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55 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Syndicat d'agglomération nouvelle : dossier de la réunion du 28 février 2000.

Date

2000

Cote

2895W/154

Résultat n°2

ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES,dossier de permis de construire n° 091.228.94.C.1006. MONSIEUR JOEL MARCEL PATRICK HEMERY : maison individuelle, section AZ 74, lot 62, Le domaine du parc : formulaire de demande, plans, procès verbal de l'Association Syndicale Libre Le Hameau du Parc, courrier (1991-1994) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI LES AUNETTES - HELVIN France, 20 logements PAP, lot B141 : formulaire de demande, plan de masse, de réseaux, notices, plans d'architectes, catalogue des plans des logements (1987) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, lot QDP 6, Groupe Scolaire du Parc Urbain Lewis Carrol, sections AZ 92p, AX 72p, AX18p : formulaire de demande, rapport de la mission sécurité et incendie, notices, avis, plans de masse et de réseaux, plans d'architecte (1991) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.86.C.5047. SCCV ARC PROMOTION - ARC GESTION, Les Florentinnes, Rue de l'Orge lot B8 : formulaire de demande, notices, plans des bâtiments, plans de masse, plan de situation et espaces verts, plans VRD (1987).

Date

1987-1994

Cote

2200W/13

Résultat n°3

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.88.C.5047 : SCI MAISONS CONTEMPORAINES - CENTRE ARTISANAL DES AUNETTES, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5014. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, Poste EDF : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plan d'implantation, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5032. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, locaux mixtes : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1984) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.85.C.5005. EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 091.228.96.C.1022. ALLIANCE DES EGLISES EVANGELIQUES INDEPENDANTES : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, attestation, dossier d'acquisition, plan masse, plans des bâtiments, photographies (1996) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : courriers, avis, formulaire de demande, attestation, notices, plans des bâtiments, photographies Noir et blanc (1998) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : arrêté de permis (1999), courriers, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plans des bâtiments, photographies Noir et Blanc (1998-1999) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.87.C.5029, SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, réalisation du CENTRE TECHNIQUE : certificat (1992), arrêté de permis (document original) (1987), courriers, récépissés, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plan de situation, plan VRD et espaces verts, plans des bâtiments (1987 - 1992).

Date

1984-2001

Cote

2200W/3

Résultat n°4

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ANGERVILLE, BRUNOY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ITTEVILLE, LA NORVILLE, PUSSAY, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, (La) VILLE-DU-BOIS, VIRY-CHATILLON ; syndicats, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), Syndicat Agglomération Nouvelle de SENART, Syndicat intercommunal associatif de la Vallée de la Bièvres, syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval ; société SOCOVIM. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

Date

1987-1998

Cote

2016W/2

Résultat n°5

Ville nouvelle d'EVRY, création du syndicat d'agglomération nouvelle.

Date

1984

Cote

1801W/17

Résultat n°6

Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'EVRY (SCAA) : bilan, liste des participants au déjeuner-débat, correspondance, bulletins d'information, rapport sur les équipements (1972-1976). Mission d'éducation permanente de la ville nouvelle d'EVRY (MEP) : bilan financier, correspondance, convention, comptes-rendus de réunion, document de travail, projet de convention, certificat administratif, charte d'éducation permanente, propositions de la commission ""statuts des MEP du groupe interministériel de coordination éducation permanente en villes nouvelles, la mission de l'association et la réforme de ses statuts notes manuscrites, rapport sur son rôle et ses objectifs, projet de délibération, projet de protocole, contrat, discours prononcé par Monsieur Jean-Pierre Soisson au Sénat devant le comité d'études sur les problèmes de la jeunesse et de l'emploi, étude sur la relance de l'apprentissage, répartition prévisionelle des charges, bilan et perspectives, trésoreries, budget de fonctionement, documentation, article de revue, articles de presse (1974-1976).

