'environnement et de la santé, décision du tribunal administratif de VERSAILLES (1991 - 2003). Culture. - EVRY, théâtre de l'Agora, scène nationale ; différend entre le président de la communauté d'agglomérations d'EVRY et la préfecture au sujet de la composition du conseil d'administration du théâtre : comptes-rendus de réunions, correspondance avec les ministères de la culture et de l'intérieur (2005). Intervention du préfet Denis Prieur devant vingt-six stagiaires architectes et urbanistes de l'Etat au Centre des hautes études de Chaillot à PARIS, le 30 avril 2003 : brochure sur les missions des architectes et urbanistes d'Etat, note sur le service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Essonne, deux plaquettes de présentation sur la préfecture de l'Essonne, une brochure intitulée ""Projet territorial de l'Etat en Essonne"" (2001 - 2003). Nota : Certains actes de cette boite sont communicables à 100 ans (un acte de justice), d'autres à 60 ans (documents de sûreté intérieure), d'autres sont communicables.

Cote
1883W/21
 Date
1991-2005
 Lieu
ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune, EVRY Commune
 Type de document
compte rendu, rapport d'expertise, rapport

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de...
Résultat n°20

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Dossier textes sur l'Architecture : articles photocopiés dans diverses revues ; dossier sur le Cardinal de Retz : correspondance, notes manuscrites, photographies, revue imprimée ""Le Cardinal de Retz et la vie publique française d'autrefois et d'aujourd'hui', (2005) ; divers articles écrits par Michel Denieul. Dossier Eric Lengereau : extrait de son livre ""l'Etat et l'Architecture (1958-1981)"" [photocopie].

Cote
124J/64
 Date
1970-2005
 Lieu
CHAMARANDE, PARIS Département
 Type de document
revue de presse, document photographique

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...