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425 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1312
 Date
1938
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°2

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Cote
3U/2610
 Date
1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°3

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (octobre-novembre 1923).

Cote
3U/1203
 Date
1923
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°4

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (1944).

Cote
981W/65
 Date
1944
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)

  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°5

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (mars-avril 1930).

Cote
3U/1236
 Date
1930
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°6

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (janvier-février 1944).

Cote
981W/23
 Date
1944
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)

  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°7

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (février 1933).

Cote
3U/1253
 Date
1933
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°8

Greffe, civil. - Accidents du travail : registres de demandes de paiement de rentes viagères à la suite d'accidents du travail.

Cote
3U/1176
 Date
1938-1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : registres de...
Résultat n°9

Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres ME-N (1969-1974).

Cote
990W/11
 Date
1969-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, correspondance, dossier individuel

  • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

  • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...
Résultat n°10

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (juin-juillet 1942).

Cote
981W/14
 Date
1942
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)

  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°11

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (novembre-décembre 1928).

Cote
3U/1229
 Date
1928
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°12

GRANGES-LE-ROI (LES). - Service médical des indigents : liste des habitants soumis aux secours gratuits (1859-1889), correspondance (1884-1903). Accidents de travail : déclaration, correspondance (1900-1906) ; rentes aux victimes d'accidents de travail (1947) (1859-1947).

Cote
EDEPOT45 5Q/5
 Date
1859-1947
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
correspondance, déclaration

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Service médical des indigents...
Résultat n°13

COURSON-MONTELOUP. - Registre des procès-verbaux de déclaration d'accident du travail (1936-1953) ; déclarations d'accidents du travail et dépôts de certificats médicaux (1949-1966) ; statistique du nombre d'accidentés du travail sur la période 1938-1945 (1945) ; registre des déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole (1924-1941).

Cote
EDEPOT48 5Q/4
 Date
1924-1966
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
registre, procès-verbal, statistique

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Registre des procès-verbaux de...
Résultat n°14

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (mai-juin 1932).

Cote
3U/1249
 Date
1932
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°15

Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail : déclarations, circonstances de l'accident, correspondance (1973-1974).

Cote
73J/137
 Date
1973-1974
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Personnel, réglementation du travail.- Accidents du...
Résultat n°16

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (janvier-février 1943).

Cote
981W/17
 Date
1943
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)

  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°17

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

Cote
20J/30
 Date
1965-1977
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
circulaire, rapport d'activité, correspondance, note, pièce comptable, minute juridictionnelle, déclaration, plan, certificat

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite...
Résultat n°18

Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale.

Cote
1224W/162
 Date
1952
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...
Résultat n°19

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (novembre-décembre 1946).

Cote
981W/42
 Date
1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)

  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°20

Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres S (1969-1974).

Cote
990W/14
 Date
1969-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, correspondance, dossier individuel

  • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

  • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...