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  1. Résultat n°1

    ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

    Date

    1895-1938

    Cote

    3X/9

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Hospice d'Hautefeuille à Saint-Vrain. - Administration et fonctionnement : observations de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de deux délégués à la commission administrative (1925), questionnaire relatif au personnel, aux installations, aux services annexes, à l'alimentation, aux maladies, à la mortalité, aux finances (69 pages), 1888, 2 exemplaires ; feuilles de statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1871-1928) ; marchés de fournitures et d'entretien (1889 - 1918) ; personnel : augmentation de salaire (1907 - 1920) ; malades : admissions, prix de pension (1907-1928) ; bâtiments : construction d'une nouvelle cuisine (1882), d'un réfectoire (1883), construction d'un rez-de-chaussée (1892), reconstruction du réfectoire (1902), travaux d'entretien (1906 - 1921), installation d'eau (1932), grosses réparations (1934), entretien (1934) ; biens et revenus : état des propriétés foncières rentes et créances mobilières qui composent l'actif de l'établissement, des prix de baux et arrérages de rentes (1905) ; legs : comtesse de Sapinaud (1883 - 1887), révision de la donation du comte de Hautefeuille (1926), legs Groulon (1932 - 1933) ; aliénation de meubles de l'hospice (1921).

    Date

    1871-1934

    Cote

    1X/54

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hospice d'Hautefeuille à Saint-Vrain. - Administration...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers médicaux de consultation.

    Date

    2010

    Cote

    3100W/1

    • Contexte : 3100W Consultation infirmière de prévention : dossiers...

    • Dossiers médicaux de consultation.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE MASSY (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Yerres, Auberge des Camaldules, 147 rue René Coty, classement, inspection suite à une plainte, fermeture.

    Date

    1986-1999

    Cote

    3073W/486

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Yerres, Auberge des Camaldules, 147 rue René Coty,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite à une plainte.

    Date

    2002

    Cote

    3073W/485

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Hôtel Première Classe, 80 avenue du Général De Gaulle, inspection, déclassement.

    Date

    1991-2007

    Cote

    3073W/484

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Hôtel Première Classe, 80 avenue du Général De Gaulle,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Hôtel Domance, 1 rue de Savigny, inspection, reclassement, radiation.

    Date

    1990-2003

    Cote

    3073W/483

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Hôtel Domance, 1 rue de Savigny, inspection, reclassement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Hôtel Delhotal, 3 Place Stalingrad, classement.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3073W/482

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Hôtel Delhotal, 3 Place Stalingrad, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Hôtel Au rendez-vous des pêcheurs, 1 quai Alexandre Bouton, inspection, fermeture.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3073W/481

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Hôtel Au rendez-vous des pêcheurs, 1 quai Alexandre...

    Producteur :

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  11. Résultat n°11

    Confort Hôtel, 21 rue Octave Longuet, classement, inspection.

    Date

    1981-2003

    Cote

    3073W/480

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Confort Hôtel, 21 rue Octave Longuet, classement, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Villiers-sur-Orge, Camping Le Village, Voie des Prés, demande de permis de construire, classement, inspection suite à une plainte, reclassement.

    Date

    1964-2006

    Cote

    3073W/479

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Villiers-sur-Orge, Camping Le Village, Voie des Prés,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Villemoisson-sur-Orge, Hôtel La Frégate, place de la Libération, avis sur permis de construire.

    Date

    1990

    Cote

    3073W/478

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Villemoisson-sur-Orge, Hôtel La Frégate, place de la...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Hôtel Première classe, chemin départemental CD118, inspection, classement.

    Date

    1991-1992

    Cote

    3073W/477

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Villejust.
    • Hôtel Première classe, chemin départemental CD118,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    2 avenue des Deux lacs, demande de permis de construire, inspection, classement.

    Date

    1990-2008

    Cote

    3073W/476

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Villejust.
    • 2 avenue des Deux lacs, demande de permis de construire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Villebon-sur-Yvette, Hôtel Acadie, ZA Courtabœuf, 1 avenue de l'Océanie inspection, classement, reclassement.