Date

1972-1976

Cote

1776W/209

Résultat n°7

Analyse des plans financiers des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles de la région Ile-de-France.

Date

1978-1979

Cote

1776W/152

Résultat n°8

Recours du Syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) d'EVRY au sujet des participations aux équipements publics.

Date

1986-1997

Cote

1673W/7

Résultat n°9

Lettres de cadrage. Retrait du Syndicat départemental d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de MELUN-SENART. Création d'un SDAU local.

Date

1990-1998

Cote

1673W/5

Résultat n°10

VILLEBON-SUR-YVETTE, Grand Dôme : approbation de l'APS ; mode dévolution ; convention de maîtrise d'ouvrage SAMBOE. Opération ""Planète sports (1992). Promotion du parachutisme en Essonne (1990). Subvention départementale aux écoles multisports réservés aux jeunes handicapés physiques (1988). EVRY-BONDOUFLE, stade omnisports.Convention entre département et le SAN d'EVRY.

Date

1988-1997

Cote

1546W/171

Résultat n°11

EVRY, stade Bobin : plans : partenariat SAN EVRY.

Date

1990-1992

Cote

1546W/69

Résultat n°12

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), paiement des fournisseurs concernant le règlement des dépenses relatives à la location d'une Renault R 21 et d'une Citroën BX 16 par Sofincar : correspondance, conventions, factures, pièces comptables, (1987-1990) ; le règlement des dépenses relatives à la réalisation d'une brochure destinée à la présentation générale de la ville nouvelle par Quadrillage : correspondance, factures, pièces comptables, (1986) ; règlement des dépenses relatives aux contrôles technique de différents équipement situés sur Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par le bureau Socotec : conventions, factures, pièces comptables, (1976-1989) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, programme local de l'habitat : plan - diagnostic du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, extension du centre commercial régional et des cinémas : compromis de vente, transaction, lettre de réservation, promesse de vente, protocole d'accord avec la société des centres commerciaux (SCC) et le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), (1999) ; travaux de voirie et réseaux divers (VRD) et maçonnerie pour le doublement de la station Agora du site propre du transport en commun : dossier de récolement envoyé par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1998).

Date

1976-1999

Cote

1523W/2148

Résultat n°13

BONDOUFLE,Quartier de la Marinière, proposition de réduction de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1994). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, schéma directeur : correspondance, notes, pièces jointes, (1988) ; syndicat d'agglomération nouvelle : recueil des textes administratifs (1995). - LISSES. - Plan d'occupation des sols : arrêté du 31 mai 1994.

Date

1988-1995

Cote

1523W/1747

Résultat n°14

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, mesures d'expulsion des nomades installés sur le territoire : correspondance, notes, pièces jointes, textes législatifs, (1989-1996) ; droits de raccordement aux réseaux en eau potable et assainissement : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), (1995-1996) ; densification et planification urbaine : étude réalisée par Vincent Fouchier (1994-1995) ; achèvement des zones d'aménagement concerté (ZAC) des Champs Elysées, du Champtier du Coq, de Courcouronnes, du Long Rayage et de Saint-Guénault : dossiers présentés en conseil d'administration du 13 décembre 1991. RIS-ORANGIS. - Gare d'Orangis, projet de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1984).

Date

1984-1996

Cote

1523W/1746

Résultat n°15

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora : correspondance avec les PTT, le groupement d'intérêt économique (GIE) Motenay-Soccramm, la Société des eaux de l'Essonne, la direction départementale de l'équipement (DDE), la préfecture, le syndicat communautaire d'agglomération (SCA), la mairie d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, la direction de l'Agora, notes, pièces jointes ; remise des équipements de l'Agora à la collectivité : observation de M. Bastid, réponses de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY).

Date

1974-1976

Cote

1523W/1673

Résultat n°16

EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux, location ou vente de locaux commerciaux sur la place des Fédérés (PTT, le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), Lacault, Benthaier, Trichet) : dossiers commerciaux (1988-1993) ; rachat de locaux commerciaux sur la place de la Commune (Participation Foncière) : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1988).

