Résultat n°1
|
|
|
Cote 2895W/154
|
Date 2000
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
compte rendu
|
|
-
Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
-
Relations avec les organismes publics.
-
Collectivités territoriales.
- Syndicat d'agglomération nouvelle : dossier de la réunion...
|
Résultat n°2
|
|
ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES,dossier de permis de construire n° 091.228.94.C.1006. MONSIEUR JOEL MARCEL PATRICK HEMERY : maison individuelle, section AZ 74, lot 62, Le domaine du parc : formulaire de demande, plans, procès verbal de l'Association Syndicale Libre Le Hameau du Parc, courrier (1991-1994) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI LES AUNETTES - HELVIN France, 20 logements PAP, lot B141 : formulaire de demande, plan de masse, de réseaux, notices, plans d'architectes, catalogue des plans des logements (1987) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, lot QDP 6, Groupe Scolaire du Parc Urbain Lewis Carrol, sections AZ 92p, AX 72p, AX18p : formulaire de demande, rapport de la mission sécurité et incendie, notices, avis, plans de masse et de réseaux, plans d'architecte (1991) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.86.C.5047. SCCV ARC PROMOTION - ARC GESTION, Les Florentinnes, Rue de l'Orge lot B8 : formulaire de demande, notices, plans des bâtiments, plans de masse, plan de situation et espaces verts, plans VRD (1987).
|
Cote 2200W/13
|
Date 1987-1994
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
permis de construire, plan d'urbanisme, procès-verbal, correspondance, rapport
|
|
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES,dossier de...
|
Résultat n°3
|
|
ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.88.C.5047 : SCI MAISONS CONTEMPORAINES - CENTRE ARTISANAL DES AUNETTES, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5014. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, Poste EDF : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plan d'implantation, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5032. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, locaux mixtes : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1984) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.85.C.5005. EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 091.228.96.C.1022. ALLIANCE DES EGLISES EVANGELIQUES INDEPENDANTES : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, attestation, dossier d'acquisition, plan masse, plans des bâtiments, photographies (1996) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : courriers, avis, formulaire de demande, attestation, notices, plans des bâtiments, photographies Noir et blanc (1998) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : arrêté de permis (1999), courriers, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plans des bâtiments, photographies Noir et Blanc (1998-1999) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.87.C.5029, SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, réalisation du CENTRE TECHNIQUE : certificat (1992), arrêté de permis (document original) (1987), courriers, récépissés, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plan de situation, plan VRD et espaces verts, plans des bâtiments (1987 - 1992).
|
Cote 2200W/3
|
Date 1984-2001
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
permis de construire, correspondance, plan d'urbanisme, document photographique
|
|
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.88.C.5047...
|
Résultat n°4
|
|
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ANGERVILLE, BRUNOY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ITTEVILLE, LA NORVILLE, PUSSAY, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, (La) VILLE-DU-BOIS, VIRY-CHATILLON ; syndicats, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), Syndicat Agglomération Nouvelle de SENART, Syndicat intercommunal associatif de la Vallée de la Bièvres, syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval ; société SOCOVIM. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.
|
Cote 2016W/2
|
Date 1987-1998
|
Lieu
ANGERVILLE, CHEVANNES, BRUNOY Commune, CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ITTEVILLE, NORVILLE (LA), PUSSAY, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART
|
Type de document
convention, délibération
|
|
-
Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
- Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
|
Résultat n°5
|
|
|
Cote 1801W/17
|
Date 1984
|
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
|
Type de document
dossier de procédure
|
|
-
Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.
- Ville nouvelle d'EVRY, création du syndicat d'agglomération...
|
Résultat n°6
|
|
Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'EVRY (SCAA) : bilan, liste des participants au déjeuner-débat, correspondance, bulletins d'information, rapport sur les équipements (1972-1976). Mission d'éducation permanente de la ville nouvelle d'EVRY (MEP) : bilan financier, correspondance, convention, comptes-rendus de réunion, document de travail, projet de convention, certificat administratif, charte d'éducation permanente, propositions de la commission ""statuts des MEP du groupe interministériel de coordination éducation permanente en villes nouvelles, la mission de l'association et la réforme de ses statuts notes manuscrites, rapport sur son rôle et ses objectifs, projet de délibération, projet de protocole, contrat, discours prononcé par Monsieur Jean-Pierre Soisson au Sénat devant le comité d'études sur les problèmes de la jeunesse et de l'emploi, étude sur la relance de l'apprentissage, répartition prévisionelle des charges, bilan et perspectives, trésoreries, budget de fonctionement, documentation, article de revue, articles de presse (1974-1976).