    Date

    1986-2007

    Cote

    3073W/475

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Villebon-sur-Yvette, Hôtel Acadie, ZA Courtabœuf, 1...

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    Hôtel Formule 1, ZA La Fosse Montalbot, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1988-2007

    Cote

    3073W/474

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • Hôtel Formule 1, ZA La Fosse Montalbot, inspection,...

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  18. Résultat n°18

    Hôtel Café du Marché, 2 place Anatole France, inspection.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3073W/473

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • Hôtel Café du Marché, 2 place Anatole France, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Vert-le-Petit, Camping Les Etangs, Le Marais communal, classement.

    Date

    1971-1997

    Cote

    3073W/472

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Vert-le-Petit, Camping Les Etangs, Le Marais communal,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Tigery, Cottage Hôtel, ZAC du Parc Tertiaire, inspection, classement.

    Date

    1990-1991

    Cote

    3073W/471

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Tigery, Cottage Hôtel, ZAC du Parc Tertiaire, inspection,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Saint-Germain-lès-Arpajon, Hôtel Les Coraux, route d'Orléans, inspection, classement.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3073W/470

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saint-Germain-lès-Arpajon, Hôtel Les Coraux, route...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Hôtel Les Amis de Soisy, 4 rue Notre-Dame, inspection.

    Date

    1970-1971

    Cote

    3073W/469

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Soisy-sur-Seine.
    • Hôtel Les Amis de Soisy, 4 rue Notre-Dame, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Hôtel La Tourelle, 7 Place Leclerc, classement, inspection suite à une plainte.

    Date

    1989-2000

    Cote

    3073W/468

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Soisy-sur-Seine.
    • Hôtel La Tourelle, 7 Place Leclerc, classement, inspection...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Hôtel Le Panorama, 5 rue Mont Blanc, classement, inspection, radiation.

    Date

    1989-2003

    Cote

    3073W/467

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Savigny-sur-Orge.
    • Hôtel Le Panorama, 5 rue Mont Blanc, classement, inspection,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Hôtel La Baraka, 96 rue Pierre Curie, inspection.

    Date

    1995-2001

    Cote

    3073W/466

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Savigny-sur-Orge.
    • Hôtel La Baraka, 96 rue Pierre Curie, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.

    Date

    1989-2006

    Cote

    3073W/465

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Savigny-sur-Orge.
    • Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Hôtel du Centre, 37 rue de la Liberté, inspection.

    Date

    1995-1999

    Cote

    3073W/464

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Savigny-sur-Orge.
    • Hôtel du Centre, 37 rue de la Liberté, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Hôtel des Muguets, 79 avenue Jean Jaurès, inspection suite à une plainte.

    Date

    1972-1998

    Cote

    3073W/463

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Savigny-sur-Orge.
    • Hôtel des Muguets, 79 avenue Jean Jaurès, inspection...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    1 rue Saint Jacques, classement.

    Date

    1972-1973

    Cote

    3073W/462

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 1 rue Saint Jacques, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Soframotel, route nationale RN20, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1982-2006

    Cote

    3073W/461

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saulx-les-Chartreux.
    • Soframotel, route nationale RN20, inspection, classement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Hôtel L'Orée, Les Aulnes Cosson, inspection, classement.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3073W/460

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saulx-les-Chartreux.
    • Hôtel L'Orée, Les Aulnes Cosson, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Hôtel du Lac, avenue Salvador Allende, demande de permis de construire, inspection, classement, déclassement.

    Date

    1986-2002

    Cote

    3073W/459

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saulx-les-Chartreux.
    • Hôtel du Lac, avenue Salvador Allende, demande de permis...

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  33. Résultat n°33

    Saintry-sur-Seine, Camping Les Sablons, 130 route de Morsang, inspections suite à une plainte, reclassement.

    Date

    1969-2009

    Cote

    3073W/458

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saintry-sur-Seine, Camping Les Sablons, 130 route de...