Date

1986-1993

Cote

1523W/1615

Résultat n°17

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), implantation de bureaux de vente et de dispositifs de fléchage : protocole d'accord (1986-1988) ; service habitat : correspondance reçue du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) concernant les réunions du PLH habitat dans les quartiers (1986-1989), de la direction départementale de l'équipement (DDE) concernant des réunions (1986-1989), correspondance diverse sur les commerces et bureaux en pied d'immeuble (1987-1989).

Date

1986-1989

Cote

1523W/1598

Résultat n°18

EPEVRY, relations avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : comptes rendus de réunions (1989-1991), correspondance reçue et envoyée du service habitat (1987-1990). EVRY, RIS-ORANGIS. - Parc des Coquibus, quartiers des Aunettes, d'EVRY-Centre, parc de Saint-Eutrope, suivi de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY : notes sur des réunions (1988).

Date

1987-1991

Cote

1523W/1594

Résultat n°19

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance envoyée et reçue.

Date

1990

Cote

1523W/1593

Résultat n°20

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), mission de conseil et d'assistance auprès de la mairie de Courcouronnes : correspondance, contrat 94-0018, avenant n° 1, (1993-1994) ; assistance informatique : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 94-0016 avec Software Ingénierie (ex Casec Ingénierie), avenant n° 1, (1993-1994) ; assistance administrative et technique du patrimoine bâti sur l'agglomération : convention de prestation de service 91-0097 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY Centre (SEMEC) (1992) ; exploitation de la vidéo sur l'agglomération nouvelle d'EVRY : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0011 avec Sextan, (1992-1993) ; participation au programme pluriannuel d'investissement du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0048 avec le SAN, (1992-1993) ; assistance aux missions de communication (expositions, plaquettes, plans de quartiers...) : marché à commande 94-0003 avec Michel Leboff (1994) ; expertise dans le domaine de la communication (relations avec la presse) : correspondance, contrat 94-0015 avec Martine Berni, avenant n° 1, (1994) ; agglomération nouvelle d'EVRY, actualisation de l'étude sur l'équipement commercial : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0066 avec CERGIC, (1993) ; gestion des activités touristiques : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0008 avec l'office du tourisme, (1992-1993) ; assistance à la commercialisation des terrains industriels : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 92-0056 avec le cabinet Bourdais, (1992), contrat 93-0064 avec la société Spacimo (1993) ; étude et information de zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1982). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Palais de justice, extension : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0001 avec Maître Chouchana pour assistance juridique, (1992-1993) ; centre commercial régional d'EVRY II, extension : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0019 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM) pour l'étude de faisabilité, (1993) ; institut des matériaux de l'université, étude de faisabilité : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0038 avec l'université d'EVRY, lettre de commande à Itaques, (1992-1993) ; quartier d'EVRY. - EVRY-Centre, réalisation des aménagements pour la tenue de l'émission télévisée du Téléthon 93 dans l'espace des arènes de l'Agora : contrat 93-0080 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY Centre (SEMEC) (1993-1994). ESSONNE. - Entreprises implantées au nord/nord-est et centre du département, enquête : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0040 avec la chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne, (1993). RIS-ORANGIS. - Plateau d'Orangis, mission de réflexion pour le projet d'urbanisation : contrat 93-0058 avec Nicolas Mottez (1993). RIS-ORANGIS, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, COURCOURONNES. - Entrée de ville d'EVRY, assistance au lancement d'une consultation d'équipes pluridisciplinaires pour l'aménagement : correspondance, contrat 93-0081 avec le cabinet Holowko-Thomas, (1993). ETIOLLES. - Base de plein air et de loisirs, participation de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1976).

Date

1973-1994

Cote

1523W/1573