|
Cote 1776W/209
|
Date 1972-1976
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
discours, documentation, bilan comptable, convention, compte rendu, budget, coupure de presse
|
|
-
Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération...
|
Résultat n°7
|
|
|
Cote 1776W/152
|
Date 1978-1979
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, compte rendu
|
|
-
Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Analyse des plans financiers des établissements publics...
|
Résultat n°8
|
|
|
Cote 1673W/7
|
Date 1986-1997
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : URBANISME.
- Recours du Syndicat d'agglomération nouvelle (SAN)...
|
Résultat n°9
|
|
|
Cote 1673W/5
|
Date 1990-1998
|
Lieu
SEINE-ET-MARNE
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : URBANISME.
- Lettres de cadrage. Retrait du Syndicat départemental...
|
Résultat n°10
|
|
|
Cote 1546W/171
|
Date 1988-1997
|
Lieu
BONDOUFLE, EVRY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
|
Type de document
convention
|
|
-
Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.
- VILLEBON-SUR-YVETTE, Grand Dôme : approbation de l'APS...
|
Résultat n°11
|
|
|
Cote 1546W/69
|
Date 1990-1992
|
Lieu
BONDOUFLE, EVRY Commune
|
Type de document
plan
|
|
-
Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.
- EVRY, stade Bobin : plans : partenariat SAN EVRY.
|
Résultat n°12
|
|
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), paiement des fournisseurs concernant le règlement des dépenses relatives à la location d'une Renault R 21 et d'une Citroën BX 16 par Sofincar : correspondance, conventions, factures, pièces comptables, (1987-1990) ; le règlement des dépenses relatives à la réalisation d'une brochure destinée à la présentation générale de la ville nouvelle par Quadrillage : correspondance, factures, pièces comptables, (1986) ; règlement des dépenses relatives aux contrôles technique de différents équipement situés sur Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par le bureau Socotec : conventions, factures, pièces comptables, (1976-1989) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, programme local de l'habitat : plan - diagnostic du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, extension du centre commercial régional et des cinémas : compromis de vente, transaction, lettre de réservation, promesse de vente, protocole d'accord avec la société des centres commerciaux (SCC) et le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), (1999) ; travaux de voirie et réseaux divers (VRD) et maçonnerie pour le doublement de la station Agora du site propre du transport en commun : dossier de récolement envoyé par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1998).
|
Cote 1523W/2148
|
Date 1976-1999
|
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
|
Type de document
brochure, pièce comptable, convention
|
|
-
Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
|
Résultat n°13
|
|
BONDOUFLE,Quartier de la Marinière, proposition de réduction de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1994). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, schéma directeur : correspondance, notes, pièces jointes, (1988) ; syndicat d'agglomération nouvelle : recueil des textes administratifs (1995). - LISSES. - Plan d'occupation des sols : arrêté du 31 mai 1994.
|
Cote 1523W/1747
|
Date 1988-1995
|
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
|
Type de document
texte officiel, schéma directeur, plan d'occupation des sols
|
|
-
Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- BONDOUFLE,Quartier de la Marinière, proposition de...
|
Résultat n°14
|
|
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, mesures d'expulsion des nomades installés sur le territoire : correspondance, notes, pièces jointes, textes législatifs, (1989-1996) ; droits de raccordement aux réseaux en eau potable et assainissement : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), (1995-1996) ; densification et planification urbaine : étude réalisée par Vincent Fouchier (1994-1995) ; achèvement des zones d'aménagement concerté (ZAC) des Champs Elysées, du Champtier du Coq, de Courcouronnes, du Long Rayage et de Saint-Guénault : dossiers présentés en conseil d'administration du 13 décembre 1991. RIS-ORANGIS. - Gare d'Orangis, projet de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1984).
|
Cote 1523W/1746
|
Date 1984-1996
|
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, RIS-ORANGIS Commune
|
Type de document
convention, étude
|
|
-
Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...
