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425 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1938

Cote

4U/1312

Résultat n°2

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Date

1938

Cote

3U/2610

Résultat n°3

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (octobre-novembre 1923).

Date

1923

Cote

3U/1203

Résultat n°4

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (1944).

Date

1944

Cote

981W/65

Résultat n°5

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (mars-avril 1930).

Date

1930

Cote

3U/1236

Résultat n°6

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (janvier-février 1944).

Date

1944

Cote

981W/23

Résultat n°7

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (février 1933).

Date

1933

Cote

3U/1253

Résultat n°8

Greffe, civil. - Accidents du travail : registres de demandes de paiement de rentes viagères à la suite d'accidents du travail.

Date

1938-1946

Cote

3U/1176

Résultat n°9

Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres ME-N (1969-1974).

Date

1969-1974

Cote

990W/11

Résultat n°10

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (juin-juillet 1942).

Date

1942

Cote

981W/14

Résultat n°11

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (novembre-décembre 1928).

Date

1928

Cote

3U/1229

Résultat n°12

GRANGES-LE-ROI (LES). - Service médical des indigents : liste des habitants soumis aux secours gratuits (1859-1889), correspondance (1884-1903). Accidents de travail : déclaration, correspondance (1900-1906) ; rentes aux victimes d'accidents de travail (1947) (1859-1947).

Date

1859-1947

Cote

EDEPOT45 5Q/5

Résultat n°13

COURSON-MONTELOUP. - Registre des procès-verbaux de déclaration d'accident du travail (1936-1953) ; déclarations d'accidents du travail et dépôts de certificats médicaux (1949-1966) ; statistique du nombre d'accidentés du travail sur la période 1938-1945 (1945) ; registre des déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole (1924-1941).

Date

1924-1966

Cote

EDEPOT48 5Q/4

Résultat n°14

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (mai-juin 1932).

Date

1932

Cote

3U/1249

Résultat n°15

Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail : déclarations, circonstances de l'accident, correspondance (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

73J/137

Résultat n°16

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (janvier-février 1943).

Date

1943

Cote

981W/17

Résultat n°17

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

Date

1965-1977

Cote

20J/30

Résultat n°18

Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale.

Date

1952

Cote

1224W/162

Résultat n°19

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (novembre-décembre 1946).

Date

1946

Cote

981W/42

Résultat n°20

Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres S (1969-1974).

Date

1969-1974

Cote

990W/14