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  34. Résultat n°34

    Villages Hôtel, 116 rue des Tiphoines, demande de permis de construire, inspection, classement.

    Date

    1992-2003

    Cote

    3073W/457

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saint-Michel-sur-Orge.
    • Villages Hôtel, 116 rue des Tiphoines, demande de permis...

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  35. Résultat n°35

    Confortel Louisiane, ZAC Fontaine de l'Orme, inspection, classement.

    Date

    1987-2001

    Cote

    3073W/456

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saint-Michel-sur-Orge.
    • Confortel Louisiane, ZAC Fontaine de l'Orme, inspection,...

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  36. Résultat n°36

    Saint-Maurice-Montcouronne, Parc résidentiel La Fontaine, Les Longs Champs, ouverture, inspection, classement.

    Date

    1970-2003

    Cote

    3073W/455

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saint-Maurice-Montcouronne, Parc résidentiel La Fontaine,...

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  37. Résultat n°37

    Saint-Germain-lès-Corbeil, Hôtel Campanile, La Pointe Rigale, inspection, classement.

    Date

    1990-2004

    Cote

    3073W/454

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saint-Germain-lès-Corbeil, Hôtel Campanile, La Pointe...

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  38. Résultat n°38

    Sainte-Geneviève-des-Bois, Hôtel Relais Beauséjour, 1 avenue Gabriel Péri, classement.

    Date

    1982

    Cote

    3073W/453

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois, Hôtel Relais Beauséjour,...

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  39. Résultat n°39

    Hôtel Le Celtique, 8 rue Charles, classement.

    Date

    1981-1986

    Cote

    3073W/452

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saint-Chéron.
    • Hôtel Le Celtique, 8 rue Charles, classement.

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  40. Résultat n°40

    Camping Le Parc des Roches, La Petite Beauce, inspection, classement.

    Date

    1976-2000

    Cote

    3073W/451

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saint-Chéron.
    • Camping Le Parc des Roches, La Petite Beauce, inspection,...

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  41. Résultat n°41

    Camping Heliomonde, La petite Beauce, ouverture, reclassement, inspection.

    Date

    1980-2006

    Cote

    3073W/450

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saint-Chéron.
    • Camping Heliomonde, La petite Beauce, ouverture, reclassement,...

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  42. Résultat n°42

    Saint-Aubin, Hôtel Les Chevaliers des Balances, Place de la Mairie, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1985-2004

    Cote

    3073W/449

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saint-Aubin, Hôtel Les Chevaliers des Balances, Place...

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  43. Résultat n°43

    Ris-Orangis, Ris Hôtel, 82-84 avenue de la Libération, classement.

    Date

    1987-1996

    Cote

    3073W/448

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Ris-Orangis, Ris Hôtel, 82-84 avenue de la Libération,...

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  44. Résultat n°44

    Hôtel L'Escale, 15 rue Pierre et Marie Curie, classement, inspection suite à une plainte.

    Date

    1987-2009

    Cote

    3073W/447

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Paray-Vieille-Poste.
    • Hôtel L'Escale, 15 rue Pierre et Marie Curie, classement,...

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  45. Résultat n°45

    8 rue Camille Pelletan, inspection.

    Date

    1964-1969

    Cote

    3073W/446

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Paray-Vieille-Poste.
    • 8 rue Camille Pelletan, inspection.

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  46. Résultat n°46

    3 bis rue Victor Hugo, inspection suite à une plainte.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3073W/445

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Paray-Vieille-Poste.
    • 3 bis rue Victor Hugo, inspection suite à une plainte.

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  47. Résultat n°47

    Hôtel Relais de 82 rue Gutenberg, inspection suite à une plainte, classement.

    Date

    1990-2007

    Cote

    3073W/444

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Palaiseau.
    • Hôtel Relais de 82 rue Gutenberg, inspection suite...

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  48. Résultat n°48

    Logements loués en garni, 44 rue de Royon, inspection.

    Date

    1962

    Cote

    3073W/443

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Palaiseau.
    • Logements loués en garni, 44 rue de Royon, inspection.