|
Résultat n°15
|
|
EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora : correspondance avec les PTT, le groupement d'intérêt économique (GIE) Motenay-Soccramm, la Société des eaux de l'Essonne, la direction départementale de l'équipement (DDE), la préfecture, le syndicat communautaire d'agglomération (SCA), la mairie d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, la direction de l'Agora, notes, pièces jointes ; remise des équipements de l'Agora à la collectivité : observation de M. Bastid, réponses de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY).
|
Cote 1523W/1673
|
Date 1974-1976
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
correspondance, note, décision
|
|
-
Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora...
|
Résultat n°16
|
|
|
Cote 1523W/1615
|
Date 1986-1993
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
correspondance, rapport
|
|
-
Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux, location ou...
|
Résultat n°17
|
|
|
Cote 1523W/1598
|
Date 1986-1989
|
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
|
Type de document
correspondance, décision
|
|
-
Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
|
Résultat n°18
|
|
|
Cote 1523W/1594
|
Date 1987-1991
|
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, RIS-ORANGIS Commune
|
Type de document
compte rendu, correspondance, note
|
|
-
Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EPEVRY, relations avec le syndicat d'agglomération...
|
Résultat n°19
|
|
|
Cote 1523W/1593
|
Date 1990
|
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
|
Type de document
correspondance
|
|
-
Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
|
Résultat n°20
|
|
EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), mission de conseil et d'assistance auprès de la mairie de Courcouronnes : correspondance, contrat 94-0018, avenant n° 1, (1993-1994) ; assistance informatique : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 94-0016 avec Software Ingénierie (ex Casec Ingénierie), avenant n° 1, (1993-1994) ; assistance administrative et technique du patrimoine bâti sur l'agglomération : convention de prestation de service 91-0097 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY Centre (SEMEC) (1992) ; exploitation de la vidéo sur l'agglomération nouvelle d'EVRY : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0011 avec Sextan, (1992-1993) ; participation au programme pluriannuel d'investissement du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0048 avec le SAN, (1992-1993) ; assistance aux missions de communication (expositions, plaquettes, plans de quartiers...) : marché à commande 94-0003 avec Michel Leboff (1994) ; expertise dans le domaine de la communication (relations avec la presse) : correspondance, contrat 94-0015 avec Martine Berni, avenant n° 1, (1994) ; agglomération nouvelle d'EVRY, actualisation de l'étude sur l'équipement commercial : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0066 avec CERGIC, (1993) ; gestion des activités touristiques : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0008 avec l'office du tourisme, (1992-1993) ; assistance à la commercialisation des terrains industriels : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 92-0056 avec le cabinet Bourdais, (1992), contrat 93-0064 avec la société Spacimo (1993) ; étude et information de zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1982). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Palais de justice, extension : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0001 avec Maître Chouchana pour assistance juridique, (1992-1993) ; centre commercial régional d'EVRY II, extension : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0019 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM) pour l'étude de faisabilité, (1993) ; institut des matériaux de l'université, étude de faisabilité : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0038 avec l'université d'EVRY, lettre de commande à Itaques, (1992-1993) ; quartier d'EVRY. - EVRY-Centre, réalisation des aménagements pour la tenue de l'émission télévisée du Téléthon 93 dans l'espace des arènes de l'Agora : contrat 93-0080 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY Centre (SEMEC) (1993-1994). ESSONNE. - Entreprises implantées au nord/nord-est et centre du département, enquête : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0040 avec la chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne, (1993). RIS-ORANGIS. - Plateau d'Orangis, mission de réflexion pour le projet d'urbanisation : contrat 93-0058 avec Nicolas Mottez (1993). RIS-ORANGIS, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, COURCOURONNES. - Entrée de ville d'EVRY, assistance au lancement d'une consultation d'équipes pluridisciplinaires pour l'aménagement : correspondance, contrat 93-0081 avec le cabinet Holowko-Thomas, (1993). ETIOLLES. - Base de plein air et de loisirs, participation de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1976).
|
Cote 1523W/1573
|
Date 1973-1994
|
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, ETIOLLES
|
Type de document
contrat, correspondance, rapport d'expertise
|
|
-
Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
|