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912 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MORSANG-SUR-ORGE. - Mutations de terre : vente par Jean-Louis DORGERE, cultivateur à MORSANG, à Frédéric DUBOCQ, tisserand à MORSANG, chez Me DESSEQUE, notaire à EPINAY-SUR-ORGE (9 février) ; certificats d'inscription et de radiations hypothécaires du bureau de CORBEIL [cinq pièces] ; échange entre Simon ROBERT, jardinier du château de FROMONT à RIS-ORANGIS et Frédéric DUBOCQ, tisserand à MORSANG chez Me JOZON, notaire à CORBEIL (10 février) [une pièce].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/157

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Mutations de terre : vente par...
  2. Résultat n°2

    Le département décroche sa 11e forêt avec le bois des montils

    Date

    lundi 26 avril 2021

    Cote

    JAL1/562/23842/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23821-23846 (avril 2021)
    • 23842
    • Le département décroche sa 11e forêt avec le bois des...
  3. Résultat n°3

    Le château de Bruyères

    Date

    septembre 2015

    Cote

    PER244/1/53/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL : Bulletin municipal PER244 (1972-...)

    • N° 77-86 (septembre 2021- décembre 2023)
    • N° 53 (septembre 2015)
    • Le château de Bruyères
  4. Résultat n°4

    Dossier de marché n°13_1003_2_00 Accord cadre M.O pour la réhabilitation du pont Perronet à BRUNOY : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1051_1_02 Fourniture de végétaux, produits horticoles et matériel d'aménagement pour les espaces verts des propriétés du Département et lors des manifestations exterieures ou intérieures Lot n°2 : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1051_1_03 Fourniture de végétaux, produits horticoles et matériel d'aménagement pour les espaces verts des propriétés du Département et lors des manifestations exterieures ou intérieures : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/5

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1003_2_00 Accord cadre M.O pour...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Soutien régional aux radios et télévisions locales pour l'acquisition de nouveaux équipements dans le cadre du développement de la chaîne TELESSONNE et pour le passage de matériel audiovisuel analogique au matériel audiovisuel numérique.

    Date

    2008-2013

    Cote

    105J/91

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Outillage et Installations.
    • Soutien régional aux radios et télévisions locales...
  6. Résultat n°6

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Atlas des zones de préemption, 2001 [étude interne].

    Date

    2001

    Cote

    2997W/79

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Gestion des routes et de la voirie.
    • Atlas des zones de préemption, 2001 [étude interne].

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bibliothèque des Archives nouvelles acquisitions (septembre-décembre 1999) Liste par auteurs et index matières

    Auteur

    WINGLER, Clément

    Date

    2000

    Cote

    INV/1985

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Bibliothèque des Archives nouvelles acquisitions (septembre-décembre...
  10. Résultat n°10

    Atlas des zones de préemption, périmètre et listes des parcelles cadastrales, janvier 1998 [étude interne].

    Date

    1998

    Cote

    2997W/86

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Gestion des routes et de la voirie.
    • Atlas des zones de préemption, périmètre et listes...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  11. Résultat n°11

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble à usage judiciaires dans le lot A du clos de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, convention valant promesse de cession, de vente et d'achat, (1989-1990) ; extension du palais de justice, transfert du tribunal de commerce et du tribunal d'instance : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, avenants, (1988-1989) ; travaux de réalisation du tribunal : correspondance, notes, pièces jointes, bilan échéancier, (1988-1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1523W/1824

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    ETAMPES. - Registre d'enregistrement d'ETAMPES. Tables des acquereurs (1815-1817) : photographie N. et B.

    Date

    1985-1995

    Cote

    9FI/368

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • ETAMPES. - Registre d'enregistrement d'ETAMPES. Tables...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Les Glaises, dossier d'acquisitions amiables ou expropriations règlement et consignation.

    Date

    1969-1995

    Cote

    1632W/40

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Glaises, dossier d'acquisitions amiables ou expropriations...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    La Noue Rousseau, cession SEGIM ; cession TMMOBAIL SICOMI FRUCTICOMI UCB LOCABAIL ; 1ère tranche arrêté de cessibilité ; acquisitions.

    Date

    1986-1994

    Cote

    1632W/32

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • La Noue Rousseau, cession SEGIM ; cession TMMOBAIL...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    La Noue Rousseau, acquisitions transports sur les liens ; acquisitions amiables 2e tranche ; acquisition Gillet.