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  49. Résultat n°49

    Café-Hôtel, 155 rue de Paris, inspection.

    Date

    1982-1984

    Cote

    3073W/442

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Palaiseau.
    • Café-Hôtel, 155 rue de Paris, inspection.

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  50. Résultat n°50

    Auberge de l'Eléphant, 14 rue des Chandeliers, avis sur demande de permis de construire après sinistre.

    Date

    2001

    Cote

    3073W/441

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Palaiseau.
    • Auberge de l'Eléphant, 14 rue des Chandeliers, avis...

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  51. Résultat n°51

    Orsay, Hôtel d'Orsay, rue François Leroux, inspection, reclassement, déclassement.

    Date

    1991-2002

    Cote

    3073W/440

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Orsay, Hôtel d'Orsay, rue François Leroux, inspection,...

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  52. Résultat n°52

    Ormoy-la-Rivière, Camping Le Vauvert, 49 route de Saclas, inspection, reclassement.

    Date

    1975-2009

    Cote

    3073W/439

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Ormoy-la-Rivière, Camping Le Vauvert, 49 route de Saclas,...

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  53. Résultat n°53

    Ollainville, Camping La prairie du Moulin neuf, avenue d'Egly, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1968-2008

    Cote

    3073W/438

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Ollainville, Camping La prairie du Moulin neuf, avenue...

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  54. Résultat n°54

    Nainville-les-Roches, Camping de la Courbe, rue de la Courbe, inspection, reclassement.

    Date

    1966-2010

    Cote

    3073W/437

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Nainville-les-Roches, Camping de la Courbe, rue de...

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  55. Résultat n°55

    Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Date

    1970-2007

    Cote

    3073W/436

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

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  56. Résultat n°56

    Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection suite à une plainte, classement, reclassement.

    Date

    1968-2009

    Cote

    3073W/435

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection...

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  57. Résultat n°57

    Club de la Pommeraie, 4 rue de Villededon, inspection, classement.

    Date

    1971-1995

    Cote

    3073W/434

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Club de la Pommeraie, 4 rue de Villededon, inspection,...

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  58. Résultat n°58

    Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue des Erables, inspection.

    Date

    1995-1999

    Cote

    3073W/433

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue...

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  59. Résultat n°59

    Morigny-Champigny, Hostellerie de Villemartin, 1 allée des Marronniers, classement, déclassement.

    Date

    1986-2005

    Cote

    3073W/432

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morigny-Champigny, Hostellerie de Villemartin, 1 allée...

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  60. Résultat n°60

    Maison meublée, 11 avenue Alfred de Musset, inspection, classement.

    Date

    1983-1989

    Cote

    3073W/431

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morangis.
    • Maison meublée, 11 avenue Alfred de Musset, inspection,...

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  61. Résultat n°61

    Hôtel Pierre Loti, 110 avenue de la République, inspection, déclassement.

    Date

    1991-2005

    Cote

    3073W/430

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morangis.
    • Hôtel Pierre Loti, 110 avenue de la République, inspection,...

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  62. Résultat n°62

    Hôtel La mi-temps, 68 avenue Gabriel Péri, inspection suite à une plainte.

    Date

    1995-1999

    Cote

    3073W/429

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morangis.
    • Hôtel La mi-temps, 68 avenue Gabriel Péri, inspection...

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  63. Résultat n°63

    Hôtel Campanile, 34 rue Ferdinand de Lesseps, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1984-2006

    Cote

    3073W/428

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morangis.
    • Hôtel Campanile, 34 rue Ferdinand de Lesseps, inspection,...

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  64. Résultat n°64

    Le Sologne, 65 route d'Orléans, classement, inspection.

    Date

    1991-2003

    Cote

    3073W/427

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Monthléry.
    • Le Sologne, 65 route d'Orléans, classement, inspection.

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  65. Résultat n°65

    Hôtel Le Louis XI, 31 route d'Orléans, déclassement, radiation.

