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434 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).

Cote
2655W/183
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°2

Subsistances militaires.
Cote
2R/25
 Date
1879-1921
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, PALAISEAU Commune, SACLAY, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

  • Subsistances militaires.
Résultat n°3

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).

Cote
2655W/210
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°4

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).

Cote
2655W/160
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°5

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).

Cote
2655W/156
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°6

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).

Cote
2655W/168
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°7

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (20 octobre - 17 novembre 1970).

Cote
2655W/120
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°8

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).

Cote
2655W/187
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°9

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).
Cote
30J/54
 Date
1321-1841
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
bail, acte authentique, certificat

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).
Résultat n°10

CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire de 6 classes. adjudication (1976) ; correspondance contrats (1979).

Cote
831W/2
 Date
1976-1979
 Lieu
CERNY
 Type de document
contrat, correspondance

  • Contexte : AMENAGEMENT DE GROUPES SCOLAIRES

  • CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire...
Résultat n°11

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).

Cote
2655W/198
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°12

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).

Cote
2655W/212
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°13

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE. - Succession d'Alphonsine, Emilie Gatineau, veuve Lameau, décédée le 5 mars 1940 au profit des héritiers Assailly, Cormier, Gatineau : adjudication le 20 mars 1947 d'une maison de 670 ha 40 ca et d'un jardin et aulnaie de 12 a 95 ca ; le 16 juillet 1947: partage des biens.

Cote
68J/27
 Date
1884-1947
 Lieu
FONTAINE-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE....
Résultat n°14

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).

Cote
2655W/162
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°15

Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre de SAINT-MICHEL adjugée à M. PAJOT [23 mai 1705].

Cote
4J/2
 Date
1705
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre...
Résultat n°16

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - avril 1979).

Cote
2655W/153
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°17
MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais, sur commissions cachetées, pour des travaux de construction et d'aménagement de chaussées : chemin de la Procession, voie Destailleur, rue des petites fontaines, rue Grande et rue Saint-Jacques, 28 novembre 1968.

1 media

MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais, sur commissions cachetées, pour des travaux de construction et d'aménagement de chaussées : chemin de la Procession, voie Destailleur, rue des petites fontaines, rue Grande et rue Saint-Jacques, 28 novembre 1968.

Cote
18FI/1201
 Date
1968
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais,...
Résultat n°18

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - mars 1961).

Cote
2655W/79
 Date
1961
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°19

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (21 octobre - novembre 1969).

Cote
2655W/113
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°20

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre - octobre 1961).

Cote
2655W/81
 Date
1961
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...