    Date

    1987-1992

    Cote

    1632W/30

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • La Noue Rousseau, acquisitions transports sur les liens...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    DRAVEIL. - Certificat de publication d'affiches, 1899 : photographie N. et B.

    Date

    1991

    Cote

    9FI/309

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • DRAVEIL. - Certificat de publication d'affiches, 1899...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD, veuve BAUMER Marie-Constance, Etampes : succession (1952) ; HAUTEFEUILLE-PENOT, Saclas : donation, partage (1953) ; REBIFFE Charles, Etampes : succession (1944-1959) ; DESGOUILLON, Estouches : vente par adjudication de terres labourables à Sermaises [Loiret], bail (1938-1953) ; PINEL Roger, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de café, vins, liqueurs, épicerie, mercerie, crémerie, donation entre époux (1934-1949) ; AUBRY-GODEFROY Francine-Marie, Paris : succession (1952) ; LEPICIER-ALIX Henriette, Etampes : succession (1955) ; RABOURDIN-INGRAIN, ferme de Villesauvage, commune d'Etampes : succession, cession d'exploitation agricole, ouverture de crédit (1946-1952) ; GUELLEC Jean-Marie, Morigny : succession (1952) ; CACHELOU Henriette, Etampes : succession (1952-1953) ; LATTE Fernand, Etampes : vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (1952) ; MATHIOT Emile-Frédéric, Saint-Hilaire : succession (1952) ; CORSIN-MENINGER, Etampes : succession (1951-1953) ; ROSCHE et BIEZ, Etampes : commerce, partage de société [notes] (1946) ; RIOU-FOURNIER, Morigny : achat d'une maison (1947-1949) ; RAMEIX, Boutigny : vente par adjudication (1947) ; COLLIOT, Etampes : vente d'une maison (1945-1951) ; PESCHARD, Etampes : vente d'une propriété, plans (1951) ; PILLE-DUCAMP, Souzy-la Briche : acte d'achat d'une maison (1951) ; DALBY, Etampes : donation entre vifs, cahier des charges [vente par lots d'un jardin Marais à la Prairie de Saint-Gilles, gérances logements (1916-1947) ; Société civile immobilière TEMAZOHR, Etampes : création de la société en vue de l'acquisition d'un appartement à usage professionnel, plans (1987-1989).

    Date

    1935-1990

    Cote

    66J/34

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  18. Résultat n°18

    Les Glaises, acquisitions amiables règlement des indemnités ; acquisitions amiables divers propriétaires ; arrêté de déclaration d'utilité publique ; ordonnance d'expropriation consorts Souchon ; acquisitions amiables ; frais annexes.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1632W/39

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Glaises, acquisitions amiables règlement des indemnités...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    CONGERVILLE-THIONVILLE. - Affaires militaires : affiches et cartes d'accréditation pour l'achat du Bleuet de France, emblème des anciens combattants et victimes de guerre, au profit des victimes de guerre le 8 mai 1985. Autocollants du Bleuet de France.

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT42 4H/1

    • Contexte : CONGERVILLE-THIONVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CONGERVILLE-THIONVILLE. - Affaires militaires : affiches...

    Producteur :

    CONGERVILLE-THIONVILLE (service producteur), CONGERVILLE-THIONVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Domaine. - Construction d'une cheminée et installation d'une chaudière : documentation technique, plan, correspondance, 1936-1939 ; déclassement de la chute de l'usine MOULIN de CERPIED, correspondance avec le syndicat Intercommunal de l'ORGE 1951-1967 ; dépôt de FOUGERES : bail, correspondance, 1971-1974 ; immeuble situé au 16 avenue Hoche à ARPAJON : estimation de la valeur de la propriété, bail MOREL/ SARL l'AUBERGE DU BONHEUR, litige, correspondance, vente, 1976-1982 ; immeuble situé rue Eugène LAGAUCHE à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : contrat de mitoyenneté, bail, correspondance, vente 1937-1973 ; dépôt situé rue CROULEBARBE à PARIS : acquisition, actes de propriété, charges, quittances, factures, mémoires de travaux, 1944-1982 ; échange d'immeuble entre la société MOREL et la société ARPAJON/TROUVILLE, correspondance, 1960-1961 ; litiges à propos de locations de maisons, 1983-1984.

    Date

    1936-1984

    Cote

    22J/10

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine. - Construction d'une cheminée et installation...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)