    Date

    1989-1995

    Cote

    3073W/426

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Monthléry.
    • Hôtel Le Louis XI, 31 route d'Orléans, déclassement,...

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  66. Résultat n°66

    Hôtel Au Maillet d'or, 34 route d'Orléans, inspection, classement.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3073W/425

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Monthléry.
    • Hôtel Au Maillet d'or, 34 route d'Orléans, inspection,...

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  67. Résultat n°67

    Mondeville, Camping La Roche aux dames, route de Ballancourt, inspection, classement.

    Date

    1969-2009

    Cote

    3073W/424

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Mondeville, Camping La Roche aux dames, route de Ballancourt,...

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  68. Résultat n°68

    Milly-la-Forêt, Camping La Musardière, route des Grande Vallées, inspection, classement.

    Date

    1969-2005

    Cote

    3073W/423

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Milly-la-Forêt, Camping La Musardière, route des Grande...

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  69. Résultat n°69

    Méréville, Camping Le Bois de la justice, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1975-2008

    Cote

    3073W/422

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Méréville, Camping Le Bois de la justice, inspection,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Mennecy, Camping Le Clos Renault, 24 rue Jean Jaurès, inspection, reclassement.

    Date

    1968-1997

    Cote

    3073W/421

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Mennecy, Camping Le Clos Renault, 24 rue Jean Jaurès,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Résidence Studi'Home, 1 avenue du Maréchal Juin, inspection, classement.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3073W/420

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Massy.
    • Résidence Studi'Home, 1 avenue du Maréchal Juin, inspection,...

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  72. Résultat n°72

    Hôtel Le relais de Massy, 1 rue Gabriel Péri, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1991-2006

    Cote

    3073W/419

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Massy.
    • Hôtel Le relais de Massy, 1 rue Gabriel Péri, inspection,...

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  73. Résultat n°73

    Hôtel de la Poste, 5 rue de Gaudon, classement, inspection.

    Date

    1991-2002

    Cote

    3073W/418

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Massy.
    • Hôtel de la Poste, 5 rue de Gaudon, classement, inspection.

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  74. Résultat n°74

    Hôtel Astoria, 1 rue de Champlan, demande de permis de construire, inspection suite à une plainte, classement.

    Date

    1987-2007

    Cote

    3073W/417

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Massy.
    • Hôtel Astoria, 1 rue de Champlan, demande de permis...

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  75. Résultat n°75

    Marolles-en-Hurepoix, Hôtel Restaurant La Poste, 24 Grande Rue, inspection.

    Date

    1999

    Cote

    3073W/416

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Marolles-en-Hurepoix, Hôtel Restaurant La Poste, 24...

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  76. Résultat n°76

    Hôtel La Calèche, route d'Orsay, inspection, radiation.

    Date

    1992

    Cote

    3073W/415

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Marcoussis.
    • Hôtel La Calèche, route d'Orsay, inspection, radiation.

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  77. Résultat n°77

    Parc de Bellejame, 6 rue Jean Montaigu, demande de permis de construire, demande de transfert touristique de licence IV.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3073W/414

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Marcoussis.
    • Parc de Bellejame, 6 rue Jean Montaigu, demande de...

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  78. Résultat n°78

    Longpont-sur-Orge, Hôtel, Chemin de la Tourelle, demande de permis de transformation d'un bâtiment de bureaux en hôtel.

    Date

    1999

    Cote

    3073W/413

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Longpont-sur-Orge, Hôtel, Chemin de la Tourelle, demande...

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  79. Résultat n°79

    Hôtel, Chemin de Corbeil, demande de permis de construire.

    Date

    1995

    Cote

    3073W/412

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Longjumeau.
    • Hôtel, Chemin de Corbeil, demande de permis de construire.

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  80. Résultat n°80

    Hôtel du Cadran, 3 rue du Général Leclerc, reclassement.

    Date

    1987-1992

    Cote

    3073W/411

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Longjumeau.
    • Hôtel du Cadran, 3 rue du Général Leclerc, reclassement.

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